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Usurpation d'identité


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Bonjour à tous,

Ce forum me semble le lieu le plus adéquoit pour pêcher quelques informations sur un problème intéreressant me semble-t-il, qui m'est tombé dessus hier soir.

En tentant de la faire courte & concise:

Mon fils Gaspard, 15 ans, prend hier soir vendredi à Chaville 92 le train en direction de Montparnasse avec sa carte Imagin'R qu'il utilise pour se rendre habituellement au collège de Sèvres. Contrôle dans le train, passé la gare de Sèvres, la carte n'est pas valable puisqu'elle ne prend effet sur cette section qu'à partir du Samedi. Négligence ? Méconnaissance des conditions ? La question n'est pas là puisque personne n'est censé ignorer la loi, et qu'a 15 ans on doit savoir lire des conditions stipulées sur un contrat ou une carte. Je ne m'attarde donc pas. Là ou ça se corse, c'est lorsque le contrôleur, la carte de Gaspard en main, lui demande ses nom & adresse. Panique totale, crainte d'affronter mon courroux en rentrant, Gaspard bredouille le nom d'un copain, réponse ô combien stupide puisque le contrôleur a la carte, son nom & sa photo sous les yeux. Résultat immédiat et sans appel: Usurpation d'identité, dont je découvre ce matin en récupérant le PV qu'elle est tarifée 3750 €, plus la prune évidemment.Juste pour mémoire, 3750 euros c'est 3 mois de salaires dans une période ou un mois de salaire ça compte vraiment, avec à la clef les vacances de la famille qui sautent, c'est le prix d'une carte imagin'r pour le reste la scolarité de mes deux enfants, et...etc...

Mes questions sont donc, dans l'ordre: Y-a-t-il une politique de la SNCF derrière cette "fermeté"?, ou bien certains contrôleurs ont-il décidé de clore une époque de relative compréhension en appliquant à la lettre une loi datant de 1945 ( qui d'ailleurs pourrait certainement devenir plus répressive encore si elle était rééxaminée par notre actuel gouvernement ), et surtout: Quel est le recours faire valoir que Gaspard n'est pas un dangereux gangster ou un escroc patenté, qu'il s'agit d'une réaction stupide sous le coup de la panique (qui en d'autres temps que nous avons tous connus ne lui aurait valu q'une remontrance appuyée de la part du contrôleur ) et une lettre au service concerné ( lequel d'ailleurs ? ) a-t-elle la moindre chance d'être éxaminée et de recueillir une réponse favorable ? ou bien faut-il que j'envisage d'ores & déjà de convertir une partie de cette somme en frais d'avocat ? Je suis abasourdi, et perplexe.....

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:sleep: :cool:

Ah ouais quand-même !! Je ne savais même pas qu'il existait des amendes d'un prix pareil !

Je ne sais pas trop ce que tu peux faire........à part aller t'expliquer en direct avec ton fils, histoire qu'ils comprennent que c'est juste la réaction idiote d'un fiston bien élevé qui a eu peur de la réaction de son papa sévère mais juste ? Il y a 10 ans j'avais l'âge de ton fils et je crois qu'une bêtise pareille aurait pu m'arriver......

Si tu tombes sur LA bonne personne ça peut s'arranger, il ne faut pas être bête dans la vie, ce n'est pas à toi d'assumer le mensonge d'un gamin qui a eu peur d'une bonne soufflante.. Donner un faux nom et une fausse adresse alors que tout est sur la carte, ça montre bien je pense que ton fils n'est pas une crapule, mais juste un gamin qui a eu peur et a réagi "bêtement" !

Modifié par krisamv
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Bonjour,

L'usurpation d'identité, c'est un délit, ça passe en correctionnelle et la condamnation n'est pas systématique, surtout s'il s'agit d'un mineur.

Rien n'interdit par exemple, au procureur, de classer l'affaire... sauf si la SNCF (à nous de vous faire préférer le train) se constitue partie civile. Si l'amende pour insuffisance de perception est payée, elle est censée dédommager le transporteur et ce dernier ne peut donc plus, en théorie se porter partie civile et par là empêcher un classement éventuel du dossier. D'où un premier conseil, payer tout de suite ladite amende!

Ensuite, sur les faits, si l'Agent du Service Commercial Trains a demandé au voyageur sans billet de décliner son identité, ce n'est pas parce qu'il ne sait pas lire ce qui est inscrit sur le titre, mais sans doute, et il faut le comprendre, pour s'assurer qu'il ne s'agit pas en outre d'un titre "emprunté", ce qui, me semble-t-il, est assez fréquent en Ile de France.

