PLANONYME

Oui, admettons au final. Mais quid de l'avis de la commission de réforme ? Et de la consultation des organisations syndicales ?

Ils débutent.

Le DRH ne se serait-il pas trompé ? Est-ce que la question lui a été posée ? Et s'il maintient que la réforme n'est pas liée à l'accident du travail, comment argumente t'il administrativement (car le médical n'est pas son affaire) cette position ? Il manque certainement des éléments dans ce puzzle.

Cette contestation peut prendre d'abord la forme d'une interrogation des acteurs de la décision (en cours ? à venir ?), à commencer par le responsable RH qui semble avoir coché une case qui ne serait pas la bonne et a priori contradictoire avec les constatations du médecin du travail. Au regard de cet accident de travail, quel est le statut actuel : toujours en arrêt ? consolidé ? consolidé avec séquelles ? rechute ? Aucun reclassement tenté ? Ou en échec ?

Ouh là ! Le DRH coche une case sur un dossier administratif, selon les éléments qu'il a sous les yeux. Il peut d'ailleurs se tromper ! Car, sur le plan médical, le DRH n'a aucune compétence pour décider de quelque imputabilité que ce soit d'une réforme à un accident du travail et ses séquelles ou, au contraire, à une pathologie préexistante (ou survenue ultérieurement) mais totalement distincte de l'accident. Pour faire simple, un accident du travail et ses séquelles c'est déclaratif de la part du salarié / victime. Et c'est examiné par une commission spéciale (à ne pas confondre avec la commission de réforme). En matière de réglementation et de législation, c'est le domaine de la très grande complexité. Le délégué ou représentant du personnel (ou d'un syndicat) du coin n'a pas forcément une bonne connaissance du sujet (en général, il ne l'a pas trop). Mais dans toute organisation syndicale, au moins au niveau régional ou national s'il faut, il y aura un militant rompu à tout ça qui saura conseiller ou orienter pour remettre les choses d'équerre autant que cela serait nécessaire. Sur ce forum il y a aussi des intervenants qui, après réforme, sont devenus des experts du sujet.

A première lecture, j'ai également été surpris comme Pascal45 et étonné / intrigué par le fait que des actifs ne rectifient pas, ce qui m'a fait penser que bien des choses aient changé (ce qui pourrait être dans l'ordre normal des choses). Déjà, le mot concours. Pour quelqu'un qui est déjà dans l'entreprise, je doute qu'il puisse y avoir un concours. Un examen le cas échéant oui, mais un concours non (bien que ce soit prévu dans le Statut, je ne crois pas que ça se pratique). Dans certaines filières, il y a un examen pour passer d'une qualification à l'autre. Mais, de mémoire, pas ici de TTMV (maîtrise, qualification E) à CTMV (cadre, qualification F). Un TTMV progressera (éventuellement) vers CTMV par inscription à un tableau d'aptitude (Statut, chapitre 6 "déroulement de carrière", article 1 "généralités concernant les changements de grade", point 1.2.2 "avancement en grade"). Ce que le cheminot lambda nomme toujours une notation. Un vrai folklore d'entreprise. Cela dit, j'ai participé aussi ! A mon époque pour passer du collège maîtrise au collège cadre il y avait un pré-requis : le P.R. 4. Une sorte d'examen informel commun à toutes les filières portant davantage sur le savoir-être (du possible futur cadre) que le savoir-faire (de l'agent de maîtrise actuel). Une condition nécessaire, ce P.R.4, pour être noté / proposé au collège cadre mais pas suffisante. Dans la filière Transport Mouvement, des postes ont souvent été classés cadre pour assurer des perspectives de déroulement de carrière non pas pour avoir d'autres fonctions mais pour rémunérer l'expertise. Ces cadres-là se nomment eux-mêmes cadres exécutants. Mes souvenirs datent (une dizaine d'années) mais je n'ai pas eu connaissance que ça ait fondamentalement changé, au moins dans la filière Transport Mouvement (qui n'était d'ailleurs pas la mienne, ce qui justifiera des réserves).

