Escarbille de meudon2 Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 Réunion 9 mai 2016 167 parties civiles 47 avocats Attendu remise des rapports pour réunion Acte d'information judiciaire couvert par le secret de l'instruction Pas position sur avenir du dossier juste info sur cours procédure Éléments Constant du dossier Plus de500 personnes sur site lors déraillement 7 morts 3 dans le train 4 à quai Nombreux blessés n graves Scènes vécues traumatisantes préjudice psychologique important Infractions involontaires : procédure ouverte pour délits homicides et blessure involontaire > trois mois Si pas itt contravention Mise en danger vie d'autrui pas opportun aujourd'hui Recensement victimes difficile Bilan médical précis difficile Investigations spécifiques Problème fixation ITT durée DIOT requis pour obtenir rapport expertise or nomenclature civile Si ITT plus trois mois envoyer certificat Résultat enquête But origine déraillement à quel endroit les roues ont quitté la voie Exclu défaillance humaine conduite train Exclu vitesse du train 137 km/h alors que maxi 150 km/h Exclu défaut sur matériel roulant et caténaire Pb voie et appareil voir Pas trace action volontaire à l'origine déraillement Processus retournement éclisse seulement au passage 4eme wagon Causes constantes à ce jour Tjd et cœur de traversée et about /jonction rail avec éclisse Point de sécurité et maintenance particulière acier au manganèse Système éclisse désassemblé 3 boulons manquants 4eme tête de diamant rompu une éclisse tombe l'autre bascule en heurtant un wagon no4 Comment éclusage a pu se réaliser question complexe Fissure préexistant effet ? Fissure adv âme du rail morceau tombe About C fissure rôle dans rupture boulon et retournement Durée processus lent phénomène de fatigue succession de contrainte et déformation dans le temps Difficile déterminer quand les boulons ont rompu or déterminé obligation maintenance Expert dit processus lent seulement desserrage puis rupture Analyse contestée par Sncf et rff Défaut du métal rupture brutale non détectable agents demande expertise complémentaire pas de défaut dans métal Autres éléments Plan de voir By plusieurs tjd Zone dense passage trains Complexifie maintenance Pb de danse sollicitent encore plus les appareils Zone glaiseuse Travaux sur le pont pas contribué au déraillement Défaut dans la maintenance ? Traçage des opérations de maintenance sur cœur de traversée Maintenance préventive surveillance Miaunyenace coirective Remplacement Réflexion sur simplification plan de voies horizon 2025 Normes maintenance respectées ? Directive 2004 obligation de sécurité décrét 2006 arrête 2012 Soit obligation de sécurité dans règlement ou travail normal Référentiels gestion Sncf 5000 référentiels et vérification si opération respect normes internes Tournées surveillance Tournée ADV 4 juillet sans défaut Famille a prise de côtes auscultation au marteau Famille b tous les 3 ans tout démonté 2011 réalisée ? Fiche très peu renseignée démontage ? Fissure détectée en 2008 à surveiller chaque année évolue fissure marque sur about D (alors que C) démontage about ? Fissure sur lequel about C confusion pendant 5 ans ? 30082012 indique évolution sur about D Écoutes téléphone car tracer opération de maintenance connaître référentiels car on remise doc tardive et ? Sur audition et réalité opération maintenance sur personnes désignées comme référent par entreprise Info : inversion des abouts ; SNCF expertise privée pour famille B chrono réalisation PB maintenance sur secteur perdurent Question sur fiabilité socs remis visite cœur 2012 document rédige alors que non fait ? Témoins interrogés sur faux savoir si doc fiable ? Faux pas démontré Enquête interne SNCF Question sur conseil donnés par juridique SNCF confirme pas saisi de faits de subornation de témoins Question sur vol ordinateur DPX BY inexploitable élément supprimés ? Question responsabilité pénale en découlant infractions involontaires et responsabilité personne morale nécessaire faute employé Faute dommage et lien causalité Ici Causalité indirecte faute simple ou caractérise pour les Pp faute simple pour PM Faute maintenance simple non caractérisée => MEE PM pas assez éléments contre personne physiques Témoins interrogés DPX TO TA Position mis en cause après rapports Entreprises : différence discours ou reconnaît responsable et déclaration représentant devant juges ou conteste responsabilité pénale SNCF conteste toute responsabilité pénale convient que éclisse à lôorigine déraillement mais brusque rupture imprévisible inédit origine première inconnu pour elle Dit que maintenance toujours effectué mais pb traçabilité opération ! Estime pas faute dans opérations Violation obligation textes ? Règles internes ne sont pas réglementaires RFD'f conteste sa responsabilité pénale no responsable sécurité terrain état seul responsable pas de compétence technique référentiel haut niveau et allocation ressources à haut niveau forfait de charges SNCF Partage SNCF sur cause déraillement et ignore aspect tecniQues L dit procedures confirmes et respectées G ne s'est pas occupé des cœurs nonobstant suivi 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité 5121 Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 merci !!! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
