Congés et Mi-temps thérapeutique

[mad dog]

Bonjour à tous, je suis un peu perdu!!!

Je suis en mi temps thérapeutique sur un roulement en 3*8. Il me reste des congés de 2010 que je dois prendre. On m'a dit que ce n'était pas 1c pour un jour travaillé? Quelqu'un serait-il calé en RH SVP???

Merci d'avance...

[Roukmoute]

Salut !

Quelle est ta question, en fait ? :Smiley_68:

[mad dog]

Salut !

Quelle est ta question, en fait ?

Bonjour, voila je suis en mi-temps thérapeutique jusqu'au mois de juin et il me reste des congés de 2010 que je dois prendre avant fin avril sinon ils seront perdus....

Si j'ai 5 congés à prendre comment les poser par rapport au mi-temps thérapeutique, sachant que je travaille 1j/2 par décade. Merci d'avance...

[Dom Le Trappeur]

Normalement une journée de congé "efface" une journée de travail quelque soit la durée de celle-ci.

Par exemple que ta journée de travail soit de 8h00 ou de 3h30.

Par rapport à ton "mi-temps"

as-tu eu quelque chose d'écrit sur la question ?

Si oui il devrait y avoir les éléments relatifs au temps de travail, répartition de ce temps de travail (journée de service, repos, durée de la journée de service, calcul du nombre de jours de congés etc...)

je pense aussi que ta Commande du Personnel (en particulier son dirigeant) devrait pouvoir te renseigner sur ce sujet.

[mad dog]

Merci sur l'imprimé du medecin du travail (suite à accident du travail y'a écrit 1 jour sur deux...)

En fait pour simplifier sur 1 décade je suis commandé comme suit mi temps / travail /mi temps / travail.

La question était faut-il poser 2, 3 ou 4 jours? Je crois qu'un jour compte comme un jour et demi...Mais je ne maitrise pas le rh des congés

Modifié 18 mars 2011 par mad dog

[Dom Le Trappeur]

Je pense qu'en cas de mi-temps ou temps partiel, le nombre de jours de congés attribués dans l'année doit correspondre proportionnellement

au nombre de jours de travail (ou nombre d'heures de travail sur l'année) réel

par rapport à la durée du travail réglementaire prévue à la réglementation du travail RH077.

Il ne faut pas confondre le calcul du nombre de jours de congé dont tu vas bénéficier sur l'année en fonction de ta situation,

et la couverture des journées de travail par un jour de congé.

Tu ne vas déposer une demande de congés que les les journées où tu dois travailler

et non sur tes repos périodiques, ou les repos supplémentaires attribués dans le cadre de ton mi-temps thérapeutique.

Modifié 18 mars 2011 par Dom Le Trappeur

[Audrey]

Bonjour, voila je suis en mi-temps thérapeutique jusqu'au mois de juin et il me reste des congés de 2010 que je dois prendre avant fin avril sinon ils seront perdus....

Si j'ai 5 congés à prendre comment les poser par rapport au mi-temps thérapeutique, sachant que je travaille 1j/2 par décade. Merci d'avance...

Chaque journée entamée est normalement due. 1 congé vaut pour une journée ou une demi journée. Certains établissements proposent de poser des 1/2 congés.

Sinon, étant en mi-temps thérapeutique, tu n'as normalement pas d'incident sur les jours de congés attribués.

[lamicahouette]

Bonjour,

J'attire votre attention sur le fait que le mi-temps thérapeutique, qu'il soit à 50% de la durée journalière (on ne travaille qu'une demi-journée) ou encore à 50% de la durée hebdomadaire, c'est à dire qu'on ne travaille qu'un jour sur deux, c'est une absence de son poste de travail afin de bénéficier de soins ou de se reposer de sa pathologie. Ce n'est pas "un repos", c'est du temps accordé sur le temps de travail pour raison de santé.

Donc ces demi journées, ou ces journées entières "d'absence du service" sont considérées comme travaillées!!

Si on pose des congés, et qu'il s'agisse d'un congé "isolé", effectivement, il vaudra mieux le poser uniquement sur le jour travaillé.

Par contre, si on pose plusieurs congés, il faudra faire une autorisation d'absence reprenant le premier jour d'absence jusqu'au dernier jour d'absence, et dans ce cas tous les jours comptent.

Exemple : pour un régime B

sa/di : RP/RP

lundi : travail

mardi : temps Th.

mercredi : travail

jeudi : temps Th

vendredi : RP

Pour poser une absence, il faudra indiquer : du samedi au vendredi, soit 4 jours de congés (les deux jours travaillés + les deux jours de mi temps Th.)

