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Le Web des Cheminots

Clause de dedit de formation et demission


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Bonjour,

Je suis cheminot depuis 9 ans et je risque d'être muté dans une autre région à ma demande => Choix personnel.

Mon amie est rentré à la sncf il y a à peine deux ans, elle a cette fameuse clause de dédît de formation qui stipule qu'elle devra rembourser la sncf si elle démissionne. Elle va donc poser sa mutation, mais bon vu son ancienneté dans la boite et nous somme de Paris, c'est mort pour l'instant.

Voilà ma question

Peut-elle démissionner pour rapprochement de conjoint sachant que nous sommes cheminots tous les 2, et devra t-elle rembourser la clause sachant que l'entreprise ne veut pas la muter.

Le motif de démission est réel.

Est ce que l'entreprise se doit de la muter dans les 6 mois comme certains collègues le disent?

Cette clause est une honte, le montant disproportionné pour une formation de 5 mois.

Nous sommes pacsés, cheminots tous les deux, dans des services complètement différents et je passerai dans une région à plus de 700 km de notre résdence actuelle.

Merci d'avance

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Je ne connais pas les specifications de la SNCF , mais normalement le rapprochement conjoint/familial doit marcher , et de

plus vous etes dans la meme société ...

Quand a la demission , peut etre qu'avant , un entretien avec les instances des RH pour faire le tour du probleme

familial eviterait cette solution radicale , et qui n'est pas forcément la plus judicieuse , non ?

Peut etre que les syndicats ou autre DP peuvent t'aider dans tes demarches ???

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Invité loupblanc59

Bonjour,

Je suis cheminot depuis 9 ans et je risque d'être muté dans une autre région à ma demande => Choix personnel.

Mon amie est rentré à la sncf il y a à peine deux ans, elle a cette fameuse clause de dédît de formation qui stipule qu'elle devra rembourser la sncf si elle démissionne. Elle va donc poser sa mutation, mais bon vu son ancienneté dans la boite et nous somme de Paris, c'est mort pour l'instant.

Voilà ma question

Peut-elle démissionner pour rapprochement de conjoint sachant que nous sommes cheminots tous les 2, et devra t-elle rembourser la clause sachant que l'entreprise ne veut pas la muter.

Le motif de démission est réel.

Est ce que l'entreprise se doit de la muter dans les 6 mois comme certains collègues le disent?

Cette clause est une honte, le montant disproportionné pour une formation de 5 mois.

Nous sommes pacsés, cheminots tous les deux, dans des services complètement différents et je passerai dans une région à plus de 700 km de notre résdence actuelle.

Merci d'avance

choix personnel tu as rèpondu pour eux cestachier

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je suis d'accord avec vous sauf que c'est la boite qui refuse de la muter car trop jeune dans la boite, si je refuse cette mutation, c'est fini pour la suite...

Les représentants des syndicats en ont rien à faire...

On est ok pour qu'elle démissionne, de tout façon elle touchera le chômage => rapprochement de conjoint, c'est simplement cette clause qui nous bloque...

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[mode avocat du diable]

J'essaie de me mettre dans la position des RRH et je note une incohérence : tu te fais muter pour choix personnel, mais finalement ça te complique la vie, puisque ton conjoint ne peut pas se faire muter.

Le dédit de formation ne correspond pas forcément au coût exact de la formation, mais est là avant tout pour éviter de se faire former par la SNCF et ensuite se tirer à la concurrence. Ça parait con, surtout pour certains boulots intransférables, mais ce sont les temps qui veulent ça. La SNCF s'est assez faite avoir à une époque.

[/mode avocat du diable]

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Bonjour,

Je suis cheminot depuis 9 ans et je risque d'être muté dans une autre région à ma demande => Choix personnel.

Mon amie est rentré à la sncf il y a à peine deux ans, elle a cette fameuse clause de dédît de formation qui stipule qu'elle devra rembourser la sncf si elle démissionne. Elle va donc poser sa mutation, mais bon vu son ancienneté dans la boite et nous somme de Paris, c'est mort pour l'instant.

Voilà ma question

Peut-elle démissionner pour rapprochement de conjoint sachant que nous sommes cheminots tous les 2, et devra t-elle rembourser la clause sachant que l'entreprise ne veut pas la muter.

Le motif de démission est réel.

Est ce que l'entreprise se doit de la muter dans les 6 mois comme certains collègues le disent?

Cette clause est une honte, le montant disproportionné pour une formation de 5 mois.

