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Le Web des Cheminots

Poussé hors du train !


Invité necroshine

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Puisque le plaignant, même mythomane, est un élu local et que Pépy a une trouille bleue de ces gens-là, j'espère que l'ECT concerné ne va pas demander (verbalement, bien sûr...) à ses ASCT de se montrer ''souples'' à l'avenir si ce personnage se pointe après l'heure.

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Alors voici les quelques infos eu en plus : (par contre, n'écrivez pas trop de trucs sur Monsieur Depta, même si vous aviez raison sur le fond ;) - car il serait bien capable de fouiner partout et de porter plainte pour un motif quelconque !!!!)

En fait il a bien ouvert la porte du train corail par laquelle l'ASCT donnait son départ.

Une fois les portes constatées fermées, il a fermé sa porte et est monté sur sa plateforme. Quelques secondes plus tard, la porte était réouverte, Monsieur Depta est alors sur le premier marchepied du corail, et l'ASCT lui demande à deux reprises de descendre, ce qu'il fait, sans jamais tombé.

L'ASCT est le premier à reconnaître que sa procédure n'est pas bonne, et qu'au moment où la porte a été ouverte avec un départ donné par l'expéditeur, il aurait dû arrêter la procédure avec signal d'alarme.

C'est bien pour ça qu'il a très mal dormi au début, c'est qu'il s'imaginait déjà descendu à cause de ça (et dans ces moments là je ne peux que le comprendre).

Après il faut avouer que devant l'entêtement de Jérôme Depta, les policiers ont eu visiblement beaucoup de mal à rester calme et sérieux ! (Les bandes vidéos montrant clairement qu'il n'est jamais tombé).

Je rappelle juste que les faits reprochés à cet ASCT sont passibles d'un lourde sanction "3 à 5 ans de prison ferme et 75000 d'amende. De quoi mal dormir !

Modifié par X72683
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Si effectivement au vu des vidéos il n'a pas été touché, ni tombé..le certificat médical il vient de où ? les fameuses blessures à l'épaule et à la nuque.

Et s'il est reconnu coupable d'avoir menti..que l'administration n'oublie pas les 2 jours d'arret de travail qui deviendraient fictifs....

attention, le médecin qui a établi le certificat médical l'a fait sur ce qu'il a constaté lors de la visite, de la façon dont c'est arrivé, il n'en a rien à battre, il a constaté

Maintenant, à moins de démontrer qu'entre le médecin et le plaignant il y a plus qu'une simple relation malade/soignant ( amitié voir plus)

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Invité Tetedenoeud

attention, le médecin qui a établi le certificat médical l'a fait sur ce qu'il a constaté lors de la visite, de la façon dont c'est arrivé, il n'en a rien à battre, il a constaté

Maintenant, à moins de démontrer qu'entre le médecin et le plaignant il y a plus qu'une simple relation malade/soignant ( amitié voir plus)

Le médecin peut avoir réellement constaté ....sans forcément "connivence " , non ?

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Vous faites comme si la cause était déjà entendue, méfiance et je trouve qu'on trouve un peu trop de précisions concernant cette affaire sur ce fil, donnant raison à X72683 concernant ce qui peut être écrit et décortiquer par le plaignant.

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Pourquoi ne pas imaginer que le plaignant se soit fait ces ecchymoses en tombant alors qu'il courait pour prendre son train, et que, l'ayant raté en partie à cause de l'ASCT, il ai eu l'idée de lier les deux événements ?

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Le médecin peut avoir réellement constaté ....sans forcément "connivence " , non ?

N'est-ce pas ce que j'ai mis en premier ?

Vu que la seconde n'est qu'une hypothèse

Vous faites comme si la cause était déjà entendue, méfiance et je trouve qu'on trouve un peu trop de précisions concernant cette affaire sur ce fil, donnant raison à X72683 concernant ce qui peut être écrit et décortiquer par le plaignant.

Exact, attendons la suite de l'évènement

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Invité technicentre

attention, le médecin qui a établi le certificat médical l'a fait sur ce qu'il a constaté lors de la visite, de la façon dont c'est arrivé, il n'en a rien à battre, il a constaté

Maintenant, à moins de démontrer qu'entre le médecin et le plaignant il y a plus qu'une simple relation malade/soignant ( amitié voir plus)

Le médecin atteste que son patient présente des traces visibles sur le corps telles que bleus ou plus grave...

Il n'atteste pas que ces blessures incombent à certains faits...

Donc le médecin a juste vu trace de coups, pas qui les a fait ni ce qui les a fait.

Pourquoi ne pas imaginer que le plaignant se soit fait ces ecchymoses en tombant alors qu'il courait pour prendre son train, et que, l'ayant raté en partie à cause de l'ASCT, il ai eu l'idée de lier les deux événements ?

Je vous propose d'arrêter ce sujet en attendant la suite judiciaire de ce triste épisode...

Le pire, c'est que le pauvre collègue gardera toute sa carrière ce triste épisode, même si il est blanchi totalement, indemnisé...

Il sera et restera toujours celui qui...

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attention, le médecin qui a établi le certificat médical l'a fait sur ce qu'il a constaté lors de la visite, de la façon dont c'est arrivé, il n'en a rien à battre, il a constaté

Maintenant, à moins de démontrer qu'entre le médecin et le plaignant il y a plus qu'une simple relation malade/soignant ( amitié voir plus)

care, dhokter sing disiapake certificate medical iya ing apa weruh sak riko carane kedaden, iya apa-apa kanggo perang, piyambakipun nemu

Le médecin atteste que son patient présente des traces visibles sur le corps telles que bleus ou plus grave...

