bagnis

Bonjour, À l’application des 35 heures , il y avait une phrase au fin fond de l’accord qui disait : 37 - Dispositions applicables ‡ tous les agents - Des pÈriodes de forts besoins en personnel sont dÈfinies au niveau de chaque Ètablissement ou unitÈ de production aprËs consultation des instances de reprÈsentation du personnel concernÈ. La durÈe totale annuelle des pÈriodes de fort besoin ne peut excÈder 12 semaines. Les repos supplÈmentaires ou complÈmentaires qui ne sont pas intÈgrÈs dans les roulements sont normalement attribuÈs en dehors des pÈriodes de forts besoins en personnel. Avec cette dernières phrases, on pouvait comprendre que les RM devaient être en grille . D’où le partage 50/50 en négociation avec certaine commande. Mais cela ne se faisait pas partout. Accord 35 heures RH0410 abrogé le 24/04/17. Donc il ne devrait plus avoir de RM en grille aujourd’hui, sauf Si acceptés en commissions roulement . EPOC , PACE , DFCE , UGP ( je n’ai sais plus très bien ) , cette entité a toujours fait ce qu’elle a voulu....la règle , me semble-t-il, est bien précisée par les collègues. Après ils jouent avec : « c’est en commission roulement que cela a été accepté « C’est pareil pour le RF : délai de prévenance si tu ne travailles pas ce jour là ? La veille pour le lendemain comme laisse sous-entendre les programmeurs de cette entité ? Je ne crois pas , la règle 10 jours au minimum. Article 18 point 1 et 2 , et 16 point F du RH00677 et accord de branche deuxième partie article 4. Et attention pour le remplacement des RP une fois par trimestre par un RM , il y a une règle qui permet de le faire plus souvent , mais là, je laisse chercher car je ne vais faciliter le travail des commandes.

Salut Guérok, Pour répondre à ta question: 2503,78 euros pour TB3 20 échelon 8.

Bonjour, Il y a une précision et une faille pour vous imposer une modification de RP en RM plus d’une fois par trimestre avec l’article 16 Rh00677 article 4 : Si le fait pour un agent de suivre son roulement conduit à lui attribuer un nombre de jours de repos périodiques supérieur à celui auquel il a droit, et s'il n'est pas dérogé aux règles d'attribution des repos périodiques doubles, énoncées au §4 de l'article 16, il est possible de remplacer plusieurs repos périodiques doubles par trimestre, dès lors que leur nombre reste égal à 3 par mois, - soit par un repos périodique simple accolé à un repos complémentaire, et dans ce cas la durée initiale de la période de ce repos devra rester inchangée, - soit par un repos périodique simple situé le dimanche, mais cette situation doit être exceptionnelle conformément à l’accord d’entreprise. Donc en contradiction avec les accords collectifs ( ex rh00077) qui dit 1 fois par trimestre. Par contre pas de précision pour les triples , donc autorisé...pour la boîte.

Bonsoir, Pour accompagner ton post: https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/210312/la-poste-sacrifier-lhumain-au-nom-de-la-product

Salut, je parcours 2534 km en 7 jours et les étapes de plus 400 km ont disparu de mon roulement. DFCE CSS.

Bonjour , Normalement , à la fin du mois de septembre, le Train MV 160 Sucy-Avignon est arrêté définitivement ...

Un souvenir de la Grève Juin 2014: « C'est du théâtre, s'agace Didier Aubert. On a deux organisations syndicales, la CGT et SUD Rail, qui mentent aux cheminots, prennent en otage les usagers, tout cela pour créer un rapport de force. Pour eux, tout gain social doit se faire par la lutte......

Salut, Voici le dossier presse. Bonne lecture. Reforme_ferroviaire_-_dossier_de_presse (1).pdf

En outre, il peut être accordé un congé supplémentaire avec solde dans la limite de 5 jours plus 1 jour par enfant à charge à partir du deuxième, par exercice, aux agents pour soigner leur conjoint ou la personne liée à l'agent par un pacte civil de solidarité, un enfant à charge ou un ascendant habitant habituellement avec eux, dans des cas très sérieusement motivés et sur présentation d'un certificat émanant du médecin traitant attestant qu'il s'agit d'une maladie grave et que les soins à donner exigent une présence continue auprès du malade et ne peuvent être assurés par une autre personne de la famille. RH0001 article 7 chapitre 10

Bonjour, Voici une partie de la déclaration liminaire CGT en DP : "....Et pour finir nous vous demandons de nous confirmer que certains de nos responsables ont cru bon de s'envoler à Tanger au Maroc pour un séminaire ces jours ci , pendant qu'au quotidien, on ne cesse de nous répéter que l'entreprise va mal, qu'il faut trouver des solutions pour combler le déficit, que chaque cheminot doit faire des efforts, doit être responsable. Bref si cela est confirmé, nous aurions préféré les voir au plus près du terrain afin qu'ils puissent prendre réellement en compte les inquiétudes, les interrogations qu'ont les cheminots au quotidien…" Réponse du Directeur: Le voyage au Maroc est confirmé . Environ 500 à 700 cadres étaient présents.

