UN CRMLpeut être au titre 1 et un CRL au titre 2 :
Les conducteurs ( CRML ou CRL ) sont régi par le titre 1 oule titre 2 en fonction de leur utilisation :
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TITRE 1 = personnel roulant
RH 077 : Art 4 : Personnel intéressé :
Les dispositions du présent tire sont applicable, quel que soit leur grade, aux agents charges de laconduite des machines ….
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TITRE 2 = personnel sédentaire
RH077 :Art 22 : personnel intéresse :
Les dispositions du présent titre sont applicables auxagents autres que ceux vises aux titre 1er …… et au personnel de conduite des machines lorsqu’ ilassure exclusivement, un cours de la journée, des services de navette, deremonte, de MV ou de dépôt.
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Maintenant le problème des CRML est a mon avis que la direction de la SNCF lesutilisent dans un mélange : titre1, titre 2. C EST DU TITRE 1.5
Exemple :
1 TRANSPORT EN VOITURE …. Et titre 2 ,Art 44 du RH 077
La réglementation Titre 2 ne permetl’utilisation de trajet dans les trains, autres moyens de transport collectifet haut le pied seulement pour l’exécution de manœuvre ( pas de navette ne remonte ni mouvements de dépôt ) dans deschantiers biens déterminés.
Donc si un agent de conduite utilise un moyen detransport pour autre chausse de pour aller faire une Manouvre il doit être régipar le titre 1
2 La notion de navette :un conducteur qui ne fait que des navette au cour de sa journée doit être régiau titre 2 mais pour que cela soit possible il faut que la ligne soit designer navette au CER cequi est dans la réalité rarement fait donc c est pas des navette puisque la ligne nest pas designer navette, le conducteurdoit être régi au titre 1 puisque la ligne n est pas designer.
3 Modifications de journée interdit
4 Gestion des agents sédentairepar le logiciel PACIFIQUE ca devrait être IDAP.
5 Journées en dérogation.
6 Temps de transport pour aller chercher un train, evo, MV… sur un chantier et non pour faire un DEPLACEMENT AU TITRE DU DEPLACEMENT décompter en demis temps ( ca doit être duplein temps art 27 ) malgré que les transport en voiture ne soit prévuque pour l exécution de MV.
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