PLANONYME Publication: 19 décembre 2015 Partager Publication: 19 décembre 2015 SNCF Réseau vient de déposer la marque SATURN à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) : Qu'est ce que c'est ? 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Pascal 45 Publication: 20 décembre 2015 Partager Publication: 20 décembre 2015 C'est pour les futures navettes " OUISPACIALES " ... 5 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Pascal 45 Publication: 20 décembre 2015 Partager Publication: 20 décembre 2015 Il y a 10 heures , PLANONYME a déclaré: SNCF Réseau vient de déposer la marque SATURN à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) : Qu'est ce que c'est ? Plus sérieux, j'ai peut-être un début de réponse ici : http://www.pole-transport-terrestre.com/innovation-leroy-automation-lance-saturn-assurant-securite-ferroviaire/ Si c'est ça, je passe ! ... ah, c'est pas le sujet du jeu "Où est-ce, quoi qu'est-ce ?" ! 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
PLANONYME Publication: 20 décembre 2015 Auteur Partager Publication: 20 décembre 2015 Merci Pascal45. De fil en aiguille, je constate d'ailleurs que l'entreprise LEROY AUTOMATION que tu cites fort à propos a également déposé la marque SATURN dans la période : Il va falloir que fournisseur (LEROY AUTOMATION) et client (SNCF Réseau) se mettent d'accord pour la propriété de la marque. Au moins pour la classe 9, commune aux deux demandes d'enregistrement. Il y a d'ailleurs déjà aussi d'autres marques déposées au même nom SATURN avec quelques variantes parfois de typographie. Quand n'est pas dans la même classe, cela ne pose pas forcément problème s'il n'y a pas de confusion possible. Mais quand on retrouve en commun la classe 9 (souvent), ou les classes 39, 39 et 42, ça pose par nature problème. SNCF Réseau n'a pas vérifié avant ? 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité technicentre Publication: 15 février 2016 Partager Publication: 15 février 2016 Autre proposition, vos honneurs... L'exemple de Téoz et TEOZ ou je ne sais plus quoi côté Caisses d'Epargne ou je ne sais plus quelle banque en 90... Recours à une même boîte de création de noms qui a utilisé 2 fois le même résultat... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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