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Le Web des Cheminots

Le Boulou - Mardi 26 février 2008 - 9h30 -


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Bonjour Vinces .Bien qu'ayant qlq peu perdu dans le domaine des Chsct , le code du travail (il y a aussi des jurisprudences dans mon sens ) dit que des salariés d'une entreprise X travaillant dans ou sur le périmètre d'une entreprise y , ces dits salariés dépendent du Chsct de l'entreprise y .Par exemple , une femme de ménage d'une socuiété privée se blesse gravement en tombant dans une fosse dans un site ferroviaire = l'enquête dépend du chsct de ce site sncf .Certe , dans le cas présent , il va y avoir des freins ,ce n'est pas gagné du 1 er coup .J'ai eu a batailler 3 ans sur un problème de déraillement (sans morts mais presque !), où une entreprise privée de terrassement était en cause , la sncf a dû consentir de provoqué des chsct , des enquêtes , des missions etc....En ce qui me concerne , je demanderais un ch exceptionnel en ciblant "l'histoire du carré" a éclaicir , les risques encourus au PN , le pour quoi du comment de cette situation etc..., train etc...Car ce sont bien des installations qui dépendent de nos structures !

Certe , il va y avoir des freins .Mais ,un courrier argumenté a l'inspection du travail devrait tranché en faveur de cette demande .

En sachant , que le secrétaire peut demander la précence des parties concernés .

Ensuite , le réglement intérieur prévoit le périmètre d'action du Chsct .Mais , je doute que pour l'instant ces réglements intérieur prévoient " exclusivement pour les agents sncf ".

Par contre , je serais à la place du secrétaire , je demanderais un ch exceptionnel avec la présence des ch de l'équipement (PN/signal) , de l'EEX 'AC) , de l'entreprise concerné .

effectivement !

Je suis bien ton raisonnement mais il est un peu faussé....car depuis la création de RFF nous ne sommes plus chez nous sur une ligne......nous circulons sur une ligne au même titre qu'une autre EF; apres payement d'un péage, d'où ma question, vois-tu ce que je veux dire ?

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Je suis bien ton raisonnement mais il est un peu faussé....car depuis la création de RFF nous ne sommes plus chez nous sur une ligne......nous circulons sur une ligne au même titre qu'une autre EF; apres payement d'un péage, d'où ma question, vois-tu ce que je veux dire ?

bien sûr , mais les textes n'ont pas changé .le périmètre d'action du chsct local doit définir les lignes pour lesquelles il peut agir .Comme je suppose que cela est repris au réglement intérieur , leur demande est fondée .Certe , un jour viendra ....

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bien sûr , mais les textes n'ont pas changé .le périmètre d'action du chsct local doit définir les lignes pour lesquelles il peut agir .Comme je suppose que cela est repris au réglement intérieur , leur demande est fondée .Certe , un jour viendra ....

Nous ne nous comprenons pas.

Bien que la SNCF et Véolia (dans ce cas) utilisent les mêmes lignes appartenant a RFF, le CHSCT de la SNCF est-il autorisé a mener une enquete sur un incident causé par Véolia sur une ligne RFF ? c'est ma question et a mon avis la réponse est peut-etre moins evidente. Imagine que dans quelque temps le CHSCT de Véolia ou EWS demande a enqueter sur un incident cause par un train SNCF quel serait la position de nos dirigeant et de nos OS ?

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Nous ne nous comprenons pas.

Bien que la SNCF et Véolia (dans ce cas) utilisent les mêmes lignes appartenant a RFF, le CHSCT de la SNCF est-il autorisé a mener une enquete sur un incident causé par Véolia sur une ligne RFF ? c'est ma question et a mon avis la réponse est peut-etre moins evidente. Imagine que dans quelque temps le CHSCT de Véolia ou EWS demande a enqueter sur un incident cause par un train SNCF quel serait la position de nos dirigeant et de nos OS ?

si rassires toi , j'ai bien compris .A ma connaissance , les textes sont resté "comme avant " .Donc encore applicables en l'état !et les chsct peuvent encore s'appuyer dessus .Dans un sens comme dans l'autre (sncf <...>Privé ).Sauf à être démenti suite à une évolution récente.de toute manière , il est évident qu'on s'oriente à moyen terme vers des enquêtes , chsct sncf/rff/privé par ex, en cas de problème sérieux .C'est même souhaitable .

