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Salut tout le monde,

Comment fonctionne la "journée blanche" ?

Est-ce que: JB + RP + dispo 6h00 est correct ?

Ça voudrait dire avec un RP simple même en semaine ?

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Salut Christophe,

Non c'est JB + RP + RP

Le seul repos isolé dit "sec", pour les roulants, c'est le dimanche.

Pour les agents sédentaires il n'y a pas la particularité du dimanche.

@+ Marc

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Eh non, Marc ! Lors de l'attribution d'une JB, on peut déroger à la règle du RP sec uniquement le dimanche (art 16 §4 du RH 0677).

Par contre, à voir si on doit compter les 14h du Repos journalier => par ex. FS tardive 21h pour RP => JB+RP+14h=> Bon à 11h...

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Salut les copains,

Le soucis c'est que j'ai eu vos 2 réponses de la part de plusieurs personnes différentes, du coup difficile de savoir quel est la bonne application de la JB !

helpsoso

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La problématique est de savoir si après ton repos tu es en FAC ou en ROULEMENT.

premier cas en FAC: ça sera JB + RP +RP . on doit te rajouter un RP. En effet le repos simple au titre 1 n'est valable que le DI, sauf.....

Cas 2: tu es en roulement en sortie de RP, alors pour la continuité du roulement, tu peux avoir JB + RP + JS du rlt , et tout ça en semaine.

je te réponds à chaud, du coup je n'ai pas en tête les numéros des articles concernés.

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La problématique est de savoir si après ton repos tu es en FAC ou en ROULEMENT.

premier cas en FAC: ça sera JB + RP +RP . on doit te rajouter un RP. En effet le repos simple au titre 1 n'est valable que le DI, sauf.....

Cas 2: tu es en roulement en sortie de RP, alors pour la continuité du roulement, tu peux avoir JB + RP + JS du rlt , et tout ça en semaine.

je te réponds à chaud, du coup je n'ai pas en tête les numéros des articles concernés.

Pas trouvé la notion de fac ou roulement dans ce cas-là dans les textes...

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Suite à retard, si FS aprés 20h pour RP1 et RP2, alors RP1=JB et RP2=RP1.

Tu va donc avoir à récupérer un RP.

Si agent en roulement alors ça ne change rien pour la JS aprés RP.

Si agent FAC alors il est dispo à partir de 6h aprés RP.

Aprés tout dépend des accord locaux dans les différents établissements.

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Suite à retard, si FS aprés 20h pour RP1 et RP2, alors RP1=JB et RP2=RP1.

Tu va donc avoir à récupérer un RP.

Si agent en roulement alors ça ne change rien pour la JS aprés RP.

Si agent FAC alors il est dispo à partir de 6h aprés RP.

Aprés tout dépend des accord locaux dans les différents établissements.

Salut,

Ça c'est ce que fait appliquer l'entreprise. Car après recherches, il s'avère que la question a déjà été posée auprès de l'inspecteur du travail qui avait répondu (après plusieurs courriers et analyses) ne pas être compétent pour répondre à la question et demandait à la SNCF de saisir la CNM (c'était en 1997 !). Hors la SNCF n'a jamais saisie la CNM, ce qui fait que la CNM n'a jamais statué sur la question pour donner une explication définitive.

En outre, l'inspecteur du travail avait analysé notre RH077 et indiqué que s'il était appliqué à la lettre, on obtenait que lors de la journée blanche celle-ci devait être ENTIÈREMENT NEUTRALISÉE, soit:

Jour 1 : FS après 20h

Jour 2 : Journée blanche de 00h00 à 00h00

Jour 3 : début du Repos simple à 19h00

Jour 4 : Repos simple

Jour 5 : Fin du Repos simple et dispo 6h00 (ou suite roulement)

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En outre, l'inspecteur du travail avait analysé notre RH077 et indiqué que s'il était appliqué à la lettre, on obtenait que lors de la journée blanche celle-ci devait être ENTIÈREMENT NEUTRALISÉE, soit:

Jour 1 : FS après 20h

Jour 2 : Journée blanche de 00h00 à 00h00

Jour 3 : début du Repos simple à 19h00

Jour 4 : Repos simple

Jour 5 : Fin du Repos simple et dispo 6h00 (ou suite roulement)

:blink:

Et tu fais quoi le jour 3 de 00h à 19h ?