Il est statistiquement très peu probable qu'il y ait des conducteurs de PACA qui veuillent aller en Bretagne ! (ils ont tort). Mais de la région parisienne vers la Bretagne, il doit y en avoir des listes longues comme le bras. Il y a une rubrique permutants sur ce site. Ça doit donner une idée de l'offre et de la demande sur les différents flux géographiques.

Il ne s'agit là que de plateformes techniques qui mettent à disposition du contenu. Des hébergeurs gérant un service à caractère purement technique, automatique et passif sans connaissance ni contrôle des informations transmises ou stockées. Ce ne sont pas des organes de presse au sens éditeur. Il n'y a potentiellement délit (voire crime) que si l'hébergeur informé du caractère illicite d'une publication ne la supprime pas.

Je crois que globalement il y aurait de nombreux agents de conduite, notamment en Ile de France, qui souhaiteraient être affectés en Bretagne ! (bon nombre sont Bretons, ça doit être pour ça...). S'il y a des postes à pourvoir en Bretagne et que pourtant ces conducteurs déjà dans le métier se languissent de ne pas obtenir satisfaction pour vivre et travailler au pays, c'est parce qu'on a besoin d'eux pour longtemps là où ils sont. C'est d'ailleurs pour ça qu'un recrutement est organisé pour les besoins de la région (Ter ou Fret ?) plutôt que d'attendre que des conducteurs arrivent d'ailleurs. Il ne me semble a priori pas très difficile par la suite d'obtenir un changement d'affectation de la Bretagne vers l'Ile de France (puisque c'est l'une des régions visées), sous réserve de compensation entre une région cédante et une région prenante dans les mouvements de personnel. Ou parfois, les besoins estimés et formés ne correspondent plus au niveau de trafic et là les cartes sont rebattues et l'entreprise est bien contente qu'il y ait un agent de conduite qui veuille bien quitter une région pour une autre. A mon avis, il vaut mieux que toute la cellule familiale s'installe dans la région où est affecté l'agent de conduite pour préserver un minimum de vie commune suffisamment paisible et harmonieuse dans la durée. La Bretagne, c'est super !

Sauf erreur de ma part, le directeur de publication est responsable pénalement des délits et autres infractions qui peuvent être commis au travers des articles publiés par le titre de presse. C'est donc lui qui est condamné s'il y a lieu, en lieu et place de l'organe de presse et même du journaliste qui aurait signé l'article (sauf engagement de responsabilité en cascade). Quand on lit ici que l'hebdomadaire V.S.D. a été condamné, il faut donc traduire que c'est au travers de son directeur de la publication.

C'est un tout autre sujet. La rupture conventionnelle est légalement assimilée à un licenciement (perte involontaire d'emploi) et ouvre les droits à l'A.R.E. Y compris pour un agent SNCF, statutaire ou pas, et même avec une convention de gestion entre Pôle Emploi et l'employeur qui est son auto-assureur (autrement dit qui ne cotise pas mais règle le moment venu ce que de droit à l'UNEDIC/ASSEDIC en contrepartie des prestations assurées et allocations versées dans les conditions de droit commun). Ici, il s'agit d'un droit nouveau. Le bénéfice de l'A.R.E. à un salarié démissionnaire, sous réserve que son projet de transition professionnelle ait été jugé suffisamment réel et sérieux et ainsi validé par une commission ad-hoc. Tout ça n'en fait pas moins un dispositif de droit commun, mais très différent de la rupture conventionnelle. Or, Pôle Emploi oppose que ce dispositif récent ne s'applique pas aux employeurs (publics) en convention de gestion. S'ils ne le financent pas, ça s'entend. Pôle Emploi à l'air de dire d'ailleurs que c'est à l'employeur de prendre en charge. Là est la question... et elle est à poser à la SNCF à mon avis.

