Minou60

Compte-rendu du GT du 27 novembre Ce groupe de travail se situe dans le prolongement du premier groupe qui s’est réuni vendredi 23 novembre. Il avait pour but de préparer la table ronde N°2 du 4 décembre portant sur les compléments de retraite et la création de nouveaux droits qui se déclinent en 4 points : 1- mise en place d'un régime complémentaire de retraite 2- mise en place d'un compte épargne temps 3- mise en place d'un compte épargne salariale 4- rachat d'années d'études 5- mesures spécifiques aux ADC recrutés à partir de janvier 2009 afin de compenser la fin des bonifications de conduite. Intervention de la délégation SUD-Rail Nous avons mis en avant les attentes des grévistes à chaque instant réaffirmant le contexte de grève et les revendications de fonds. Nous ne pouvons que constater que les mesures d'application de la contre réforme sont déjà décidées, que non seulement elles n'apportent aucune réponse aux revendications des cheminots en matière de durée de cotisation, de décote, d'indexation des pensions et de mise en place d'un double statut, mais vont créer de nouvelles inégalités et contribuer à précariser encore davantage la situation des cheminots les plus démunis. La pression de la grève s’éloignant, nous voyons déjà la SNCF commencer à revenir sur quelques-unes de ses promesses. 1- Régime complémentaire Contrairement à ce qu'avait indiqué la direction sur la prise en compte des gratifications exceptionnelles et de vacances dans l'assiette de calcul de la retraite elle indique aujourd'hui que celles-ci seront intégrées au système de complémentaire retraite qu'elle veut mettre en place. La proposition est d'établir cette complémentaire à partir des éléments soumis à CSG et CRDS (soit environ 400 éléments de rémunération) la direction précisant qu'il s'agit de toutes les sommes en dehors de celles versées pour des remboursements de frais. Ce régime complémentaire serait : obligatoire et collectif à cotisation définie, 10 % (5% pour l'employeur et 5 % pour le salarié) à pilotage paritaire mis en place par accord collectif, ou par referendum ou acte unilatéral. Au vu de la gestion paritaire la direction estime que l'organisme qui prendrait en charge la gestion de ce régime serait soit une institution de prévoyance soit une IRP. L'entreprise estime l'assiette de cotisation à environ 650 Millions d'Euros. Elle apporte ensuite quelques éléments supplémentaires à la discussion Sur la cotisation de 10 % la part de l'entreprise pourrait être supérieure à 5% selon les métiers et leur pénibilité. A la sortie, au moment de la liquidation des droits à la retraite cette complémentaire serait versée sous forme de rente exclusivement. Sur une carrière complète le gain sur la pension est estimé à 1,5 à 2%. Intervention de la délégation SUD-Rail On est loin de la revendication des grévistes d'élargir le salaire liquidable par l'application de mesures qui font partie de notre cahier revendicatif, la contre réforme ouvre au contraire clairement la voie à un régime de retraite par capitalisation. L'entreprise fait par ailleurs une véritable marche arrière sur ce qu'elle avait annoncé à l'ensemble des OS le 21 novembre en retirant d'office de l'assiette de cotisation les gratifications d'exploitation et de vacances dont elle avait, pendant la grève, indiqué par écrit dans un relevé de décisions qu’elles feraient partie des éléments cotisables. Sans la pression des grévistes, nous avons pu mesurer combien il était difficile d'avancer. Une nouvelle fois, comme avant la grève, la direction s'est réfugiée derrière le refus de l'État de valider cette mesure. Dès la seconde réunion, il apparaît déjà clairement que ces tables rondes ne permettront pas d'obtenir ce que toutes les AG réclamaient pendant la grève et qu'il faudra remettre ça si l'on veut des réponses à la hauteur des revendications portées pendant la grève. 2- compte épargne temps L'entreprise rappelle qu'il s'agit d'une démarche personnelle, volontaire, libre et que sa mise en place nécessite un accord collectif. Le principe : L'agent peut placer sur un compte temps ou d'épargne salariale type PERCO jusqu'à 10 jours par an soit : les congés 21, 22, 23, 24 et 25, (5ème semaine de congés payés) ces congés n'étant pas monnaitisables les congés 26, 27 et 28 qui eux sont monnaitisables des RTT monnaitisables des repos compensateurs monnaitisables Lorsque ce compte sera crédité à hauteur d'un nombre de jours non encore défini (entre 30 et 60) l'agent pourra opter de les mettre définitivement sur un compte à long terme permettant de réduire le nombre de trimestres supplémentaires qui lui sont imposés. Il pourra aussi compenser en partie une baisse de sa pension en transformant tout ou partie de ces jours en valeur argent sur un compte épargne. Ce temps est utilisable à moyen terme, par exemple en milieu de carrière pour prendre un temps partiel. La direction indique qu'il n'y aura pas d'abondement sur le temps épargné en dehors de quelques cas pour les métiers pénibles. (Elle indique que les ADC sont concernés et qu'il peut y avoir une réflexion pour quelques autres...) Intervention de la délégation SUD-Rail La direction va encore plus loin dans le mécanisme