Regarde bien ta fiche mensuelle : les jours de temps thérapeutiques ne sont : ni des congés spéciaux, ni des repos supplémentaires. Tu n'as aucun abattement en repos, congés ou RU, ce ne sont pas des absences.

Contrairement à un mi temps dit "temps partiel", tu as ta rémunération entière, ta prime de travail et surtout tu continues à bénéficier de 28 congés (et non 14, pour un Rh0662 reférentiel de travail à temps partiel). Attention!! Ceci prévaut pour les agents du cadre permanent, affiliés CPR, pas pour les contractuels relevant du RH 254.

Il existe un extrait de réglementation édité par le Carrt, que les opérateurs de commande peuvent te monter.

Encore une chose, un temps thérapeutique est limité dans le temps (12 mois maxi), il fait obligatoirement suite à un arrêt. Tout nouvel arrêt y met fin. Il faut donc refaire une demande. Il existe toutes sortes de "temps thérapeutique", ce ne sont pas forcément des 50%, on peut être à 80%, par exemple.

Si des dérives ont eu lieu voilà quelques années (on en connait dans tous les chantiers), la CPR étudie désormais tout temps thérapeutique supérieur à 1 mois,et délivre son accord (ou non) pour une durée limitée.

Voilà, en espérant avoir répondu à ta question.

Lamicahouette

[Faustine]

Bonjour, je suis actuellement en longue maladie depuis 2 ans et demi mais je pense reprendre en septembre en temps partiel therapeutaique, j'ai fait une demande auprès du médecin du travail pour une visite de pré reprise, mon medecin traitant pense à 2 voir 3 matinées par semaine, mon lieu de travail est à 50 km de chez moi le médecin conseil est d'accord pour cette petite durée. Cette proposition peut-elle être refusé par le medecin du travail ou l'entreprise ? Que me conseillez- vous? Effectivement si nous étions à la sécu une invalidité premier cathégorie pourrait m'être attribué ainsi je toucherais cette pension et pourrasi travailler en temps partiel mais cette situation n'est pas possible à la SNCF c'est réforme et étant jeune je toucherais à peine 600 euros en 2ème catégorie sans pouvoiir retravailler et 400 euros en ayant le droit de retravailler mais pas à la sncf.Donc pas envisageable. Je sais que ce mi- temps peut durer 1 an mais peut-il être re conduit ?Merci de ma répondre

Modifié 17 mai 2011 par Faustine

[lamicahouette]

Bonjour Faustine,

En ce qui concerne la médecine du travail, elle ne remets normalement pas en cause le temps thérapeutique accordé par le médecin traitant.

Elle indique juste les modalités d'exercice pour le service et vérifie que tu es bien apte à une reprise même partielle. Par contre au delà d'un moins de temps thérapeutique, ton dossier est examiné par le CMP (la CPR de proximité si tu préfères), c'est le service qui t'as normalement reçue à chaque prolongation de ta longue maladie.

C'est lui qui décidera du bien fondé ou non de ton temps thérapeutique. Le maximum étant de 12 mois.

Certaines personnes détournent le système en s'arrêtant puis reprenant en temps thérapeutique puis en s'arrêtant à nouveau....puis en reprenant en temps thérapeutique...Seulement, dans l'esprit de la règlementation, ces mesures de longue maladie et de temps thérapeutique sont accordées lorsque l'état de santé d'un agent permet d'entrevoir une reprise de son service à plus ou moins long terme. Donc alterner, sauf cas particuliers (opérations multiples, rechute de maladie) est très dangereux, car il mène alors à la réforme. Puisqu'on prouve qu'on ne peut jamais, de fait, reprendre complètement....Et actuellement, les réformes vont bon train!!

Si ton temps thérapeutique est accordé pour une durée supérieure à 1 mois, tu devrais donc revoir le CMP. Pose leur toutes tes questions....

voilà

BAT

Lamicahouette

[Faustine]

Merci pour ta réponse visiblement il n'y a pas de souci du coté de la cpr pour une reprise en mi-temps thérapeutique mais le poste ne convient pas dans ma situation donc une demande a été faite pour du télétravail mais je n'en sais pas plus quelqu'un connait-il ? Il paraît que sa existe chez nous depuis peu, si quelqu'un a des connaissances merci de m'expliquer j'ai une formation de RET mais on peu toujours se réorienter

Juste si quelqu'un a une info apparemment nous avons effectivement droit qu'à une année en mi-temps therapeutique alors pourquoi à la cpam c'est soumis au médecin conseil et que celui-ci peut-être prolongé tant que la personne est en ALD ?helpsoso

Modifié 7 septembre 2011 par Faustine

[lamicahouette]

Ouh la....