Que va faire le procureur du Tribunal pour Enfants? Probablement requérir une simple "admonestation", c'est à dire une convocation au tribunal pour se faire expliquer solennellement que "C'est pas bien". Si amende il y avait, le Tribunal ne manquerait pas de prendre en compte la situation financière du "civilement responsable" (la famille en l'occurence) pour en déterminer le montant. Bien évidemment, si arrive du parquet une ordonnance pénale (une sorte d'amende forfaitaire), il faudra user de la possibilité qui est ouverte: demander à ce que l'affaire soit audiencée (pas d'avocat nécessaire).

En ce qui concerne le médiateur, il me semble qu'il ne peut pas intervenir dans les cas d'affaires judiciaires en cours.

Ceci étant, compte du nombre de cas de fraude réelle sur le réseau Ile de France, on ne peut, encore fois, que comprendre l'attitude de l'ASCT.

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Bonjour,

L'usurpation d'identité, c'est un délit, ça passe en correctionnelle et la condamnation n'est pas systématique, surtout s'il s'agit d'un mineur.

Rien n'interdit par exemple, au procureur, de classer l'affaire... sauf si la SNCF (à nous de vous faire préférer le train) se constitue partie civile. Si l'amende pour insuffisance de perception est payée, elle est censée dédommager le transporteur et ce dernier ne peut donc plus, en théorie se porter partie civile et par là empêcher un classement éventuel du dossier. D'où un premier conseil, payer tout de suite ladite amende!

Ensuite, sur les faits, si l'Agent du Service Commercial Trains a demandé au voyageur sans billet de décliner son identité, ce n'est pas parce qu'il ne sait pas lire ce qui est inscrit sur le titre, mais sans doute, et il faut le comprendre, pour s'assurer qu'il ne s'agit pas en outre d'un titre "emprunté", ce qui, me semble-t-il, est assez fréquent en Ile de France.

Que va faire le procureur du Tribunal pour Enfants? Probablement requérir une simple "admonestation", c'est à dire une convocation au tribunal pour se faire expliquer solennellement que "C'est pas bien". Si amende il y avait, le Tribunal ne manquerait pas de prendre en compte la situation financière du "civilement responsable" (la famille en l'occurence) pour en déterminer le montant. Bien évidemment, si arrive du parquet une ordonnance pénale (une sorte d'amende forfaitaire), il faudra user de la possibilité qui est ouverte: demander à ce que l'affaire soit audiencée (pas d'avocat nécessaire).

En ce qui concerne le médiateur, il me semble qu'il ne peut pas intervenir dans les cas d'affaires judiciaires en cours.

Ceci étant, compte du nombre de cas de fraude réelle sur le réseau Ile de France, on ne peut, encore fois, que comprendre l'attitude de l'ASCT.

On parle tout de même de près de 4000 euros là...

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!!!!!!

Même l'histoire mériterai quelques détails...

Une amende de ce niveau donnée par un controleur c'est tout simplement impossible ... Les controleurs n'ont tout simplement aucun documents ni barèmes avec de tel montant d'amende.

Je ne sais même pas si le service juridique ou le contencieu de la sncf est habilité à réclamer de telle sommes. En plus ça ne se fais pas si vite, pas en 24 heures.

Il doit certainement y avoir une décision de justice

L'histoire doit être plus complexe...

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Je croyais que l'usurpation d'identité dans ce cas là, c'était quand un voyageur produisait des documents falsifiés (CNI) à un agent lui demandant de

justifier de son identité ou utilisait un titre nominatif ne lui appartenant pas...

3750 EUR ça fait un peu cher si le mineur de 15 ans a simplement décliné oralement une identité ne correspondant pas à celle figurant sur le titre de transport produit lors d'un contrôle !

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Ceci étant, compte du nombre de cas de fraude réelle sur le réseau Ile de France, on ne peut, encore fois, que comprendre l'attitude de l'ASCT.

non, ce contrôleur est tombé sur la tête, et franchement, c'est trop facile de s'en prendre à un gamin de 15 ans ! Une bonne réprimande ou une amende pour absence de titre de transport valable aurait été amplement suffisante.

pour ce qui est de réagir, je pense qu'il faut au plus vite contacter le service indiqué sur le PV et voir avec eux. De ce que j'ai lu, ils peuvent passer l'éponge si c'est la première incartade, avant même qu'un quelconque processus soit effectivement lancé.

Modifié par 5121
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Bonjour à tous,

Ce forum me semble le lieu le plus adéquoit pour pêcher quelques informations sur un problème intéreressant me semble-t-il, qui m'est tombé dessus hier soir.