Par ailleurs, le jour de la reprise, faut-il compter les 14h du repos journalier (FS à 20h05 => PS après 10h05) ?

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C'est juste la réponse de l'inspecteur du travail. Mais cela ne peut être applicable vu qu'il n'y a pas eu de réponse définitive.

Le jour de la reprise, dispo 6h00.

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Salut,

Ça c'est ce que fait appliquer l'entreprise. Car après recherches, il s'avère que la question a déjà été posée auprès de l'inspecteur du travail qui avait répondu (après plusieurs courriers et analyses) ne pas être compétent pour répondre à la question et demandait à la SNCF de saisir la CNM (c'était en 1997 !). Hors la SNCF n'a jamais saisie la CNM, ce qui fait que la CNM n'a jamais statué sur la question pour donner une explication définitive.

En outre, l'inspecteur du travail avait analysé notre RH077 et indiqué que s'il était appliqué à la lettre, on obtenait que lors de la journée blanche celle-ci devait être ENTIÈREMENT NEUTRALISÉE, soit:

Jour 1 : FS après 20h

Jour 2 : Journée blanche de 00h00 à 00h00

Jour 3 : début du Repos simple à 19h00

Jour 4 : Repos simple

Jour 5 : Fin du Repos simple et dispo 6h00 (ou suite roulement)

Salut,

La réponse de Kata est celle en principe d'un représentant syndical et la réponse de la direction est : article 16 alinéa 6 du RH0077- lorsque la fin de service intervient après 20 heures, l'agent n'est pas utilisé le lendemain et bénéficie d'un repos périodique placé sur les deux nuits suivantes dans les conditions prévues au premier alinéa du présent paragraphe.

La Direction estime que si tu as deux nuits( periode nocturne 23h-6h) consecutives à la maison tu peux avoir un seul RP . Mais si on revient aux syndicats qui s'appuient sur l'article 16 alinea 4-Les repos périodiques simples qui doivent rester exceptionnels ne peuvent être prévus que le dimanche.

Le chien qui se mord la queue...

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Salut,

La réponse de Kata est celle en principe d'un représentant syndical et la réponse de la direction est : article 16 alinéa 6 du RH0077- lorsque la fin de service intervient après 20 heures, l'agent n'est pas utilisé le lendemain et bénéficie d'un repos périodique placé sur les deux nuits suivantes dans les conditions prévues au premier alinéa du présent paragraphe.

La Direction estime que si tu as deux nuits( periode nocturne 23h-6h) consecutives à la maison tu peux avoir un seul RP . Mais si on revient aux syndicats qui s'appuient sur l'article 16 alinea 4-Les repos périodiques simples qui doivent rester exceptionnels ne peuvent être prévus que le dimanche.

Le chien qui se mord la queue...

Le RH0677 sus-cité est pourtant clair sur ce point (pour une fois...) : le repos sec en semaine est envisageable dans ce cas.

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Le RH0677 sus-cité est pourtant clair sur ce point (pour une fois...) : le repos sec en semaine est envisageable dans ce cas.

Et si tu me le permets l'article 16§6 du RH0077 et l'article 16§4 du RH0677 ne clarifie pas les même choses. L'un explique la journée la blanche et l'autre te permet de transformer un RP double en RP simple accolé avec un RM ou pas si tu es en avance dans les RP.

Donc je pense qu'il n' y a que le RH0077qui fonctionne dans ce cas là.

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