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Reprise à mi temp. Thérapeutique

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Bonjour,

Je suis en arrêt maladie depuis le 15 septembre. Mon médecin souhaite que ma reprise du travail se fasse de manière progressive.

Il m’a parlé d’une reprise à 30 % dans un premier temps.

À la SNCF, nous avons la chance de bénéficier du maintien du salaire à 100 % pendant 185 jours. Au moment de ma reprise à temps partiel thérapeutique, j’en serai à environ 150 jours d’arrêt.

Pouvez-vous m’indiquer quel serait le montant de mon salaire dans le cadre d’une reprise à 30 %, puis à 50 %, et éventuellement aux autres paliers ?

Je vous remercie par avance pour vos éclaircissements.

Cordialement

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    Un pourcentage minimum de temps partiel pour motif thérapeutique n'est (à ma connaissance) codifié nulle part. C'est souvent un mi-temps, de sorte que les intéressés et les acteurs intervenant sur le

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il y a 1 minute, Louisb59 a dit :

Bonjour,

Je suis en arrêt maladie depuis le 15 septembre. Mon médecin souhaite que ma reprise du travail se fasse de manière progressive.

Il m’a parlé d’une reprise à 30 % dans un premier temps.

À la SNCF, nous avons la chance de bénéficier du maintien du salaire à 100 % pendant 185 jours. Au moment de ma reprise à temps partiel thérapeutique, j’en serai à environ 150 jours d’arrêt.

Pouvez-vous m’indiquer quel serait le montant de mon salaire dans le cadre d’une reprise à 30 %, puis à 50 %, et éventuellement aux autres paliers ?

Je vous remercie par avance pour vos éclaircissements.

Cordialement

Bonjour,

et si vous le demandiez à votre RH ? à un responsable syndical dont c 'est la spécialité ?

lui (eux) seul(s) en fonction de

votre métier

votre grade

votre échelon

et au vu de votre dossier

pourra(ont) vous fournir les renseignements précis ...🤔🤔

ici vous n'aurez que des généralités non ?

bon courage pour la reprise sous quelques formes que ce soit ...👍

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il y a 1 minute, capelanbrest a dit :

Bonjour,

et si vous le demandiez à votre RH ? à un responsable syndical dont c 'est la spécialité ?

lui (eux) seul(s) en fonction de

votre métier

votre grade

votre échelon

et au vu de votre dossier

pourra(ont) vous fournir les renseignements précis ...🤔🤔

ici vous n'aurez que des généralités non ?

bon courage pour la reprise sous quelques formes que ce soit ...👍

Effectivement, je me rapprocherai des RH lorsque ma reprise sera validée par mon médecin.

Mon objectif ici était surtout de me rassurer et d’avoir une idée du revenu lors de la reprise progressive.

Merci pour votre retour

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En temps partiel thérapeutique, quelque soit le taux, 30, 50, 78, 80 ou autre) l'agent est payé à100 % hors EVS éventuelles.

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Merci pour vos reponses

  • 2 mois plus tard...
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Bonjour,

Savez-vous dans quels textes RH le taux minimum du temps partiel est décrit ? Y a t il des règles différentes selon les services ?

J'ai un temps partiel thérapeutique de 40% qui m'a été prescrit par mon médecin traitant et lors de ma visite de reprise, le médecin du travail affirme que le temps partiel thérapeutique doit être de 50% minimum.

Où puis-je trouver l'information ?

Merci pour votre aide.

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Il y a 1 heure, Max1834 a dit :

le temps partiel thérapeutique doit être de 50% minimum

Un pourcentage minimum de temps partiel pour motif thérapeutique n'est (à ma connaissance) codifié nulle part. C'est souvent un mi-temps, de sorte que les intéressés et les acteurs intervenant sur le sujet évoquent par défaut un mi-temps thérapeutique plutôt qu'un temps partiel thérapeutique, bien nommé.

Par hypothèse ici, régime spécial d'assurance maladie. La prescription du médecin traitant est soumise à l'accord du médecin conseil de la caisse de prévoyance (régime spécial d'assurance maladie obligatoire). Ils se seront donc mis d'accord sur un pourcentage de temps partiel, pas forcément et nécessairement un mi-temps.

Le médecin du travail n'est ensuite dans la boucle que pour déterminer les conditions d'exercice des fonctions possibles. Vu de l'extérieur, si c'est à 40 % (ou autre) c'est à ce taux-là !

Cela dit, le médecin du travail puisqu'il se prononce sur les conditions possibles peut sans doute très bien décider qu'à 50 % minimum c'est possible mais qu'à 40 % ça ne l'est pas. De là à en faire une vérité, il y a un pas que le médecin du travail ne devrait certainement pas franchir.

Va pour un mi-temps ? Ça ne change pas forcément grand chose. Et ça vaut mieux sans doute que de se quereller sur le sujet... sans fin (?) avec le médecin du travail. Ça n'empêche pas de lui dire que (très certainement et sous réserve d'une règlementation quelconque maison) il se trompe. Il peut (et doit) se rapprocher des services RH s'il a un doute.

image.png

A noter, dans le régime général d'assurance maladie il n'y a pas de rebouclage (son avis) avec le médecin conseil de la caisse de sécurité sociale.

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Merci beaucoup pour votre retour complet.

Je comprends mieux le fonctionnement.

Je vous souhaite une bonne journée.

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