Il n'atteste pas que ces blessures incombent à certains faits...

Donc le médecin a juste vu trace de coups, pas qui les a fait ni ce qui les a fait.

Comme Technicentre, je pense aussi que ce sujet devrait être suspendu, en attente d'informations concrètes et réelles de la justice (voie de presse ou service de la communication de l'entreprise).

Bonne idée

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Comme Technicentre, je pense aussi que ce sujet devrait être suspendu, en attente d'informations concrètes et réelles de la justice (voie de presse ou service de la communication de l'entreprise).

Juste une question d'ordre général (car j'y connais pas grad chose) -> comment ça se passe ce genre d'affaire ?

Dans le processus judiciaire, qui va faire quoi au final ?

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Juste une question d'ordre général (car j'y connais pas grad chose) -> comment ça se passe ce genre d'affaire ?

Dans le processus judiciaire, qui va faire quoi au final ?

Bonjour,

Je ne peux pas te répondre, je n'y connais pas grand chose aussi !

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care, dhokter sing disiapake certificate medical iya ing apa weruh sak riko carane kedaden, iya apa-apa kanggo perang, piyambakipun nemu

Fabrice parle le javanais !!!

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attention, le médecin qui a établi le certificat médical l'a fait sur ce qu'il a constaté lors de la visite, de la façon dont c'est arrivé, il n'en a rien à battre, il a constaté

Maintenant, à moins de démontrer qu'entre le médecin et le plaignant il y a plus qu'une simple relation malade/soignant ( amitié voir plus)

Le propos n'est pas de remettre en cause la personne qui établis le certificat ou la véracité des constations qui y sont portées.

Mais de l'arret de travail consécutif à un état de santé dégradé, cette dégradation suite à un évennement qui semble t il ne se serait pas produit -la chute-

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Juste une question d'ordre général (car j'y connais pas grad chose) -> comment ça se passe ce genre d'affaire ?

Dans le processus judiciaire, qui va faire quoi au final ?

D'abord, pour qu'il y ait développements judiciaires, il faut qu'une procédure judiciaire soit engagée.

Soit à l'initiative du plaignant. A ce dernier de choisir la procédure qui lui semble la plus adaptée selon son analyse, car plusieurs variantes sont possibles : soit contre l'entreprise, soit contre l'ASCT nominativement, voire contre X s'il ne l'identifie pas ; soit sur un plan pénal (coups et blessures involontaires... ou volontaires à lui de choisir, ce qui n'implique pas que ça puisse prospérer) ; soit sur un plan civil... avec là encore deux variantes sur le plan de l'engagement des responsabilités (responsabilité contractuelle ou responsabilité délictuelle). Des variantes qui peuvent se croiser et se combiner entre-elles, sans aucune garantie que ça aille jusqu'au bout. 80 % des dépôts de plainte sont soit classés sans suite, soit s'enlisent jusqu'à péremption ou prescription faute d'action publique et de relance à temps de la part du plaignant qui passé l'émotion, la colère et l'envie d'en découdre finit par se calmer ou entendre raison (éventuellement par médiation). On n'aurait d'ailleurs pas de mal à trouver également des ASCT qui eux-aussi on déposé plainte et qui n'ont jamais eu de nouvelles de leur affaire...

Soit à l'initiative du Ministère Public (là c'est nous tous - la Société - qui sommes dans l'affaire, de nouveau contre l'entreprise ou contre l'ASCT ; le plaignant pouvant personnellement s'y associer sur un plan pénal également et/ou civil).

S'il n'y a pas de procédure juridique, c'est en première intention simplement un "accident de personne" (puisque ça c'est seulement déclaratif, ce qui n'empêche pas que le réclamant doive ensuite étayer sa demande d'indemnisation et que le service en charge de ça - à Dijon - confrontera cette déclaration d'accident aux constatations faites par les différents acteurs ou témoins). Il y en a en effet toujours une présomption de responsabilité du transporteur. A ce dernier de prouver le cas échéant qu'aucun élément ne permet de rattacher les lésions déclarées à l'exécution du contrat de transport ou, si accident lors de l'exécution dudit contrat il y a bien eu, que cet évènement relève néanmoins soit d'une faute du voyageur, soit du "comportement normal des choses").

Juriste, c'est un métier ! (ce n'est d'ailleurs pas le mien mais les ayant côtoyés au sein de SNCF j'ai fini par apprendre et comprendre quelques petites choses). Observez dans cette affaire. Les communicants essayent de dire quelque chose. Mais les juristes, motus et bouche cousue. Wait and see (attendre et voir).

Modifié par PLANONYME
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Invité Tetedenoeud

N'est-ce pas ce que j'ai mis en premier ?

Je ne vous contredis pas ..je confirme justement ! Car il y a plus de 2 personnes qui lisent , je pense !

Modifié par Tetedenoeud
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Je ne vous contredis pas ..je confirme justement ! Car il y a plus de 2 personnes qui lisent , je pense !

Mode HS ON

Ne me vouvoiement pas STP, on est sur un forum et s'est mal vu, c'est, comme écrire en majuscule considéré comme insultant

Mode HS OFF

Modifié par fabrice
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Invité Tetedenoeud

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Ne me vouvoiement pas STP, on est sur un forum et s'est mal vu, c'est, comme écrire en majuscule considéré comme insultant

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:Smiley_04:

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