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Le Web des Cheminots

(sncf) "ne Pas Prendre De Pv Légalement"...


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Trouvé sur un autre forum:

Je vous rapelle tout d'abord que vous devez avoir un billet dans un train (ca vous sert d'assurance en cas d'accident et aussi de payer un service).

Mais bon: si vous n'en avez pas et que vous êtes contrôlé,

1- Vous n'êtes pas obligé de présenter une pièce d'identité. Donc vous pouvez donner l'identité orale que vous voulez. Mais attention cela est considéré comme déclaration de fausse identité à un agent assermenté.

2- Sans pièce d'identité, le controleur peut faire appel à la police. Si le train s'arrête, le contrôleur (ACT en langage cheminot) n'a pas le droit de vous retenir (pv fini ou pas). Il faut simplement partir (sans bousculer le contrôleur bien sûr) et quitter le train.

Si l'act vous retiens, vous pouvez considérer cela soit comme une agression, soit comme une entrave à la liberté. Car un defaut de billet c'est juste une contravention et non un crime ou un délit.

3-Pour les parisiens, il y a trois types de contrôleur:

a) seul dans le train

b) en groupe (qu'on apelle GCB groupe controle banlieue).

Ces deux catégories ne peuvent verbaliser que dans les trains!!!(habillés en gris et bleu)

c) Les contrôleurs à quai (UACV) habillés en bleu criard. Eux n'ont le droit de vous contrôler que sur les quais!!!!

Or souvent les GCB qui font une pause en gare grattent les gens sur le quai, et ca c'est interdit (sauf si il vous a controlé dans le train et que vous êtes descendu bien sur).

Sinon, si les ACT font appel à la police ferroviaire (Surveillance Générale - SUGE), il faut savoir que ces agents même si ils sont armés et en tenue de flic, n'ont pas plus de droit que le contrôleur, ce sont des cheminots et donc n'ont pas le droit de controler votre identité , vous fouiller ou vous retenir pour un défaut de billet.

Mais ne confondez pas la SUGE et la police Nationale (vérifiez bien le logo SNCF sur la tenue).

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Hello,

y'a quelqu'un pour confirmer / infirmer les dires points par points ???

Je reste très étonné pour le GCB qui ne peut contrôler qu'à quai (sauf dans le cas cité)...

Pour la SUGE, oui, ils n'ont effectivement aucun droit d'effectuer un contrôle d'identité sur leur simple requète ni de vous fouiller SAUF si (et ça, ça concerne tout citoyen français), la personne est suspectée d'avoir commis ou d'être en train de commettre une tentative de délit sans équivoque possible. (en gros, vous voyez quelqu'un en train d'agresser une autre personne, n'importe quel citoyen est en droit de désarmer, s'il le peut, l'agresseur et le fouiller pour assurer sa propre sécurité (en gros, éliminer un couteau qu'il porte)).

Edition : je crois même qu'il existe une loi pour justement aider les victimes involontaires qui ont tenté de maitrîsé un aggresseur et qui se retrouvent elles mêmes aggressées. je cherche le texte si je le retrouve

Yaya

Modifié par A1AA1A68000
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zzz Je tenais à corriger certaines erreurs :

1 - Les contrôleurs en groupe ne sont plus des GCB mais des GCIF (Groupe de Contrôle Ile de France) .

2 - Seul dans le train habillé comme ces collègues en gris et bleu : Tous les contrôleurs sont assermentés et agrémentés pour contrôler dans tous les emprises de la SNCF , ce qui signifie qu'ils peuvent contrôler, à n'importe quel endroit dans une gare, sur les quais ... et pas uniquement dans les trains. L'agent est assermenté pour qu'il puisse en exercer les fonctions conformément à la loi, après serment prêté devant les Tribunaux de Grandes Instances pour faire respecter la loi de la police des chemins de fer.

3 - Précision concernant la présentation d'une pièce d'identité : les agents assermentés peuvent vous demander votre identité. Les agents assermentés et agrémentés peuvent vous demander votre pièce d'identité.

Si le contrevenant refuse, l' ASCT (Agent du Service Commercial Train) peut faire appel aux forces de l'ordre (Police Nationale, Gendarmerie et Douanes dans certaines régions) afin que ces fonctionnaires d'Etat (Officier de Police Judiciaire) procèdent à une Vérification d'Identité. (VI dans leur jargon)

4 - En aucun cas les agents SNCF ne peuvent empêcher un contrevenant de partir, ils doivent lui laisser un passage pour application de la loi de la libre circulation.