michael02 Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 Il y a 1 heure , Escarbille de meudon2 a déclaré: Réunion 9 mai 2016 167 parties civiles 47 avocats Attendu remise des rapports pour réunion Acte d'information judiciaire couvert par le secret de l'instruction .../... Sic Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
aldo500 Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 Il y a 8 heures , michael02 a déclaré: Com ou pas com, la SNCF a publiquement reconnu sa responsabilité et a versé des réparations aux victimes sans attendre d'y être contrainte. Si les juges ont accumulé suffisamment d'éléments à charge, qu'ils prononcent le renvoi. La manifestation de la vérité est de la compétence d'un procès. Hier, les juges instructeurs n'ont rien apporté de plus aux victimes qui n'ait été publié dans les médias .... ou sur ce forum ! Oui , ça coute toujours moins cher d'indemniser à l'amiable surtout si c'est assorti d'engagement à ne pas porter plainte. On parle ici de mise en danger de la vie d'autrui délibérement. Pour des raisons financières comme d'hab. Empathie, mon c..! On est dans le domaine pénal, là. Garetta est bien allé en taule pour des raisons tout à fait comparable. Attendons la suite. 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
michael02 Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 Il y a 1 heure , aldo500 a déclaré: Oui , ça coute toujours moins cher d'indemniser à l'amiable surtout si c'est assorti d'engagement à ne pas porter plainte. On parle ici de mise en danger de la vie d'autrui délibérement. Pour des raisons financières comme d'hab. Empathie, mon c..! On est dans le domaine pénal, là. Garetta est bien allé en taule pour des raisons tout à fait comparable. Attendons la suite. tu t'es fait une opinion... Il ne semble pas que les faits soient aussi nettement tranchés du point de vue de l'instruction. Attendons en effet. On n'a pas le choix. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
capelanbrest Publication: 10 mai 2016 Partager Publication: 10 mai 2016 Il y a 11 heures , michael02 a déclaré: Com ou pas com, la SNCF a publiquement reconnu sa responsabilité et a versé des réparations aux victimes sans attendre d'y être contrainte. Si les juges ont accumulé suffisamment d'éléments à charge, qu'ils prononcent le renvoi. La manifestation de la vérité est de la compétence d'un procès. Hier, les juges instructeurs n'ont rien apporté de plus aux victimes qui n'ait été publié dans les médias .... ou sur ce forum ! C'était la moindre des choses de nos jours et tout cela ne constitue qu'un accompte... Quant à reconnaitre sa responsabilité ou pas, il eut été difficile de nier me semble t'il, l'accident n'ayant pas été le fruit du "St Esprit"..... Reconnaitre sa responsabilité dés le début c 'est aussi tenter de minimiser la suite....de pouvoir le moment venu clamer haut et fort : mais dés le début nous avons coopéré...nous aimerions donc avoir des circonstance atténuantes....(faute avouée faute à moitié pardonnée ?) Donc oui éffectivement c'est de la com en grande partie....(hélas) ! 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Mak Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Il y a 13 heures , aldo500 a déclaré: On parle ici de mise en danger de la vie d'autrui délibérement. Pour des raisons financières comme d'hab. Empathie, mon La mise en danger de la vie d'autrui est une notion vague et fourre tout. Par définition la plupart des activités humaines "mettent en danger la vie d'autrui" souvent délibérément et souvent pour des raisons financières, par exemple si avec un ami on voyage en covoiturage pour faire des économies par rapport au train, que fait t'on sinon mettre, légèrement, nos vies en danger et pas dans un but noble : convivialité, tourisme, mais bien pour économiser du fric ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ADC01 Publication: 11 mai 2016 Auteur Partager Publication: 11 mai 2016 il y a 23 minutes, Mak a déclaré: La mise en danger de la vie d'autrui est une notion vague et fourre tout. Par définition la plupart des activités humaines "mettent en danger la vie d'autrui" souvent délibérément et souvent pour des raisons financières, par exemple si avec un ami on voyage en covoiturage pour faire des économies par rapport au train, que fait t'on sinon mettre, légèrement, nos vies en danger et pas dans un but noble : convivialité, tourisme, mais bien pour économiser du fric ! La vie est faite pour être mise en danger sinon, qu'en ferait on ? Même en dormant, on met sa vie en danger ! 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