En tentant de la faire courte & concise:

Mon fils Gaspard, 15 ans, prend hier soir vendredi à Chaville 92 le train en direction de Montparnasse avec sa carte Imagin'R qu'il utilise pour se rendre habituellement au collège de Sèvres. Contrôle dans le train, passé la gare de Sèvres, la carte n'est pas valable puisqu'elle ne prend effet sur cette section qu'à partir du Samedi. Négligence ? Méconnaissance des conditions ? La question n'est pas là puisque personne n'est censé ignorer la loi, et qu'a 15 ans on doit savoir lire des conditions stipulées sur un contrat ou une carte. Je ne m'attarde donc pas. Là ou ça se corse, c'est lorsque le contrôleur, la carte de Gaspard en main, lui demande ses nom & adresse. Panique totale, crainte d'affronter mon courroux en rentrant, Gaspard bredouille le nom d'un copain, réponse ô combien stupide puisque le contrôleur a la carte, son nom & sa photo sous les yeux. Résultat immédiat et sans appel: Usurpation d'identité, dont je découvre ce matin en récupérant le PV qu'elle est tarifée 3750 €, plus la prune évidemment.Juste pour mémoire, 3750 euros c'est 3 mois de salaires dans une période ou un mois de salaire ça compte vraiment, avec à la clef les vacances de la famille qui sautent, c'est le prix d'une carte imagin'r pour le reste la scolarité de mes deux enfants, et...etc...

Mes questions sont donc, dans l'ordre: Y-a-t-il une politique de la SNCF derrière cette "fermeté"?, ou bien certains contrôleurs ont-il décidé de clore une époque de relative compréhension en appliquant à la lettre une loi datant de 1945 ( qui d'ailleurs pourrait certainement devenir plus répressive encore si elle était rééxaminée par notre actuel gouvernement ), et surtout: Quel est le recours faire valoir que Gaspard n'est pas un dangereux gangster ou un escroc patenté, qu'il s'agit d'une réaction stupide sous le coup de la panique (qui en d'autres temps que nous avons tous connus ne lui aurait valu q'une remontrance appuyée de la part du contrôleur ) et une lettre au service concerné ( lequel d'ailleurs ? ) a-t-elle la moindre chance d'être éxaminée et de recueillir une réponse favorable ? ou bien faut-il que j'envisage d'ores & déjà de convertir une partie de cette somme en frais d'avocat ? Je suis abasourdi, et perplexe.....

Gaspard a mis son père en pétard ...ça rime !

Si gaspard veut "faire " bandit , ça démarre plutôt mal .Enfin tout cela pour détendre car je doute que tu ais à payer une somme pareille .Toutefois effectivement, à ta place , je contacterais le service figurant sur "la prune " (avec des glaçons ...hum !) et je demanderais RDV et j'aménerais l'apprenti usurpateur ! cartonrouge

Sinon , tu l'envoie bosser tout l'été .............ça devrait le dégrossir un peu (humour ! !)

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A ce niveau de réflexion, il faudrait que 'loskronos' puisse répondre aux questions posées...

Pour tenter de clarifier: J'ai actuellement 2 avis d'infraction et fichets de règlement ( feuilles jaunes & vertes ) posés sur mon bureau.

Le premier mentionne un allongement de parcours, le fichet de règlement indique 25 € d'amende, 38 € ( !!! ) de frais de dossier, soit une addition à 63 € (je note qu'il s'agit d'un forfait puisque le contrôle ayant eu lieu dans un direct Sèvres-Montparnasse, le premier mètre d'"allongement" parcouru vaut donc nécéssairement déjà une bonne partie de la carte annuelle )

Le second, coché à la case " Autre infraction " est noté: " Déclaration intentionnelle de fausse identité ou adresse. Loi du 15/05/1945" Puis, ironie administrative, Gaspard a dû signer la case suivante sur le même feuillet:"La personne faisant l'objet de ce procès-verbal confirme l'exactitude de son identité et de son adresse"

Je retourne ce feuillet jaune, et je lis:

"Déclaration intentionnelle d'une fausse adresse ou d'une fausse identité."

"La Déclaration intentionnelle d'une fausse adresse ou d'une fausse identité est punie de 3750 € d'amende"

Suivent les modalités de règlement, à éffectuer semble-t-il dans un délai de deux mois, condition apparemment préalable à tout recours. Un mois 1/2 pour trouver 3813 €, donc, et après on discute...

