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oldbull

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  1. oldbull

    1033 et relevé des capacités mobilisables de l agent

    oldbull a répondu à oldbull situé dans Règlementations SNCF... du travail, de la paie, de la maladie, du contrat de travail, etc.
    Merci.
  2. oldbull

    1033 et relevé des capacités mobilisables de l agent

    un sujet a été posté par oldbull dans Règlementations SNCF... du travail, de la paie, de la maladie, du contrat de travail, etc.
    bonjour, Suite à un accident de trajet, mon avocat aurait besoin de mon 1033 et de mon relevé des capacités mobilisables de l'agent. Puis-je lui fournir sans que cela puisse porter préjudice à la SNCF ou soit interdit ? Merci de vos réponses.

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