Aujourd'hui j'apprends, grâce au journal France Soir, que si la caténaire est coupée le portable ne passe plus. http://www.francesoi...ncf-123724.html "Un cas qui devrait servir de jurisprudence ................... Céline Claret Coquet regrettait surtout le manque d'informations durant cette immobilisation de 6 heures. « Au bout de deux heures, on nous a dit que c'était un problème de caténaire sur la ligne, sans nous préciser quand il serait réglé », raconte-t-elle. « On commençait à avoir froid et je ne pouvais pas prévenir mes clients de mon retard (en raison du problème de caténaire, le chauffage et les portables ne fonctionnaient pas) », explique-t-elle encore relatant aussi qu'au moment du déjeuner la SNCF a servi 150 plateaux-repas pour 300 personnes. .........

Françoise Laborde, qui s'était déjà signalée en ne démissionnant pas de France Télévisions lors de sa nomination au CSA, situation parfaitement illégale au regard des devoirs d'impartialité qui s'imposent aux membres de l'instance.

Et si tu me le permets l'article 16§6 du RH0077 et l'article 16§4 du RH0677 ne clarifie pas les même choses. L'un explique la journée la blanche et l'autre te permet de transformer un RP double en RP simple accolé avec un RM ou pas si tu es en avance dans les RP. Donc je pense qu'il n' y a que le RH0077qui fonctionne dans ce cas là.

Salut, La réponse de Kata est celle en principe d'un représentant syndical et la réponse de la direction est : article 16 alinéa 6 du RH0077- lorsque la fin de service intervient après 20 heures, l'agent n'est pas utilisé le lendemain et bénéficie d'un repos périodique placé sur les deux nuits suivantes dans les conditions prévues au premier alinéa du présent paragraphe. La Direction estime que si tu as deux nuits( periode nocturne 23h-6h) consecutives à la maison tu peux avoir un seul RP . Mais si on revient aux syndicats qui s'appuient sur l'article 16 alinea 4-Les repos périodiques simples qui doivent rester exceptionnels ne peuvent être prévus que le dimanche. Le chien qui se mord la queue...

Cette résolution porte sur l'ouverture d'une commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : - Les suppressions d'emplois massives chez les constructeurs de matériels ferroviaire ; - Les conséquences du plan de restructuration de fret SNCF sur les emplois cheminots mais aussi sur les emplois des autres entreprises industrielles. C'est par là => http://www.assemblee...ns/pion2978.pdf et la discussion en séance publique aura lieu le 8 décembre.

Il me semble qu'il y a quelques différences avec notre règlement . A vous de chercher!! RFN-NG-TR 02 B-01-n°001 Engin moteur Electriques- utilisation du pantographe.pdf

Salut , Voici le décret :Décret_n°2010-708_du_29_juin_2010_version_initiale.pdf

[ >> l'article ici : Entreprises cocons "Si l'on veut réussir, on ne peut pas faire l'économie d'une phase de débat qui débute très en amont. Sur l'ouverture à la concurrence des trains express régionaux (TER), une commission parlementaire a préparé un rapport. Nous avons ensuite organisé une table ronde avec les syndicats, en leur demandant leur avis quant aux conséquences pour les cheminots", détaille François Nogué. Ensuite seulement, un accord a été trouvé sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'opérateur sur une ligne TER." Un accord a été trouvé????????????????

M'en fous, en 2039 je serai... retraité ! La Commission européenne aurait également demandé à la France de ramener de 2039 à 2030 la fin du monopole de la SNCF sur les trains de banlieue, ainsi que la fin de celui de la RATP sur le métro et le RER à Paris.....

Parmi les règlements applicables en interne à l'entreprise, figurent les Référentiel Ressources Humaines appelés plus communément « RH ». Ainsi le RH 0826 ou « Protocole d'accord : amélioration du dialogue social et prévention des conflits à la SNCF » date d'octobre 2004. Avec la mise en oeuvre de la Loi 2007-1224 du 21 août 2007, deux avenants sont venus s'y rajouter • Le premier, en date du 13 décembre 2007, rend la Demande de Concertation Immédiate obligatoire avant tout dépôt de préavis de grève et impose que cette DCI soit déposée au moins 8 jours francs avant le dépôt du préavis. • Le deuxième, en date du 21 avril 2008, apporte des précisions du délai maximum entre la fin des négociations d'une DCI et le dépôt du préavis. Délai qui peut varier de 1 à 15 jours francs à l'initiative de l'OS. C'est donc ce référentiel qui tient lieu d'accord d'entreprise vis-à-vis de la Loi. Il ré­pond à la partie " prévention des conflits " Voici une représentation sur une démarche à minima, les delais pouvant varier selon la durée des négociations J dépose de la DCI et la l'entreprise notifie la remise J+1 J+2 J+3 délai maxi pour la 1er reunion J+4 J+5 J+6 J+7 J+8 la direction rédige ( avec OS) le Relevé de Décision J+9Possibilité de déposer un préavis de grève ( ou prend réflexion 15 jours maxi) et l'entreprise notifie la remise du préavis J+10 J+11 J+12 J+13 L'entreprise met en place le Plan de Transport Adapté J+14 début de la grève

