Fred64

Je me réponds à moi même : GRH 00359 Art 9bis Temps partiel thérapeutique C'est le seul texte gérant le TPT à la SNCF. Donc l'agent se retrouve en Réduction du temps de travail mais pas en Temps Partiel Thérapeutique comme son nom ne l'indique pas 😁...

Bonjour à tous. Je me permets d'intervenir dans ce post car il y a un malentendu entre vous. Contrairement à un Temps Partiel choisi, le temps partiel Thérapeutique, par définition, ne l'est pas. Comme le Code du Travail ne prévoit rien le concernant, il faut se tourner vers le Code de la sécurité sociale pour y apprendre que des indemnités sont payés par elle les jours "non travaillés" programmés dans le cadre du TPT, ce qui veut bien donc dire que ces journées sont considérées en arrêt de travail. Ce qui légitime la première question. Comme nous bénéficions d'un régime spécial, la CP gère ça différemment mais ce qui ne veut pas dire que c'est mieux, et notamment pour les roulants. Je n'arrive pas à me procurer le texte de la CP gérant le cas particulier du TPT. Si quelqu'un peut le procurer ce serait parfait. Merci