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Bonjour à tous.

Depuis quelque temps notre dpx nous impose nos RU (14) et RP (14), nous sommes au régime C.

Est-ce que quelqu'un pourrait nous aider dans nos recherches d'accord collectif ou GRH svp.

Nous n'arrivons pas à trouver et nos RH et DRH ne veulent pas nous aider.

Bonne journée

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Bonjour,

Pour les RP, c'est bien la première fois que je lis/entends une réclamation à ce sujet... A ma connaissance, ça a toujours été selon les besoins de l'employeur. Article 32 de l'accord collectif temps de travail.

De base, c'est le tableau de service / roulement qui définit les repos. (Article 32, IV) Dans l'élaboration de ce tableau de service, les 118RP doivent être présent. Sous entendu, c'est bien à la disposition de la commande du personnel dès la conception.

Pour les RU, "lorsqu'ils ne sont pas intégrés dans les tableaux de roulement ou les programmes d'utilisation" (ce qui signifient qu'ils peuvent être intégrés dès la conception), les repos supplémentaires [...] sont accordés en dehors des périodes de fort besoin en personnel[...]". C'est sur ce point qu'il y a souvent différentes interprétations selon les bureaux de commande de personnel.

Des accords locaux peuvent parfois préciser tout ça, les représentants du personnel seront plus à même d'y répondre.

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Bonjour,

Vous êtes au régime C donc c'est 118 RP + 14 RU. Votre roulement prévoit vos RP comme l'a dit Gom, les RU sont soit intégrés en totalité ou en partie à ce roulement (ou pas du tout quelque fois).

L'entreprise doit veiller à ce que TOUS les RP et RU soient pris au 31/12 de l'année en cours et il est possible de vous les imposer si vous ne les posez pas. Autrement tout sera perdu au 31/12. Rien n'est reportable ni payable (je parle bien des RP + RU uniquement).

Le règlement qui parle de tout ça est l'accord sur l'organisation du temps de travail que vous trouvez sur Digidoc sous la référence GRH 2000 ou directement sur la page d'accueil d'intranet dans la partie des accords d'entreprise. Ce qui concerne les sédentaire est au titre II. Mais il n'est pas inutile de lire les dispositions communes du début.

Bonne lecture.

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