Drame au boulot pour un salariié du CE clientèle !

[Invité MarcM]

Et pour en revenir au sujet c'est pas interdit de s'interroger.

C'est même un devoir !

[michael02]

Et pour en revenir au sujet c'est pas interdit de s'interroger.

C'est même un devoir !

Et ensuite ? y a t il, par exemple, une action aux Prud'hommes ? Quelle est l'argumentation de l'employeur ?

[Invité MarcM]

Et ensuite ? y a t il, par exemple, une action aux Prud'hommes ? Quelle est l'argumentation de l'employeur ?

côté employeur , je ne sais pas .Côté juridique , je me renseignerai ! :)

[michael02]

côté employeur , je ne sais pas .Côté juridique , je me renseignerai !

Déformation "professionnelle" probablement : je ne sais pas argumenter un dossier sans savoir à quoi je m'attaque en face ... Ca me fait souvent c...., mais il faut entendre aussi ce que dit la partie adverse, sinon on lutte en aveugle en exposant ses propres cartes ...

[Invité MarcM]

Déformation "professionnelle" probablement : je ne sais pas argumenter un dossier sans savoir à quoi je m'attaque en face ... Ca me fait souvent c...., mais il faut entendre aussi ce que dit la partie adverse, sinon on lutte en aveugle en exposant ses propres cartes ...

ça va barder

---------------

I

....!

[Invité MarcM]

Déformation "professionnelle" probablement : je ne sais pas argumenter un dossier sans savoir à quoi je m'attaque en face ... Ca me fait souvent c...., mais il faut entendre aussi ce que dit la partie adverse, sinon on lutte en aveugle en exposant ses propres cartes ...

Les recours juridiques :

- Le licenciement de Pierre a été rejetté par l'inspection du travail

- Une plainte pour harcélement est en cours !

Des nouvelles pour ceux et celles qui se sentent concernés :

"Pierre se rétablit lentement de son infarctus du 4 mars 2009. Sorti de réanimation, il se trouve toujours hospitalisé en cardiologie à la Pitié Salpêtrière. Si sa situation continue d’évoluer favorablement, il devrait prochainement être transféré dans un centre de « réadaptation cardiaque » pour plusieurs semaines de soins.

Remerciements aux amis

Très fatigué et affaibli, il tient à remercier tous ceux, nombreux, qui lui ont apporté réconfort et soutien depuis son « accident ».

Modifié 21 mars 2009 par MarcM

[michael02]

Bon courage à lui

[loco.vapeur]

Les recours juridiques :

- Le licenciement de Pierre a été rejetté par l'inspection du travail

- Une plainte pour harcélement est en cours !

Des nouvelles pour ceux et celles qui se sentent concernés :

"Pierre se rétablit lentement de son infarctus du 4 mars 2009. Sorti de réanimation, il se trouve toujours hospitalisé en cardiologie à la Pitié Salpêtrière. Si sa situation continue d'évoluer favorablement, il devrait prochainement être transféré dans un centre de « réadaptation cardiaque » pour plusieurs semaines de soins.

Remerciements aux amis

Très fatigué et affaibli, il tient à remercier tous ceux, nombreux, qui lui ont apporté réconfort et soutien depuis son « accident ».

salut ne t'emballe pas les copains aussi sont outrés quand un salarié a un problème,mais que dire que faire a part être de tout coeur avec lui et la famille bon rétablissement pour lui

[Invité MarcM]

salut ne t'emballe pas les copains aussi sont outrés quand un salarié a un problème,mais que dire que faire a part être de tout coeur avec lui et la famille bon rétablissement pour lui

Hé bien , être de tout coeur avec lui est déjà une belle chose ;Et aussi en étant conscient que des choses mauvaises se passent !

Et rien n'empêche de brancher qui de droit lorsqu'on a une pointure ??? a sa portée ! !

revoltages

[Invité MarcM]

Point sur les autres recours juridiques en cours :

Effectivement, une plainte pénale pour harcèlement a été déposée par les deux salariés harcelés Malika et Pierre depuis le 17 janvier 2008. Le parquet a décidé de l'ouverture d'une enquête préliminaire dès le 28 janvier 2008 avec un "retour" prévu avant fin juillet 2008.

