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Le Web des Cheminots

Impôts Déclaration 2004


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Salut Dada76,

Moi aussi j'ai eu la même chose !

En fait il faut que tu mettes le montant net à declarer au fisc et si tu fais les frais reels il faut que tu leur renvoie la feuille en question avec marqué dessus :

"Concerne les frais professionnels qui ne concerne pas les frais reels"

A ......... (lieu d'habitation), le (date de cette declaration)

Attention ceci n'est valable que pour le personnel roulant c'est à cause d'une partie des EVS (Elements Variable de Solde) qui nee sont pas imposables.

J'ai demandé à mes voisins, ils sont huissier du trésor (ils s'occupent des PV SNCF et redevance Télé) et egalement à un collegue ASCT et sa femme bosse aux impots et j'ai des amis qui bossent aux impots et tous m'ont dit de faire cela, cvar pour ma part j'avais une difference de presque 3000 euros à déclarer. Chaque année il faudra faire la même chose.

@+ Marc

Modifié par marcarrick
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Salut Dada76,

Moi aussi j'ai eu la même chose !

En fait il faut que tu mettes le montant net à declarer au fisc et si tu fais les frais reels il faut que tu leur renvoie la feuille en question avec marqué dessus :

"Concerne les frais professionnels qui ne concerne  pas les frais reels"

A ......... (lieu d'habitation), le (date de cette declaration)

Attention ceci n'est valable que pour le personnel roulant c'est à cause d'une partie des EVS (Elements Variable de Solde) qui nee sont pas imposables.

J'ai demandé à mes voisins, ils sont huissier du trésor (ils s'occupent des PV SNCF et redevance Télé) et egalement à un collegue ASCT et sa femme bosse aux impots et j'ai des amis qui bossent aux impots et tous m'ont dit de faire cela, cvar pour ma part j'avais une difference de presque 3000 euros à déclarer. Chaque année il faudra faire la même chose.

@+ Marc

C'était quoi la question ?

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Salut Kata,

Ah oui en effet la question a été enlevée. Et bien la voici :

Le CDI (Centre des Impots) lui a envoyé une lettre lui disant que entre le montant qu'il avait déclaré et que celui que l'administration (les impots) détenait n'étaient pas pareil et il voulait savoir quoi faire car il ne s'etait pas trompé il avait mis la bonne somme aupres de la bonne case etc...

Peut etre nous sommes plusieurs dans ce cas là, pour ma part ce fut le cas.

@+ Marc

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Salut Kata,

Ah oui en effet la question a été enlevée. Et bien la voici :

Le CDI (Centre des Impots) lui  a envoyé une lettre lui disant que entre le montant qu'il avait déclaré et que celui que l'administration (les impots) détenait n'étaient pas pareil et il voulait savoir quoi faire car il ne s'etait pas trompé il avait mis la bonne somme aupres de la bonne case etc...

Peut etre nous sommes plusieurs dans ce cas là, pour ma part ce fut le cas.

@+ Marc

Hello todos,

En fait quand on opte pour les frais réels il faut déduire le montant que la sncf nous donne sur le total des frais réels. Il s'agit de frais déjà remboursés par la boîte, repas, etc...

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Donc attends pour etre plus clair lorsqu'on fait les frais reels il faut mettre quoi dans la colonne à declarer il faut mettre partie du revenu à declarer au fisc moins la somme dite par la SNCF ? c'est cela ?

Désolé j'ai un peu mal compris.

@+ Marc

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Donc attends pour etre plus clair lorsqu'on fait les frais reels il faut mettre quoi dans la colonne à declarer il faut mettre partie du revenu à declarer au fisc moins la somme dite par la SNCF ? c'est cela ?

Désolé j'ai un peu mal compris.

@+ Marc

Non, il faut mettre le revenu à déclarer au fisc uniquement.

L'autre ligne correspond aux sommes utilisées par la SNCF lors de nos RHR.

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ok

La sncf nous donne les montants qu'elle nous rembourse dans nos salaires, qui corresponds à des repas par jour de service payés. Case frais réel de la déclaration sncf.

Quand on passe pour les frais réels, il faut soit le déduire au montant des frais réel qu'on va déclarer, soit le rajouter aux revenus à déclarer.

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Voilà

Et bien c'est ce que je faisais jusqu'à maintenant et l'année derniere enfin cette année en 2005, lors de la declaration pour la premiere fois j'ai fais les frais reels, avec une feuille de l'ECT disant le nombre de jours travaillés afin que je puisse faire mon decompte. Et suite à cela j'ai recu un courrier des impots, et il faut donc faire la manipulation dite un peu plus haut.

Merci

@+ Marc

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Salut tous

En fait si on n'a pas de frais rééels concernant transport .... (voiture par exemple) cela ne vaut pas le coup , n'est ce pas ????? vaut mieux déclarer à la normale avec les abattements ?????

revoltages helpsoso

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Salut tous

En fait si on n'a pas de frais rééels concernant transport .... (voiture par exemple) cela ne vaut pas le coup , n'est ce pas ????? vaut mieux déclarer à la normale avec les abattements ?????

revoltages  helpsoso

En fait deux solutions :

- uniquement déclarer les frais réels concernant le trajet travail/domicile

- déclarer tous les frais, y compris ceux en déplacement, mais dans ce cas il faut inclure dans les revenus tout ce que l'on touche de la sncf pour nous rembourser

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Bon, j'ai reçu aujourd'hui la même chose que vous....

