Bonjour

Lorsque qu on est en temps partiel thérapeutique à la SNCF est ton considéré en arrêt maladie par l agence famille, l entreprise ?

Modifié 10 octobre 20232 ans par assouan

Il y a 1 heure, gratoui a dit :

Bonjour

Lorsque qu on est en temps partiel thérapeutique à la SNCF est ton considéré en arrêt maladie par l agence famille, l entreprise ?

Non.

 

Logiquement nous sommes considéré en arrêt maladie

En demandant un certificat administratif du coup cela. N apparaîtra pas?

Non, ce n'est pas considéré comme un arrêt maladie

il y a une heure, gratoui a dit :

Logiquement nous sommes considéré en arrêt maladie

Vous faites la question et la (votre) réponse.

Mais non, vous n'êtes pas considéré en arrêt maladie. C'est une réduction de la durée du travail pour motif thérapeutique, comme bien nommé. 

Modifié 10 octobre 20232 ans par PLANONYME
reformulation

Il y a 1 heure, gratoui a dit :

Logiquement nous sommes considéré en arrêt maladie

Pourquoi serait ce considéré en arrêt de travail ?  Je ne vois pas du tout le rapport.

Dans le privé c'est considéré comme tel

il y a 19 minutes, gratoui a dit :

Dans le privé c'est considéré comme tel

Au cadre permanent, vous relevez d'un régime spécial d'assurance maladie.

 

 

 

il y a 32 minutes, gratoui a dit :

Dans le privé c'est considéré comme tel

Et puis que voulez vous dire par "considéré ?  Un arrêt de travail, c'est un arrêt de travail et un temps partiel thérapeutique, c'est un temps partiel thérapeutique, il n'y a pas  un mélange des deux

Merci 

Bonjour à tous. Je me permets d'intervenir dans ce post car il y a un malentendu entre vous.

Contrairement à un Temps Partiel choisi, le temps partiel Thérapeutique, par définition, ne l'est pas. Comme le Code du Travail ne prévoit rien le concernant, il faut se tourner vers le Code de la sécurité sociale pour y apprendre que des indemnités sont payés par elle les jours "non travaillés" programmés dans le cadre du TPT, ce qui veut bien donc dire que ces journées sont considérées en arrêt de travail. Ce qui légitime la première question. Comme nous bénéficions d'un régime spécial, la CP gère ça différemment mais ce qui ne veut pas dire que c'est mieux, et notamment pour les roulants. Je n'arrive pas à me procurer le texte de la CP gérant le cas particulier du TPT. Si quelqu'un peut le procurer ce serait parfait.

Merci

il y a 14 minutes, Fred64 a dit :

Bonjour à tous. Je me permets d'intervenir dans ce post car il y a un malentendu entre vous.

Contrairement à un Temps Partiel choisi, le temps partiel Thérapeutique, par définition, ne l'est pas. Comme le Code du Travail ne prévoit rien le concernant, il faut se tourner vers le Code de la sécurité sociale pour y apprendre que des indemnités sont payés par elle les jours "non travaillés" programmés dans le cadre du TPT, ce qui veut bien donc dire que ces journées sont considérées en arrêt de travail. Ce qui légitime la première question. Comme nous bénéficions d'un régime spécial, la CP gère ça différemment mais ce qui ne veut pas dire que c'est mieux, et notamment pour les roulants. Je n'arrive pas à me procurer le texte de la CP gérant le cas particulier du TPT. Si quelqu'un peut le procurer ce serait parfait.

Merci

Je me réponds à moi même :

GRH 00359 Art 9bis Temps partiel thérapeutique

C'est le seul texte gérant le TPT à la SNCF. Donc l'agent se retrouve en Réduction du temps de travail mais pas en Temps Partiel Thérapeutique comme son nom ne l'indique pas 😁...