Malheureusement, l'enquête n'a réellement commencé (faute de moyens humains) qu'en août 2008 par l'audition de Pierre et Malika. Les premiers "témoins" ont été entendus en février 2009. C'est lent, mais il faut faire avec !

Bien entendu ce qui est arrivé à Pierre le 4 mars et les conditions dans lesquelles cela lui est arrivé ont été communiqués à la PJ. Cela ne serait peut-être pas arrivé si l'enquête avait été plus rapide... et si les harceleurs n'avaient pas ressenti un sentiment d'impunité par rapport à leurs agissements puisque ayant connaissance de la plainte pénale, ils ne "voyaient rien venir".

Voiloù et je pense que des choses (?) vont faire hurler la semaine prochaine ..... ! !

Suite au prochain épisode !

[Invité MarcM]

Point sur les autres recours juridiques en cours :

Effectivement, une plainte pénale pour harcèlement a été déposée par les deux salariés harcelés Malika et Pierre depuis le 17 janvier 2008. Le parquet a décidé de l'ouverture d'une enquête préliminaire dès le 28 janvier 2008 avec un "retour" prévu avant fin juillet 2008.

Malheureusement, l'enquête n'a réellement commencé (faute de moyens humains) qu'en août 2008 par l'audition de Pierre et Malika. Les premiers "témoins" ont été entendus en février 2009. C'est lent, mais il faut faire avec !

Bien entendu ce qui est arrivé à Pierre le 4 mars et les conditions dans lesquelles cela lui est arrivé ont été communiqués à la PJ. Cela ne serait peut-être pas arrivé si l'enquête avait été plus rapide... et si les harceleurs n'avaient pas ressenti un sentiment d'impunité par rapport à leurs agissements puisque ayant connaissance de la plainte pénale, ils ne "voyaient rien venir".

Voiloù et je pense que des choses (?) vont faire hurler la semaine prochaine ..... ! !

Suite au prochain épisode !

mdrmdr

[Invité MarcM]

Voici le site du CE clientèle ......, par curiosité , jettez un oeil dans l'onglet "Personnel "

ici ..... !

Vous noterez que la photo de Pierre n'y figure pas .Curieux direz vous !Il l'aime tellement .

Il en va ainsi

Et surtout pas un mot de l'accident : mdrmdr

Modifié 24 mars 2009 par MarcM

[assouan]

Point sur les autres recours juridiques en cours :

Effectivement, une plainte pénale pour harcèlement a été déposée par les deux salariés harcelés Malika et Pierre depuis le 17 janvier 2008. Le parquet a décidé de l'ouverture d'une enquête préliminaire dès le 28 janvier 2008 avec un "retour" prévu avant fin juillet 2008.

Malheureusement, l'enquête n'a réellement commencé (faute de moyens humains) qu'en août 2008 par l'audition de Pierre et Malika. Les premiers "témoins" ont été entendus en février 2009. C'est lent, mais il faut faire avec !

Bien entendu ce qui est arrivé à Pierre le 4 mars et les conditions dans lesquelles cela lui est arrivé ont été communiqués à la PJ. Cela ne serait peut-être pas arrivé si l'enquête avait été plus rapide... et si les harceleurs n'avaient pas ressenti un sentiment d'impunité par rapport à leurs agissements puisque ayant connaissance de la plainte pénale, ils ne "voyaient rien venir".

Voiloù et je pense que des choses (?) vont faire hurler la semaine prochaine ..... ! wouarf !

Suite au prochain épisode !

Non non et non Marc je suis désolée mais je ne peux pas te laisser dire que l'accident cardiaque arrivé à notre collègue ne serait PEUT ETRE pas survenu si l'enquete avait été plus rapide et que les "harcéleurs" etc...

Non. Un accident cardiaque peut être plus ou moins rapide et grave selon le stress de la personne mais on ne peut pas accuser comme cela sur des présomptions... Car tous les jours des personnes ont des infarctus... en vacances ! Par exemple...

