Tout savoir sur [Les Arrêts Maladie] à la SNCF

[Invité Gnafron 1er]

Bonjour à tous,

J'ai une question concernant la durée des absences pour cause de maladie (et aussi de grève).

J'ai cru comprendre (plus précisément "on" m'a dit) que lorsque le cumul des absences tout au long de la carrière dépassait 90 jours, il faudrait prolonger d'autant en fin de carrière.

J'ai un peu de mal à comprendre car il semble que lors de ces absences on cottise de manière identique que le jours travaillés.

Je pense que la prolongation est plutôt pour les 25 ans minimum de carrière pour ceux qui seraient rentrés tard (ou les 15 ans de route pour les mécanos).

Si quelqu'un peut m'expliquer, merci.

BigPat

Je vais répondre pour la traction , vu que tu as mis que tu étais de cette filière . Il serait bien que tu le précises .

Donc , pour un mécano , la maladie est décomptée de manière spécifique pour la retraite.C'est à dire :

les absences longues pour maladie sont décomptées du total du temps passé à la conduite .

Exemple :

Tu as été mécano du 1er Janvier 1980 au 1/1/2010 = cela fait 30 ans calendaires .Or , si tu as eu :

- 4 mois d'arrêt consécutif pour t'être cassé une jambe au ski cela donne 29 ans et 8 mois de traction

- 6 mois d'arrêt pour maladie grave cela donne 29 ans et 2mois

Donc , si tu es limite pour les bonifications tractions (23 ans ) , cela peut diminuer ton taf de bonif .C'est à dire que ça peut t'amener à avoir 4 ans et 8mois par exemple .Mais cela ne t'empêchera pas de partir à 50 ans si tu le désires !

etc.....

Mais en aucun cas , tu n'es obligé de "refaire " ce temps supplémentaire .Pour les périodes longues de maladie , il faut une absence supérieure à 60 jours d'arrêt maladie consécutifs(60 jours ou 90 = à vérifier auprès d'un RS*.j'ai déjà mis un sujet là dessus ).Si tu as eu une grippe , arrêt de 5 jours ...+ 59 jours d'arrêt pour jambe cassée , ça ne fait pas 59+5 concernant le décompte pour la retraite .Par contre , pour les congés = oui !

Pour les grèves = rien à voir !

*Attention , tous les RS ne maitrise forcément cela car les cas sont rares et si le gars n'a jamais traité ce sujet , il sera imprécis .Par contre ,des OS font des récapitulatifs dans leurs agendas qui sont pas mal .

Modifié 22 janvier 2011 par Gnafron 1er

[Invité Gnafron 1er]

Bonjour à tous,

J'ai une question concernant la durée des absences pour cause de maladie (et aussi de grève).

J'ai cru comprendre (plus précisément "on" m'a dit) que lorsque le cumul des absences tout au long de la carrière dépassait 90 jours, il faudrait prolonger d'autant en fin de carrière.

J'ai un peu de mal à comprendre car il semble que lors de ces absences on cottise de manière identique que le jours travaillés.

Je pense que la prolongation est plutôt pour les 25 ans minimum de carrière pour ceux qui seraient rentrés tard (ou les 15 ans de route pour les mécanos).

Si quelqu'un peut m'expliquer, merci.

BigPat

Je vais répondre pour la traction , vu que tu as mis que tu étais de cette filière . Il serait bien que tu le précises .

Donc , pour un mécano , la maladie est décomptée de manière spécifique pour la retraite.C'est à dire :

les absences longues pour maladie sont décomptées du total du temps passé à la conduite .

Exemple :

Tu as été mécano du 1er Janvier 1980 au 1/1/2010 = cela fait 30 ans calendaires .Or , si tu es eu :

- 4 mois d'arrêt consécutif pour t'être cassé une jambe au ski cela donne 29 ans et 8 mois de traction

- 6 mois d'arrêt pour maladie grave cela donne 29 ans et 2mois

Donc , si tu es limite pour les bonifications tractions (23 ans ) , cela peut diminuer ton taf de bonif .C'est à dire que ça peut t'amener à avoir 4 ans et 8mois par exemple .Mais cela ne t'empêchera pas de partir à 50 ans si tu le désires !

etc.....

Mais en aucun cas , tu n'es obligé de "refaire " ce temps supplémentaire .Pour les périodes longues de maladie , il faut une absence supérieure à 60 jours d'arrêt maladie consécutifs(60 jours ou 90 = à vérifier auprès d'un RS.j'ai déjà mis un sujet là dessus ).Si tu as eu une grippe , arrêt de 5 jours ...+ 59 jours d'arrêt pour jambe cassée , ça ne fait pas 59+5 concernant le décompte pour la retraite .Par contre , pour les congés = oui !