5 - La SUGE a les mêmes pouvoir que les ASCT si ce n'est que les agents de la SUGE portent une arme. Ils peuvent depuis quelques temps, établir un procès verbal à un contrevenant qui ne respecte pas la Loi de la police des chemins de fer: infractions non tarifaires uniquement. Les ASCT peuvent établir un procès verbal pour des infractions tarifaires et non tarifaires.

Art. 529-3 (du code de procédure pénale). Pour les contraventions des quatres premières classes à la police des services publics de transports ferroviaires et des services de transports publics de personnes, réguliers et à la demande, constatées par les agents assermentés de l'exploitant, l'action publique est éteinte, par dérogation à l'article 521 du présent code, par une transaction entre l'exploitant et le contrevenant. Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables si plusieurs intrafctions dont l'une au moins ne peut donner lieu à transaction ont été constatées simultanément.

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Salut à toi,

Concernant les prérogatives de la SUGE dont je fais partie, je peux t'affirmer que , LEGALEMENT, nous sommes dans notre bon droit lorsque nous interpellons un individu en infraction et que nous fouillons ses bagages, voire même l'individu... Tu peux vérifier mes dires sur Légifrance!!!! Il n'est pas obligatoire, en temps de vigipirate activé (Ce qui est le cas depuis environ 10 ans!!!), d'avoir face à nous un individu en train ou ayant commis un acte délictuel ou criminel pour pouvoir LEGALEMENT le fouiller!!!! :)

Quand à nos pouvoirs, le fait de refuser de présenter une pièce d'identité à un agent SUGE peut valoir à l'individu un PV pour "Refus d'obtempérer à un agent SUGE" d'un montant de 83€!!! Nous sommes habilités à relever l'identité d'un contrevenant !!! Comme quoi!!! zzz De plus, donner une fausse identité est, comme tu le dis, un délit!!! puni d'une peine de 6 mois d'emprisonnementy et de 3500€ d'amende!!! koiquesse

De plus, je ne retiendrai qu'une seule phrase dans ta réflexion sur la SUGE : Nous sommes effectivement des CHEMINOTS et nous travaillons pour la même entreprise que toi!!! Nous sommes dotés, par la loi, de pouvoirs de police JUDICIAIRE, seul différence avec les autres cheminots, si ce n'est notre tenue qui semble t'il te gêne???...Notre but est de faire que chaque cheminot ou client prenne le train ou travaille dans la plus grande sérennité et de combattre les actes d'incivilité qui pourrissent la vie de tous les jours!!!

Tu peux me contacter si mes propos ne te semblent pas concordant mais je te conseille avant, de faire un tour sur le site de Légifrance!!! Tu retrouveras les textes référant à l'activité des agents de la Surveillance Générale!!!

Amicalement.

Damien Agent SUGE Valence (26) okok

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Bonjour,

Concernant les prérogatives de la SUGE dont je fais partie, je peux t'affirmer que , LEGALEMENT, nous sommes dans notre bon droit lorsque nous interpellons un individu en infraction et que nous fouillons ses bagages, voire même l'individu... Tu peux vérifier mes dires sur Légifrance!!!! Il n'est pas obligatoire, en temps de vigipirate activé (Ce qui est le cas depuis environ 10 ans!!!), d'avoir face à nous un individu en train ou ayant commis un acte délictuel ou criminel pour pouvoir LEGALEMENT le fouiller!!!! zzz

merci pour ces précisions, néanmoins, sans avoir de preuves , il me semble que si la personne refuse de se soumettre à la fouille, vous ne pouvez la forcer. J'en veux pour preuve l'exemple suivant:

- un individu est entendu dans le cadre d'un homicide volontaire sans préméditation dans lequel il est entendu en tant que témoin et non suspect

- l'individu se voit soumis à un test ADN

- celui-ci refuse de s'y soumettre

Légalement, le gendarme ne peut pratique le prélèvement (qui s'apparente à une fouille) sans avoir consentement de la personne ou une autorisation du juge d'instruction.

La fouille n'est pas une simple routine à mon avis, il y a une procédure à respecter (n'y a t-il pas à justifier de son identité d'agent de police si la personne fouillée le demande ? le port des gants n'est-il pas obligatoire ? etc. etc. etc.)

