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Conditions des "pauses" dans la journée de travail


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Bonjour à toutes et tous,

Actuellement conducteur dans une EF autre que la SNCF, j'aimerai savoir comment ça se passe ailleurs concernant les "pauses" dans votre journée de travail.

Récemment l'E.F. pour laquelle je tire des trains vient de mettre en place un système qui fait que nos arrêts en ligne sont retirés du temps de travail et comptés comme "pauses" ce qui implique qu'ils peuvent nous faire faire une amplitude de 12h avec 8h de traction pure étant donné qu'ils retirent les différents arrêt du temps de travail.

Je précise que lors de ces arrêts nous restons sur l'engin moteur étant donné que nous n'avons pas de local à chaque gare de triage.

Exemple courant : Arrêt prévu à Culmont de 50min, 50min retiré du temps de travail.

Les arrêts moins conséquents sont aussi retirés.

Ma question, ou mes questions sont :

- En ont-ils le droit ?

- Si non, que faire pour leur faire respecter nos droits ?

Je précise, que je parle d'amplitude de 12h et de TTE de 8h étant donné que je suis travailleur de nuit.

Merci pour vos réponses.

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Bonjour à toutes et tous,

Actuellement conducteur dans une EF autre que la SNCF, j'aimerai savoir comment ça se passe ailleurs concernant les "pauses" dans votre journée de travail.

Récemment l'E.F. pour laquelle je tire des trains vient de mettre en place un système qui fait que nos arrêts en ligne sont retirés du temps de travail et comptés comme "pauses" ce qui implique qu'ils peuvent nous faire faire une amplitude de 12h avec 8h de traction pure étant donné qu'ils retirent les différents arrêt du temps de travail.

Je précise que lors de ces arrêts nous restons sur l'engin moteur étant donné que nous n'avons pas de local à chaque gare de triage.

Exemple courant : Arrêt prévu à Culmont de 50min, 50min retiré du temps de travail.

Les arrêts moins conséquents sont aussi retirés.

Ma question, ou mes questions sont :

- En ont-ils le droit ?

- Si non, que faire pour leur faire respecter nos droits ?

Je précise, que je parle d'amplitude de 12h et de TTE de 8h étant donné que je suis travailleur de nuit.

Merci pour vos réponses.

Bonjour,

Je ne pense pas qu'ils aient le droit ... c'est mon point de vue !

... à voir avec les syndicats de votre entreprise !

  • J'adore 1
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Ca c'est de la connerie les pauses sur arrêt. Durant un arrêt, tu peux très bien faire une visite sommaire (je sais ça prend pas 50 min) et cet arrêt peut très bien être réduit ou supprimé mais je sais que en Lorraine, la suppression des arrêts... Ta pause doit être effectué dans un lieu où tu dois pouvoir te poser, te restaurer. Etre sur une machine, j'appelle pas ça une pause. Et l'amplitude normale est de 10h donc 8 heures de TTE. 12h c'est en cas d'aléas de circulations. Ça doit pas être une situation normale.

Pour répondre à tes questions, si ils te fournissent un local pour prendre ta pause, c'est une pause. Sinon ce n'en est pas une.

Modifié par Class66220
  • J'adore 1
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Bonjour,

A la SNCF ce qu'on appelle des coupures sont possibles si la journée ne comprend pas une partie d'heures de nuit, avec une durée minimum d'une heure et ne pouvant etre placée trop près de la prise ou fin de service, de maniere à eviter les coupures-pretextes à rallonger les journées sans veritables coupure, elles ne comptent pas dans le travail effectif, en tout etat de cause, la durée de TE ne peut exceder 9h avec une coupure, et l'amplitude 11h. Des locaux doivent etre à disposition avec un minimum d'equipement. Il y a aussi des pauses repas de 45 min à certaines heures, mais à ma connaissance, elles sont tres peu presentes en roulement. Cela dit, j'ai entendu parler des mecanos du fret de chez nous pour qui les arrets en evitement n'etaient pas compabilisés en tete de train (mais bien en travail effectif)

  • J'adore 1
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Bonjour, la réponse est simple: Article L3121-1 du code du travail:

"La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles."