Pour les grève = rien à voir !

Voici le sujet que j'avais initié en 2007

Un forumer avait mis un document de FO qui est assez complet et explicite , jette un oeil et garde l'autre ! !

Pour avoir eu à contester le niveau de mes bonifications traction , il est important :

- de garder ces arrêts maladie : durée exacte de l'arrêt par exemple

- ses feuilles de paie , c'est évident mais quand on recherche 20 ans après ...des fois , c'est galère!

- ses primes de traction .

J'ai été dans le cas où je constestais une période .Pas de bol , sur toute une carrière il me manquait 3 feuille de paie dont une qui concernait cette période ... !

Mais ouf , j'avais la prime de traction afférente .

Car "les allers-venues " AICR "...<....>SUD <...>Ateliers etc...des données se perdent sauf que cela peut t'aider à récupérer 1 ou 2 trimestres .Pour ceux qui ont eu à subir de interruptions .Cela se joue des fois à 1 ou 2 jours ...

Je pense notamment à ceux (ou celles ) qui appartenaient à un autre service avant l'examen CRL .

La période de formation compte dans ces années conduite .

Des fois , il y a pas eu un retour de qlq mois , ou semaines dans le service d'origine(attente nomination) ...la formation compte quand même!Les ETL et EM lors du retour à la traction compte pour les bonification , c'est une affaire de durée .

Après , la période de retour au service d'origine peut être prise en compte , cela dépend de la durée entre l'école et la nomination.

Ce qu'il faut retenir , ce n'est pas forcément le grade qui est pris en compte ,mais le temps passé sur les machines*(AICR ,formation machine , ETL ,remise à niveau etc...°/u] !

* c'est le terme exact utilisé dans les textes réglementaires !Souvent les litiges portent sur cette notion.

Modifié 22 janvier 2011 par Gnafron 1er

[Dom Le Trappeur]

Il doit également y avoir une différence de traitement entre les arrêts pour maladie et blessures (grippe, jambe cassée...)

et les arrêts pour accident du travail et-ou de trajet... ou maladie professionnelle...

[fabrice]

Il doit également y avoir une différence de traitement entre les arrêts pour maladie et blessures (grippe, jambe cassée...)

et les arrêts pour accident du travail et-ou de trajet... ou maladie professionnelle...

http://www.cheminots.net/forum/index.php?/topic/26193-accident-du-travail-et-salaire/page__p__336113__hl__maladie__fromsearch__1#entry336113

[Invité Gnafron 1er]

Il doit également y avoir une différence de traitement entre les arrêts pour maladie et blessures (grippe, jambe cassée...)

et les arrêts pour accident du travail et-ou de trajet... ou maladie professionnelle...

Oui , c'est pour cela que je ne parle que de maladie ....

J'ajoute à propos des bonifications...ça peut servir à qlq'un .

Un gars n'a pas ses 15 ans de traction .....> retraite comme les sédentaires .

Mais , il peut bénéficier de ses bonifications qu'il a acquises .Je pense à ceux qui ont bifurqué GM , il y a qlq années .

Exemple :

- ADC 10 ans de route .Après 10 ans sa carrière bifurque pour raison "x"

- il a droit à :

10- 3* = 7(1)

ce sont les 3 ans de neutralisation appliqué à tout ADC

- ensuite , à raison d'un trimestre(2) par année , cela fait

7(1) x 3(2)= 21 mois

- Donc , bien que partant à l'âge des sédentaires , il pourra réclamer 21 mois de bonification lors de sont départ à la retraite !

Même raisonnement qlq soit , la durée effectuée à la conduite .

[BigPat]

Merci pour vos réponses

[FreeFly]

Bonjour,

Je suis ASCT et donc soumis à ces nouveaux rythmes de Visite de Sécu + Visite d'aptitude.

Je voudrais savoir au retour de combien de jours d'arrêt maladie on est soumis à ces visites ?

Je me fait opérer demain et je voudrais savoir à quoi m'attendre quand le médecin va me remettre mon arrêt.

Merci à vous

Modifié 3 octobre 2011 par FreeFly

[kerguel]

Bonjour,

Je suis ASCT et donc soumis à ces nouveaux rythmes de VS + Visite d'aptitude.