Il est évident qu'en situation de harcèlement moral on est plus fragile mais, encore une fois, un peu de mesure dans nos propos ne serait pas de trop, à mon très humble avis.

[Invité MarcM]

Non non et non Marc je suis désolée mais je ne peux pas te laisser dire que l'accident cardiaque arrivé à notre collègue ne serait PEUT ETRE pas survenu si l'enquete avait été plus rapide et que les "harcéleurs" etc...

Non. Un accident cardiaque peut être plus ou moins rapide et grave selon le stress de la personne mais on ne peut pas accuser comme cela sur des présomptions... Car tous les jours des personnes ont des infarctus... en vacances ! Par exemple...

Il est évident qu'en situation de harcèlement moral on est plus fragile mais, encore une fois, un peu de mesure dans nos propos ne serait pas de trop, à mon très humble avis.

1/La réponse que tu cites , provient directement (copier-coller ) des personnes qui soutiennent et défendent Pierre et le personnel de ce CE.Et qui sont en contact permanent avec la famille . Je pense que l'épouse est bien plaçée pour savoir comment était son mari quand il rentrait le soir ? Non ?

2/Peut être a une signification précise et si ce mot est dans cette phrase , c'est pour remplir ce rôle ! !

Tu ne peux écarté cette possibilité !

3/En un an , le stress provoqué par le harcélement a certainement le temps de provoquer qlq chose ?

Je ne suis pas médecin mais je l'entend régulièrement sur les ondes (tv, radio ) et revue sérieuses .Donc ....

Par contre les dates sont là ......

4/ Tu écris :

"qu'en situation de harcèlement moral on est plus fragile "

Plus fragile par rapport à quoi ?...Par rapport à une situation normale....... pour commencer !

5/ Tu écris également :

"Un accident cardiaque peut être plus ou moins rapide et grave selon le stress "

Et dans ce cas ....la durée de cette affaire peut être un facteur aggravant ...!

6/Tu écris :

"Car tous les jours des personnes ont des infarctus"

Oui et ?

Je trouve tes propos qlq peu surprenant . Dans ma signature , j'ai mis le site du personnel concerné .Tu peux y allé y témoigner comme cela tu seras en relation presque "live" avec eux .Tu pourras y poser toutes les questions que tu souhaite .Et je serais surpris qu'ils ne te répondent pas .

Mais pas un mot , par exemple , sur la lenteur de la justice (un an ) pour commencer à traiter ce dossier .

Ni sur le rejet du licenciement de Pierre !

Ni sur la plainte sur harcélement .....et tu as noté mon post précédent .Le salairé n'existe pour son empoyeur ! Etonnant

Car le fond du sujet est là .... !

[Invité MarcM]

1/La réponse que tu cites , provient directement (copier-coller ) des personnes qui soutiennent et défendent Pierre et le personnel de ce CE.Et qui sont en contact permanent avec la famille . Je pense que l'épouse est bien plaçée pour savoir comment était son mari quand il rentrait le soir ? Non ?

2/Peut être a une signification précise et si ce mot est dans cette phrase , c'est pour remplir ce rôle ! !

Tu ne peux écarté cette possibilité !

3/En un an , le stress provoqué par le harcélement a certainement le temps de provoquer qlq chose ?

Je ne suis pas médecin mais je l'entend régulièrement sur les ondes (tv, radio ) et revue sérieuses .Donc ....

Par contre les dates sont là ......

4/ Tu écris :

"qu'en situation de harcèlement moral on est plus fragile "

Plus fragile par rapport à quoi ?...Par rapport à une situation normale....... pour commencer !

5/ Tu écris également :

"Un accident cardiaque peut être plus ou moins rapide et grave selon le stress "

Et dans ce cas ....la durée de cette affaire peut être un facteur aggravant ...!

6/Tu écris :

"Car tous les jours des personnes ont des infarctus"

Oui et ?