J'avais déclaré la ligne "Revenus d'Activités" comme salaires.

La ligne "Frais Professionnel" je ne l'ai reprise nulle part.

Puis j'ai calculé mes Frais Réels: frais de transports.

Je dois leur répondre quoi exactement ?

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Si tu ne sais pas à quoi corresponds la somme que la SNCF a déclaré et qu'elle est supérieure à la tiennne, vaut mieux que tu vois avec ton BA pour qu'il t'explique. La difference est flagrante?

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Si tu ne sais pas à quoi corresponds la somme que la SNCF a déclaré et qu'elle est supérieure à la tiennne, vaut mieux que tu vois avec ton BA pour qu'il t'explique. La difference est flagrante?

Si tu veux pour les Roulants on m'a toujours dit qu'il fallait déclarer la ligne "Revenus d'Activités" en tant que salaires, quand à la ligne "Frais Professionnel" il s'agit des frais engagés par la SNCF au titre de nos RHR.

Me trompe-je peut etre ?

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Si tu veux pour les Roulants on m'a toujours dit qu'il fallait déclarer la ligne "Revenus d'Activités" en tant que salaires, quand à la ligne "Frais Professionnel" il s'agit des frais engagés par la SNCF au titre de nos RHR.

Me trompe-je peut etre ?

Moi on m'a dit que c'est l'argent que la boîte nous a déjà remboursé sur les salaires, repas, rhr, etc... Ce qui est sensiblement pareil.

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Et qu'il faut déduire des frais réel (frais de transports, etc...) que tu vas déclarer. Certains collegues le rajoute sur leur salaire, ce qui est pareil.

Si c'était bien des frais engagés par la SNCF à inclure dans nos salaires, il faudrait alors l'inclure quelque soit la facon de déclarer les impots: frais réels ou pas...

Ce que tu me décris correspond bien à ce qu'on m'a déjà dit:

Frais Professionnels = argent dépensé par la SNCF pour RHR, Transport, etc...

D'autres peuvent apporter de nouveaux éléments ?

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Hello tous le monde,

Il faut demander aupres de la personne Gestion du Personnel un Certificat de Position Administrative. Voici à quoi cela ressemble, ce que vous devez demander :

@+ Marc

Modifié par marcarrick
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Hello tous le monde,

Il faut demander aupres de la personne Gestion du Personnel un Certificat de Position Administrative. Voici à quoi cela ressemble, ce que vous devez demander :

@+ Marc

Merci Marc controleursncf je vais demander cette fiche !

Quand à cette ligne de Frais , faut-il la faire apparaitre quelques part sur la déclaration d'impots ?

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Salut Kata,

En fait ce qu'il faut c'est mettre le mntant net à déclarer et apres si tu fais les frais reels tu le mentionne en plus sur la feuille prevu à cet effet et tu joins une feuille comme celle ci et c'est tout.

En fait le gouvernement a voulu essyare de "racler" les fonds tiroirs vu qu'ils veuillent des sous (suite à l'augmentation de 70 % en 2002, ne l'oubliez pas) donc il essayent pas tous les moyens de nous pomper le fric qu'ils peuvent.

Je ne sais pas si j'etais bien clair sinon n'hesitez pas.

@+ Marc

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Merci Marc controleursncf je vais demander cette fiche !

Quand à cette ligne de Frais , faut-il la faire apparaitre quelques part sur la déclaration d'impots ?

Je vais essyer d'être plus clair, je vais prendre la fiche SNCF de déclaration fiscale.

Dans les frais professionnels, il est notifié que ce sont des remboursements de frais engagés à l'occasion du service, donc qui ont déjà été payés sur le(s) salaire(s). C'est pour celà qu'il faut soit les déduire des frais réels que l'on va calculer ou les rajouter sur la rémunération à déclarer. Dans les 2 cas, c'est la même chose.

Sans faire mention des frais professionnels, et opter pour les frais réels, le fisc peut faire un contrôle, et un rattrappage.

Pourquoi il ne faut pas en faire mention quand on passe au 10%, bonne question.

Le Bureau Administratif est bien plaçé pour répondre à toutes ces questions, car un certificat de position administrative ne dit rien de particulier. C'est ce qui remplace un certificat de travail dans le privé, c'est tout.

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Salut Kata,

En fait ce qu'il faut c'est mettre le mntant net à déclarer et apres si tu fais les frais reels tu le mentionne en plus sur la feuille prevu à cet effet et tu joins une feuille comme celle ci et c'est tout.

En fait le gouvernement a voulu essyare de "racler" les fonds tiroirs vu qu'ils veuillent des sous (suite à l'augmentation de 70 % en 2002, ne l'oubliez pas) donc il essayent pas tous les moyens de nous pomper le fric qu'ils peuvent.

Je ne sais pas si j'etais bien clair sinon n'hesitez pas.

@+ Marc

Merci pour les précisions mais quand tu dis "si tu fais les frais reels tu le mentionne en plus sur la feuille prevu à cet effet", c'est à dire que tu l'ajoutes à tes frais réels ou que tu le soustrait de tes frais réels ?

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Tu marques la somme à declarer dans la partie net à declarer au FISC puis ensuite tu fasi les frais reel donc deduction suivant la puissance fiscale du vehicule et le kilométrage effectué par le nombre de jours travaillé dans l'Etablissement.

Enfion pour ma part j'ai fait comme ca cette année.

@+ Marc

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