LA DEMANDE DE CONCERTATION IMMÉDIATE (DCI) Depuis le 1 er janvier 2008, avant tout dépôt de préavis de grève, l'(ou les) organisation syndicale doit déposer une Demande de Concertation Immédiate (DCI). Introduite par l'article 2 du titre II de la Loi, cette démarche, si elle n'est pas effectuée, rend le préavis de grève irrecevable de la part de l'entreprise. COMMENT ÇA FONCTIONNE? Lorsqu'un ou plusieurs points portent un différent entre les OS et la direction et sont susceptibles de provoquer un conflit; avant de pouvoir déposer un préavis de grève, il faut entamer le processus de Demande de Concertation Immédiate (DCI). L'(ou les) OS concernée informe la Direction par un courrier du (ou des) point qui pose problème et demande à être reçue pour en discuter, voir ce qui peut être réglé, ce qui pose toujours problème ou entraîne un point de désaccord. Dans le cas où au moins un point pose encore problème, un préavis de grève pourra alors être déposé. QUELS SONT LES DÉLAIS À RESPECTER? Avant de pouvoir déposer un préavis de grève, la DCI doit avoir été déposée au moins 8 jours francs en amont, à compter de la date de remise de celle-ci. Il faut savoir que la SNCF lors des négociations de l'accord a choisi le délai maximum qui était prévu. Il faut prendre garde dans le respect de ce délai à cette période de 8 jours francs. En effet, la définition d'un jour franc est la suivante: un jour franc est un jour entier de 0 heure à minuit. QUI PEUT DÉPOSER UNE DCI ? C'est le référentiel RH 0826 qui apporte cette précision, la DCI doit être déposée par un représentant syndical ou un délégué syndical d'établissement désigné à cet effet. QUE DOIT-ELLE CONTENIR? En premier lieu, la DCI doit reprendre le (ou les) motifs qui sont susceptibles de provoquer un conflit et d'envisager le recours à la grève. Ce (ou ces) point peut être accompagné des précisions utiles. Il convient également de préciser les catégories de personnel, les services voire les établissements qu'elle concerne. Enfin, elle devra mentionner l'(ou les) organisation syndicale qui la dépose ainsi que la date. QUE SE PASSE-T'IL ENSUITE? Une fois remise, la négociation doit commencer. La direction doit convoquer les représentants de l'OS dépositaire dans les trois jours au plus tard suivant la notification de la DCI. La direction doit transmettre tous les éléments nécessaires pour favoriser la négocia­tion et permettre d'éviter le conflit. Elle peut convoquer d'autres réunions si néces­saire pendant un délai de dix jours ouvrés à compter de la notification de la DCI. Jour ouvré: on entend par jour ouvrable les jours de la semaine du lundi au samedi inclus à l'exception des jours fériés chômés. La négociation se déroule et à l'issue de celle-ci, un relevé de conclusions concerté est rédigé. LE RELEVÉ DE DÉCISIONS À l'issue de la période de négociations dans le cadre de la DCI, un relevé de conclu­sions concerté est élaboré (article 4.2 du RH 0826). QUE CONTIENT-IL? Le relevé de décision est élaboré et signé conjointement par la Direction et les représentants des OS ayant participé à la première réunion de négociation.. Enfin le relevé de décision doit comporter: • L'entête de l'établissement ou de la région qui le rédige • La date • Les noms des représentants de l'entreprise et des OS qui ont participé à la négociation préalable • Les motifs ayant conduit à envisager le dépôt d'un préavis de grève • Les revendications afférentes • Les catégories d'agents, de service (et éventuellement établissements) concernés • Les conditions d'organisation de la négociation préalable • Les informations et les réponses apportées à ces motifs • Les points d'accord et de désaccord constatés • Les positions finales des parties respectives QUELS SONT LES DÉLAIS À RESPECTER? Plusieurs références sont faites: • La Loi prévoit que la négociation préalable obligatoire ne doit pas excéder huit jours francs à compter de la notification de la DCI • Le RH 0826 prévoit que la négociation peut se poursuivre pendant un délai de dix jours ouvrables à compter de cette même date, mais n'est pas obligatoire. Cependant, ni l'une ni l'autre ne font référence à un délai maximal auquel un relevé de décision doit être élaboré. Il n'en reste pas moins qu'après un délai de huit jours francs à compter de la notification d'une DCI qu'un préavis peut être déposé. QUE