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Bonjour,

Je suis à la recherche du texte de l'ancienne réglementation travaux S9. Y'aurait il parmi vous des personnes plus conservatrices que moi qui aurait conservé le texte et pourrait m'envoyer un scan de quelques unes des pages de ce texte ?

Par avance merci de vos réponses.

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Bonjour.

Ceci est presque certainement pas l'époque que vous cherchez, mais j'ai un PDF:

  • EN 01697 (S 9 B) Version n° 02 du 29-02-2012. Applicable à partir du 01-07-2012.

J'ai de nombreuses parties du RGS et quelques annexes sous forme numérique. Cependant, moi même, je manque:

  • S 4 – Circulation des trains – Prescriptions spéciales aux lignes à voie unique et aux lignes à voie banalisée.
    • Parties C, D, et E.
  • S 5 – Cantonnement.
    • Tous les parties.
  • S 6 – Installations de sécurité.
    • Tous les parties.
  • S 7 – Composition des trains.
    • Tous les parties.

J'espère que vous trouverez ce que vous chercher.

Modifié par JRR
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Bonjour,

Merci pour vos réponses.

En fait je cherche la réglementation qui a précédé le fameux "NOUVEAU S9", celle qui s'appliquait donc avant 2009. Donc la version de 2012 est trop récente par rapport à ce que je cherche.

Je suppose que la version datait des années 2000 voir un peu avant ?

Pour les pages, ce sont les articles concernant les conditions de mise en service d'une zone de chantier sur le domaine fermé qui m'intéressent.

Par avance merci de vos réponses.

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Sur 26/09/2016 at 08:14 , BB 9242 a déclaré:

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

En fait je cherche la réglementation qui a précédé le fameux "NOUVEAU S9", celle qui s'appliquait donc avant 2009. Donc la version de 2012 est trop récente par rapport à ce que je cherche.

Je suppose que la version datait des années 2000 voir un peu avant ?

Pour les pages, ce sont les articles concernant les conditions de mise en service d'une zone de chantier sur le domaine fermé qui m'intéressent.

Par avance merci de vos réponses.

Arg : je dois l'avoir... mais dans un carton à 200 km (et dans quel carton ahum).

Apparemment le changement est un peu plus vieux que ça :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000427200

(même si la mise en application du nouveau règlement a trainé un peu si je me souviens bien)

Bon courage !

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Sur 2/10/2016 at 11:22 , assouan a déclaré:

Arg : je dois l'avoir... mais dans un carton à 200 km (et dans quel carton ahum).

Apparemment le changement est un peu plus vieux que ça :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000427200

(même si la mise en application du nouveau règlement a trainé un peu si je me souviens bien)

Bon courage !

Bonjour,

 

J'étais aussi persuadé d'avoir ça au fond d'un carton, j'ai retourné des tonnes de doc et impossible de mettre la main dessus.

En effet je confirme que la mise en application avait traîné.

Enfin merci, je persévère dans mes recherches ...

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