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Le Web des Cheminots

Temps partiel pour éducation enfant


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Bonjour a tous,

Je me retrouve en garde alterné, 1 semaine 1 semaine avec mon fils de 6 ans.

Ai-je le droit de demander un temps partiel.

Y a t il des aides de l'agence famille pour compenser ce temps ?

Par avance merci à tous !

Salut !

La garde d'enfant est un motif parfaitement valable pour demander un temps partiel.

Dans le cadre d'un temps partiel pour garde d'enfants les cotisations retraites sont assurées par la SNCF (temps partiels de 91,4% et 80%). La demande se fait auprès de ton RH. Si jamais le temps partiel t'est refusé, tu pourras réitérer ta demande un an plus tard, et ce coup là on ne pourra pas te le refuser. Les contrats des temps partiels sont renouvelables d'une année sur l'autre.

La compensation des cotisations retraites ne s'effectue que sur 15 ans, au delà ce sera soit à ta charge de compenser financièrement, soit de bosser plus longtemps.

Bon courage dans tes démarches, car l'administratif c'est pas toujours de la tarte chez nous :blink:

@+!

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Salut !

La garde d'enfant est un motif parfaitement valable pour demander un temps partiel.

Dans le cadre d'un temps partiel pour garde d'enfants les cotisations retraites sont assurées par la SNCF (temps partiels de 91,4% et 80%). La demande se fait auprès de ton RH. Si jamais le temps partiel t'est refusé, tu pourras réitérer ta demande un an plus tard, et ce coup là on ne pourra pas te le refuser. Les contrats des temps partiels sont renouvelables d'une année sur l'autre.

La compensation des cotisations retraites ne s'effectue que sur 15 ans, au delà ce sera soit à ta charge de compenser financièrement, soit de bosser plus longtemps.

Bon courage dans tes démarches, car l'administratif c'est pas toujours de la tarte chez nous :blink:

@+!

Désolé mais je suis agent à temps partiel depuis plusieurs années et la réponse ci dessus est incorrecte.....

1) en effet la garde d'enfant et notament alternée va être un motif pour appuyer ta demande notament ds les services réticents : TRACTION,SUGE,CONTROLE.....

2) les cotisations retraites sont prises en charges si tu n'as pas écoulé ton droit, notament lors d'un congés parental, ce droit est de 1 ans de cotisations complètes par enfant car le tien a 6 ans donc si tu te mets à 70% = 30% de cotisations retraites dc la caisse prendra pendant 3 ans et qques mois.Une fois cette prise en charge terminée, tu pourras cotiser jusqu'aux 16 ans de ton fils puisque le contrat à temps partiel précise:" pour élever un enfant de moins de 16 ans"

3) le taux de travail de temps partiel varie de 50% à 91.4%, demande à consulter le nombre de jours (VT)auquels tu as le droit en fonction du taux choisi....soit aux délégués du personnel soit sur intranet : rh0662

4) je me suis vu refuser mon temps partiel car enfant de plus de 3 ans et le refus doit être motivé....pb de garde également ds mon cas qui c'est donc réglé devant l'inspection du travail car une grande entreprise comme la notre doit ds toute la mesure du possible accéder à ta demande ou alors avoir un trés séérieux motif de refus!!

Modifié par speedie
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  • 2 semaines plus tard...

(...)

2) les cotisations retraites sont prises en charges si tu n'as pas écoulé ton droit, notament lors d'un congés parental, ce droit est de 1 ans de cotisations complètes par enfant car le tien a 6 ans donc si tu te mets à 70% = 30% de cotisations retraites dc la caisse prendra pendant 3 ans et qques mois.Une fois cette prise en charge terminée, tu pourras cotiser jusqu'aux 16 ans de ton fils puisque le contrat à temps partiel précise:" pour élever un enfant de moins de 16 ans"

salut

pourrais-tu être un peu plus précis stp ?

lorsque j'ai fait ma demande de temps partiel a l'époque, mon DUT m'a demandé si je voulais prendre la différence de cotisation entre le temps plein et le temps partiel pendant mon temps partiel ou a la reprise du temps plein ( aux 16 ans de ma gamine ).

j'ai choisi la première solution ( de prendre a ma charge la différence donc pour la cotisation retraite ).

ayant 2 gamins, j'ai eu une feuille qui me disait que 2 années étaient prises en charge et devait donc finir en 10/2010 d'après ce que j'avais compris.... ( j'ai commencé mon temps partiel en octobre 2008 pour ma fille qui avait 2 ans )

je m'attendais a avoir une ponction donc pour les cotisations après octobre 2010 , mais ça n'a jamais été le cas et je ne m'en suis pas préoccupé jusqu'à ce que je te lise ;)

peux tu m'expliquer du coup ?

merci ;)

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Bonjour, Mitéria

Pour répondre à ta question, il te faut impérativement contacter ton gestionnaire de CMGA, qui fera une étude de ta situation, car c'est un peu plus complexe.

Il faut connaitre ta situation au regard de tes temps partiels pris pour élever tes enfants, la date de naissance de ceux ci et tes éventuels congés de dispo, ainsi que tes périodes validées onéreusement (c'est à dire les versements de cotisations effectuées à ta demande)

Donc, te répondre précisément est impossible, sauf si on a ton dossier .... et l'accès à tes cotisations.