SE PASSE-T'IL ENSUITE? La Direction doit remettre un exemplaire à chaque OS dépositaire de la DCI, elle doit dans le même temps porter à la connaissance de tous les cheminots concernés ce relevé de conclusion. Vient éventuellement ensuite la procédure du dépôt du préavis de grève. Dans ce cadre, rappelons que le préavis ne peut être déposé qu'après le délai de 8 jours francs après la notification de remise d'une DCI. Toutefois, les textes légaux n'ayant pas fixé de délai entre la fin de la DCI et le dé­pôt du préavis, l'entreprise a introduit une possibilité de « Délai de réflexion » par un 2e avenant au référentiel RH 0826 qui peut porter celui-ci de 1 à 15 jours francs après la diffusion du relevé final de conclusion. LE PRÉAVIS DE GRÈVE Hormis le préalable d'une DCI en amont du préavis de grève désormais obligatoire, les dispositions légales propres au préavis lui-même n'ont pas changé. COMMENT ÇA FONCTIONNE? Lorsqu'à l'issue de la négociation préalable dans le cadre de la DCI (d'une durée de huit jours francs minimum) au moins un point soulevé n'a pas eu de réponses favorables ou une revendication n'a pas été satisfaite, l'OS ayant notifié la DCI peut déposer un préavis de grève. QUELS SONT LES DÉLAIS À RESPECTER? L'application du Code du Travail n'a pas changé, mais sa présentation est différente depuis le 1 er mai 2008; c'est le nouveau Code du Travail qui est applicable. Ainsi l'article L.2512-2 (anciennement L.521-3) dit: « Lorsque les personnels mentionnés à l'article L.2512-1 exercent le droit de grève, la cessation concertée du travail est précédée d'un préavis. Le préavis émane d'une organisation syndicale représentative au niveau national, dans la catégorie professionnelle ou dans l'entreprise, l'organisme ou le service intéressé. Il précise les motifs du recours à la grève. Le préavis doit parvenir cinq jours francs avant le déclenchement de la grève à l'autorité hiérarchique ou à la direction de l'établissement, de l'entreprise ou de l'organisme intéressé. Il mentionne le champ géographique et l'heure du début ainsi que la durée limitée ou non, de la grève envisagée. Pendant la durée du préavis, les parties intéressées sont tenues de négocier. » QUI PEUT DÉPOSER UN PRÉAVIS DE GRÈVE? C'est toujours le Code du Travail qui reprend les personnes habilitées à déposer un préavis de grève (article ci-dessus): « le préavis émane d'une organisation syndicale représentative... ». En règle générale ce sont les représentants désignés au niveau établissement, régional ou national selon le niveau auquel il est déposé. QUE DOIT-IL CONTENIR? Toujours dans le cadre de l'article précité ci-dessus, le préavis comporte: • L'entête de (ou des) l'OS qui le dépose • Les motifs du préavis et les revendications afférentes en lien avec la DCI • La date de début et la durée limitée ou non • Les catégories d'agents, services, établissements que le préavis couvre. Enfin, bien sûr, le préavis doit être signé. QUE SE PASSE-T'IL ENSUITE? La Direction peut continuer à négocier dans le cadre du préavis et dans le prolongement de la négociation préalable de la DCI. Si la direction n'a pas l'obligation de négocier pendant la durée du préavis, il n'en reste pas moins qu'elle s'est engagée au travers le référentiel RH 0826 à privilégier toute négociation pour éviter le conflit. Ensuite, selon l'état des négociations et des avancées obtenues, l'(ou les) OS décidera avec les cheminots s'il y a lieu de maintenir le préavis et l'appel à la grève. Dans le cas du maintien du préavis de grève, la direction va mettre en oeuvre la prévisibilité et la continuité du service .

Ce matin le relevé de conclusion de l'audience de conciliation était affiché au Dépôt.

Cela est écrit un peu plus haut : La diffusion des relevés de décisions est de la responsabilité de la direction (loi sur le service minimum). Je ne fais pas parti de la direction .

Je peux te fournir le relevé de conclusion de l'audience de conciliation du 8 décembre par MP..

Ces opérateurs ferroviaires de petite taille peuvent constituer une réponse nouvelle au transport de courte distance dans les territoires ou les ports. C'est un des moyens de revitaliser et d'élargir le marché du fret ferroviaire est de favoriser la mise en place d'opérateurs ferroviaires de proximité (OFP). Là il faut que j'arrête, je parle comme la direction nonmais