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j'espere que ces documents vous ont plu lapleunicheuse

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Salut,

Es-tu sur d'avoir les autorisations pour diffuser ces documents ?

Es-tu membre de l'ACFC ?

je n'esqt pas encore eu le temps de jetter un oeil mais a moins qu'ils ne soient classés "confidentiel défence" je ne voie pas où est le probleme.

Toutefois citer les sources serait bien.

Publication:

je n'esqt pas encore eu le temps de jetter un oeil mais a moins qu'ils ne soient classés "confidentiel défence" je ne voie pas où est le probleme.

Toutefois citer les sources serait bien.

Tout à fait, je ne vois aucuns soucis si ces documents ne sont pas confidentiels, hors apparement il y en a 1 qui n'est pas diffusable.

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Tout à fait, je ne vois aucuns soucis si ces documents ne sont pas confidentiels, hors apparement il y en a 1 qui n'est pas diffusable.

quel est le document qui n'est diffusable?

je note que ces documents sont diffusés librement sur internet :Smiley_36:

Je veux juste être utile à mes confrères

Modifié par sncft

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Salut,

Es-tu sur d'avoir les autorisations pour diffuser ces documents ?

Es-tu membre de l'ACFC ?

l'ACFC diffuse tous ces documents techniques sur ce site:

"www.railcan.ca"

chaque opérateur adopte une politique spécifique vis à vis sa réglementation.

Modifié par sncft

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l'ACFC diffuse tous ces documents techniques sur ce site:

"www.railcan.ca"

chaque opérateur adopte une politique spécifique vis à vis sa réglementation.

C'est ce document qui n'est pas librmenent diffusable.

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C'est ce document qui n'est pas librmenent diffusable.

vu qu'il est diffusé sur internet alors il est librement diffusable non?

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Extrait du doc:

"Protégé par le droit d’auteur. À l'’exception des membres de L’'Association des chemins de fer du Canada (ACFC), il est interdit de reproduire, de traduire, de mettre en mémoire dans un système de recherche documentaire ou de transmettre ce document pris dans sa totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit ou par n’importe quel moyen, électronique, mécanique, photocopies, publication ou autres, sans avoir obtenu au préalable l’assentiment écrit de L’Association des chemins de fer du Canada. Les demandes de renseignements devront être envoyées à l’adresse suivante : L’Association des chemins de fer du Canada, 99 rue Bank, bureau 1401, Ottawa (Ontario), K1P 6B9. Bien que tous les efforts aient été faits afin d’assurer l’exactitude des renseignements contenus dans ce document, l’ACFC ne peut certifier leur justesse. En faisant usage de cette information dans sa totalité ou en partie, l’utilisateur accepte de renoncer à toutes revendications ou causes d’action à l’égard de l’ACFC et de la garantir contre de telles revendications qui pourraient résulter de ou être en relation avec un tel usage."

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