Pour autant, ton gestionnaire ne répondra pas à ta question "dans la minute", car cette étude demande des recherches, une analyse poussée, et la confection d'un tableau de calcul spécifique.

EN RAPPEL :

Pour expliquer plus simplement ces nouveaux droits issus de la réforme de juillet 2008 :

pour un enfant né avant le 01/07/2008 : droit à validation gratuite = 1 an taux plein

pour un enfant né après le 01/07/2008 : droit à validation gratuite = 3 ans taux plein

exemple :

L'agent XXXX a :

1 enfant né le 15/01/2003 (Jean) = droit 1 an

1 bébé né le 20/06/2007 . (Marie) = droit 1 an

L'agent a pris un temps partiel d'un an à 50% en 2004. Le droit utilisé est celui de Jean, 1 an à 50%, donc il reste 6 mois de droits pour Jean.

L'agent prend une dispo pour le bébé pendant trois mois, il ne travaille pas donc 3 mois à 100%. Il reste 9 mois à utiliser sur les droits de Marie.

L'agent prend un temps partiel pour congé parental, à 80% pendant 2 ans. Il utilise alors 20% des droits de Marie pendant 2 ans, soit 40 %, soit environ 4.8 mois. Il reste alors 4.2 mois de droits pour Marie

Marie a trois ans.

L'agent veut continuer à 75% pendant 5 ans. Il prend un congé pour enfant de moins de 16 ans

Pendant les 2 premières années, il utilisera les droits de Jean restants, soit 2 ans à 25%, (les 6 mois restants')

Ensuite, il epuisera les droits de Marie, pendant environ un an et 4 mois à 25% (les 4.2 mois restants)

Ensuite l'agent peut cotiser onéreusement pour rappel les cotisations patronales sont d'environ 12.5%, salariales 8% de la part non travaillés.

L'agent a un traitement de 1500 euros, et une VMTP de 180 euros (base de la prime de travail, on la retrouve tout en bas de la fiche de paie).

Il perçoit 1500+180 = 1680 pour un taux plein, 1260 pour un Temps partiel à 75%.

Ses cotisations seront d'environ :

1680-1260 = 420 euros X 20.5% = 86.10 euros mensuels.

En espérant avoir été a peu près claire dans les grandes lignes sur le principe ; néanmoins, je vous rappelle à tous que chaque situation est propre à l'agent et nécessite l'intervention d'un spécialiste, le gestionnaire du CMGA, pour l'étude de vos droits.

Voilà, voilà

Lamicahouette

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merci bigbisous

j'y vois déjà un peu plus clair !

je n'avais pas compris que ce qui était pris en compte dans les droits des gamins c'est la différence entre le temps plein et temps partiel...

pour moi les 1 an pris en charge, c'était 1 an jour pour jour et pas des portions de mois en fonction du temps partiel............ enfin si t'as pas compris ce que j'viens d'écrire, moi non plus mais j'me comprend nonmais ... c'est pour ça que je m'attendais à prendre la différence dans les cotisations à la fin des 2 premières années de temps partiel...

j'étais a 80% en 2009 et 2010 et suis remonté a 85.59% en 2011. mon fils est né en 2002 et ma fille en 2006 donc j'ai droit qu'a 1 an pour chaque

ce qui voudrait dire environ, corrige moi si je me trompe, que j'ai pris 40% des droits pour ma fille pour les 2 premières années de temps partiel + 15% pour 2011.

et si je reste a 85% jusqu'au 16 ans de ma fille, il me reste pour elle 3 ans avant d'épuiser ses droits ( 15% par an ? ) et après j'utiliserai ceux de mon fils soit 6 ans et des poussières avant cette fois de prendre la différence cotisation à mes frais ?

je sais qu'il te faut mon dossier pour en être sur mais je veux juste savoir si j'ai bien compris le principe.

par contre, je n'ai pas cette ligne VMTP sur mes fiches de paye... ça change peut être pour les conducteurs ?

enfin merci pour les explications okok

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Oui Oui

C'est çà..le principe c'est un an par enfant né avant la réforme, mais pour un congé de dispo d'inactivité totale : après si c'est un temps partiel, c'est au prorata du temps "non travaillé". ca te laisse du temps .....

La VMTP, c'est en bas du cadre des éléments de salaire : prime de travail soumise à cotisations pour la retraite. a moins d'être contractuel "annexe 3", tu en as forcément une qui dépend de ta filièreLamicahouette.

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Descend encore, c'est juste en dessous du cadre en plus petit.....

Lamicahouette

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toujours rien..... pourtant je sais lire ! :blink:

et à droite y'a que le net à payer... y'a rien d'autre dessous.

bon c'est pas grave, j'ai compris l'essentiel au moins... même si ca aurait été bien de savoir combien j'allais payé à à-peu-près en plus avec ton calcul ;)

Modifié par miteria
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Bonjour Mitéria,

non, c'est moi qui suis nunuche. Tu es tractionnaire, donc tu n'es pas sédentaire. Tu n'as pas de prime de travail, tu as ta prime de traction.

Par contre, ne gérant pas de tractionnaire, je dirais sans trop m'avancer que ta prime de traction est également soumise à cotisations s &p

BAT

Lamicahouette

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