Je voudrais savoir au retour de combien de jours d'arrêt maladie on est soumis à ces visites ?

Je me fait opérer demain et je voudrais savoir à quoi m'attendre quand le médecin va me remettre mon arrêt.

Merci à vous

Une visite de reprise le jour de la reprise et point barre ; éventuellement des restrictions à la clé si ton état de santé l'exige.

[FreeFly]

J'ai entendu parler d'un repassage des 2 visites après 15 ou 21 jours d'arrêts. C'est le 15 ou 21 que je voudrais préciser. Ca te dit rien ?

[mecano 62]

J'ai entendu parler d'un repassage des 2 visites après 15 ou 21 jours d'arrêts. C'est le 15 ou 21 que je voudrais préciser. Ca te dit rien ?

Je me suis fait opéré l ' année dernière (4 semaines d ' arrêt ).

On m ' dit à la commande qu ' au delà de 21 jours ,c 'était visite de reprise donc j 'ai eu droit à cette visite .

[FreeFly]

Il me semblait que ca avait changer depuis Septembre dernier. Du genre : visite de reprise + visite complète d'aptitude après X jours d'arrêts

[zazette]

bonjour à tous,

je viens d'être en arrêt maladie pour un mois avec sorties autorisées. savez-vous si je vais avoir une retenue sur mon salaire (à part la suspension des primes de travail et evs)??

merci pour votre aide :)

Modifié 8 octobre 2011 par zazette

[Invité Gnafron 1er]

bonjour à tous,

je viens d'être en arrêt maladie pour un mois avec sorties autorisées.

Attention..............gaffe toi à propos des "sorties autorisées " car la réglementation a changé ces dernières années.

Il fut un temps où les horaires indiquées sur la feuille d'arrêt maladie remise par le médecin ne correspondaient plus

à la réglementation en vigueur .Perso , j'ai eu le cas en 2009 !

Donc , je te conseille d'appeler la CP pour être sûre des horaires autorisées .

savez-vous si je vais avoir une retenue sur mon salaire (à part la suspension des primes de travail et evs)??

Sauf changement ....> Non .Les retenues concernent les arrêts plus court (qlq jours ) ou très très longs (plusieurs mois) .

merci pour votre aide

Bon rétablissement

Modifié 8 octobre 2011 par Gnafron 1er

[Dom Le Trappeur]

Le retour de Gnafron ? WHaouuuuuuu...

[zazette]

merci beaucoup, les heures de sortie sont indiquées sur le formulaire, je vais donc respecter celles-ci même si elles sont caduques.

Modifié 8 octobre 2011 par zazette

[Invité Gnafron 1er]

merci beaucoup, les heures de sortie sont indiquées sur le formulaire, je vais donc respecter celles-ci même si elles sont caduques.

Fais comme tu veux ...si tu préfères à devoir te dépatouiller au cas où tu serais contrôler, tu n'auras que tes yeux pour pleurer ....Je ne me souviens plus des possibilités de la CP (et/ou de la direction ) en matière de salaire mais si tu aimes jouer à la loterie.Surtout que je crois me souvenir que "les nouvelles heures de sortie " étaient plus "intérèssantes " en terme de vie quotidienne .

A toi de voir.........ça fera peut être l'objet d'un autre sujet le mois prochain .... lotrela

[zazette]

ben écoute, des plages horaires sont désignées sur mon arrêt de travail, ce serait quand même aberrant de devoir se renseigner sur leur validité!!

[Gom]

Attention concernant les primes. Ça reste à confirmer (dossier en cours pour le cas que je connais), mais un agent au statut aura un ptit quelque chose correspondant à sa prime "moyenne" sur les 12 derniers mois, tandis qu'un agent au PS25, remboursé par la sécu, ne touchera rien du tout (en dehors du salaire).

C'est en tout cas ce qui a été dit à un collègue de la part du BA, concernant sa prime traction.

Gom

[Invité Gnafron 1er]

Attention concernant les primes. Ça reste à confirmer (dossier en cours pour le cas que je connais), mais un agent au statut aura un ptit quelque chose correspondant à sa prime "moyenne" sur les 12 derniers mois, tandis qu'un agent au PS25, remboursé par la sécu, ne touchera rien du tout (en dehors du salaire).

C'est en tout cas ce qui a été dit à un collègue de la part du BA, concernant sa prime traction.