aldo500 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 il y a 43 minutes, Mak a déclaré: La mise en danger de la vie d'autrui est une notion vague et fourre tout. Par définition la plupart des activités humaines "mettent en danger la vie d'autrui" souvent délibérément et souvent pour des raisons financières, par exemple si avec un ami on voyage en covoiturage pour faire des économies par rapport au train, que fait t'on sinon mettre, légèrement, nos vies en danger et pas dans un but noble : convivialité, tourisme, mais bien pour économiser du fric ! Ne jouons pas sur les mots, mettre la vie en danger par négligence dans ses obligations de transporteur et se lever le matin, c'est légèrement different. 4 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité JLChauvin Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 (modifié) Oui, enfin d'accord. Alors pas de problèmes, ni avec la politique d’entretien du réseau en particulier ni avec la politique en matière de sécurité ferroviaire en général suivie par les dirigeants de RFF, SNCF et surtout leur tutelle, ce qui est arrivé est la faute à "pas de chance" et était totalement imprévisible? Ou alors c'est encore de la faute d'un lampiste? Ou mieux de la faute des méchants syndicats? Petit rappel du code pénal demandez donc au clampin moyen impliqué dans un accident grave si on lui trouve les mêmes excuses qu'aux donneurs d'ordres. Mais c'est vrai que les donneurs d'ordre ont des nuées d'avocats et des puissantes relations, on ne les inquiète vraiment jamais, eux. Responsables mais pas coupables, par contre toujours partants pour le "prestige" et le pognon, je fais le paon et j'encaisse mais tout ce qui tourne mal n'est jamais de ma faute. On est reparti pour un tour d'enfumage généralisé, c'est la politique globale pratiquée depuis des décennies qui est en jeu... Quelqu'un a écrit OMERTA? il y a 16 minutes, aldo500 a déclaré: Ne jouons pas sur les mots, mettre la vie en danger par négligence dans ses obligations de transporteur et se lever le matin, c'est légèrement different. Tout à fait! Modifié 11 mai 2016 par JLChauvin Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité Fabr Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Il y a 23 heures , Escarbille de meudon2 a déclaré: SNCF conteste toute responsabilité pénale convient que éclisse à lôorigine déraillement mais brusque rupture imprévisible inédit origine première inconnu pour elle Aie aie aie.... Position qui me semble très difficilement tenable, tant les desserrages sur danse de joints sont chose courante.... Fabrice Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
michael02 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Sur 10/5/2016 at 10:52 , Escarbille de meudon2 a déclaré: SNCF conteste toute responsabilité pénale convient que éclisse à lôorigine déraillement mais brusque rupture imprévisible inédit origine première inconnu pour elle Dit que maintenance toujours effectué mais pb traçabilité opération ! Estime pas faute dans opérations il y a 21 minutes, Fabr a déclaré: Aie aie aie.... Position qui me semble très difficilement tenable, tant les desserrages sur danse de joints sont chose courante.... Fabrice En fait, on entend assez peu l'argumentation rff/réseau bien que l'instruction se déroule en débat public ... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Class66220 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Il y a 2 heures , ADC01 a déclaré: La vie est faite pour être mise en danger sinon, qu'en ferait on ? Même en dormant, on met sa vie en danger ! C'est d'une stupidité ce que tu viens de dire... Ton corps t'impose de dormir. Et si tu refuse pas, il va te le faire payer... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
1818 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 C'est d'une stupidité ce que tu viens de dire... Ton corps t'impose de dormir. Et si tu refuses pas, il va te le faire payer... N'y aurait-il pas un "pas" de trop...... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ADC01 Publication: 11 mai 2016 Auteur Partager Publication: 11 mai 2016 il y a 15 minutes, Class66220 a déclaré: C'est d'une stupidité ce que tu viens de dire... Ton corps t'impose de dormir. Et si tu refuse pas, il va te le faire payer... Ce que je veux dire, c'est qu'on meure même en dormant !!!! Donc dormir est synonyme de danger, tout autant que ne pas dormir ! 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
aldo500 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Il y a 7 heures , ADC01 a déclaré: Ce que je veux dire, c'est qu'on meure même en dormant !!!! Donc dormir est synonyme de danger, tout autant que ne pas dormir ! Tu confonds le moment de la mort et sa cause. 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
capelanbrest Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 Il y a 10 heures , JLChauvin a déclaré: Oui, enfin d'accord. Alors pas de problèmes, ni avec la politique d’entretien du réseau en particulier ni avec la politique en matière de sécurité ferroviaire en général suivie par les dirigeants de RFF, SNCF et surtout leur tutelle, ce qui est arrivé est la faute à "pas de chance" et était totalement imprévisible? Ou alors c'est encore de la faute d'un lampiste? Ou mieux de la faute des méchants syndicats? Petit rappel du code pénal demandez donc au clampin moyen impliqué dans un accident grave si on lui trouve les mêmes excuses qu'aux donneurs d'ordres. Mais c'est vrai que les donneurs d'ordre ont des nuées d'avocats et des puissantes relations, on ne les inquiète