de remise en cause de notre système par répartition. Elle revient sur des années de luttes qui avaient inscrit la réduction du temps de travail comme une réponse à la vie de tous les salariés dans la société actuelle. La logique qui prévaut est bel et bien de travailler plus, plus longtemps sans aucune contre partie significative. Vous tenter d'imposer aux cheminots de mettre de côté de l'argent, ce qu'ils n'ont pas, les cheminots vu les rémunérations, ce sont des dettes qu'ils ont ou au mieux des difficultés à joindre les deux bouts. Quand au compte temps, les cheminots notamment ceux qui ont de bas salaires, ils ont besoin de leurs repos compensateurs pour se préserver et récupérer de conditions de travail de plus en plus pénibles. Imposer à ceux qui ont les métiers les plus pénibles, plus de journée de travail par an est une véritable ineptie. Ce que réclament les cheminots ce sont des meilleurs salaires et non de devoir travailler plus, plus dur et plus longtemps pour au final avoir quand même une baisse de leur retraite. 3- compte épargne salariale L'entreprise a retenu la solution d'un PERCO. Là aussi il s'agit d'une démarche personnelle ou les versements seraient libres (réguliers ou non) avec la possibilité de monnaitiser une partie de l'épargne temps. Le PERCO nécessite obligatoirement un accord collectif portant notamment sur le choix des placements. La direction précise que des placements en lien avec l'économie solidaire existent et que la fiscalité sur ces placements est avantageuse.... Elle indique également que la liquidation se fait obligatoirement au moment du départ en retraite sauf sous certaines conditions, et que le choix d'une rente ou d'un capital est laissé aux cotisants. Intervention de la délégation SUD-Rail On est là complètement dans le régime par capitalisation et dans l'idéologie libérale qui souhaite voir le système par répartition disparaître. Le choix du PERCO c'est faire en sorte que la réforme de la fonction publique s'applique complètement aux cheminots. SUD-Rail dénonce également la ségrégation que constitue un système où l'entreprise abonderait les sommes versées par le titulaire d'un PERCO, car la plupart des cheminots ne peuvent pas mettre d'argent de côté, que ce soit sur ce type de compte ou sur un autre. Cet argent des abondements appartient aux cheminots, SUD-Rail ne laissera pas l'entreprise le redonner aux quelques-uns qui auront les moyens de faire ce placement. 4- rachat d'années d'études En dehors des éléments fournis qui montrent que le rachat d'années d'études est excessivement cher (entre 3600 et 7900 €uros/trimestre), la direction indique qu'elle participera au rachat de ces années de la façon suivante : 15% de participation sur le rachat de deux trimestres quelque soit le nombre de trimestres rachetés. 70% pour les ADC sur 8 trimestres (pour les ADC ayant donc validé des diplômes supérieurs au BAC et qui seraient recrutés après le 1er janvier 2009.) Intervention de la délégation SUD-Rail Toutes ces propositions restent dans la même veine et n'apportent aucune réponse aux attentes des grévistes et des cheminots en général. Par ailleurs, à côté de ça, la direction laisse partir des cheminots rentrés à 15 ans avec un taux de remplacement inférieur à 75 %, ce qui est inférieur à tous les régimes existants. 5- mesures spécifiques aux ADC recrutés à partir de janvier 2009 afin de compenser la fin des bonifications de conduite. Les documents sont remis sur table et il est convenu de revenir plus en détail sur le document vendredi 30 novembre. La direction indique : qu'elle fournira un certain nombre d'éléments chiffrés pour montrer que ce dispositif compense la suppression des bonifications. Que le compte épargne temps constitué par les ADC recrutés à compter du 1er janvier 2009 sera alimenté d'un jour mis par l'entreprise pour 1 jour mis par l'agent, dans la limite de 7 jours par an pour l'entreprise. Intervention de la délégation SUD-Rail Nous rappelons notre refus de voir se mettre en place un double statut dans l'entreprise. Nous rappelons le très fort taux de participation à la grève des ADC ce qui est le signe notamment de leur attachement aux bonifications traction qui sont pour eux la clé de voute du système de compensation des sujétions et pénibilités de leur métier. Nous refusons d'amorcer une mécanique de remise en cause des droits des cheminots au travers de la suppression des bonifications qui annonce une volonté d'aller plus loin, notamment sur le RH 0077. Les mesures de compensation à la suppression des bonifications traction, mises bout à bout, ne représentent que 1 an et demi contre les 5 années actuelles. De plus s'il devait y avoir création d'un nouveau système de compte temps pour compenser les sujétions et pénibilités, il ne pourrait pas concerner que les seuls ADC, mais tous les cheminots ayant des métiers à fortes sujétions et pénibilités. En conclusion provisoire : Nul besoin d'être devin pour voir que ce que d’autres vont présenter comme des acquis sont très loin de représenter une compensation de tout ce que la réforme fait perdre. St Denis, le 28 novembre 2007 Ci joint en téléchargement 2007___11___28___cr_R_u_2_gr_travail_du_27.pdf

