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Longue maladie et accident de travail

Par AlainD
dans Règlementations SNCF... du travail, de la paie, de la maladie, du contrat de travail, etc.

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Bonjour le groupe,

Nous sommes d'accord pour dire le que la longue maladie est éventuellement attribuée lorsque l'agent est en arrêt depuis 6 mois s 'il s'agit d'une maladie ou blessure HORS SERVICE. Dans ce cas le médecin conseil de la CPR instruit le dossier et donne un avis consultatif sur l'attribution (ou pas) de la longue maladie.

Par contre, qu'en est il lorsque l'arrêt fait suite à un AT? Est ce que le dossier est également instruit par le médecin conseil de la CPR? Je ne trouve pas les textes qui évoquent le sujet.

Un grand merci pour votre aide.

 

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