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Le Web des Cheminots

Repos Compensateur


Luz²

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Bonjour à tous, l' Accord de branche relatif à l’organisation et l’aménagement du temps de travail dans le Fret ferroviaire du 14 octobre 2008 prévoit des Repos Compensateur concernant le travail de nuit:

"Article 43.4 : Contreparties au travail de nuit

Le travail de nuit au sens de l’article 43.1 du présent titre, donne lieu à l’attribution d’un repos
compensateur forfaitaire égal à 5 % du temps de travail effectué pendant la plage horaire de nuit.
Outre la compensation prévue à l’alinéa précédent, les travailleurs de nuit bénéficient de mesures
destinées à améliorer leurs conditions de travail. A ce titre, il leur est octroyé une compensation
complémentaire équivalente à 5 % du temps de travail effectué pendant la plage horaire de nuit,
dont les modalités sont déterminées par l’employeur, soit en repos compensateur, soit sous forme
de rémunération.
Les conditions et modalités de prise des repos compensateurs sont définies au niveau de
l’entreprise ou de l’établissement."
Pour ce qui est de la compensation complémentaire pas de soucis chez VFLI c'est sous forme de rémunération (2€ brut par heure de nuit) mais qu'en est-il de la compensation principale c'est à dire les RC ??!!
j'en ai jamais vue la couleur, rien sur les roulements ou pseudo-roulements, rien en bas de la fiche de paie.
Il me semble que les RC c'est comme les Congés Payés, on les accumules tous les mois et on doit pouvoir les poser.
Chez ECR il y a (avais) une ligne en bas de la fiche de paie avec le nombre de RC dûs et acquis.
J'ai déjà entendu : "ils sont déjà intégrer au roulement", mais rien n'est affiché en détail (quand on a la chance d'en avoir un)...
Quelqu'un peut-il éclairer ma lanterne?
Merci
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Chez ECR, chaque heure de nuit est payée à hauteur de 5% du taux horaire brut + 5% en temps de récup.

Oui donc çà n'a pas changé,

"Les conditions et modalités de prise des repos compensateurs sont définies au niveau de

l’entreprise ou de l’établissement."
Donc ce doit être écrit dans un accord d'entreprise de VFLI, j'ai beau chercher dans ma liste de document je ne trouve pas!
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