CONTRE REFORME : Compte rendu du 1er groupe de travail : (23 novembre 2007) Préparation des tables rondes des 29 novembre (Mesures salariales et dispositif d’accompagnement des carrières) et 7 décembre (Adaptation des règles du régime spécial). Ce groupe de travail se situe clairement dans les objectifs de la réforme, il entérine les pertes des cheminot(e)s. Les interventions préalables de toutes les organisations syndicales sauf SUD-Rail portent sur la justesse du calendrier, ils souhaitent l’allonger et augmenter le nombre de réunions. Notre intervention (Sud-rail) re- situe notre participation à cette réunion : dans le cadre d’une grève des cheminot(e)s et rappelle les 4 points essentiels : - maintien des 37 ,5 ans - refus de la décote - refus de l’indexation des pensions sur les prix - refus de la mise en place d’un double statut pour les jeunes embauchés Les propositions de la direction : Bien évidemment la direction présente ces propositions comme des pistes de réflexion, mais on sent que quasiment tout est déjà bouclé. 1-Suppression de la clause de mise à la retraite d’office: Pour mettre en œuvre cette proposition la direction rappelle la nécessitée d’abroger le décret de 1954.ainsi que le RH043. Elle envisage dans ce cadre la disparition des seuils : - Le seuil des 25 ans qui définit une pension dite « normale » et donc de garantir le minimum de pension. - Le seuil des 15 ans pour ouverture de droit à pension. (Une pension pour une durée inférieure à 15 ans serait calculée sur des principes de proportionnalité. Actuellement l’agent qui n’a pas 15 ans est reversé au régime général s’il quitte la SNCF. Petit rappel : La retraite à taux plein et donc le minimum de pension sont conditionnés par une durée obligatoire de 25 ans de service. Pour le reste : 15 ans, pension de réforme, départ volontaire, pension après 15 années de service pour les femmes agents, mères de 3 enfants, démissionnaires, le calcul se fait à la proportionnelle. En supprimant ces seuils la direction propose que toutes les pensions se calculent à la proportionnelle. Cessation de fonction et liquidation de pension Elle souhaite aussi supprimer le lien automatique entre cessation de fonction à la SNCF et liquidation de pension. Elle précise que cela permettrait à un agent qui demanderait une liquidation tardive de ne pas être soumis à la décote. Cumul pension de retraite / emploi jusqu’à 60 ans. La direction envisage de supprimer ou de limiter cette « liberté » en contre partie de la suppression de la mise à la retraite (qui permettrait de continuer dans l’entreprise). 2- Mesures salariales Création d’un dixième échelon au 01er juillet 2008 avec effet rétroactif, en précisant sur les 5% d’augmentation de salaire dans le cadre de l’allongement d’activité qu’il s’agit de : ˜ 2.5% d’augmentation liée à la prolongation de l’activité. ˜ 2.5% dans le cadre de l’échelon supplémentaire. La direction précise que c’est hors accord salarial dont le premier RDV est prévue en février ; Décompte et validation du temps de cotisation : La direction convertie l’ensemble de la durée des services en trimestres avec la règle suivante sur le reliquat: - Plus de 45 jours égal un trimestre - Moins de 45 jours égal : rien : ces jours sont perdus sur le calcul de la durée de service en trimestres. Ainsi, dixit la direction, l’agent peut, en calculant partir avec 46 jours de reliquat et gagner un trimestre en bénéficiant de l’arrondi. Minimum de pension : Après nous avoir assurer que le minimum de pension ne serait pas revu à la baisse, la direction précise que le minimum est maintenu mais qu’on lui attache une durée de 30 ans et non plus de 25. Réforme : La direction propose que les modifications suivantes : - Pas de notion de décote dans le calcul de la pension de réforme. - Pas de durée minimale de service pour le calcul de la pension (15 ans jusqu’à maintenant). - Tenue obligatoire de la commission de réforme (pas obligatoire jusqu’à présent : elle ne se réunit qu’en cas de contestation). - Réflexion autour de la possibilité de maintien dans l’entreprise avec travail à temps partiel. - Invalidité supérieure à 60% : garantie de 50% du traitement sans limite de durée de service. Commentaires SUD-Rail : Ü Nous alertons sur l’augmentation du nombre de réformes ces dernières années. L’entreprise n’anticipe pas sur le reclassement des agents inaptes. D’une part, l’organisation du travail actuel ne prend pas en compte l’adaptation du poste de travail à l’homme en prenant en compte des facteurs comme le vieillissement. D’autre part, L’externalisation des fonctions ne facilite pas les reclassements. Ü Nous pouvons craindre que les mises à la réforme se substituent à la mise à la retraite d’office. Apprentissage : La direction propose la prise en compte des années d’apprentissage dès lors que les apprentis intègrent la SNCF à partir de 2008. Nota : Cette mesure ne s’applique pas à tous les apprentis et ex apprentis présents dans l’entreprise. (En off, Charmois de la CPR précise que cela concerne 10000 agents, budget trop important en terme de complément de cotisations patronales !!!) Information complémentaire : Aux cours des réunions il est important, pour chaque « mesurette » proposée par la direction de savoir : combien cela coûte et ou l’entreprise prends l’argent nécessaire pour abonder ces mesures. Sur la question de l’utilisation d’une partie du T2 (les 12% de cotisations patronales supplémentaires en comparaison des autres régimes) Gayraud (le directeur délégué) s’empresse de dire qu’il n’est pas prévu de décret visant à modifier cela mais que l’entreprise a fait une demande au gouvernement…. On peut donc supposer que gouvernement et direction s’arrangeront une fois les négociations terminées pour ramener les cotisations patronales SNCF au niveau de celles des autres régimes. En attendant, ça ne permet pas aux OS de dénoncer le détournement de cette partie du salaire différé due aux cheminots. Nota : ce compte-rendu reprend les grandes lignes de ce qu’a dit la direction SNCF, une étude technique sera réalisée en s’appuyant sur les documents transmis par la direction joints à la circulaire hebdomadaire et envoyés par mail. Nathalie Bonnet, Roger Zarini, Alain Cambi Ci joint en téléchargement CONTRE_REFORME_1_.doc

