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Nicquot

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Tout ce qui a été posté par Nicquot

  1. Nicquot

    Accident de Travail et Réforme

    Nicquot a répondu à Nicquot situé dans Règlementations SNCF... du travail, de la paie, de la maladie, du contrat de travail, etc.
    Merci beaucoup pour la réponse. Il doit y avoir un délai minimum de 6 mois à partir de la date de consolidation de l'accident du travail selon l'article 13.3. Ce qui m'amène à deux nouvelles questions : 1) Et s'il n'y a pas de date de consolidation de l'accident du travail, peut on être réformer ? 2) La date de consolidation peut elle être établie 3 ans après la réforme sur à accident du travail ? Merci pour vos réponses.
  2. Nicquot

    Accident de Travail et Réforme

    un sujet a été posté par Nicquot dans Règlementations SNCF... du travail, de la paie, de la maladie, du contrat de travail, etc.
    Bonjour, Un agent se trouvant en arrêt de travail suite à accident de travail peut-il être mis à la réforme par l'entreprise ? Merci pour vos réponses.

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