Je trouve tes propos qlq peu surprenant . Dans ma signature , j'ai mis le site du personnel concerné .Tu peux y allé y témoigner comme cela tu seras en relation presque "live" avec eux .Tu pourras y poser toutes les questions que tu souhaite .Et je serais surpris qu'ils ne te répondent pas .

Mais pas un mot , par exemple , sur la lenteur de la justice (un an ) pour commencer à traiter ce dossier .

Ni sur le rejet du licenciement de Pierre !

Ni sur la plainte sur harcélement .....et tu as noté mon post précédent .Le salairé n'existe pour son empoyeur ! Etonnant

Car le fond du sujet est là .... !

Collectif R.E.V.E.S

Rassemblement Ethique et Valeurs de l’Economie Socialehttp://www.collectif-reves.fr - mail : info@collectif-reves.fr

IL FAUT EMPECHER UN NOUVEAU DRAME

AU CE SNCF CLIENTELES !

Le 4 mars dernier, Pierre, salarié et informaticien du CE SNCF Clientèles a failli mourir à la gare d’Austerlitz. Sauvé par la

présence d’un défibrillateur en gare et par l’intervention rapide des cheminots présents, il fait partie des 3% de survivants à un

tel accident cardiaque. Après plus de 48 heures dans le coma, il est toujours hospitalisé et se remet lentement.

C’est la deuxième fois que le Collectif REVES interpelle les cheminots du périmètre du CE Clientèles au sujet de Pierre.

La première fois, c’était le 18 décembre 2008 pour s’opposer à la procédure de licenciement lancée à son encontre par la

direction CGT du CE SNCF Clientèles.

Depuis cette date, Pierre vivait dans le stress et dans l’angoisse sur son lieu de travail. Jugez plutôt :

Le 23 décembre 2008, la Direction du CE saisit l’inspecteur du travail pour obtenir l’autorisation de son licenciement.

Délégué du personnel et salarié protégé, cette autorisation est préalable à un licenciement.

Le 16 janvier 2009, l’inspecteur du travail organise une confrontation avec ses employeurs. Ceux-ci n’hésitent pas à

mentir de manière éhontée pour arracher, coûte que coûte, l’accord de l’inspecteur du travail.

Le 20 janvier 2009, la direction CGT du CE Clientèles, décide d’organiser les élections des délégués du personnel, le 12

février suivant, pensant que la procédure contre Pierre et les ragots colportés l’empêcheront d’être réélu et que, cela

influencera la décision de l’inspection du travail.

Le 12 février 2009, les élections DP ont lieu parmi les salariés du CE Clientèles. Tout est fait pour empêcher Pierre de

mener campagne normalement. Malgré cela, Pierre est réélu avec 50% des voix. Les listes CGT et CFDT, qui

soutiennent les employeurs CGT, voient leurs scores divisés par deux par rapport au précédent scrutin.

Le 13 février 2009, la directrice du CE refuse d’afficher les résultats de l ‘élection du 12 malgré l’absence de

contestation. Le prétexte est que l’inspecteur du travail aurait empêché cet affichage. L’employeur refuse aussi

d’organiser la réunion mensuelle de DP prévue par la loi.

Le 20 février 2009, Pierre reçoit un mail de l’inspection du travail qui confirme qu’elle n’est pas à l’origine du non

affichage des résultats des élections du 12 février.

Le 24 février 2009, l’inspection du travail refuse le licenciement de Pierre ! Il explique que la demande du CE est liée à

l’exécution de son mandat de délégué. La direction du CE a fait entrave, de manière répétitive au bon déroulement

des réunions de délégués du personnel en refusant de répondre aux questions posées par Pierre.

Le 26 février 2009, lors de la réunion plénière du CE Clientèles, la secrétaire CGT du CE Clientèles s’engage à afficher

le résultat des élections du 12 février et à organiser la réunion DP de février, début mars.

Le 3 mars 2009, devant le non respect de son engagement du 26 février, Pierre met en demeure l’employeur de

procéder à l’affichage du résultat des élections. La secrétaire du CE ne répond pas.