Nous sommes pacsés, cheminots tous les deux, dans des services complètement différents et je passerai dans une région à plus de 700 km de notre résdence actuelle.

Merci d'avance

Pourtant cela se fait dans de nombreux corps professionnels

Tiens un copain d'école lui s'est 15 ans d'armé qu'il a du faire suite à son entré en Polytechnique

Sous peine de recevoir la facture

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j'ai bien pris note de tout ce que vous dites, mais là, c'est la boite qui ne veut pas la muter, motif: trop jeune dans la boite.

Si elle démissionne, c'est pas pour aller chez le concurrent, croyez mois...

Le RH est tellement complexe dans cette boite, meme les agents administratifs ne savent pas trop...c'est du délire. Elle peut démissionner, elle aura droit au chômage (dixit le GADR) car rapprochement de conjoint, par contre elle devra rembourser 14000 euros à la sncf, et la sncf ne veut pas la muter. J'ai du mal à piger. Elle préfère limite pas avoir le chômage, et ne pas rendre la somme de la clause de dédit de formation

Au pire elle fera une demande de mi temps, elle va tenir de faire la navette comme ça, 3 heures de TGV matin et soir, le délire...elle finira en dépression.

Ma mutation et la sienne sont pour retourner dans notre région d'origine.

Merci encore à tous

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Tu va être muté...

si j'ai bien compris, ta copine a déjà déposé sa demande de mutation ...

quand exactement ? quelques jours, mois, années ?

Donc première chose à faire :

ta copine (elle travaille dans quel métier exactement ?) envoie une nouvelle lettre à son RH pour lui signifier sa nouvelle situation :

pacsée, son copain muté à tel endroit à telle date, ... avec les pièces jointes adéquates

et renouveler en conséquence sa demande...

Elle adresse la dite lettre non seulement par la voie hiérarchique mais également par envoi postal en recommandé avec accusé de réception

(la confiance règne)

et elle en conserve bien évidemment une copie qu'elle met dans un dossier qu'elle conservera au chaud...

Et elle peut en profiter pour demander une audience personnelle à son DUO-DUP, RH voir DET...

Ensuite il serait utile de relire complètement son contrat de travail et de revoir cette fameuse clause de dédit

car il doit bien y avoir aussi des droits pour le salarié de ne pas acquitter le remboursement en question...

Au delà il y aura aussi la possibilité des prud'hommes car il n'est pas certain que ce type de clause soit vraiment légal...

Avant de démissionner il y aura toujours quelques solutions type congés sabbathiques ou autres...

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Tu n'es pas muté d'office, c'est toi qui a demandé et obtenu une mutation.

Du coup, je vois pas en quoi la boîte devrait être coupable dans cette affaire.

Tu décides toi même de t'imposer des pénalités en sachant très bien que ce dédit de formation existe. Après, se plaindre de cette situation c'est osé.

Si demain je demande ma mut à l'autre bout de la france et que ma femme peut pas venir à cause de son job, je vais pas aller me plaindre à son patron car il va, à juste titre, m'envoyer dans les roses.

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Tu va être muté...

si j'ai bien compris, ta copine a déjà déposé sa demande de mutation ...

quand exactement ? quelques jours, mois, années ?

Donc première chose à faire :

ta copine (elle travaille dans quel métier exactement ?) envoie une nouvelle lettre à son RH pour lui signifier sa nouvelle situation :

pacsée, son copain muté à tel endroit à telle date, ... avec les pièces jointes adéquates

et renouveler en conséquence sa demande...

Elle adresse la dite lettre non seulement par la voie hiérarchique mais également par envoi postal en recommandé avec accusé de réception

(la confiance règne)

et elle en conserve bien évidemment une copie qu'elle met dans un dossier qu'elle conservera au chaud...

Et elle peut en profiter pour demander une audience personnelle à son DUO-DUP, RH voir DET...

Ensuite il serait utile de relire complètement son contrat de travail et de revoir cette fameuse clause de dédit

car il doit bien y avoir aussi des droits pour le salarié de ne pas acquitter le remboursement en question...

Au delà il y aura aussi la possibilité des prud'hommes car il n'est pas certain que ce type de clause soit vraiment légal...

Avant de démissionner il y aura toujours quelques solutions type congés sabbathiques ou autres...

les conseils de Dom = okok avant toute démission , penser à d'autres choses ,.Exemple , le temps partiel....pour toi ou elle et/ou les deux afin d'avoir un semblant de vie de couple .

Nipou écrit :

"Tu n'es pas muté d'office, c'est toi qui a demandé et obtenu une mutation.