Yaya

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Une fouille succincte des bagages et une palpation de sécurité (Découverte d'objets sur l'individu) font partie des prérogatives de l'agent SUGE dans le cadre du plan VIGIPIRATE. L'individu, en infraction, peut effectivement refuser une fouille de ses bagages (Nous ne fouillons pas les individus mais les palpons!!) mais à partir de là, il va au devant de problèmes!! Nous faisons appel à l'Officier de Police Judiciaire compétent qui peut demander à se voir présenter l'individu.. Seront ensuite retenu contre l'individu un refus d'obtempérer et une amende conséquente concernant Vigipirate.

Inutile d'avoir de preuves, un agent SUGE travaille toujours en Flagrant Délit (Art 53 et 73 du CPP!!!).

Amitiés!!!

Damien

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Bonjour,

pourrais tu nous indiquer les références sur legifrance stp ???

Quand je recherche police ferroviaire, ou SUGE, le site ne me renvoie vers aucun code et quand je recherche sur le thême de la fouille (juridiquement : la palpation physique), je ne tombe que sur des articles du code de l'aviation civile et de la marine marchande et ports maritimes.

Yaya

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Salut Damien,

Une fouille succincte des bagages et une palpation de sécurité (Découverte d'objets sur l'individu) font partie des prérogatives de l'agent SUGE dans le cadre du plan VIGIPIRATE. L'individu, en infraction, peut effectivement refuser une fouille de ses bagages (Nous ne fouillons pas les individus mais les palpons!!) mais à partir de là, il va au devant de problèmes!! Nous faisons appel à l'Officier de Police Judiciaire compétent qui peut demander à se voir présenter l'individu.. Seront ensuite retenu contre l'individu un refus d'obtempérer et une amende conséquente concernant Vigipirate.

Inutile d'avoir de preuves, un agent SUGE travaille toujours en Flagrant Délit (Art 53 et 73 du CPP!!!).

Amitiés!!!

Damien

merci pour ces précisions qui effectivement change beaucopu de chose. Il s'agit d'une palpation et non d'une fouille (en ça ok, y'a une différence mais bon on s'arrête pas là), en revahcne, l'agent de la SUGE travaillant en Flagrant Délit, implique qu'il ne peut, sur simple coup de tête (ou délit de sale gueule comme disent les mauvaises langues) fouiller quelqu'un...

Pire encore, queqlu'un qui serait vraiment joueur, qui n'aurait rien à se reprocher, se voit interpeller pour un contrôle ou une fouille, refuse de s'y soumettre, est présenté devant l'officier de police judiciaire, lequel ne relève rien, pourrait

- d'une part demander à savoir pourquoi il a été interpellé ??? (aller justifier un flagrant délit)

- d'autre part, si le délai est supérieur au 4 heures légales de rétention administrative sans mise en garde à vue, demander justification de ces délais...

vu la morosité actuelle de la justice, je ne doute pas des tristes conséquences de tels actes... La justice est très tatillone actuellement avec les procédures, surtout avec les incidents actuels en banlieue

Yaya

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Désolé pour le retard dans les réponses,

Art 15 du CPP pour prérogatives agent SUGE et pouvoirs police judiciaire

loi du 15/07/1845 Police des chemins de fer

Concernant la fouille des bagages et la palpation de sécurité, cherchez dans la loi sur la sécurité quotidienne (LSQ)

Décret du 22/03/1942 Police des chemins de fer et + si affinités!!

+ certains textes comme art 53 et 73 du Code de procédure pénal!!!

Et il en manque encore plusieurs que je n'ai pas de tête!!!

Le délit de sale gueule ou délit de faciès n'est absolument pas possible!!! Je me répète mais un agent SUGE travaille en flagrant délit, ce qui implique une action répréhensible (Contraventionnelle, Délictuelle ou Criminelle). L'agent SUGE, comme tout CITOYEN, est en droit d'interpeller le mis en cause et de le remettre à un OPJ (Délictuel et Criminel). Pour le contraventionnel, le mis en cause présentera une pièce d'identité aux agents et pourra voir ses sacs fouillés succinctement dans le cadre du plan vigipirate ainsi que l'individu palpé. beurk

Contactez moi pour plus d'infos!!

@ + Koubiak!!!!

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Je suis affligé par autant de méconnaissance

La suge ne verbalise pas que depuis quelques temps, effectivement il ne lui appartenait pas de constater des infractions tarifaires par PV mais chaque agent suge est de la même façon que les ASCT assermenté et agréé comme le prévoit la loi du 15/07/1845 relative à la police des chemins de fer.

l'assermentation est délivrée par le TGI du domicile de l'agent et l'agrément par le procureur de la république aprés obligation de formation au relevé d'identité.