Le 4 mars 2009 au matin, la secrétaire du CE, provoque et humilie Pierre délibérément devant ses collègues.

L’agression est d’une violence rare. Elle refuse toujours de remplir ses obligations d’employeur. Le dernier mail de la

secrétaire du CE, au ton méprisant, sera envoyé à Pierre à 16h00 le 4 mars. C’est à 17h15 que le coeur de Pierre

s’arrêtera de battre !

Comment s’étonner, après ces attaques incessantes, cette haine quotidienne, que Pierre s’écroule à un moment ou à un

autre, rongé par le stress ! Malika, également salariée du CE Clientèles et Pierre subissent ce harcèlement depuis trois ans.

Ce harcèlement s’est intensifié lorsque les « pleins pouvoirs » en matière de gestion du personnel ont été accordés à la

secrétaire CGT du CE Clientèles lors de la réunion plénière du CE Clientèles du 27 mars 2008 grâce à l’apport des voix des élus

CFDT. Ce véritable « permis de harceler » a marqué l’intensification des attaques systématiques, incessantes, violentes contre

Pierre et Malika jusqu’à l’accident de Pierre ce 4 mars 2009.

Pour le Collectif REVES, l’éthique est un mot qui ne se galvaude pas. Comment des cheminots syndicalistes, protégés par leur

statut, ont-ils pu se compromettre ainsi vis à vis de salariés qui demandaient seulement le respect de leurs droits ? Comment,

ces mêmes syndicalistes peuvent-ils ensuite se présenter à vos suffrages comme étant les plus aptes à vous défendre ?

Vous pourrez trouver plus d’informations sur le blog « Milleuros » (http://milleuros.canalblog.com )

Paris, le 24 mars 2009

Ne pas jeter sur la voie publique

[krisamv]

Comment des cheminots syndicalistes, protégés par leur

statut, ont-ils pu se compromettre ainsi vis à vis de salariés qui demandaient seulement le respect de leurs droits ?

Ben ça alors, je croyais que ceux qui glandaient bossaient dans les CE n'étaient rien pas des cheminots, juste des femmes, oncles, cousins, cousines et amis planqués pistonnés par des ex- cheminots bien au chaud dans certains syndicats ??

Modifié 27 mars 2009 par krisamv

[krisamv]

Ben ça alors, je croyais que ceux qui glandaient bossaient dans les CE n'étaient rien pas des cheminots, juste des femmes, oncles, cousins, cousines et amis planqués pistonnés par des ex- cheminots bien au chaud dans certains syndicats ??

Sinon sur le fond de l'affaire, il y a fort à parier que les harceleurs ne risquent pas grand chose, le gars à l'hôpital bénéficiant au mieux d'un accident du travail si le harcèlement est reconnu, et de quelques affaires lues, il semble très difficile de prouver un harcèlement, encore plus de le lier à un tel accident.

[Invité MarcM]

Sinon sur le fond de l'affaire, il y a fort à parier que les harceleurs ne risquent pas grand chose, le gars à l'hôpital bénéficiant au mieux d'un accident du travail si le harcèlement est reconnu, et de quelques affaires lues, il semble très difficile de prouver un harcèlement, encore plus de le lier à un tel accident.

C'est toute la difficulté ...mais ils ont raison de se battre .

Le harcélement , d'où qu'il vienne doit être condamné .

A part ça , ça ?

[martha69]

Non non et non Marc je suis désolée mais je ne peux pas te laisser dire que l'accident cardiaque arrivé à notre collègue ne serait PEUT ETRE pas survenu si l'enquete avait été plus rapide et que les "harcéleurs" etc...

Non. Un accident cardiaque peut être plus ou moins rapide et grave selon le stress de la personne mais on ne peut pas accuser comme cela sur des présomptions... Car tous les jours des personnes ont des infarctus... en vacances ! Par exemple...

Il est évident qu'en situation de harcèlement moral on est plus fragile mais, encore une fois, un peu de mesure dans nos propos ne serait pas de trop, à mon très humble avis.