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Bien que la SNCF et Véolia (dans ce cas) utilisent les mêmes lignes appartenant a RFF, le CHSCT de la SNCF est-il autorisé a mener une enquete sur un incident causé par Véolia sur une ligne RFF ? c'est ma question et a mon avis la réponse est peut-etre moins evidente. Imagine que dans quelque temps le CHSCT de Véolia ou EWS demande a enqueter sur un incident cause par un train SNCF quel serait la position de nos dirigeant et de nos OS ?

Le seul argument éventuellement valable à mon sens serait de considérer la SNCF en tant que GDI, et d'enquêter au motif qu'il y a aurait pu avoir mise en danger pour les agents de l'exploitation...

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Je crois que la SNCF peut etre mandatée en tant qu'expert par l'EPSF pour l'analyse des causes ,

pour l'expertise des materiels , ou tout autre investigations dans ses competences , mais je ne vois

pas pour quelle raison , le CHSCT de la SNCF serait mis dans la boucle , c'est une instance representative de la

securité de son personnel et de leurs conditions d'hygiene et de sécurtité , constituée de salariés élus de la

SNCF .

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Bonsoir,

Je partage la même analyse que Vinces, sachant que le domaine concerné est celui de RFF, et qu'il s'agit d'un probleme qui concerne une EF, et non en l'occurence la SNCF...

Il n'y a pas eu accident..( je sais, c'est assez light comme argumentaire..) donc l'analyse devrait rester en interne à cette EF et ne pas concerner l'ensemble des EF.. Pourtant le but des REX est bien celui de remonter les infos pour eviter que des evenements tels celui ci se reproduisent, et les causes peuvent être purement internes ou personnelles...

Il se peut, l'analyse le dira, que l'enchainement des causes ayant produit ce franchissement, soit déjà quelquechose de vécu et d'analysé à la SNCF et qui a fait l'objet de REX. Comme vous l'indiquez, il n'y a de partage de REX entre EFs...

Une chose est certaine, tout évenement tel que celui ci ou d'autres, necessitent une analyse sérieuse. La théorie voudrait qu'un organisme indépendant puisse s'en charger en toute transparence, je viens de citer l'une des missions, me semble t'il, de l' EPSF.

Comprendre les interrogations des cheminots face à des bouleversements dignes d'une révolution, et le legitime émoi que cet incident suscite...attendre un gros clash pour dire: "si vous nous aviez écouté....", le poids de l'économie sur toutes ces décisions, les nouveaux modéles de gestion des trafics qui s'apparentent de plus en plus à une gestion routière des flux...

Les EF doivent aussi faire leurs expériences, au clair de la philosophie d'entreprise qu'elles accepterons d'y mettre...à moins d'un partage de REX et de discussions sérieuses sur les facteurs humains ( et encore...).

Fabrice

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petit détaille important

c'etait l'eleve conducteur au mannette

a son coté c'était le conducteur titulaire et un autre conducteur en etude de ligne et non un cadre de véolia

et apparement le titulaires et l'autre était en train de chercher des documents dans leurs sac et l'éléve n'a pas percuté sur la pancarte gare

Merci de citer des sources quand on lance des infos pareilles !!!

Sinon ça reste du niveau de l'épandage de rumeur.

Surtout pour un premier message sur le forum.

À part ça, bienvenue.

alors il s'agissait d'un stagiaire au manche

du titulaire et d'un mécano en ETL dans l'étude des RT au moment des faits

comme cité le stagiaire n'a pas réagit a la vue de la pancarte GARE ni à la vue du carré visible de loin

le stagiaire se dit non responsable et rejette les erreurs sur les 2 conducteurs

une procédure de licenciement et en cours contre le stagiaire

SOURCE:un conducteur VEOLIA sur le site jour de l événement

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Invité necroshine

alors il s'agissait d'un stagiaire au manche

du titulaire et d'un mécano en ETL dans l'étude des RT au moment des faits

comme cité le stagiaire n'a pas réagit a la vue de la pancarte GARE ni à la vue du carré visible de loin

le stagiaire se dit non responsable et rejette les erreurs sur les 2 conducteurs

une procédure de licenciement et en cours contre le stagiaire

SOURCE:un conducteur VEOLIA sur le site jour de l événement

Ya eu un cas un peu similaire a HSL, le mecano formateur preparait une panne a son stagiaire, celui ci a l'heure de depart ferme les portes, tractionne, et s'apercoit que le carré est fermé... freine a l'urgence...bouffe le carré de quelques metres. Et a fait planter son formateur ensuite..... revoltages .