Quand tu es dans ta machine, à attendre que le signal s'ouvre, répondre à la RST, etc, tu ne peux pas vaquer à tes occupations personnelles, donc ce n'est pas de la pause!

  • J'adore 7
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.

Exemple courant : Arrêt prévu à Culmont de 50min, 50min retiré du temps de travail.

Les arrêts moins conséquents sont aussi retirés.

C'est évidemment illégal , normalement lors des arrêts le CRL doit effectuer une visite sommaire de son engin moteur donc ça retire déjà au moins 20 minutes plus dispositions pour mettre la rame en stationnement en sécurité (10 minutes) il ne reste plus que 20 minutes. Comme indiqué par class 66, il te faut aussi un local pour prendre ta pause...

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ce n'est pas toi qui disait sur un autre sujet :

Les secrets de fabrications de CFR, ou plus généralement le secret de la compétitivité des boites privées par rapport aux entreprises publiques, est un secret de polichinelle que tout le monde connaît, mais il n'est pas politiquement correct de l'évoquer...

Ce n'est pas confidentiel, c'est juste polémique, entreprises privées et publiques ont chacune leurs qualités et leurs défauts...

en plein dans le mille. Non seulement politiquement, socialement et humainement incorrect ce truc d'Europorte, mais carrément illégal. M'étonne pas qu'ils soient rentables , plus que le tunnel !

Modifié par 5121
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Récemment l'E.F. pour laquelle je tire des trains vient de mettre en place un système qui fait que nos arrêts en ligne sont retirés du temps de travail et comptés comme "pauses" ce qui implique qu'ils peuvent nous faire faire une amplitude de 12h avec 8h de traction pure étant donné qu'ils retirent les différents arrêt du temps de travail.

Je précise que lors de ces arrêts nous restons sur l'engin moteur étant donné que nous n'avons pas de local à chaque gare de triage.

Exemple courant : Arrêt prévu à Culmont de 50min, 50min retiré du temps de travail.

Les arrêts moins conséquents sont aussi retirés.

Et si tu ne respectes pas les temps d'arrets de prévu ? comment ça se passe ?

Faudrait etre un peu plus précis...

Est ce que le fait d'etre en pause ou en battement influe sur ton salaire? prime de traction? récupération ?

Parce que pour l'amplitude, ça relève de la convention collective sjmb (EF privé)...

une amplitude de 12h avec 8h de traction pure

Le nombre d'heures de conduite possible dans une journée doit laisser rèveur certain TGVistes !

:Smiley_40:

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Je vais suggérer de ce pas à SNCF Voyages de retirer tous les arrêts voyageurs de mon temps de travail, puisque je ne conduis pas pendant que je suis arrêté, si on suis la logique de cette entreprise ferroviaire celui qui à pondu cette connerie devraient être pendu par les c...s pour lui apprendre à respecter les salariés.

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Il me semble qu'un "certain règlement d'harmonisation européen" risque de limiter les heures de conduites à 4h de conduites consécutives avec coupure obligatoire de 45min à l'avenir ...(sur la loc la coupure ? ! c'est ça le hic...)

Je me trompe pas non ? J'en ai entendu parler au fret...

ça risque d'etre folklo !!!

Je peux voux certfifier en tout cas qu'en Allemagne une coupure peut etre prise sur la loc...(A l'arrèt je précise)

Modifié par SATANAS
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Cela dépend de ce qu'on appelle coupure, à la SNCF, c'est bien précis et ce n'est pas une "simple interruption" du temps de conduite qui chez nous n'a pas d'appelation officielle.

Pour en revenir au principe même à l'origine du message, pourquoi à la banlieue, les temps d'arrêts ne sont pas aussi oté du travail effectif, pendant qu'on y est.30 secondes en moins à chaque arrêts, cela va devenir rentable.

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Cela dépend de ce qu'on appelle coupure, à la SNCF, c'est bien précis et ce n'est pas une "simple interruption" du temps de conduite qui chez nous n'a pas d'appelation officielle.

Pour en revenir au principe même à l'origine du message, pourquoi à la banlieue, les temps d'arrêts ne sont pas aussi oté du travail effectif, pendant qu'on y est.30 secondes en moins à chaque arrêts, cela va devenir rentable.

C'est pas comparable mon cher. Pas du tout. En plus à la banlieue vous êtes EAS pour beaucoup de trains donc tu prends un mauvais exemple.