Ne confonds pas le régime CPR avec la sécu...

A la sécu le mi temps thérapeutique (comme la maladie ou l' ALD) déclenche des indemnités journalières : donc tu ne touches pas ton salaire à en totalité ....très très loin de là.

L' employeur te paie tes heures effectives de présence et le reste est payé par des indémnités qui ne représentent pas du tout la différence. Et elles sont limitées dans le temps, car dans le cas d'une ALD empêchant de travailler partiellement ou totalement il y a ensuite reconnaissance d'invalidité.

Sous le régime SNCF, tu as droit à 12 mois de temps thérapeutique (continus ou discontinus d'ailleurs) sur une période de 3 ans sans perte de salaire (sauf les EVS bien sûr).

Au delà de ces douze mois, tu peux continuer à prétendre à un travail à temps partilel pour convenance personnelle, tu n'as donc plus ta rémunération totale.

Quant au télétravail, il s'agit d'un avenant à ton contrat de travail qui prévoit la mise à disposition du matériel éventuellement (mais pas toujours) et du réseau adéquat (le cas échéant) pour travailler deux à trois jours pas semaines. il fixe tes heures de "contact", ainsi qu'une participation forfaitaire mensuelle (15 euros) pour tes frais de ligne.

Les seuls emplois à ma connaissance actuelle sont essentiellement commerciaux et formateurs. Pour les autres emplois sédentaires notamment administratifs, le télé travail n'est pas autorisés pour l'instant (connexion à des réseaux sécurisés, donc ...)

Je crois que j'ai fait le tour.

Lamicahouette

[Faustine]

Merci pour ta réponse mais j'ai eu la réponse et pas de télétravail (RH 0942) et plus de poste non plus donc on va m'orienter vers l'EME. Après l'espoir le désespoir, même si tu penses que les réformes vont bon train je pense prendre le risque de reprendre un peu et me remettre en maladie, (sauf poste pas trop loin et intéressant,ce qu'il n'ont pas pur l'instant), c'est désolant j'étais super contente de reprendre après 3 ans d'arrêt et maintenent je regrette vraiment d'avoir convaincu la CPR de cette reprise, visiblement je n'ai plus ma place dans l'entreprise!!! Pas trop de soucis en ce qui concerne mon état de santé puisque comme tu le precises ces périodes d'arrêts sont accordés lorsque l'etat de santé permet d' entrevoir une reprise et c'est mon cas puisque c'est une greffe osseuse qui devait prendre en 18 mois et qu' au bout de trois il y a juste un léger pont osseux et là les scannesr ne mentent pas , j'ai juste un peu de retard mais pas d'explication ni de solution sans nouvelle opération .Je serais heureuse d'une autre solution quelqu'un a t il déjà eu ce cas de figure? Auriez-vous un conseil je suis vraiment déçue et perdue. cartonrouge

Modifié 1 octobre 2011 par Faustine

[lamicahouette]

Bonjour Faustine,

quelles nouvelles?

Juste un conseil, ne mise pas trop sur l'EME pour te trouver un poste "pas trop loin et interessant"... Sans dire que ce service est inutile, je crois que pour retrouver quelque chose qui t'aille, il faut surtout compter sur toi et multiplier les contacts.

Une des grandes chances dans cette entreprise, c'est qu'il existe moults métiers et domaines, et qu'une reconversion est toujours possible, surtout en cas de problème de santé. Dans le privé, c'est la porte, point barre!

Sinon ton problème donne t'il lieu à RECONNAISSANCE D'UNE QUALITE DE TRAVAILLEUR HANDICAPE,

lamicahouette

[Faustine]

bonjour, désolé de ne pas avoir donné de nouvelles plus tôt mais je n'en avais pas vraiment, et pour répondre à ta question oui j'ai une revonnaissance travailleur handicapé. Je suis donc en temps partiel therapeutique (accepté par la cpr) depuis mi-novembre mais toujours pas de poste fixe aux nouvelles d'hier j'aurai des missions près de chez moi mais je n'en sais pas plus pour le moment. j'ai vu 2 fois le médecin du travail qui voit avec la direction le poste le plus adapté mais cela parraît difficile alors ce n'est pas grave j'attends en continuant ma convalescent et me repossant pour mieux recupèrer et on verra !!!