willard

Ma question peut paraitre bizarre mais , quel est le référentiel sncf qui définit les règles de conception d un référentiel. Surtout concernant le cartouche de conception à la fin des documents ou il est précisé: le concepteur, approbateur ,la version, la date d application .........c est pas une blague, Merci

Merci c etait pour savoir si il existait des regles particulieres sur la conduite, comme l'obligation d'avoir la va, la radio sol train...

Bonjour, quelqu'un pourrait-il m'indiquer dans quel RH ou document je pourrais trouver la définition officielle ou le fonctionnement d'un "ensemble ferroviaire" merci.

Merci mais je ne vois pas de temps précis dans art54 du rh0077. Quant au 7h48 , je comprend pas trop, vue qu'au titre 2 la moyenne doit etre de 8h pour 132 repos ou 7h43 pour les 122 repos. j ai trouvé ça dans la TT2007. J en conclu qu'on ne pose pas de jours, mais plutot des heures qui corespondent à une journée de travail. Par exemple si la journée de service dure 5h30 on perd 5h30 de rg. extrait TT2007 page 24 chômés, aux repos compensateurs de jours fériés chômés, et aux repos compensa- teurs. (...) Repos compensateur correspondant à des dépassements de la durée du travail ou à du travail de nuit : le temps à décompter pour un jour de repos compensateur est égal à la durée du travail prévue au tableau de service pour la journée où le repos est attribué ou, pour les agents dont le service n'est pas tracé à l'avance, à la durée journalière de service moyenne correspondant au régime de travail suivi par l'agent.

Bonjour, petite question pour les agents au titre 2. sachant que l'on gagne 9mn par heure de pleine nuit. Combien faut-il d'heure officiellement pour declencher un repos compensateur et c est ecrit dans quel RH? merci

desolé pour le nom et le numero, c'etait pour montrer que je ne mentais pas, c'est la reponse copier collé du responsable Rh, car verbalement le chef d'etablissement a dit que l'on pouvait manger devant la gare que ce n'etait pas son probleme...mais les paroles s'envole , je n'ai pas de preuve... sur ce,en conclusion legalement il n' y a donc pas de texte qui dit que les agents sédentaire doivent avoir un local de coupure

voici la reponse ecrite de notre responsable Rh concernant notre demande pour avoir acces au local de coupure ( cela concerne 2 ta par jour pour des coupures officiel de 4h) , je precise que la salle "zen"de 15 m2 3 fauteuils et rien d'autre, est pour 7 etages , suge, direction, ce, mecano, controleur.... et que beaucoup de tb n'ont pas de coupure et ont acces, de plus la salle "zen se trouvre a 800m de la gare alors que le local qui est tout le temps vide est au dessu de la regie ou l'ont est commandé. cool non? Bonjour M...... Les TA de Mpl ont normalement accès à leur résidence cour Colin ainsi qu’au réfectoire et à la salle « ZEN » du 4ème étage du bâtiment. En revanche, en tant que TA utilisés au Titre 2, ils n’ont pas à utiliser les locaux de coupure réservés aux seuls TB. Je ne peux donc répondre positivement à votre demande. Bien cordialement si un cadre peut demander plus d' explications à notre cher responsable Rh, il y avait son numero de tel.

comme la dit Gom dans l'article 10 du titre 1 il y a d'ecrit: "Pendant les coupures, les agents doivent disposer d'un local aménagé comportant, au minimum, une table, un siège, un appareil de chauffage, un réchaud, le matériel indispensable pour préparer un repas, un fauteuil ou une banquette permettant de se reposer." cela n'est pas précisé au titre 2.

accés par pass carmillon et quand on supprime les coupures papier ou sirius on est traités de voleur et le bureau prime rectifi le Bs (véridique!)

malheureusement les délégués ont fait leur travail.c'est la rh qui a interdit l'accès du local en s'appuyant sur l'article 10.

faut que je precise que dans le batiment sncf il y a une cuisine ouverte a tous(qui n'est pas un local de coupure, mais dans la gare il y a un bien un local de coupure officiel avec fauteuil cuisine tv non accessible pour nous ta, par contre il est accessible au tb qui n'ont pas de coupure marrant non? 50% de nos journées ont des coupures de 2h a 4h. la direction s'appuie bien sur l'article 10 du rh77.

ce sont bien des coupures officiellement qui sont graphiquées.

la direction nous interdit l'acces au local de coupure en gare en prétextant qu'on est au titre 2( tractionTa). Pourtant nos journées comportent des coupures pouvant atteindre 4h. certain habitent a 80 kilometres et ne peuvent pas rentrer chez eux existe t-il un texte qui dit que l'on doit disposer d'un local de coupures pour les sédentaires? ( la direction nous autorise a attendre dans une salle "zen" 15m2 diposant uniquement de fauteuils et partagées par le personnel de d'un immeuble de 7 étages! merci.

merci de l'info corso.

lorque ils sont imposés par le "deplacement" "deplacement" c'est etre hors zone normal d'emploi. au titre 1( article 9) il n'y a pas la notion de "deplacement".