Gom

Pour la "prime traction " , effectivement , il y a un minimum .;...assez faible (c'est mieux que rien et mieux que les autres collègues non ADC).

zazette

Posté Hier, 23:57

ben écoute, des plages horaires sont désignées sur mon arrêt de travail, ce serait quand même aberrant de devoir se renseigner sur leur validité!!

ben écoute , ce serait quand même abérrant de devoir te battre sur un sujet pour lequel tu auras été avisé avant .

Sans rire , perso , je m'en fous .Tu fais bien comme tu veux . Un coup de fil de qlq minutes contre une grande claque.....W.A.O.U.R.F !

Par contre , en complément :

-sur ce forum : http://www.cheminots.net/forum/index.php?/topic/14443-arret-maladie/

- La CGT : http://www.cheminotcgt.fr/new_site/5_publications/latribune/article.php?id=401&type=normal

- et FO :

Tu indiques qu'il y a des heures de sortie indiquées sur ta feuille d'arrêt de travail .En es tu sûr(e) ?Ce ne sont pas plutôt des heures auxquelles tu dois rester chez toi ?Lis bien ....car comme j'écris plus haut ....c'est totalement différent . Car selon le décret de 2007 :

J.O n° 213 du 14 septembre 2007 page 15304 texte n° 26

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Décret n° 2007-1348 du 12 septembre 2007 relatif aux heures de sorties autorisées en cas d'arrêt de travail et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

NOR: SJSS0762156D

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 323-6 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 6 juin 2007 ;

Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 13 juin 2007 ;

Vu l'avis du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie en date du 19 juillet 2007 ;

Le Conseil d'Etat (section sociale) entendu,

Décrète :

Article 1

Au chapitre III du titre II du livre III du code de la sécurité sociale, il est créé un article R. 323-11-1 ainsi rédigé :

« Art. R. 323-11-1. - Le praticien indique sur l'arrêt de travail :

- soit que les sorties ne sont pas autorisées ;

- soit qu'elles le sont. Dans ce cas, l'assuré doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h, sauf en cas de soins ou d'examens médicaux.

Toutefois, le praticien peut, par dérogation à cette disposition, autoriser les sorties libres. Dans ce cas, il porte sur l'arrêt de travail les éléments d'ordre médical le justifiant. »

Article 2

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 septembre 2007.

Par le Premier ministre : François Fillon

La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin

Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Michel Barnier

Modifié 9 octobre 2011 par Gnafron 1er

[zazette]

merci pour toutes ces infos!!! notamment le tract. les heures mentionnées sur mon arrêt son celles qui tu as écrit en rouge et oui ce sont des heures de présence à domicile :cool:

[Invité Gnafron 1er]

merci pour toutes ces infos!!! notamment le tract. les heures mentionnées sur mon arrêt son celles qui tu as écrit en rouge et oui ce sont des heures de présence à domicile

okok

[Invité Killerbahn]

Par contre comment ça marche pour une personne qui doit faire des soins (chez un spécialiste, kiné, etc...) et qu'il ne peux avoir de RDV que pendant les heures de présence ?

Et si il a un contrôle pendant ces RDV ?

[Roukmoute]

Par contre comment ça marche pour une personne qui doit faire des soins (chez un spécialiste, kiné, etc...) et qu'il ne peux avoir de RDV que pendant les heures de présence ?

Et si il a un contrôle pendant ces RDV ?

Il n'aura qu'à se justifier avec le rendez-vous qu'il a pris, évidemment.

[Invité Killerbahn]

D'accord, mais si il doit aller régulièrement chez son spécialiste, est-ce qu'il se contente de prendre un justificatif en cas de contrôle, doit-il prévenir son RH ou existe t'il une autre possibilité de sortie sans contrainte d'horaire ?

[Invité Gnafron 1er]

D'accord, mais si il doit aller régulièrement chez son spécialiste, est-ce qu'il se contente de prendre un justificatif en cas de contrôle, doit-il prévenir son RH ou existe t'il une autre possibilité de sortie sans contrainte d'horaire ?

En cas de contrôle , il indique le médecin chez qui il est allé........et voiloù !

J'ai été contrôlé plusieurs fois , j'ai procédé ainsi et jamais eu d'histoire .Après , je pense que ça dépend de la fréquence des "non présence " au domicile .

Et perso , si c'est systématiquement en dehors des heures , fais toi faire un certificat par ton spécialiste dès la 1ére séance

Il existe les sorties "dites libres" mais il faut que ton médecin en fasse la demande à la caisse (à vérifier) et non se contenter de le mentionner sur la feuille d'arrêt de travail .En tout état de cause , tu dois mentionné l'endroit où tu te trouve pendant l'arrêt !