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Le Web des Cheminots

Question RH (utilisation du personnel)


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Bonjour,

j'ai un cas pratique à vous soumettre et j'aimerais vos avis d'experts en la matière.

Voila mon problème:

Etant en service décalé et EN ROULEMENT, je suis commandé normalement comme suit:

... --> ...

Ma --> RP

Me --> RP X (prise de nuit)

Je --> X

Ve --> X

Sa --> (descente de nuit)

Di --> RP

Lu --> RP

... --> ...

où X= nuit et RP= repos.

Or cette année, le Ve est férié et les nuits du Je au Ve et Ve au Sa "sautent" car poste figé.

Je me retrouve avec une commande qui ressemble à ça:

Ma --> RP

Me --> RP X (prise de nuit)

Je --> (descente de nuit)

Ve --> Fête

Sa --> ?

Di --> RP

Lu --> RP

Il semble donc que le Sa ne soit pas "couvert" (en blanc -- >?).

Voici mes questions:

1) ma CPS peut-elle me graphiquer de matinée ou soirée le Sa ? Avec mon accord ? Sans mon accord ?

2) puis-je de moi-même demander à y voir un congé ou un RU ce jour-là ?

3) un NU (non utilisable) peut-il être graphiqué à cet endroit ?

4) d'une manière générale, peut-on modifier le roulement d'un agent ? Si oui, dans quelles conditions ?

Merci infiniment pour vos réponses.

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Tu es en roulement ou réserve ?

Faudrait que je lise mieux les messages :

tu es en roulement

Titre I (roulant) ou titre II (sédentaire : exploitation, transport, commercial...)

certainement sédentaire...

Modifié par Dom-trappeur
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Pour moi il y a déjà à vérifier

la durée réduite de ton premier repos RP (avant ta prise de nuit)

ainsi que le précédent si tu es en roulement 3x8

et donc ensuite la durée de ton repos après descente de nuit

qui doit être allongé des heures manquantes de tes repos réduits...

De plus la durée du RCF Férié qui t'es attribué d'office doit avoir une durée minimum de 36 heures (entre FS et PS) ...

A vu d'oeil je verrai bien un NU

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Voila mon problème:

Etant en service décalé et EN ROULEMENT, je suis commandé normalement comme suit:

... --> ...

Ma --> RP

Me --> RP X (prise de nuit)

Je --> X

Ve --> X

Sa --> (descente de nuit)

Di --> RP

Lu --> RP

... --> ...

Or cette année, le Ve est férié et les nuits du Je au Ve et Ve au Sa "sautent" car poste figé.

Je me retrouve avec une commande qui ressemble à ça:

Ma --> RP

Me --> RP X (prise de nuit)

Je --> (descente de nuit)

Ve --> Fête

Sa --> ?

Di --> RP

Lu --> RP

Il semble donc que le Sa ne soit pas "couvert" (en blanc -- >?).

Comme le dis Dom il faut regarder le rlt dans la globalité, la suite logique après les nuits dans un rlt 3X8 c'est les soirées et c'est justement sur le RP après les nuits que tu récupère les heures manquantes des 2 RP réduits précédents ( entre les soirées et les matinées et entre les matinées et la prise de nuit ). Donc si le mardi tu fait une soirée il faut calculer la valeur du RP après les nuits (60h+manquant 1er Rp+manquant 2eme Rp), pour savoir à partir de quelle heure tu ne peux plus travailler le samedi (on prend comme point de départ l'heure d'embauche du mardi et on va à rebours). Ensuite dans le temps de la journée qu'il reste savoir si on peux caser une journée de service. De toute façon le repos journalier après la nuit sera de toute façon compté sur le jeudi et supérieur à 12h ce qui additionné des 24h du férié fait que le férié est bon. De fait tu peux théoriquement débuter ta journée du samedi à 0h00.

Je dois avouer que j'ai un trou au sujet des "repos fériés" je ne sais plus s'il sont comme les repos supplémentaires ( RU ou RQ ) et les Congés assimilé à des journées de travail et donc entrant en tant que tel dans le calcul de la GPT ( grande période de travail). Si oui pas de problème ta GPT est de trois, ce qui constitue la GPT minimum ( hormis le fait qu'elle peut descendre à 2 pour accorder un RP le dimanche sur demande de l'agent, mais là pas besoin et s'ils ajoutent un RP le samedi alors là ce ne sera pas possible sans le délai de prévenance de 10 j puisque ce sera une modification du tableau de rlt ). Par contre si le RF ne compte pas comme journée de travail ce n'est pas bon puisqu'il casse ta GPT de 3 en deux GPT de 1 ce qui est totalement interdit. Bref faut vérifier cela quand même ou il y a un gentil membre qui va nous donner la réponse sur ce point précis.

Voici mes questions:

1) ma CPS peut-elle me graphiquer de matinée ou soirée le Sa ? Avec mon accord ? Sans mon accord ?

A priori : matinée sur, journée possible, soirée difficile

sans ton accord puisque ce n'est qu'une modification du tableau de service et non pas du tableau de rlt ( suite des périodes travaillées et des périodes de travail ) qui oblige lui à un délai de prévenance de 10 jours. Cependant l'on peux considérer que le rlt est là pour permettre aux agents de disposer librement de leur temps libre ( décision de la CNM) et que donc la programation de ces modifications doit s'effectuer dans le même cadre que la commande prévisionnelle des agents de réserve soit à partir du 20 du mois courant pour le le mois suivant.

2) puis-je de moi-même demander à y voir un congé ou un RU ce jour-là ?

Oui

3) un NU (non utilisable) peut-il être graphiqué à cet endroit ?

oui si la valeur du temps utilisable sur la journée du samedi est inférieure à la valeur d'une journée de service existante que tu puisse assurer ou que la limite de fin de service ne puisse permettre de programmer cette journée. Dans le cas d'une mise à disposition, la valeur de la journée ne devra pas être inférieure à la valeur de la journée du régime d'un agent de réserve soit 7h45. Si cela ne rentre pas dans ce cadre là aussi on peut mettre un NU.

4) d'une manière générale, peut-on modifier le roulement d'un agent ? Si oui, dans quelles conditions ?

voir ma réponse à la question 1. Les modifications du tableau de service sont encadrées, elle ne peuvent dépasser 5 jours consécutivement et une suite de modification inférieures mais revenant constamment est assimilé à un détournement de l'esprit de la règle et est donc interdit cela à été précisé par une décision de la CNM.

Après le cas général pour les modification de rlt supérieur à 5 j c'est l'obligation de présenter ces modification à un CHSCT avant la mise en application.

Je pense n'avoir rien oublié revoltages

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Merci à vous deux pour vos réponses.

Je précise en effet que ma question ne portait que sur la journée du samedi (point d'interrogation) qui a été modifiée et que avant le 1er double repos et après le 2ème double repos, les amplitudes sont bonnes.

Donc je comprends que l'on peut te modifier une journée de service isolée (pour cause de "trou" par ex) pour le peu que les temps de repos soient bons.

Merci encore.

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