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C'est pas comparable mon cher. Pas du tout. En plus à la banlieue vous êtes EAS pour beaucoup de trains donc tu prends un mauvais exemple.

Ha non justement, à la banlieue, c'est salle de repo avec TV intégrée :Smiley_39:

  • J'adore 1
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J'ai connu celà aussi dans ma précedente EF...... j'y voyais surtout, sur le fond, une recherche effreinée de diminuer les coûts sans réelle appréciation de tout ce que celà impliquait....

Toutes les possibilités, border limit voire hors illégalité étaient essayées, quitte à revenir bien vite du bon côté de la ligne blanche... mais tant que de vigoureux rappels à l'ordre n'ont lieu, qu'ils soient le fait d'Agents, d' O S, ou de l' Inspection du Travail, c'etait toujours ça de pris......

Il faut se rappeller que nous sommes dans une logique immédiate, en matière de "petits sous"......le turn over étant important, et surtout chez les Dirigeants, bref, plus là, plus responsable.....

C'est extremement usant, et minant pour ceux qui se sentent floués... reste aussi que l'execution connait aussi quelques ficelles, ce qui aide hélas à "moraliser" certaines positions extremes...

Fabrice

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Pour en revenir au principe même à l'origine du message, pourquoi à la banlieue, les temps d'arrêts ne sont pas aussi oté du travail effectif, pendant qu'on y est.30 secondes en moins à chaque arrêts, cela va devenir rentable.

Un bon massy palaiseau / Mitry si tu claques 1 minute à l'arret en omnibus c'est clair, que ça en fait de la pause

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C'est pas comparable mon cher. Pas du tout. En plus à la banlieue vous êtes EAS pour beaucoup de trains donc tu prends un mauvais exemple.

Mais les tauliers s'en foutent que tu soit EAS ou pas, pendant que tu fermes les portes tu ne conduis pas, enfin.C'est comme quand t'es garé avec un patache, tu ne conduis pas, m^me si des opérations sont prévues pendant ce temps, ils s'en foutent comme de leurs premières chemises.

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Il faut se souvenir qu'il y a pas si longtemps, les organisations patronales du transport routier voulaient faire passer les temps d'attente et de chargement hors temps de travail pour les conducteurs. D'après mes souvenirs il y avait eu un conflit là dessus et la réforme était repartie d'où elle venait (tout ou partie ?).

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Merci pour vos commentaires.

Certains veulent des précisions, alors pour revenir à l'arrêt donné en exemple, sur une journée de service en exemple:

JS commençant à 19h00, on a prise de documents, et consultations, PC engin moteur, mise en tête, essai de frein complet, puis départ à 20h50 et à 23h00 arrêt [C] (mais maintenant ils demandent une non conformité pour le transformer en S) de 50min, et bien ces 50min sont retirées du TTE, repart à 23h50, arrivée terminus 02h30, mise en véhicule, immobilisation rame, taxi, rédaction BS... fin de service 03h50. Amplitude total : 8h50, TTE logiquement la même chose et bien pour eux ça fera 8h00 et donc OK. Si d'autres arrêts aussi présents sur ma fiche train, ils sont aussi retirés du TTE. En gros ils calculent une journée de service sur un sillon idéal et si après on a une marche pourrie, pas grave tant que l'on ne dépasse pas l'amplitude de 10h00, et encore si SDM ils considèrent ça comme une situation dégradée et allongent l'amplitude à 12h00.

Que pouvons-nous faire pour arrêter ce système, nous leur avons rappelé que les arrêts ne pouvaient être déduis, mais sans texte, ils s'en foutent complet.

Merci

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Tu dis "sans texte, ils s'en foutent complet". Ben le texte de loi, il a été donné plus haut :

Bonjour, la réponse est simple: Article L3121-1 du code du travail:

"La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles."

Quand tu es dans ta machine, à attendre que le signal s'ouvre, répondre à la RST, etc, tu ne peux pas vaquer à tes occupations personnelles, donc ce n'est pas de la pause!