Je pense qu'on ne peut pas négliger tous les facteurs d'incident cardiaque auquels Pierre fut soumis; beaucoup de personnes pré-disposées à un incident cardiaque n'en ont jamais car épargnés par des facteurs important "le stress", "contrariété" etc...

La durée pendant laquelle Pierre fut sujet à ce stress, joue un rôle important, le stress n'as pas le même impact sur la santé, si il est ponctuel ou bien si c'est une période prolongée et là Pierre y était sujet tous les jours !

Les relations entre certains facteurs professionnels de stress et le risque d'accident cardio-vasculaire ont d'ailleurs été très largement démontrées. Je te laisse aller voir le lien http://www.linternaute.com/sante/quotidien...-stress/5.shtml

J'espère que Pierre se rétablit bien, et surtout qu'il se protège de cet environnement nocif !

Tous mes encouragements et toute ma sympathie pour lui et sa famille.

[Invité MarcM]

Je pense qu'on ne peut pas négliger tous les facteurs d'incident cardiaque auquels Pierre fut soumis; beaucoup de personnes pré-disposées à un incident cardiaque n'en ont jamais car épargnés par des facteurs important "le stress", "contrariété" etc...

La durée pendant laquelle Pierre fut sujet à ce stress, joue un rôle important, le stress n'as pas le même impact sur la santé, si il est ponctuel ou bien si c'est une période prolongée et là Pierre y était sujet tous les jours !

Les relations entre certains facteurs professionnels de stress et le risque d'accident cardio-vasculaire ont d'ailleurs été très largement démontrées. Je te laisse aller voir le lien http://www.linternaute.com/sante/quotidien...-stress/5.shtml

J'espère que Pierre se rétablit bien, et surtout qu'il se protège de cet environnement nocif !

Tous mes encouragements et toute ma sympathie pour lui et sa famille.

Merci de ce témoignage !

[Invité MarcM]

Dans Libération ......................

Au CE de la SNCF, la CGT joue au «patron voyou»

Social. Sa gestion des salariés des comités d’entreprise est étrillée.

Pas toujours facile d’avoir pour employeur la CGT. Les mille salariés des différents comités d’entreprise (CE) de la SNCF se sentent un peu parias. Jusqu’à accuser la fédération CGT des cheminots de se comporter en «patron voyou». Partant du principe que l’argent du CE doit profiter avant tout aux salariés de la SNCF (534 euros par tête), la CGT-patron mène la vie dure à ses propres employés : salaires parfois en dessous du Smic, CDD en cascades, turnover accéléré… Pour finir par une multitude de procédures prud’homales et de plaintes pénales pour harcèlement.

«Nous ne sommes pas un îlot de socialisme», a un jour rétorqué le dirigeant CGT d’un CE parisien, face aux revendications de ses salariés. Du coup, aux dernières élections du personnel des CE, le syndicat a perdu la majorité au profit de Tous ensemble (dissidents cégétistes) associé à SUD, qui dénonce un «climat fait de pressions, mises au placard, rapports tendus avec la hiérarchie». La CGT se défausse sur la direction de la SNCF, dont la dotation sociale aux CE serait trop faible. «Faux prétexte», rétorque Philippe Chabin, dissident cégétiste : «On utilise l’argent des cheminots pour monter des coups contre les salariés des CE.»

Refus. Le 4 mars, Pierre, informaticien d’un CE parisien et délégué du personnel (CGT puis SUD), a été victime d’un infarctus gare d’Austerlitz à Paris. Il a passé quarante-huit heures dans le coma. En décembre, la direction de son CE avait saisi l’inspection du travail en vue d’obtenir une autorisation de licenciement malgré son mandat de délégué du personnel. Refus.

Le mois dernier, Pierre est réélu triomphalement avec 50 % des voix, battant le candidat officiel de la CGT. La direction du CE refuse d’afficher le résultat des élections. Pierre s’en offusque, échanges verbaux. Puis c’est l’infarctus. Sur son lit d’hôpital, il confie à son épouse : «Ils ont gagné.»