Résultats du 20 novembre en augmentation!!! controleursncf R_sultats_provisoires_du_20_novembre_2007.pdf

D'accord avec toi!!! Si rien sur la table la grève doit continuer pour preuve les pourcentages augmentent entre le 19 et le 20 novembre. Bonne lutte à tous. ResultatsJourneePourcentageParRegion_19_11_2007_11h.XLS R_sultats_provisoires_du_20_novembre_2007.pdf

Tableau_ADC_r_sultat_Gr_ve__lections_DU_19_NOV.doc

Tableau_ADC_r_sultat_Gr_ve__lections_DU_19_NOV.doc

Voici les résultats régions par régions et par services... ResultatsJourneeParMetierTraction_19_11_2007_11h.XLS ResultatsJourneeParPopulation_19_11_2007_11h.XLS ResultatsJourneePourcentageParRegion_19_11_2007_11h.XLS

Voici des résultats régions par régions et par services... ResultatsJourneeParPopulation_19_11_2007_11h.XLS ResultatsJourneeParMetierTraction_19_11_2007_11h.XLS ResultatsJourneePourcentageParRegion_19_11_2007_11h.XLS

J'ai entendu parler de cela aussi mais personne pour le moment ne me l'a confirmé via un texte règlementaire. Pour ma part je pense qu'il vaut mieux attendre un nouveau préavis qui te couvre, d'ailleurs pourquoi les OS déposent d'autres préavis si ce n'est pour couvrir ceux qui ont arrêtés et qui souhaite revenir dans le mouvement?