Du coup, je vois pas en quoi la boîte devrait être coupable dans cette affaire.

Tu décides toi même de t'imposer des pénalités en sachant très bien que ce dédit de formation existe. Après, se plaindre de cette situation c'est osé.

Si demain je demande ma mut à l'autre bout de la france et que ma femme peut pas venir à cause de son job, je vais pas aller me plaindre à son patron car il va, à juste titre, m'envoyer dans les roses. "

Muséum nous fait part de son problème et tu tranche dans le vif .....Or , on a pas tous les éléments !Et peut être n'a t-il pas envie de les exposer car trop perso .....

Un xmple que j'ai connu où la situation du couple était identique (mutation , embauche récente de l'un des 2 etc...).Sauf que mme était fille unique et ses parents étaient malade (l'un invalide , l'autre qui s"'ocupait du conjoint s'était chopé Alzheimer )....La seule solution était un rapprochement afin qu'elle s'occupe de la personne invalide...

Donc , tu vois...la vie peut te réserver des choses imprévues auxquelles tu ne t'attendait pas .Donc .....à toi de voir !

Et la solution a été le temps partiel le temps que des solutions se mettent en place ..Et heureusement que la hiérarchie a raisonné autrement ! Car elle avait à faire à des agents qui ne posaient aucun problème et qu'elle n'avait pas envie de perdre les formations acquises .....

Modifié par MarcM
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Ton amie bosse depuis deux années à la SNCF, donc elle est déjà "productive".

En conséquence, le dedit formation doit être proportionnel au temps ecoulé dans la société. Si la somme totale de la formation est bien de 14000 euros, et le delai du dit dedit de trois années, il resterait alors comme "du" le tiers de 14000, soit environ 4700 euros.

Pour répondre à Nipou, je crois que le dedit aux seules fins de "bloquer" les salariés est fortement contestable en matière de droit. Surtout en ces periodes où l'ensemble des droits de ceux ci regressent au profit de la souplesse et de la mobilité tant vanté. Les clauses les plus restrictives en matière de changement de sociétés se trouvent essentiellement en milieu commercial ( en haut commercial pour la SNCF ) et de non concurrence....

Le fait d'exiger la totalité de la somme, fusse t'elle uniquement liée aux frais de formation, pour tout départ avant l'expiration des delais du dedit, peut être assimilé à une forme de blocage... celà en serait même une evidente preuve à charge.

Fabrice

Modifié par Fabr
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Muséum nous fait part de son problème et tu tranche dans le vif .....Or , on a pas tous les éléments !Et peut être n'a t-il pas envie de les exposer car trop perso .....

Un xmple que j'ai connu où la situation du couple était identique (mutation , embauche récente de l'un des 2 etc...).Sauf que mme était fille unique et ses parents étaient malade (l'un invalide , l'autre qui s"'ocupait du conjoint s'était chopé Alzheimer )....La seule solution était un rapprochement afin qu'elle s'occupe de la personne invalide...

Donc , tu vois...la vie peut te réserver des choses imprévues auxquelles tu ne t'attendait pas .Donc .....à toi de voir !

Et la solution a été le temps partiel le temps que des solutions se mettent en place ..Et heureusement que la hiérarchie a raisonné autrement ! Car elle avait à faire à des agents qui ne posaient aucun problème et qu'elle n'avait pas envie de perdre les formations acquises .....

Je tranche d'un coté, tout comme d'autres tranchent en expliquant que le pauvre gars devrait aller au prud'homme pour se défendre contre la vilaine boite ... sans plus savoir les raisons profondes de ce choix.

Comme tu le dis, libre à chacun d'exposer ou pas les faits mais si un point de vue peut être envisagé, son contraire doit l'être également.

Le truc c'est que je choisi de défendre le côté des "méchants" et que donc, logique, je suis un méchant.

Pourtant, tu devrais essayer : il est très plaisant de défendre un avis contraire au sien, car c'est bien plus compliqué. A force, on sait défendre tout et son contraire avec la même facilité.

J'aime pas la voie royale qui s'offre à chacun car bien que plus simple, elle est souvent fausse.

Regarde un évènement conduite, à première vue la raison il est toujours évidente et pourtant, en grattant un peu, tu te rend compte que le gars avait eu une nuit de merde car l'hotel était nul et que du coup, fatigé, sa vigilance était plus basse ....

En cherchant comme ça, tu peux mettre en cause la qualité du RHR et non la compétence du gars.

