Bonjour,
La RATP a bien comme organisme de tutelle la BIRMTG, je le confirme : la 1ère ligne de transport de voyageurs au monde (1 M de voyageurs/jour !) dépend bien d'un organisme qui s'occupe des remontée mécaniques, des transports guidés (ascenseurs !)...et du transport touristique !!
À cela une explication, l'entreprise dépend ainsi de la préfecture et de la DDE et est "dispensée" de toutes contraintes ferroviaires. Pour autant, si un voyageurs venait à se faire "tirer" sur un quai par un train qui démarre, alors que le dispositif d'enregistrement n'est pas fonctionnel (bande tachro ou cassette numérique) et que le conducteur RATP ait bien effectué le cycle de fermeture des portes (surveillance de l'échange voyageurs/vibreur/bicoup/surveillance visuelle et auditive/départ) conformément aux instructions ferroviaires, celui-ci (le conducteur) se verrait pénalement responsable de l'accident car aucune preuve ne viendrait étayer ses déclarations.
Voilà pourquoi à ce jour la réponse à ma question (peut-on circuler avec un train de voyageurs sans dispositif d'enregistrement) n'a pas été donnée !
La SNCF a comme organisme de tutelle l'EPSF.
Les agents de conduite SNCF sont appelés "mécanos"
Les agents de conduite RATP sont appelés "conducteurs"
D'où ma précision sur l'Organisme et l'appellation des agents.
BIRMTG =Bureau Interrégional des Remontées Mécaniques et des Transports Guidés
EPSF = Établissement Public de Sécurité Ferroviaire
J'ai déjà fait part de ma réflexion au Directeur de la Ligne A (RER/RATP) en faisant référence au J.O.C.E (journal officiel de la communauté européenne)C224E/154 du 18 janvier 2007 (annexe V) ainsi que du J.O.C.E C224E/128. Vous savez maintenant dans quelle boite je travaille !...et pour certain je les croise tous les jours...
Le siège de la BIRMTG est situé à Vincennes...à côté du PCC de la Ligne A ! tiens, tiens...
Pour finir, les mécanos SNCF doivent savoir qu'ils ne peuvent pas circuler avec un train de voyageurs sans ses dispositifs ! Donc à Nanterre Préfecture (voie 1 direction Paris) mon collègue SNCF peur parfaitement retirer l'enregistreur et me laisser partir sans ce dernier.
En pièce jointe 2 documents à savourer le soir au coin du feu
N'oubliez pas de répondre à la question !
securibase.htm
RapportGO32G.pdf