Oui, je suis bien d'accord. Je n'avais pas perçu que dans la publication initiale il était imaginé percevoir le forfait taxi et utiliser son véhicule personnel. J'ai relu. Je comprends mieux maintenant ce passage : je ne serais pas considéré en accident de travail si j'ai un pépin avec ma voiture avec le forfait Taxi que j'avais pensé mal formulé ou exprimé.

Il n'y a pas de souci. Ça fonctionne. Les uns ont ça comme affichage (cf. black5) : D'autres (dont moi) ont ça : Cette modification est récente. Ça reste mystérieux mais ça n'a aucune importance. Seulement de l'étonnement qui s'explique sans doute par des protocoles d'affichage différents selon le navigateur, sa version, ou le système utilisé.

C'est bien ce j'avais comme affichage jusqu'à ces jours derniers. Je commençais à douter...

Pour faire simple. Si le taxi te convient (avantages et inconvénients), c'est ce que tu choisiras. Et face aux pressions pour utiliser ton véhicule personnel, tu opposeras : pas de chance, je n'ai pas de véhicule ou j'en avais un et je m'en débarrasse, ou mon véhicule c'est un autre membre de ma famille qui en a absolument besoin ou encore mon véhicule il ne passe plus le contrôle technique, il a besoin d'une grosse réparation que je ne peux pas financer actuellement... Avec un peu d'imagination, il y a plein de motifs pour ne pas avoir de véhicule ! Et qui ira / pourra vérifier dans la mesure où comme il a été dit il n'y a aucune obligation inscrite nulle part ? Sur le plan intellectuel, le cas est intéressant. On cherche un texte imposant d'utiliser son véhicule (et donc d'en avoir un). Par définition, on ne trouvera pas un tel texte puisqu'il n'existe pas ! J'ai vu des cas où un véhicule de service finissait par être mis à disposition. Encore que la fonction n'exige pas d'avoir le permis de conduire ni n'en fait a priori un critère de préférence entre candidats lors du recrutement.

Non, parce qu'il y a des taux maximum fixés par l'Urssaf. Tant que ça reste dans les clous de ces montants (notions de "petit" et "grand" déplacement), pas de soucis entre la SNCF en tant qu'employeur et le service en charge du recouvrement des cotisations sociales que de droit. C'est quand ça dépasse que c'est de fait considéré comme des rémunérations, le cas échéant dissimulées. L'Urssaf se moque totalement des montants qu'un employeur verse mais à condition que les justes cotisations soient prélevées autant pour l'employeur que pour le salarié (de même que la fiscalisation sur ce revenu). Pour l'Urssaf, à la limite plus l'employeur verse mieux ça vaut car ça fait rentrer des cotisations ! Dans le passé, la SNCF a dû ajuster son barème d'allocations pour les déplacements (notamment pour les roulants) car ça dépassait largement. Et n'importe quel roulant considérera bien que ses allocations (régime spécial dans ce cas-là) sont bien une forme de sa rémunération ! Mais le sujet n'est pas là puisque sédentaire. En lisant la question, je me dis : et si l'intérimaire (au sens SNCF) n'a pas de véhicule automobile ? Après tout, ce n'est pas une obligation de service, si ? Je pense que le dispositif d'indemnisation de l'utilisation du véhicule personnel est somme toute le plus favorable pour l'agent. Attention à l'assurance : qu'elle couvre bien non seulement le trajet domicile travail mais également les heures de service puisque comme exposé les compteurs tournent dès la montée dans le véhicule pour se rendre au travail ou en revenir. Ce n'est pas toujours très clair dans les clauses de la police d'assurance. Et la question ne se pose hélas parfois que le jour où il y a un pépin.

Le cheminot lambda est un salarié de droit privé (même sous Statut et je crois savoir que les mêmes refus sont opposés aux contractuel-le-s). En revanche, en cas de règles de coordination, un employeur public peut être amené à verser l’ARE-démissionnaire. C'est peut-être là qu'il faudrait déduire que c'est, par exception et malgré la convention de gestion, à l'employeur (la S.A. SNCF ici) de verser l'A.R.E. que de droit ? Car autant il existe un dispositif démissionnaire chez les fonctionnaires https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19693 autant il n'y a pas l'équivalent au sein de la SNCF (même s'il y a des formules de rupture négociée du contrat de travail qui s'en approchent).

