Question concernant le mi-temps thérapeutique

[sheelo83]

Bonjour à tous,

Je me permets de poser ma question, n’ayant pas trouvé de réponse ailleurs… 

Suite à des importants ennuis de santé et un arrêt d’1 an et demi reconnu maladie longue durée par le médecin CPR, je reprends en mi-temps thérapeutique prescrit par mon médecin traitant. 
J’ai fait ma visite de reprise ce jour. 
Le médecin du travail m’a prescrit 1 jour de travail sur 2, et préconise le télétravail. 
Mais le taux en pourcentage n’a pas été indiqué… Ma CPS m’a déjà envoyé (avant la visite) une commande avec 1 semaine travaillée en lundi, mercredi, vendredi et une semaine mardi, jeudi.

Est-ce qu’un collègue parmi nous serait au courant des taux et de la réglementation concernant les mi-temps thérapeutique ? 
à quel pourcentage correspond 1 jour sur 2 ? 
Une collègue m’a dit que c’est en fait un 60%… 

Je m’interroge car j’ai encore des analyses à faire, il semblerait que mes ennuis de santé ne soient pas encore complètement terminés… 

Du coup, pour faire les examens, les imageries, et analyses, sans être en arrêt total, j’ai peur de ne pas pouvoir prendre mes rendez-vous et je ne souhaite pas me ré arrêter tant que ma santé me le permet… 

Merci d’avance pour votre aide. 

[ADC01]

il y a 17 minutes, sheelo83 a dit :

Est-ce qu’un collègue parmi nous serait au courant des taux et de la réglementation concernant les mi-temps thérapeutique ? 
à quel pourcentage correspond 1 jour sur 2 ? 
Une collègue m’a dit que c’est en fait un 60%…

J'ai fait du mi temps thérapeutique et je peux t'assurer qu'un jour sur deux, sur deux semaine,  60 % la première semaine;3 jours sur 5 à bosser mais 40% la seconde, 2 jours sur 5 à bosser,  cela correspond bien à un mi temps. Je ne sais pas comment ton collègue fait pour trouver 60 %

[ermeline]

Bonjour,

Implicitement, le temps partiel thérapeutique est à 50 %. Si les médecins traitant veulent un taux différent (entre 20 et 80 %) ils l'indiquent sur le formulaire. Le médecin du travail peut lui aussi préconiser un taux différent lors de la visite médicale et il peut préciser le rythme de travail dans ses recommandations.

Le rythme de travail que te fais ta CPS correspond bien à du 50 %. Sur 5 jours, soit tu bosses tous les matins et ça fait 2 jours 1/2 en tout, soit tu as 3 jours une semaine et 2 la semaine suivante et cela te fait bien 5 jours travaillés sur 10 jours en tout donc du 50 %.

Une précision, si tu dois poser des congés, il faut bien prendre conscience qu'il te faudra les poser sur TOUS les jours de la semaine, si tu veux une semaine entière bien entendu. Tu es en temps partiel thérapeutique pour le travail et non pour les congés. 

Pour tes rendez-vous, si tu ne peux pas les prendre sur les jours non travaillés, tu poses aussi une absence. 

Attention, ne t'étonne pas si ta CPS te demande de travailler d'autres jours supplémentaires si tu poses des absences. Le calcul se fait de cette manière : 

   * Tu dois travailler normalement 10 jours sur 2 semaines. Tu poses 3 jours d'absence et tu es en temps partiel thérapeutique à 50 %.

       La CPS fera ce calcul : 10 - 3 = 7 / 50% = 3.5. Donc la semaine suivante si à l'origine tu avais 2 jours de prévu, ils peuvent te demander de faire 3 jours 1/2. C'est réglementaire.

Je suis à ta disposition si tu veux un complément d'information.

[sheelo83]

Bonjour @ermeline

merci beaucoup pour ces informations ! 
oui, j’avais bien compris le principe pour les congés, pas de soucis. 
merci en tout cas de m’avoir éclairé concernant l’organisation du mi-temps thérapeutique. 
 

Si je peux me permettre une autre question,

j’ai été de nouveau arrêtée 1 semaine pour hospitalisation. Puis j’ai repris le travail cette semaine. 
Mais je ne me sens pas mieux loin de la… 

Dans le cas où je suis de nouveau arrêtée, vais-je tomber en demi solde ? (J’avais repris le 09/09/22)… ou la reprise me permet elle de ne pas retomber en demi solde ? 
 

merci pour votre aide, je n’ose pas trop poser cette question à mon établissement… 

bonne soirée,

[sheelo83]

Le 14/09/2022 à 18:16, ADC01 a dit :

J'ai fait du mi temps thérapeutique et je peux t'assurer qu'un jour sur deux, sur deux semaine,  60 % la première semaine;3 jours sur 5 à bosser mais 40% la seconde, 2 jours sur 5 à bosser,  cela correspond bien à un mi temps. Je ne sais pas comment ton collègue fait pour trouver 60 %

Bonjour @ADC01, 

Merci pour ta réponse. Je trouvais cela bizarre aussi… 

bonne soirée, 

[PLANONYME]

Il y a 3 heures, sheelo83 a dit :

Dans le cas où je suis de nouveau arrêtée, vais-je tomber en demi solde ?

Votre période de temps partiel thérapeutique n'est pas assimilée à un arrêt de travail maladie. Le compteur des 184 jours au-delà desquels la rémunération est susceptible de passer à demi-solde s'arrête donc de tourner mais il n'a pas pour autant été remis à zéro. 

Si vous avez des arrêts maladie (suspension du contrat de travail) ils viendront donc s'ajouter sachant que la limite de 184 jours est calculée sur les 12 derniers mois glissants.

 

[ermeline]

Il y a 12 heures, sheelo83 a dit :

Bonjour @ermeline

merci beaucoup pour ces informations ! 
oui, j’avais bien compris le principe pour les congés, pas de soucis. 
merci en tout cas de m’avoir éclairé concernant l’organisation du mi-temps thérapeutique. 
 

Si je peux me permettre une autre question,

j’ai été de nouveau arrêtée 1 semaine pour hospitalisation. Puis j’ai repris le travail cette semaine. 
Mais je ne me sens pas mieux loin de la… 

Dans le cas où je suis de nouveau arrêtée, vais-je tomber en demi solde ? (J’avais repris le 09/09/22)… ou la reprise me permet elle de ne pas retomber en demi solde ? 
 

merci pour votre aide, je n’ose pas trop poser cette question à mon établissement… 

bonne soirée,

 

Il y a 8 heures, PLANONYME a dit :

Votre période de temps partiel thérapeutique n'est pas assimilée à un arrêt de travail maladie. Le compteur des 184 jours au-delà desquels la rémunération est susceptible de passer à demi-solde s'arrête donc de tourner mais il n'a pas pour autant été remis à zéro. 

Si vous avez des arrêts maladie (suspension du contrat de travail) ils viendront donc s'ajouter sachant que la limite de 184 jours est calculée sur les 12 derniers mois glissants.

 

Planonyme a tout dit. Rien à ajouter.

Sauf peut-être une chose, pourquoi ne pas demander à votre établissement ? ils sont là aussi pour vous renseigner à ce sujet. Seuls eux pourront vous fournir une information exacte que nous n'avons pas.

Bon courage pour la suite

[sheelo83]

Bonjour @ermeline et bonjour @PLANONYME

merci encore une fois pour vos réponses. 
oui, je vais me rapprocher de mon établissement. 
Ils sont au courant de mes pathologies, et j’espère être comprise… 

Bonne journée et bonne continuation