je cherche des crml qui ont , au cours de leur journées de service, des parcours en taxis ou autre moyen de transport collectif dans leur zone normal d'emploie ( environ 3km). etes vous en 1/2 temps ou en temps complet de travail? merci.

ce n'est pas pour une circonstance exeptionnel ou "de gros besoin" que nous travaillons les jours de congés, dans notre service la boite a décidé de pratiquer les congés fin de nuit ou prise de nuit. je suis en congé vendredi pourtant je fini à 2 h du mat ( je perd bien un jour de congé vendredi) , il le plus marrant c'est que je reprend sur un repos prise de nuit à 18h. au final j'ai meme pas des périodes de 24h pour mes congés et repos. la boite s'appuie sur une DCI ou elle a ecrit qu'un "jour ouvrable" c'est une journée de service. c'est sûr qu'en invenant des définitions elle peut nous faire faire n'importe quoi. la définition officel se trouve dans mon 1er post.

oups j'ai finis mardi à 13h pas mercredi....mais les heures restent valables...

pas pour les agents en roulement. j'ai fini mercredi à 13h, j'ai 2 repos et je reprend jeudi à21h donc j'ai 32h30+ 24h. mes heures manquantes me seront rendu lors de la desente de nuit...cela est possible uniquement pour les agents en roulement. mais ca repond pas à ma question. congé prise de nuit c'est ecrit ou dans le réglement?

concerant les sédentaires, les repos périodiques ont une durée de 24h , le repos journalier 12h (voir 14h si horaire de nuit), le repos journalier peut être réduit voir carrement supprimé si les heures manquante sont rendu plus tard dans le cadre d'un agent en roulement.... donc un repos n'est pas un jour calendaire (de 00h00 à 24h) mais simplement une période de 24h. par contre des congés prise de nuit ou fin de nuit....je vois pas sur quoi la boite s'appuie pour nous en imposer puisque 'un congé, c'est un jour ouvrable. si quelqu'un à un article qui en parle , je suis preneur...

en quelque sorte la boite considere que le congé a la valeur d'une journée de service. sauf qu'il est ecrit sur le réglement qu'un congé c'est 1 "jour ouvrable" et pas une journée de service. je suis congé protocolaire à partir de vendredi 20 décembre, sauf que je bosse de nuit de jeudi 19 decembre 20h jusqu'à vendredi 2h pourtant j'ai un CA de décompté le vendredi. je considere ne pas avoir mon jour ouvrable de congé. la direction dit qu'elle a le droit, je veux bien mais c'est ecrit ou?

je m'explique, voila 3 fois cette année que j'ai un jour congé pendant lequel je travail du style: je travail le lundi de 20h à 2h du matin mardi, et mon mardi est decompté "congé" sachant que pour un agent sédentaire nous disposons de 28 jours "ouvrables" de congés. (rh001 chap 10) sachant que la définition de "Jour ouvrable est: On entend par jours ouvrables les jours de la semaine du lundi au samedi inclus à l’exception des jours fériés chômés. (rh924 annexe 1 page 11). existe-t-il un point de réglement pour justifier ls fait de travailler pendant un jour de congé?

les lignes non désignées navette et remonte sont trés rare, chez nous 95% des lignes sont désignées et selon les régions ca peut etre 100%. pour savoir si elles sont désignées, il faut demander en CRT. les remontes et navettes ont été crées pour empecher le transfert de la charge tb vers ta notre tableau de service comporte uniquement des evos avec un numero (aucune manoeuvres), nous avons des fiches train pour chaque evos avec le code de compo et le numero de chaque evo, le s8b local définit les particularitées de nos evos notament la " vitesse marche prudente" en plus se sont des evos avec uniquement du materiel tgv. malgrés cela on nous dit que nous réalisons un service de manoeuvre....manoeuvre avec des rame tgv. d'ou ma question initiale : existe-t-il une définition "officiel" pour définir un service de manoeuvre?

le titre 1 est bien le fond de la question, mais la direction nous dit qu'on realise des remontes puis 1 ans apres nous dit que ces n'est plus des remontes (car la ligne n'a pas été designé) donc des evotutions, et maintenant un service de manoeuvres... c'est pour ca que je demande si il existe une définition officiel pour "service de manoeuvre"? il existe des service de remonte, navette, qui sont pourtant des evotution sur des lignes désignés ( j'ai des documents de cer de désignation de ligne en navette et remonte et j'ai le document du cer qui dit que notre ligne ou nous réalisons nos evolutions n'est ni classé navette ni remonte) pourtant je ne trouve aucun texte qui parle d'un service d'evolution. mais faire un service de manoeuvre (mouvement guidé par signaux de manoeuvre) san saucune manoeuvre dans la journée ca me géne un peu...

je suis crml, mais le titre 2 depend du service réalisé et pas du grade , d'ailleur dans mon roulement il y a un tb qui fait les memes evos. la direction nous a dit que nous réalisions uniquement des evolutions, mais dans un service de manoeuvre sans manoeuvres, sur une ligne qui n'est ni remonte ni navette... c'est quoi un "service de manoeuvre?"