Ici : et dans quelques autres publications similaires. Ça n'aurait pas été plus mal de tout regrouper. L'impression de jouer à cache-cache... Mais c'est que sur ce forum, on a une mémoire d'enfer ! Bon, puisque la question est différente... Mise à disposition d'un autre service (cadeau ?). Si ça s'insère dans les clauses de mobilité du contrat de travail, pourquoi pas ? Car contractuel (annexe C de gré à gré) comme il me semble me souvenir. Donc clause substantielle à modifier (pas si facile si vous entrez en résistance, la preuve le temps que ça dure...). Si agent du cadre permanent, c'est plus facile pour le manager : mobilité géographique et professionnelle absolue au nom des nécessités de service pour faire simple même s'il y a quand même quelques règles. Le détachement maintient l'attachement à une direction, un service et donc un manager. Et comme c'est lui qui note... On peut supposer qu'il se référera au manager du service d'accueil. Cela dit, dans la pratique, c'est souvent un truc à n'être noté et évalué nulle part : ni dans le service de détachement (puisque inconnu sur les listes officielles), ni dans le service d'attachement (puisque pas là...). N'importe comment, à le faire souffrir comme ça ce manager, n'y comptez pas trop pour une bonne appréciation. Et puis, je crois avoir lu un poste de cadre ? Il faudrait peut-être sortir de la zone de confort, non ? A la fin de cette mise à disposition, votre problème (et votre refus même si vous aviez plus ou moins promis pour 2021, on y est...) sera le même. Comment vous imposer un changement d'affectation ? A l'usure ? Mais qui sait si vous n'allez pas être très heureux (pourquoi je veux écrire "heureuse" ?) dans ce nouveau poste ? J'aurais parié que le manager serait parti (changement d'affectation) avant que vous n'ayez bougé. Mais qui sait s'il n'a pas dans ses propres objectifs RH de vous faire bouger et que ça conditionne sa propre note, sa propre progression de carrière ?

Je ne trouve aucune restriction ou règle particulière dans le document cité. Pas davantage dans le décret qui lui est antérieur : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038829574/ Ma lecture des règles serait la suivante : - le cheminot bénéficie de l'assurance chômage dans le cadre de l'article L.5424-1 du Code du travail ; - la SNCF en a confié la gestion à Pôle Emploi dans le cadre de l'article L.5424-2 ; - le nouvel article L.5422-1-1 sur la démission d'un CDI pour engager une reconversion professionnelle, sous réserve de validation dans le cadre du Conseil en Evolution Professionnelle, est bien rattaché à l'allocation d'assurance mentionnée dans l'article L.5422-1, celle dont le droit est ouvert aux salariés des employeurs publics par l'article L.5424-1 précité. Sous toutes réserve de pertinence du raisonnement. Ce ne serait pas la première fois qu'un Médiateur s'invente une règle, soufflée par l'autorité dont la décision est discutée mais sans fondement légal ou réglementaire.

Ah non, je suis sûr qu'il y a quelques jours ça ne s'affichait pas ainsi : A moins que je devienne gaga ? (possible...).

Et moi j'ai quand même vu ta notification et celle de BB15063. J'ai compris. Le repère visuel n’apparaît que s'il y a une notification. Ici : Un changement d'affichage.

Un bug, un changement d'affichage, une nouvelle version ? Toujours est-il que les notifications ont disparu du bandeau d'accueil. Comment savoir si on a été cité ? S'il y a eu une réaction à l'une de ses publications ? Google Chrome sur Windows 7 Pro (non, non ça ne vient pas des rebuts de la Sncf !).