Il ne faut pas non plus attendre que cela vienne tout cuit dans le bec. Il faut savoir se prendre en main et chercher l'infos. Surtout pour une cause aussi importante...

Il est vrai que ceux qui ont repris le boulot ne participe pas aux AG mais compte tenu du pourcentage de grévistes nous pouvons dire que l'AG reste souveraine. Il y a beaucoup d'agents qui font la route et ne peuvent venir aux AG. Ils sont en grève et se renseigne par téléphone sur ce qui se passe. En AG c'est la base qui vote et c'est bien la base qui rejette cette réforme. Nous sommes suffisament lucide pour comprendre!! Si tu veux te remettre en grève il n'y a plus qu'à attendre un autre préavis qui te couvrira comme la fait Sud-rail à Paris Nord. Bonne lutte, amicalement mdrmdr

IL FAUT CONTINUER POUR PREUVE VOICI CE QUI SE PASSE DANS LES AUTRES AG liste_des_AG.doc

Ci joint une liste des AG et les mouvements reconduits dans divers régions. Bonne lutte à tous liste_des_AG.doc

Bien sur Laurent il ne faut surtout pas lâcher l'affaire. Sur Paris nous tenons, restons motivés; le mouvement est reconduit jusqu'au lundi 19 novembre (barbe-cul samedi) Bonne lutte à tous

Nous avons créer un bureau pour regrouper les informations et les actions à entreprendre. Un blog a été créé Voici l'adresse du blog de paris nord en grève ADRESSE DU BLOG Bonne lutte à tous nonmais

Je ne suis pas un délégué mais je participe activement à la grève en temps que "carté". Je fais parti du bureau qui a été créé lors du vote de l'AG de PNO nous essayons de récupérer des infos un peu partout. Milles excuses si je n'ai pas les chiffres du Bourget, je vais me renseigner. Si tu as des chiffres n'hésite pas a les donner. Par avance je te remercie. Amicalement collègue

Toi mimi tu sais bien que tu peux m'appeler minou si tu veux Alors tu viens sur le piquet ou il faut que j'aille te chercher. Tu veux tout de même pas que je tire un train jusque villiers le bel!!!!! Bisous mimi amicalement

C'est parceque j'ai des collègues qui savent que ma femme m'appelle minou. C'est le côté marrant Amicalement

Ne t'en fait pas ce pourcentage comprends les cadres. La réalité sur le terrain est tout autre l'exécution est massivement en grève. Pour preuve pratiquement toutes les régions ont reconduit le mouvement certaines jusque lundi 19. J'ai le chiffre du 14 novembre des ADC et CRML de l'ET Nord pas de Calais TA+TB = 73% pour les autres services je ne sais pas... Télécharge la motion et présente là lors des AG. C'est la base qui décide du mouvement et de l'ampleur à lui donner. Bon courage et bonne lutte.

Un petit bonjour à tous Cela fait déjà un petit mois que je suis sur le forum en gros depuis la grève du 18 octobre. Je suis conducteur banlieue à l'ET PNO. Mes pots m'appelle Gégé, ma femme c'est plutôt Minou , j'habite dans l'oise d'ou le pseudo minou60. J'ai créer un sujet récemment sur ce forum sur l'assemblée générale à PNO je receptionne des infos pour en parler dan l'AG suite au mouvement de grève. Nous avons créer un bureau pour cela qui sert à prendre des décisions pour le travaille à faire: piquets, visite des autres services cheminots ou RATP, visite des autres AG, moyen de communication avec les usagers, etc... Venez faire un petit tour voici le lien: http://www.cheminots.net/forum/index.php?s...mp;#entry140218 A bientôt, amicalement

Mouvement reconduit à: Marseille, Amiens, Nantes, St-Lazare, Bordeaux jusqu'à lundi 19, Paris-Nord jusqu'à lundi 19, St-Etienne, Strasbourg, Lille A COMPLETER MERCI

Merci Mimi GROS BISOUS mdrmdr

AG PNO mouvement reconduit mdrmdr

N'hésitez pas a me donner les pourcentages de grévistes (tous service confondus et par branche) en votre connaissance. J'ai établi un tableau que je souhaite être le plus complet possible. Merci à tous pour votre participation!! mdrmdr

Je place la motion en téléchargement pour ceux que cela intéresse! Motion_de_l_AG_de_l__ET_PNO.doc