Bonsoir à tous,

Un ADC "prêté" à une autre UP du même établissement est-il considéré comme détaché ? 

Autre question : un ADC détaché par exemple de Lille vers Lyon signe-t'il une attestation confirmant ce détachement ? (je ne parle pas de 630, puisqu'il reste administrativement rattaché à son établissement d'origine)

Merci de votre aide et bonne soirée

Modifié 27 mars 20187 ans par Ringo

normalement il est en déplacement pour une certaine durée... mais de Lille vers Lyon comme tu l'indiques cela serait étonnant que ce soit une autre UP du meme établissement ? ou alors j'ai mal compris

Modifié 27 mars 20187 ans par jackv

il y a 58 minutes, Ringo a dit :

Bonsoir à tous,

Un ADC "prêté" à une autre UP du même établissement est-il considéré comme détaché ? 

 

Tu es détaché mais pou toucher les indemnités de déplacement, il ne faut pas que cela te rapproche de ton domicile pour faire simple, les conditions d'octroi de ces indemnités sont assez obscures.

il y a 2 minutes, ADC01 a dit :

Tu es détaché mais pou toucher les indemnités de déplacement, il ne faut pas que cela te rapproche de ton domicile pour faire simple, les conditions d'octroi de ces indemnités sont assez obscures.

les conditions d'octroi sont souvent ..: "que le chef soit d'accord et signe !"

Bonsoir,

il y a 51 minutes, jackv a dit :

(...) 

mais de Lille vers Lyon comme tu l'indiques cela serait étonnant que ce soit une autre UP du meme établissement ? ou alors j'ai mal compris

Ringo est probablement au Fret.

Les établissements y sont immenses (une Direction Fret équivaut un établissement).

 

à l’instant, Christophe a dit :

Bonsoir,

Ringo est probablement au Fret.

Les établissements y sont immenses (une Direction Fret équivaut un établissement).

 

oui c'est ce que je pensais après avoir répondu 

il y a 2 minutes, Christophe a dit :

Bonsoir,

Ringo est probablement au Fret.

Les établissements y sont immenses (une Direction Fret équivaut un établissement).

 

... et dans quel EF travaille-t'il ?, ... SNCF ?

Merci pour la réponse. Il ne s'agit pas de moi mais d'un agent que je dois aider et qui est dans un établissement traction. 

En l'occurrence la nouvelle up est plus proche du domicile donc pas d'allocation de déplacement. 

Le problème est plutôt de savoir comment est justifié le détachement, pas d'attestation et le lpa est toujours celui de l'UP d'attache. Difficile de trouver un référentiel qui définit clairement le détachement (quel que soit la filière d'ailleurs). La règle étant plutôt qu'on parle de détachement lorsqu'on change d'établissement. 

Justement je prends l'exemple de Lille vers Lyon pour comparer les deux situations: d'un établissement vers un autre OU d'une up vers une autre mais dans un même établissement. 

Il y a 15 heures, Ringo a dit :

Merci pour la réponse. Il ne s'agit pas de moi mais d'un agent que je dois aider et qui est dans un établissement traction. 

En l'occurrence la nouvelle up est plus proche du domicile donc pas d'allocation de déplacement. 

Le problème est plutôt de savoir comment est justifié le détachement, pas d'attestation et le lpa est toujours celui de l'UP d'attache. Difficile de trouver un référentiel qui définit clairement le détachement (quel que soit la filière d'ailleurs). La règle étant plutôt qu'on parle de détachement lorsqu'on change d'établissement. 

Justement je prends l'exemple de Lille vers Lyon pour comparer les deux situations: d'un établissement vers un autre OU d'une up vers une autre mais dans un même établissement. 

Adc à raison en général pas d indemnité de déplacement du régime général lorsque l on se rapproche de son domicile... Et pas de document spécifique dans ce cas... Si cela n a pas changé 

En gros,quand tu es en détachement,tu signes une sorte de contrat avec la durée et les conditions. Si tu ne signes rien c’est que ce n’est pas un détachement au sens administratif.

il y a 1 minute, TintinGV a dit :

En gros,quand tu es en détachement,tu signes une sorte de contrat avec la durée et les conditions. Si tu ne signes rien c’est que ce n’est pas un détachement au sens administratif.

J'ai été détaché de temps à autre avec perception des allocations complètes y afférent mais je n'ai jamais rien signé.

il y a 21 minutes, ADC01 a dit :

J'ai été détaché de temps à autre avec perception des allocations complètes y afférent mais je n'ai jamais rien signé.

tout a fait...pas "d'ordre de mission"

il y a 25 minutes, jackv a dit :

tout a fait...pas "d'ordre de mission"

L'ordre de mission étant constitué par la commande que te donne le GEM.

il y a 5 minutes, ADC01 a dit :

L'ordre de mission étant constitué par la commande que te donne le GEM.

tout a fait.

Super, Merci à tous pour vos réponses... 

Il y a 8 heures, ADC01 a dit :

J'ai été détaché de temps à autre avec perception des allocations complètes y afférent mais je n'ai jamais rien signé.

Ceux que je connais en 2016 et 2017 ont signé un contrat stipulant la durée,les conditions et les particularités et comme seul les écrits restent,de nos jours c’est plus prudent.