Précisions: avant l'agrément ni les ASCT ni la Suge n'avaint de raison valable de solliciter les forces de l'ordre pour établir une vérification d'identité, il s'agissait d'une coutume bien ancrée, ; en effet la loi prévoit qu'un agent assermenté peut recueillir le nom et l'adresse du contrevenant et solliciter l'assistance des forces de l'ordre( mais ô combien d'ASCT son tes spécialistes du chantage à la présence des policiers ou gendarmes)

l'agrément change la donne: il permet de relever l'identité ( donc à partir d'un document officiel) du contrevenant uniquement dans le cadre du contrôle de l'existence et de la validité des titres de transport; en cas de refus l'OPJ territorialement compétent ordonne que le contrevent lui soit présenté.

Concernant la Suge et l'agrément, il ne servait à rien au début car la Suge ne procédait pas au contrôle de l'existence et de la validité des titres de transport, mais pour l'IDF en tout cas il est désormais possible à l'agent suge de constater par PV un défaut de titre de transport depuis qu'a été fixée une indemnité forfaitaire.

Qu'ajouter d'autres j'ai lu un bon paquet d'erreurs et d'ignorance du cadre légal d'action de l'agent Suge ( qui est au passage le même que les ASCT en ce qui concerne la loi du 15/07/1845)

Concernant la fouille, je crois qu'il est plus juste de préciser qu'il s'agit d'un contrôle visuel aléatoire des bagages, et avec le consentement de la personne, néanmoins ce n'est pas le plan vigipirate qui instaure cela mais la loi de 1983, 12 juillet sur les activités privées de sécurité ( même si effectivement certaines dispositions sont tirées de la LSQ)

Il faut savoir que la Suge est officiellement reconnue par un texte de loi comme le service de sécurité interne de la SNCF au même titre que le GPSR pour la RATP.

Concernant le refus d'obtempérer, voilà le type même d'infraction généralement relevée par PV de façon illégale.

Je m'explique: mon collègue de valence avance que le fait de refuser de présenter un pièce d'identité à un agent Suge peut valoir un PV pour refus d'obtempérer; je ne suis pas d'accord:

- le fait de refuser de présenter une pièce d'identité n'est pas une infraction prévue par la loi du 15/07/1845 ni par son décret d'application du 22/03/1942

- le refus d'obtempérer, kézako??? c'est exactement un refus d'obtempérer à l'injonction d'un agent visant à faire respecter les dispositions des textes légaux cités ci dessus; par exemple un type empêche la fermeture des portes d'un train, l'agent Suge lui enjoint de les laisser se refermer, le contrevenant persiste, outre un PV pour obstruction à la fermeture des portes il pourra se voir verbalisé pour refus d'obtempérer.

A savoir que le centre de traitement des PV de Béziers est de plus en plus attentif à l'exactitude des libellés et à leur bien fondé.

Je regrette d'avoir été aussi long mais je ne peux me contenter de lire toutes ces erreurs qui par ailleurs soulignent à mon sens soit des carences de formation soit des difficultés de compéhension.

@+

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Salut,

merci pour ces précisions ma foi forts utiles pour recadrer la SUGE... En fait, je ne veux nullement être méchants avec vos collègues, mais certains ont parfaitement la tête sur les épaules là où d'autres sont de vrai cow-boys...

Il me semblait étonnant que la suge puisse, selon son bon vouloir décider de la fouille ou non d'une personne. A ma très humble connaissance, seuls les douanes peuvent fouiller selon leur bon vouloir dans un périmètre autour de la frontière.

Yaya

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Salut,

merci pour ces précisions ma foi forts utiles pour recadrer la SUGE... En fait, je ne veux nullement être méchants avec vos collègues, mais certains ont parfaitement la tête sur les épaules là où d'autres sont de vrai cow-boys...

Il me semblait étonnant que la suge puisse, selon son bon vouloir décider de la fouille ou non d'une personne. A ma très humble connaissance, seuls les douanes peuvent fouiller selon leur bon vouloir dans un périmètre autour de la frontière.

Yaya

salut

effectivement comme dans tout service il y a de bons et de moins bons agents, et je pense que la Suge est demeurée trop longtemps une " entité" à part dans la boîte trop méconnue et injustement considérée comme le service de gros bras.

le tout tenue a changé la donne et je crois que l'on s'ouvre de plus en plus vers les autres collègues cheminots qui nous voient j'espère d'un oeil différent.

@+

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