Là aussi, la solution évidente, simple et rapide est de mettre en cause le gars (c'est ce que font les autres services) et c'est seulement en envigeant plus large, en cherchant à défendre l'inverse, que tu rouves.

Voilà à quoi ça me sert de toujours être le "méchant" et rassure toi, ce que les gens pense de moi, y'a un bout de temps que je m'en occupe plus trop.

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Pour répondre à Nipou, je crois que le dedit aux seules fins de "bloquer" les salariés est fortement contestable en matière de droit. Surtout en ces periodes où l'ensemble des droits de ceux ci regressent au profit de la souplesse et de la mobilité tant vanté. Les clauses les plus restrictives en matière de changement de sociétés se trouvent essentiellement en milieu commercial ( en haut commercial pour la SNCF ) et de non concurrence....

Le fait d'exiger la totalité de la somme, fusse t'elle uniquement liée aux frais de formation, pour tout départ avant l'expiration des delais du dedit, peut être assimilé à une forme de blocage... celà en serait même une evidente preuve à charge.

Fabrice

La SNCF ne cherche pas à la bloquer mais a se couvrir. Museum à l'air honnête mais l'habit ne fait pas le moine.

La boite ne peut pas se baser sur des impressions.

Regarde la situation d'ensemble :

Un gars veut être muté. Il trouve.

Sa femme ne trouve pas et envisage donc de démissionner. Elle doit s'acquitter comme tous les gens nouvellement formés d'un dédit formation.

Elle est où la volonté de blocage ? La boite n'a pas demandé à mrs d'être muté, elle n'est pas à l'origine de la situation. Après, qu'elle n'accepte pas la mutation de madame est "normale", notamment en termes de paix sociale locale (listes d'attente).

Perso, et pour conclure pour ma part sur ce sujet, j'irai négocier le dédit direct avec le RH. Si les textes donnent le droit à la boite de le demander, c'est à la fin une décision humaine et si le cas est argumenté, ce dédit peut se réduire considérablement, voir disparaître, tout dépend depuis quand madame a terminé sa formation.

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Je tranche d'un coté, tout comme d'autres tranchent en expliquant que le pauvre gars devrait aller au prud'homme pour se défendre contre la vilaine boite ... sans plus savoir les raisons profondes de ce choix.

Sauf qu'aux prud'hommes , ils tranchent avec des éléments rpobants et des preuves....

Comme tu le dis, libre à chacun d'exposer ou pas les faits mais si un point de vue peut être envisagé, son contraire doit l'être également.

Le truc c'est que je choisi de défendre le côté des "méchants" et que donc, logique, je suis un méchant.

Arrête , je souris ... !

Tu défends un point de vue précis .........Si, si par là !

Pourtant, tu devrais essayer : il est très plaisant de défendre un avis contraire au sien, car c'est bien plus compliqué. A force, on sait défendre tout et son contraire avec la même facilité.

ça s'appelle = faire l'anguille !

J'aime pas la voie royale qui s'offre à chacun car bien que plus simple, elle est souvent fausse.

Je ne vois pas ce qui'il y a de "royal" dans l'exemple précis que je te donne !

Regarde un évènement conduite, à première vue la raison il est toujours évidente et pourtant, en grattant un peu, tu te rend compte que le gars avait eu une nuit de merde car l'hotel était nul et que du coup, fatigé, sa vigilance était plus basse ....

En cherchant comme ça, tu peux mettre en cause la qualité du RHR et non la compétence du gars.

Non , ça s'appelle = analyser tous les paramètres ....!

Là aussi, la solution évidente, simple et rapide est de mettre en cause le gars (c'est ce que font les autres services) et c'est seulement en envigeant plus large, en cherchant à défendre l'inverse, que tu rouves.

sûr de ton coup ?

Voilà à quoi ça me sert de toujours être le "méchant" et rassure toi, ce que les gens pense de moi, y'a un bout de temps que je m'en occupe plus trop.

C'est toi qui joue "Placide " dans Pif gadget ... !

Mais rassures moi , tu es un humanoide pouvant avoir les mêmes problèmes et aléas que tout un chacun ?

J'en doute ...Rien que quand tu es en formation (c'est peut être le cas !) , tu es bien onligé de tenir compte de l'avis des formateurs , des examinateurs ... !

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MarcM, tu sais, quand on veut, on veut pas aussi je ne vais pas rentrer dans ton jeu car tu prendras un malin plaisir à faire celui qui comprend pas.

Aussi je suis méchant, une anguille, la voix la plus simple est toujours celle de la vérité et sans éléments, faut surtout ne regarder qu'elle.

