Invité MarcM Publication: 1 novembre 2008 Partager Publication: 1 novembre 2008 10 ans de stress pour finalement être blanchi... Alors que dès qu'on lit "sortie de courbe" on sait que le conducteur ne pouvait rien faire... et pour quel enjeu finalement ? Le soutien aux proches des victimes ? warf... En fait, ce qui est en débat c'est LES SOUS ! En fait, l'affaire est resortie du fait que les familles avaient du mal à toucher leurs dûs.Donc , ce recours était justifié . .Donc , le nouveau juge ayant eu à traiter cela à rouvert tous les dossiers et à mis en examen tous ceux ayant directement ou indirectement une qlqconque responsabilité (d'où ce sujet dans ce post pour mettre l'accent sur la notion de responsabilité). L'adc , ainisi , a pu avoir accès au dossier ... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
michael02 Publication: 1 novembre 2008 Partager Publication: 1 novembre 2008 En fait, l'affaire est resortie du fait que les familles avaient du mal à toucher leurs dûs.Donc , ce recours était justifié . .Donc , le nouveau juge ayant eu à traiter cela à rouvert tous les dossiers et à mis en examen tous ceux ayant directement ou indirectement une qlqconque responsabilité (d'où ce sujet dans ce post pour mettre l'accent sur la notion de responsabilité). L'adc , ainisi , a pu avoir accès au dossier ... Il y a deux notions en fait : la responsabilité civile qui s'impose à chacun d'entre nous et qui concerne les dommages causés aux tiers de façon volontaire ou involontaire... et la responsabilité pénale qui concerne les actes délictueux... Les assurances "lambda" en responsabilité civile, après avoir réduit autant que possible les indemnités dues aux victimes, se rejettent ensuite couramment la responsabilité du paiement d'où les enquêtes à rallonge et rebondissements... Je dis assurances "lambda" car les assurances à forme mutuelle affichent des objectifs et ont des comportements répondant à une certaine éthique... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Roukmoute Publication: 2 novembre 2008 Partager Publication: 2 novembre 2008 Sujet nettoyé des problèmes de couple entre membres qui se reconnaitront. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité devil Publication: 2 novembre 2008 Partager Publication: 2 novembre 2008 C'est nettoyage plus blanc que blanc... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Noisette Publication: 3 novembre 2008 Partager Publication: 3 novembre 2008 Sujet nettoyé des problèmes de couple entre membres qui se reconnaitront. Le diablotin va pas être content ... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité devil Publication: 4 novembre 2008 Partager Publication: 4 novembre 2008 (modifié) :) lotrela Modifié 4 novembre 2008 par devil Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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