Voilà, c'est aussi simple que celà

Une précision importante tirée d'une discussion plus en avant ayant eu lieu entre temps avec l'intéressé: Mon fils me dit qu'il n'a pas oralement décliné son identité comme j'avais crû comprendre, mais rempli un formulaire en indiquant un nom improvisé après avoir remis sa carte nominative, la bonne adresse de n° & de rue, et Versailles au lieu de Vélizy, c'est peut-être plus grave, mais tout aussi stupide....

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La prune pour le prolongement de parcours non autorisé hors zones de validité Imagine'R semble difficilement contestable... Celle là il faudra sans doute la régler. Remplir et signer un document écrit avec sa véritable adresse mais un faux nom en discordance avec le titre de transport produit ce n'est effectivement pas très malin voire même complètement stupide !

Comme le contrevenant est mineur et semble de bonne foi, titulaire d'un titre forfaitaire Imagine'R il doit y avoir moyen de négocier avec le service SNCF compétent... Régler la première amende peut sans doute être vu comme une preuve supplémentaire de bonne foi...

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Tout s'éclaire ...

Il s'agit bien d'une "indication" de l'amende maximale encourue pour ce genre d'infraction qui constitue un délit... Pour cela il faut qu'un tribunal se prononce, et on retrouve alors le message de sdx à 16:43 (sauf pour la partie "payer l'amende") ...

Il faut espérer que la procédure se terminera au mieux et pas à ce prix là.

En revanche régler la première amende paraitrait recommandable ...

Modifié par michael02
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Une précision importante tirée d'une discussion plus en avant ayant eu lieu entre temps avec l'intéressé: Mon fils me dit qu'il n'a pas oralement décliné son identité comme j'avais crû comprendre, mais rempli un formulaire en indiquant un nom improvisé après avoir remis sa carte nominative, la bonne adresse de n° & de rue, et Versailles au lieu de Vélizy, c'est peut-être plus grave, mais tout aussi stupide....

mdrmdr , j'hallucine ! cartonrouge

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koiquesse , j'hallucine ! cartonrouge

mettons-nous 5 mn dans la peau d'un gamin de 15 ans qui se trouve face à ce genre de contrôle, déjà les 38 € de "frais de dossier" plus les 25 d'amende ont dû le paniquer complètement, surtout la rentrée à la maison. Il y en a qui fuguent pour moins que ça !

J'ai déjà dit ce je pense que ce contrôleur. Plus ça va, plus j'y pense, plus je m'indigne !

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mettons-nous 5 mn dans la peau d'un gamin de 15 ans qui se trouve face à ce genre de contrôle, déjà les 38 € de "frais de dossier" plus les 25 d'amende ont dû le paniquer complètement, surtout la rentrée à la maison. Il y en a qui fuguent pour moins que ça !

J'ai déjà dit ce je pense que ce contrôleur. Plus ça va, plus j'y pense, plus je m'indigne !

Bon, surtout que je pense qu'on a pas tous été super clean dans nos vie. Personne n'a jamais fraudé (ou connu quelqu'un qui le faisait)? Un de mes copains de fac donnait une autre identité et une autre adresse que la sienne aux contrôleurs du métro. Il semblerait qu'ils se contentaient à l'époque du déclaratif...

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mettons-nous 5 mn dans la peau d'un gamin de 15 ans qui se trouve face à ce genre de contrôle, déjà les 38 € de "frais de dossier" plus les 25 d'amende ont dû le paniquer complètement, surtout la rentrée à la maison. Il y en a qui fuguent pour moins que ça !

J'ai déjà dit ce je pense que ce contrôleur. Plus ça va, plus j'y pense, plus je m'indigne !

Perso , à 15 ans , je n'aurais rien donné au controleur.Et il aurait fallu qu'il court vite ... !

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Perso , à 15 ans , je n'aurais rien donné au controleur.Et il aurait fallu qu'il court vite ... !

Dans une saucisse ( un VH peut être..) à pleine vitesse tu n'serais pas allé loin cartonrouge

arf !, redevenons sérieux ....

Modifié par michael02
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Dans une saucisse ( un VH peut être..) à pleine vitesse tu n'serais pas allé loin cartonrouge

zzzz, redevenons sérieux ....

!Bien d'accord , avec toi , encore un que le képi a ramoli ...!

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!Bien d'accord , avec toi , encore un que le képi a ramoli ...!

Pas grave le képi cartonrouge et j'aurais dû dire 'dans un Picasso' ...

Bon, 'loskrokos', c'est un peu comme lorsqu'on prend une prune à 800 € sur la route, on peut payer beaucoup moins...

Modifié par michael02
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