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Repos compensateur dûs heures de nuit.


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Tu ne déclencheras pas directement un repos compensateur, cela alimentera  le compteur Rx. Mais sache qu'il te faudrait 7h48 pour déclencher un repos, soit (7X60)+48=468 minutes, soit 468/9=52 heures de milieu de nuit

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Merci mais je ne vois pas de temps précis dans art54 du rh0077. Quant au 7h48 , je comprend pas trop, vue qu'au titre 2 la moyenne doit etre de 8h pour 132 repos ou 7h43 pour les 122 repos.

 

j ai trouvé ça dans la TT2007. J en conclu qu'on ne pose pas de jours, mais plutot des heures qui corespondent à une journée de travail. Par exemple si la journée de service dure 5h30 on perd 5h30 de rg.

extrait TT2007 page 24

chômés, aux repos compensateurs de jours fériés chômés, et aux repos compensa- teurs.

(...)

Repos compensateur correspondant à des dépassements de la durée du travail ou à du travail de nuit : le temps à décompter pour un jour de repos compensateur est égal à la durée du travail prévue au tableau de service pour la journée où le repos est attribué ou, pour les agents dont le service n'est pas tracé à l'avance, à la durée journalière de service moyenne correspondant au régime de travail suivi par l'agent. 

 

 

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7h48, c'est pour les titre I, dans ton cas, tu prends 8h00 ( +12 minute soit 2heures de plus de milieu de nuit) ou 7h43 (- 1 heure de milieu de nuit) 

 

 On ne pose pas d'heure mais bien une journée complète, le compteur  RG ne se coupe pas en rondelle mais en nombre entier de RG

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Bonjour,

Au titre 2, tu alimente un compteur qui s'appelle RNC. Quand ce compteur RNC atteint 48 heures, 8 heures basculent dans le compteur RN qui est à ta disposition. Tu peux poser ces heures pour couvrir une journée. Tu peux suivre ce compteur sur ta fiche individuelle.

Bonne journée.

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  • 2 semaines plus tard...

Bonjour,

Au titre 2, tu alimente un compteur qui s'appelle RNC. Quand ce compteur RNC atteint 48 heures, 8 heures basculent dans le compteur RN qui est à ta disposition. Tu peux poser ces heures pour couvrir une journée. Tu peux suivre ce compteur sur ta fiche individuelle.

Bonne journée.

Je viens de lire ma fiche individuelle, et j ai remarque qu a la fin décembre j avais accumulé 40 h soit 5 repos a récupérer mais curieusement fin janvier le compteurs RNC avait été remis à zéro mais plus de trace des repos nuit........Ou peut on consulter ce compteur RN ?

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Je viens de lire ma fiche individuelle, et j ai remarque qu a la fin décembre j avais accumulé 40 h soit 5 repos a récupérer mais curieusement fin janvier le compteurs RNC avait été remis à zéro mais plus de trace des repos nuit........Ou peut on consulter ce compteur RN ?

​Bonjour

C'est normal si tu es dans un roulement à 132 repos.

Sur les 14 RU inclus dans le roulement, 5 correspondent au RNC soit 40h.

 

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  • 4 années plus tard...

Bonjour,

Je remonte ce sujet à propos des minutes données dans le compteur pour les heures de nuit, ces fameuses 9 minutes. Je ne trouve dans aucun texte la mention de ces 9 minutes.

Pouvez vous me donner la reference du texte qui en parle ? Rien dans le GRH677. C'est 9 minutes par heure de conduite entre minuit 30 et 4h30 ? ou par heure de travail simplement (pas de conduite)?
Je roule pas mal de nuit et j'ai des 6 min, 2 min etc dans ma colonne "compensation travail de nuit" ce qui ne colle pas du tout.

Question subsidiaire: qu'est ce que cela donne quand on dépasse le seuil des 156h et des 300 heures de nuit comme mentionné en bas d'un état RG? Je n'ai pas remarqué de différence une fois passé ce stade. Merci pour votre aide!

 

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il y a 13 minutes, BB 9269 a dit :

Bonjour,

Je remonte ce sujet à propos des minutes données dans le compteur pour les heures de nuit, ces fameuses 9 minutes. Je ne trouve dans aucun texte la mention de ces 9 minutes.

Pouvez vous me donner la reference du texte qui en parle ? Rien dans le GRH677. C'est 9 minutes par heure de conduite entre minuit 30 et 4h30 ? ou par heure de travail simplement (pas de conduite)?
Je roule pas mal de nuit et j'ai des 6 min, 2 min etc dans ma colonne "compensation travail de nuit" ce qui ne colle pas du tout.

Question subsidiaire: qu'est ce que cela donne quand on dépasse le seuil des 156h et des 300 heures de nuit comme mentionné en bas d'un état RG? Je n'ai pas remarqué de différence une fois passé ce stade. Merci pour votre aide!

 

Ces 9 minutes sont bien attribuées pour toutes heures travaillées en totalité ou en partie de "milieu de nuit" et non de nuit entre 00h30 et 4h30. Elles alimentent le compteur des heures de milieu de nuit des RG qui figurent sur ton état, je ne sais plus combien de fin de mois récapitulant, tes RP, congé etc. Quand ce compteur atteint l'équivalent de 3 jours , elles alimentent le compteur RG directement

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