  • J'adore 1
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Le chemin de fer a vraiment de belles heures devant lui avec des dirigeants comme ça... !

ce doit être des copains au père Dassault, qui aimerait bien revenir à l'époque de Germinal, où les ouvriers étaient payés à coups de pompe dans le cul et bossaient 12h00 par jour, tout en disant "Monsieur" au Patron, la casquette à la main et la tête baissée...

  • J'adore 1
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Merci pour vos commentaires.

Certains veulent des précisions, alors pour revenir à l'arrêt donné en exemple, sur une journée de service en exemple:

JS commençant à 19h00, on a prise de documents, et consultations, PC engin moteur, mise en tête, essai de frein complet, puis départ à 20h50 et à 23h00 arrêt [C] (mais maintenant ils demandent une non conformité pour le transformer en S) de 50min, et bien ces 50min sont retirées du TTE, repart à 23h50, arrivée terminus 02h30, mise en véhicule, immobilisation rame, taxi, rédaction BS... fin de service 03h50. Amplitude total : 8h50, TTE logiquement la même chose et bien pour eux ça fera 8h00 et donc OK. Si d'autres arrêts aussi présents sur ma fiche train, ils sont aussi retirés du TTE. En gros ils calculent une journée de service sur un sillon idéal et si après on a une marche pourrie, pas grave tant que l'on ne dépasse pas l'amplitude de 10h00, et encore si SDM ils considèrent ça comme une situation dégradée et allongent l'amplitude à 12h00.

Que pouvons-nous faire pour arrêter ce système, nous leur avons rappelé que les arrêts ne pouvaient être déduis, mais sans texte, ils s'en foutent complet.

Merci

Ils vous transforment l'arrêt [C] en S alors que tu n'as rien à faire dans l'établissement en question ???!!!

Et ben y'en a qui se gênent pas. C'est vraiment :Smiley_36:

Ils ne pensent pas que ces 50 min si elles sont supprimées c'est 50 min de moins aussi ?! Enfin je sais qu'il faut une pause de 20 min minimum au bout de 6h mais là par contre c'est abusé.

Là c'est avec tes représentants syndicaux et du personnel qu'il faut voir ça.

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Bonjour à tous,

Bien que n'étant pas particulièrement fan de ce décomptage du TTE (c'est un euphémisme) je me doit d'apporter quelques précisions :

Ce "mode de calcul" du TTE n'est pas la norme dans l'entreprise : il ne concerne qu'une et une seule rotation !

Concernant ladite rotation (à savoir un train entre Lérouville et Lyon) cette "solution" a été trouvée en urgence suite à la présence de nombreuses plages travaux afin de pouvoir maintenir le train avec un seul ADC (comme c'était le cas auparavant lorsque sans les travaux, le trajet était de l'ordre de 7h de TTE).

Après peut-on dire que la présence de travaux fait basculer dans le domaine de la situation perturbée et permet donc d'accroître le TTE je n'en sais rien mais personnellement je ne pense pas, les travaux sont (à priori) prévisibles et nous avons des chefs pour palier ces problèmes.

Pour en revenir au problème des pauses à proprement parler : (à ma connaissance) tous les arrêt [C] ne sont pas concernés, ce serait vraiment du foutage de gueule et une abération comme évoquée par ADC01. (à ma connaissance toujours) seul un Arrêt [C] est transformé par les collègues du PC en arrêt "S" pour faire un semblant de pause et de fait, décompté du TTE (mais le temps de pause est payé malgré tout), les autres restent "normaux" comme partout ailleurs et comptent en TTE.

Concernant la problématique des SDM, personnellement quand un SDM me parvient quelques poignées d'heures avant le train, oui je considère que c'est de la situation perturbée et si le train est un peu long bah ça me fait ch**r mais je préfère encore ça plutôt que de rester en RHR

Autant je suis d'accord pour dire que ces "joyeuseté" instaurée dans l'urgence faute de moyens humains pour faire des relèves est très discutable, autant quitte à rameuter tout un forum, préciser que ce n'est pas la norme, que cela ne concerne qu'une rotation et (j'ose l'espérer du moins) ne va pas s'inscrire dans le marbre

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cela ne concerne qu'une rotation et (j'ose l'espérer du moins) ne va pas s'inscrire dans le marbre

rien de tel que faire un peu de foin ici et ailleurs pour éviter justement que ça s'inscrive dans le marbre.

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