Hello ,
Ca y est les classeurs débordent de tous les papiers plus au moins officiels ou importants
et quel petit bonheur de savoir ou non quel papier consever mdrmdr .
A part un tri par le feu ( pas forcément conseillé ) quels sont les délais de conservation de nos
chers petit bout de papier , qui saturent souvent nos dossiers ou nos tiroirs .
Pour commencer par les choses qui fachent , débutons par les documents qu'il va falloir couver
toute notre vie , je citerai de mémoire :
Les diplômes scolaires universitaires , les livrets de santé de vaccination de famille , contrats de mariage , les titres de
propriété , actes notariers , actes juridiques importants ( par ex divorce ) , bulletins de salaire etc..
La liste n'est peut être pas complète .
Voilà pour les papiers qui vont squatter vos lieux toute votre vie , mais d'autre vont se contenter d'un
séjour de 10 ans .
Il faut noter qu'aucune loi ne prévoit un délai particulier , mais par juriceprudence ou temps de prescription
le délai de sureté de 10 ans s'impose pour ces papiers :
Factures , contrats de prêts ( à date de leur fin ) , papiers bancaires , dossiers divers ( ex assurance vie ) mais 10ans
après leur clôture ...etc .
Voilà , cette petite liste n'est sans doute pas complète , mais si vous avez des informations ou des liens
à ce sujet ; le recylage du papier pourra se faire en toute sécurité .