Harcèlement. Pour sa part, Chantal Dupont, de Tous ensemble, reste vent debout. Elle est à l’origine d’une plainte pour harcèlement et discrimination contre quatre salariés, l’audience aux prud’hommes aura lieu en mai. Elle envisageait la constitution d’un CE à l’intérieur du CE, comme à Air France. A défaut, elle a «tenté une parade» en exigeant un CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité, et des conditions de travail), le minimum syndical. Nouveau refus, nouvelle procédure judiciaire. «Quatre ans de bagarre pour faire appliquer le code du travail», note-t-elle. Salauds de patrons.

Modifié 28 mars 2009 par MarcM

[luz]

J'éspère que Pierre va vite reprendre du poil de la bête et que des têtes vont tomber! C'est tout simplement une honte... Comment le CGT peut revendiquer défendre les salariés avec de tels actes? Où est sa crédibilité? Ensuite, Pierre est chez SUD, que fait concrètement ce syndicat pour le défendre?

[Invité MarcM]

J'éspère que Pierre va vite reprendre du poil de la bête et que des têtes vont tomber! C'est tout simplement une honte... Comment le CGT peut revendiquer défendre les salariés avec de tels actes? Où est sa crédibilité? Ensuite, Pierre est chez SUD, que fait concrètement ce syndicat pour le défendre?

Des procédures sont en cours , voir plus haut .

[Invité MarcM]

Vous me direz que ça date , mais tout n'était pas faux dans le fameux reportage !

Médiapart.fr

Le CCE de la SNCF reconnaît de "graves malversations"

06 jun 2008 Par Fabrice Arfi

La justice va de nouveau mettre son nez dans les comptes des instances représentatives des

salariés de la SNCF. Dans une note interne datée du 4 juin, que Mediapart s'est procurée,

le directeur du Comité central d'entreprise (CCE) de la SNCF, Alain Barasz, annonce avoir

déposé plainte contre X le 30 mai pour «abus de confiance, escroquerie, faux et usage de

faux». L'objectif est, selon lui, de faire «toute la lumière» sur une série d'anomalies

comptables constatées au sein de l'organisation contrôlée par la CGT.

Cette démarche fait suite aux révélations, une semaine plus tôt, de l'émission "Pièces à

conviction"(France 3) sur un système de fausse facturation découvert au sein du CCE de la

SNCF, doté d'un budget annuel de 50 millions d'euros. En bout de chaîne se profile un

possible financement occulte des syndicats. Et, notamment, du premier d'entre eux.

Le directeur du CCE, dont la vocation est entre autres missions de s'occuper des activités

sociales et culturelles des cheminots (colonies de vacances, expositions, restauration

collective), avoue, dans ce même document, avoir «acquis la conviction» que le comité

avait été «victime de graves malversations».D'après un mail du directeur financier de

l'organisme, Hervé Papazian, le préjudice s'élèverait «au minimum» à 150.000 euros.

Les journalistes de l'émission "Pièces à conviction", qui ont estimé à 500.000 euros le

montant des malversations, avaient réussi à mettre la main sur plusieurs fausses factures

portant sur du matériel de cuisine fantaisiste, commandé en 2005 par le CCE de la SNCF à

trois entreprises qui ont tous les attributs de coquilles vides. Noms différents, mais même

numéro de siret au registre du commerce, même identité graphique et même domiciliation

dans la commune de Livry-Gargan, en région parisienne.

Retrouvé par les journalistes de France 3, le «patron» de l'une de ces «entreprises» peine à

s'expliquer, bafouille, s'empêtre dans un brouillard de mots et fini par lâcher: «Nous sommes

des Gitans ! On ne sait pas écrire, on ne sait pas lire, on n'a pas de comptabilité». La scène

est enregistrée en caméra cachée, le visage du principal interlocuteur est flouté.

· Bonnes résolutions et... chasse aux sorcières

Ces révélations semblent avoir eu l'effet d'un électrochoc au sein du CCE, où de nouvelles

pratiques comptables ont été exigées par ses responsables sitôt le pot aux roses découvert.