vraiment jamais, eux. Responsables mais pas coupables, par contre toujours partants pour le "prestige" et le pognon, je fais le paon et j'encaisse mais tout ce qui tourne mal n'est jamais de ma faute. On est reparti pour un tour d'enfumage généralisé, c'est la politique globale pratiquée depuis des décennies qui est en jeu... Quelqu'un a écrit OMERTA? Tout à fait! Mon pauvre Jean Louis...tu connais la fable : "Selon que vous serez puissant ou misérable, Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir". C'est pas à toi à qui on va faire croire que les temps ont changé..... car rien n'a changé...! Bref cette histoire n'est pas terminée et à la faveur des temps éléctoraux qui arrivent, elle ne va pas tarder à passer au 5éme voir au 10 ème sous plan.....le Monde le Parisien et la présse bien pensante dans son ensemble, auront bien d'autres chats à fouetter....d'ici peu ! Hélas ce qui aurait du et pu sortir ne l'est pas, donc faudra attendre désormais ! (enfin j'en ai bien peur). 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité 5121 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 tu es bien pessimiste ... peut-être quand même qu'au-delà de toute sanction pénale, les dirigeants prendront les décisions qui vont bien, ayant quand même senti le vent du boulet. Suppose qu'ayant gardé leur place cette fois, il se produise encore un coup pareil ... Quant à du Mesnil, il s'occupe maintenant du collège des Bernardins, ce qui lui facilite grandement les mea culpa ..... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
capelanbrest Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 il y a 4 minutes, 5121 a déclaré: tu es bien pessimiste ... peut-être quand même qu'au-delà de toute sanction pénale, les dirigeants prendront les décisions qui vont bien, ayant quand même senti le vent du boulet. Suppose qu'ayant gardé leur place cette fois, il se produise encore un coup pareil ... Quant à du Mesnil, il s'occupe maintenant du collège des Bernardins, ce qui lui facilite grandement les mea culpa ..... Permets tu que je te dises que tu es bien optimiste....combien n'ont ils pas senti le vent du boulet leur érrafler els rouflaquettes sans pour auatant se corriger..... Moi ce qu'io adviendra des piotnes de l'ex sncf, RFF etc je m'en tampone le coquilllard...chacun son crédo et son fardeau... mais pour les famille la société civile etc.....on en peut se contenter du souffle chaud du boulet rasant els rouflaquettes....ce serait trop simple ! non ? . Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité 5121 Publication: 11 mai 2016 Partager Publication: 11 mai 2016 c'était par rapport à ta phrase Citation Hélas ce qui aurait du et pu sortir ne l'est pas, donc faudra attendre désormais ! (enfin j'en ai bien peur). que je réagissais. Pour ça, je pense qu'ils savent pertinemment ce qui s'est passé. Il reste important que le nécessaire soit fait pour des millions de personnes puissent voyager en toute sécurité .... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Class66220 Publication: 14 mai 2016 Partager Publication: 14 mai 2016 Sur 11/5/2016 at 12:23 , ADC01 a déclaré: Ce que je veux dire, c'est qu'on meure même en dormant !!!! Donc dormir est synonyme de danger, tout autant que ne pas dormir ! Bref tu veux dire que vivre c'est mourir un peu. Entre le sommeil et la mort il n'y a qu'un peu. La seule différence est l'autonomie du corps. Mais dire que dormir c'est prendre un risque est un non-sens Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
assouan Publication: 14 mai 2016 Partager Publication: 14 mai 2016 On va peut être limiter là les réflexions philosophiques et se concentrer sur Brétigny ? (Class : rien de personnel mais ça va repartir pour un tour ) 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
gilles_tagada Publication: 31 mai 2016 Partager Publication: 31 mai 2016 La SNCF soutenait que l'accident était «imprévisible» et avait demandé, en ce sens, un complément d'expertise. Ce dernier fait état de dégradations des vis datant d'avant l'accident mortel. http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2016/05/31/01016-20160531ARTFIG00143-drame-de-bretigny-les-vis-etaient-abimees-bien-avant-le-deraillement-de-juillet-2013.php 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
michael02 Publication: 31 mai 2016 Partager Publication: 31 mai 2016 http://actu.orange.fr/france/bretigny-les-boulons-rompus-ou-devisses-bien-avant-l-accident-CNT000000pqKOq.html* résultat d'expertise métallurgique 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité Fabr Publication: 29 juillet 2016 Partager Publication: 29 juillet 2016 (modifié) Hop là.... .." mais non, jamais ..au grand jamais, les boulons ne peuvent se desserrer"....les mêmes palabres chez nos voisins du Nord. Les faits sont tetus, et les lois de la mecanique, universelles....( relativité mise à part...) ...Fume, c'est du Belge... http://www.lavenir.net/cnt/dmf20160728_00858641/des-ecrous-retrouves-sur-les-voies-infrabel-porte-plainte source Espacetrain Fabrice Modifié 29 juillet 2016 par Fabr Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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