Roukmoute Publication: 10 mars 2016 Partager Publication: 10 mars 2016 Salut ! Je cherche le texte (si tant est qu'il existe) qui définit le ou les types de JS qui peuvent être effectuées en respectant le titre 2 du RH0077 tout en étant au titre 1. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité jackv Publication: 11 mars 2016 Partager Publication: 11 mars 2016 Il y a 14 heures , Roukmoute a déclaré: Salut ! Je cherche le texte (si tant est qu'il existe) qui définit le ou les types de JS qui peuvent être effectuées en respectant le titre 2 du RH0077 tout en étant au titre 1. oui il me semble qu'il y a eu quelque chose la dessus..en particulier par exemple lorsqu'il y avait plusieurs journées de formation consécutives cela était applicable.... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Roukmoute Publication: 20 avril 2016 Auteur Partager Publication: 20 avril 2016 Il semblerait que ce soit l'article 4 du RH0077 qui réponde à ma question. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
miteria Publication: 20 avril 2016 Partager Publication: 20 avril 2016 Salut. Est ce que ton cas concernait la durée du repos journalier ? Pour ma part, la semaine prochaine, je me retrouve avec une tournée RHR Lundi sur mardi (grève), dispo mercredi et 2 jours de "formation" CRM jeudi vendredi hors résidence: EV Lyon aller + retour le jeudi (7h30 - 18h20 de mémoire ) et même journée le vendredi donc le repos journalier du jeudi sur vendredi est inférieur à 14h. 1ere fois que j'ai ce cas, ça me "choque" un peu niveau horaires mais ce serait possible ? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Roukmoute Publication: 20 avril 2016 Auteur Partager Publication: 20 avril 2016 il y a 26 minutes, miteria a déclaré: Est ce que ton cas concernait la durée du repos journalier ? Dans mon cas précis, c'était une histoire d'amplitude de la JS. Mais le tien est similaire, et oui, il semblerait qu'on puisse être au titre 2 sur des JS où on ne fait pas de train. J'en étais resté sur l'idée qu'il fallait que la GPT entière soit au titre 2, mais je n'avais pas de texte précis. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Roukmoute Publication: 4 juillet 2019 Auteur Partager Publication: 4 juillet 2019 (modifié) Le 20/04/2016 à 18:51, miteria a dit : 2 jours de "formation" CRM jeudi vendredi hors résidence: EV Lyon aller + retour le jeudi (7h30 - 18h20 de mémoire ) et même journée le vendredi donc le repos journalier du jeudi sur vendredi est inférieur à 14h. Je fais remonter ce post pour dire : oui, ce montage est possible (pas de conduite de train art 21 § 1 donc titre II), mais ne pas omettre de faire un relevé de déplacement. Modifié 4 juillet 2019 par Roukmoute 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ermeline Publication: 5 juillet 2019 Partager Publication: 5 juillet 2019 Et le repos journalier au titre 2 est de 12 h. Donc l'exemple est bon ! seuls les repos journalier des descentes de nuit sont à 14h ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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