Contestation Pv

[euphorasm]

Bonjour, ayant été contrôler ce dimanche matin, j'ai tout à fait accepter l'amende, mais au moment d'aller en gare pour la payer j'ai remarquer qu'elle n'a pas été signé par l'agent, hors je ne veux pas réglé un pv sans la signature de l'agent verbalisateur.. L'avis d'infraction n'a pas été signé, et il ne m'a même pas été proposer de la signé..Est-elle malgré tout contestable? Je ne veux pas me la jouer "celui qui cherche a gratter" vu que je m'apprêtais à la payer..Mais je ne veux pas payé un acte nul...

[toyoyo]

Bonjour, ayant été contrôler ce dimanche matin, j'ai tout à fait accepter l'amende, mais au moment d'aller en gare pour la payer j'ai remarquer qu'elle n'a pas été signé par l'agent, hors je ne veux pas réglé un pv sans la signature de l'agent verbalisateur.. L'avis d'infraction n'a pas été signé, et il ne m'a même pas été proposer de la signé..Est-elle malgré tout contestable? Je ne veux pas me la jouer "celui qui cherche a gratter" vu que je m'apprêtais à la payer..Mais je ne veux pas payé un acte nul...

Bonjour,y a t-il au moins le numero d'identification du controleur?Situé à cote de ladite signature.Si oui il me semble que cela suffit,de plus ta signature n'est pas une obligation(cela peu etre assimilé à un refus voire une signature impossible,en general dut à un danger envers l'ASCT).Tu peux quand meme tenter de contester mais en tout cas dans un delai inferieur à 2 mois car ensuite celui ci serra transmit au tresor public et si je me souvient la somme serra alors de 375 euros.

Tiens moi au courrant STP,merci.

[Le Lotus Bleu]

Un PV fait main ou PV faite par machine ?

[euphorasm]

Il a été fait à la main, oui il ya l'identification , mais assez illisible il n'a pas assez appuyer sur le carbone...Ya t-il un moyen de payé la contravention à partir d'internet?

Concernant la signature il ne m'a pas proposer, en fait j'explique plus en détail la situation...Mais ne vous moquez pas lol...J'ai bosser de nuit car je suis gardien de la paix et j'ai été dormir chez de la famille et puis sur un coup de speed j'ai pas payé mon trajet , au départ le controleur ne voulais pas me verbaliser après présentation de ma carte de police c'était un jeune sympa il allais partir, mais un de ses chefs je suppose est venu est n'a rien voulu savoir... Et c'est ce jeune la qui a été contraint de remplir le PV d'un air dégouté, mais il n'avais pas le choix..Je sait ce que c'est d'avoir un chef au fesse..Alors sur le coup je me suis dit peut être l'a t-il fait exprès de ne pas la signé...Après voila je ne veux pas que sa lui porte préjudice le fait qu'il ne l'ai pas signé, et je paierai juste pour pas qu'il soit dans le pétrin, après je sait pas comment fonctionne votre système de verbalisation...Je sait que nous un PV non signé est nul.

Modifié 11 janvier 2011 par euphorasm

[kerguel]

Il a été fait à la main, oui il ya l'identification , mais assez illisible il n'a pas assez appuyer sur le carbone...Ya t-il un moyen de payé la contravention à partir d'internet?

Le 9.01.2011, tu t'apprêtes à te rendre en gare pour régler la contravention dixit ":mais au moment d'aller en gare pour la payer j'ai remarquer qu'elle n'a pas été signé par l'agent". Le 11.01.2011, tu es d'accord pour payer mais il te faudrait un moyen par internet.

Réfléchis un peu : si c'était possible, ce serait indiqué sur la contravention. D'accord ?

Bon allez, soit raisonable on t'attend en gare et on n'en parle plus controleursncf

[sdx]

(...)Je sait ce que c'est d'avoir un chef au fesse..(...)

Espérons que ce chef ne soit pas intéressé par les chemins de fer et ne lise pas ce forum...

[coco2]

Bonjour ,

Si vous n'avez pas payé le trajet , vous pouvez envoyer un courrier au service client de la SNCF en expliquant votre situation et en demandant a ne payer que le prix du billet mais pas l'amende

Bonne année

Bonne journée

Franck Derrien

[toyoyo]

Bonjour ,

Si vous n'avez pas payé le trajet , vous pouvez envoyer un courrier au service client de la SNCF en expliquant votre situation et en demandant a ne payer que le prix du billet mais pas l'amende

Bonne année

Bonne journée

Franck Derrien

Je comprends pas bien.En resumé:il se fait controle pas l'agent et n'a pas de billet,sur ce il montre sa carte de police(au cas ou ça passe)l'ASCT decide de ne rien faire,eventuellement un billet normal mais là un collegue ou RET intervient et decide en fin de compte de dresser un PV(normal!).IL intrvient sur le forum afin de savoir si son PV est recevable ou pas(connaissant ses droit ok)et toi tu lui conseil d'ecrire afin de ne payer que quelques euros au lieu des 65 euros.

Le PV est payable en gare,par telephone,courier et par internet(contravention sncf.fr me semble t'il).PS:en cas d'infraction sur la route essayé de montrer votre Carmillon on sait jamais..............

[coco2]

.PS:en cas d'infraction sur la route essayé de montrer votre Carmillon on sait jamais..............

Bonjour ,

Ah ok je ne pensais pas qu'en cas d'infracion sur la route le pass carmillon permettait d'anuler le PV

Bonne année

Bonne journée

Franck Derrien

[Roukmoute]

Ah ok je ne pensais pas qu'en cas d'infracion sur la route le pass carmillon permettait d'anuler le PV

C'était ironique, bien évidemment.

Il faut préciser sinon les GG d'RMC vont encore balancer que les cheminots passent entre les mailles ! :Smiley_41:

[coco2]

C'était ironique, bien évidemment.

Il faut préciser sinon les GG d'RMC vont encore balancer que les cheminots passent entre les mailles !

Bonjour ,

Ok desole je m'excuse je n'avais pas compris

je m'engage à effacer cette information et je m'engage à rectifier l'information retransmise

Bonne année

Bonne journée

franck Derrien

[euphorasm]

La situation est réglée, mon trajet étant travail-domicile considéré comme en service le pv a été annulé, merci d'avoir répondu à ma question malgré tout, bonne soirée

[webatou]

Je ne sais pas où tu as été verbalisé, si c'est en région parisienne il me semble que les policiers peuvent circuler sur un rayon de 100 km autours de Paris (à confirmer par un ASCT plus performant que moi), par contre en province c'est un billet sinon un PV.