Là, ou ces rames sont démantelées. Sur le site des anciens ateliers du Mans (je ne saurais dire quel est le nom de l'établissement Sncf aujourd'hui), idem à Chalindrey où il y a une filière aussi : Géowaste, filiale de Geodis et Trace se partagent a priori le marché du démantèlement. Sous toutes réserves d'actualisation. Mais je ne suis pas sûr qu'ils accepteraient de donner (ou même céder) un bout de métal sur lequel sera peint le logo (marque déposée, propriété industrielle !). Le bout de ferraille oui sans doute (et encore) mais le logo, non... Il y a une très forte culture de "citadelle assiégée" dans l'entreprise et le sympathique collectionneur ne va pas forcément être bien accueilli ou plutôt il n'y aura personne pour accéder à la demande qui lui ferait plaisir. Pendant ce temps, quelques initiés arrivent toujours à se procurer des traverses bourrées de créosote (cancérigène) afin de polluer pour plusieurs décennies leur bout de jardin !

L’arrêt de la Cour d’appel de Nancy (17 décembre 2020, RG 19/02344) de l'affaire Dieudonné contre Sncf a déjà été commenté par des sources syndicales et politiques. Personnellement, j’aime bien lire ce genre de chose à la source. Et ceci d’autant qu’ici il y avait des éléments de procédure qui m’échappaient et que je m’interrogeais sur la nature et portée exacte de la décision rendue au profit du cheminot précédemment sanctionné d’un licenciement. Comme tout citoyen peut le faire, j’ai donc demandé communication de l’arrêt rendu « Au nom du Peuple Français ». C’est public et le fond de l’affaire a déjà été largement relaté, dans ce forum comme ailleurs. En pièce jointe, une note de lecture de mon cru pour ceux qui souhaiteraient raisonner et analyser avec moi. Cour d'appel - JM Dieudonné c Sncf.docx

Les métiers emblématiques du ferroviaires ont ceci de particulier qu'on ne les apprend guère avec des diplômes. Au demeurant ici, il est probable que le "domaine scientifique" ne correspond pas trop à aucune filière professionnelle existante à la Sncf. Ce que recherche la Sncf en sélectionnant sur des niveaux d'études, plus que des diplômes et leur spécialité associée, ce sont des capacités à apprendre le métier, s'adapter aux évolutions probablement à venir dans la durée et, le cas échéant, progresser pour alimenter l'encadrement et perpétuer ainsi les savoirs faire dont elle a besoin et qui, quitte à le répéter, n'existent pas naturellement sur le marché du travail. C'était donc une offre de technicien travaux caténaire. Personnellement, je ne saurais dire à quoi ça correspond exactement si ce n'est reformuler ce qui est dans l'intitulé. Technicien (un peu mieux qu'un ouvrier), travaux (des réalisations à mener sur le terrain), caténaire (c'est la spécialité, le métier, le domaine du besoin de recrutement) et itinérant, c'est à dire allant ici et là au gré des chantiers. Sur-diplômé pour le poste ? Peut-être. Mais finalement, tant mieux non ? Car c'est peut-être ça qui, après avoir appris et mis en oeuvre les techniques propres aux caténaires, permettra de progresser vers un emploi supérieur ? Je ne souhaite pas du tout être médisant (en plus je n'y connais rien à ces métiers là) mais j'imagine que planter le titulaire d'un BTS scientifique sous un pylône de caténaire et lui dire, ben c'est cassé, il faut réparer, ça ne va pas le faire ! Du tout, du tout... Une période d'essai, ça veut bien dire ce que ça veut dire. C'est un essai pour l'employeur (qui lui normalement lors de la phase de recrutement et de sélection s'est assuré que le candidat qu'il avait repéré est le bon) et pour celui qui a accepté l'offre et qui n'est pas obligé de rester si ça ne lui convient pas. Au grand dam de la Sncf, qui ne trouvera pas d'autre opérateur caténaire sur le marché du travail sans en former un d'abord. Sauf à aller vivre sa vie avec le BTS scientifique... chez les scientifiques, il y a peut-être finalement une meilleure opportunité chez les caténairistes de la Sncf. Des compétences rares (quand ils ont été formés et qu'ils ont appris !).