Donc à appliquer à tous les cas : non seulement il faut être du côté de gars qui témoigne mais en plus, il ne faut surtout pas osé imaginer un autre point de vue, c'est mal. De toute façon, osé se placer ailleurs que dans la ligne évidente, c'est déjà juger. Si pas d'élément de contexte, alors conclure que le gars est dans son bon droit car le boite est par définition malfaisante. Hier un autre membre parlait de disney, je crois qu'on en est pas loin.

Bonne journée.

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MarcM, tu sais, quand on veut, on veut pas aussi je ne vais pas rentrer dans ton jeu car tu prendras un malin plaisir à faire celui qui comprend pas.

Aussi je suis méchant, une anguille, la voix la plus simple est toujours celle de la vérité et sans éléments, faut surtout ne regarder qu'elle.

méchant = c'est toi qui l'écrit

Le terme "anguille "est définit par celui ou celle que tu décris

Donc à appliquer à tous les cas : non seulement il faut être du côté de gars qui témoigne mais en plus, il ne faut surtout pas osé imaginer un autre point de vue, c'est mal. De toute façon, osé se placer ailleurs que dans la ligne évidente, c'est déjà juger. Si pas d'élément de contexte, alors conclure que le gars est dans son bon droit car le boite est par définition malfaisante. Hier un autre membre parlait de disney, je crois qu'on en est pas loin.

Bonne journée.

Tu en rajoutes volontairement .Sur le sujet actuel , montres moi où j'ai écrit cela ?????????Je t'ai donné un exemple concret (sur lequel tu n'emet aucun avis !) que j'ai connu pour espérer te faire comprendre que des situations peuvent être différentes et involontaires .La vie te réserve , parfois des choses que tu te passerais .Et il n'y a pas de raison que la personne concerné ne cherche pas de solution .......à sa situation .Car toutes les situations particulières ne sont pas forcément le lot de gens "qui l'ont cherché " .

parfois , les événements de la vie te rattrapent ....sans que tu l'ai cherché !

SNCF malfaisante ...je te donne un exemple où la boite à aider à la recherche de solutions..As tu noter ?

Modifié par MarcM
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Bonjour à tous,

Merci encore pour toutes vos remarques.

De toute façon, on verra au moment voulu. Nos demandes de mutation restent dans l'état actuel.

Des représentants syndicaux m'ont dit que la clause de dédit de formation peut être remise en cause dans certains cas ( il est rare de démissionner de la sncf, sauf pour certaines raisons). On est pas des bougres, on fait notre travail correctement, pas de souci de ce coté là pour tous les 2, nos relations hiérarchiques et professionnelles sont bonnes). La demande de mutation est pour retourner dans notre région, comme beaucoup.

Si ma mutation est effective, on verra pour ma conjointe (soit disant un texte stipule que l'entreprise à 6 mois pour muter le conjoint), mais nous ne comptons pas dessus.

Dans le cas contraire, elle fera une demande de temps partiel (6 heures de trajet aller/retour) et à l'extrême une démission (je rappelle que la clause de dédit n'est dégressive qu'au bout de 3 ans et annulé au bout de 5 ans et pour tout les cheminots de plus de 25 ans). cette clause est assez drole, elle est commercial (agent d'escale), sa formation à la sncf n'est reconnu par aucune boite, je ne vois pas pourquoi elle irait à la concurrence, à son niveau, il n'y a rien! c'est different des métiers plus techniques.

En tout cas, merci à tous, nous partons en vacances, bien mérité, bon courage à tous

A plus

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MarcM, tu sais, quand on veut, on veut pas aussi je ne vais pas rentrer dans ton jeu car tu prendras un malin plaisir à faire celui qui comprend pas.

Aussi je suis méchant, une anguille, la voix la plus simple est toujours celle de la vérité et sans éléments, faut surtout ne regarder qu'elle.

Donc à appliquer à tous les cas : non seulement il faut être du côté de gars qui témoigne mais en plus, il ne faut surtout pas osé imaginer un autre point de vue, c'est mal. De toute façon, osé se placer ailleurs que dans la ligne évidente, c'est déjà juger. Si pas d'élément de contexte, alors conclure que le gars est dans son bon droit car le boite est par définition malfaisante. Hier un autre membre parlait de disney, je crois qu'on en est pas loin.

Bonne journée.

Vinces sors de ce corps!!!!!!! :Smiley_42::Smiley_42::Smiley_42:

je suis dejà loin........

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