Ainsi, la direction financière de l'organisme annonçait, dès le 3 juin, aux comptables du

comité un renforcement du «contrôle interne».«Il vous est dorénavant interdit de créer un compte fournisseurs avant validation écrite par

le contrôleur de gestion», précisait M.Papazian, ajoutant: «Par ailleurs, toute facture devra

être retournée à la comptabilité avec le bon à payer, accompagné du bon de commande et

du bon de livraison... Ces documents devront être conservés avec les factures». Ce qui,

manifestement, n'était pas inscrit dans les habitudes du service.

Mais ces bonnes résolutions vont paradoxalement de pair avec une véritable chasse aux

sorcières que le même Hervé Papazian a ouverte au sein du CCE après l'enquête de France

3. En ligne de mire: ceux qui ont osé parler aux journalistes... Dans le compte-rendu d'une

réunion «exceptionnelle» du service financier du comité, le 26 mai, soit trois jours après la

diffusion de l'émission, le directeur financier du CCE a jeté un froid en annonçant que «tout

sera mis en oeuvre afin de trouver le, ou les, responsables qui n'ont pas leur place au sein de

notre service».

L'intervention fut brève et le ton particulièrement glacial, à en croire la retranscription de la

réunion, consultable ici. Hervé Papazian a également fait part à ses collègues de travail de sa

«stupeur» à la découverte de pièces comptables du CCE - les fameuses fausses factures -

qui ont été diffusées à la télé. Avant de poursuivre: «Ces documents (...) ont été divulgués

par l'un ou l'une d'entre vous, au mépris des règles d'éthique».

M.Papazian a évoqué, sans ciller, le «grave discrédit» jeté sur le CCE de la SNCF, mais

aussi «à l'ensemble de la profession comptable». Comme si rendre public des fausses

factures était moins «éthique» que de les réaliser. Aucun membre du CCE de la SNCF

n'était joignable le 5 juin.

· D'autres enquêtes en France, mais pas de mises en examen

Cette nouvelle affaire vient jeter encore un peu plus le trouble sur la gestion des comités

d'entreprise de la SNCF qui font l'objet d'au moins deux autres actions judiciaires en France.

Mediapart avait déjà révélé en avril dernier l'ouverture d'une enquête préliminaire confiée à

la Brigade de la répression de la délinquance économique (BRDE) après le dépôt d'une

plainte de Philippe Chabin, un ancien secrétaire du CE Clientèles de la SNCF. Lui aussi

géré par la CGT, comme 92% des CE de l'entreprise publique.

Le syndicaliste, qui fait l'objet d'une plainte pour diffamation de la part de la CGT, avait

découvert que quelque 200.000 euros de dotations sociales s'évaporeraient chaque année de

la comptabbilité du CE Clientèles. Selon lui, plusieurs CE de la SNCF seraient concernés

par cette «anomalie» qui porterait, du coup, sur la disparition de plusieurs millions d'euros

par an.

Dans sa plainte, Philippe Chabin mettait déjà en cause le CCE de la SNCF: «Il est

difficilement compréhensible que personne, y compris au niveau du CCE ne sache

réellement où passe cet argent alors que plusieurs fois nous avons interpellé nos structures

syndicales... sans jamais obtenir de réponse.» M.Chabin affirme avoir été évincé de ses

fonctions à partir du moment où il a commencé à poser des questions.

Un troisième CE est placé dans le collimateur de la justice. Il s'agit de celui de Lyon, dont

les caisses accusent un trou de 2 millions d'euros. La justice enquête sur de présumés abus

de confiance et fausses factures, dénoncés, sur fond de guerre syndicale, par d'anciens

salariés du comité.

Aucune mise en examen n'a, pour l'heure, été prononcée dans ces trois dossiers

[Bandaa Bono]

dans la même veine article de libération et la condamnation pour diffamation du trésorier confédéral CGT Doneddu :

Lib_ration26_03_09_CGT_abus_CE.pdf

Jugement_Doneddu_CGT_contre_Touly_CGT.pdf