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Je crois que la SNCF peut etre mandatée en tant qu'expert par l'EPSF pour l'analyse des causes ,

pour l'expertise des materiels , ou tout autre investigations dans ses competences , mais je ne vois

pas pour quelle raison , le CHSCT de la SNCF serait mis dans la boucle , c'est une instance representative de la

securité de son personnel et de leurs conditions d'hygiene et de sécurtité , constituée de salariés élus de la

SNCF .

C'est deux éléments distincts

mais l'enquête CHSCT peut apporter des éléments importants dans le cadre d'une enquête judiciaire comme on l'avait vu dans le cas de l'accident sous le tunnel du côté de Nice.

Les représentants du personnel ne sont pas associés aux enquêtes officielles (SNCF, étét, justice/police)

Cela ne peut que venir en parallèle.

On peut en tirer des éléments, des conclusions et propositions propres à l'activité ferroviaire et à la protection des personnels (sncf et EF privées)

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:) Bonjour, je voulais vous faire part d'une information qui m'a été transmise:

Mardi 26 février, vers 9H30, en gare de LE BOULOU (Pyrénées orientales) le train 60717 de Véolia , a franchi le carré 1 fermé.

Ce carré protège le PN 16, le train a franchi le PN ouvert, l'attaque de la zone courte du PN a provoqué sa fermature juste devant un camion qui allait passer.

Le conducteur s'aperçoit alors de l'erreur et freine.

L'aiguille d'entrée est talonnée!

La lecture du disque a montré que le train roulait à 71 km/h au moment du franchissement du carré.

Le panneau "gare" prècédent le carré (ce qui impose la marche à vue!!) ne l'a pas respecté.

Dans la cabine de conduite il y avait, le conducteur, un stagiaire conducteur et le formateur de conduite de Véolia!!

okok Impressionnant!!

Faisant partie de l'Infra je trouve cela scandaleux de voir le silence de la SNCF et du pouvoir public!!

La sécurité des personnes est en jeux!!

Tout ça pour la libéralisation à marche forcée du FRET ferroviaire.

Je ne suis pas contre les EF privée, au contraire, on pourrait avancer ensemble. :blush:

Mais à condition d'avoir la même attitude de sécurité et d'être tous sur les mêmes bases.

A+

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+1

Attendons la fiche REX avant de tirer des conclusions !

Tout à fait d'accord pour ce sujet.

Pour mes autres exemples les fiches REX ont conclues à un manque de connaissance de la ligne et une mauvaise compréhesion (le mot reprit dans la fiche REX été: lisibilité) des règlements (que je comprends d'ailleur).

Mais j'espère que ce n'est que des erreurs de jeunnesse.

Ce qui m'enbête ce que lorsque un agent SNCF fait des erreurs tout le monde en parle et lorsque qu'une erreur est faite pour les autres EF, la SNCF étouffe l'affaire.

Alors que le principe de base de la sécurité est de modifier les règlements en fonction des incidents.

A+

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Je te remets la provenance.

C'est le 3ème même sujet ouvert sur ce forum!

BREVES

envoyer

12 mars 2008

Privatisation des trains : voyagez en première casse (ou comment économiser un billet retour)

Dit très rapidement pour ne pas être trop technique, pour les non avertis du vocabulaire ferroviaire, un carré fermé (deux feux rouges) est un signal d’arrêt absolu, un PN un passage à niveau.

Une aiguille talonnée est une aiguille de changement de voie qui à été forcée par une circulation intempestive avec risque de déraillement et mise en cause des conditions de sécurité.

Ce sont les critères de sécurité au rabais retenu par les nouvelles entreprises arrivant sur le réseau, liés à une formation à minima par ces opérateurs privés qui sont ici en cause et accidentogène.

TRAINS DU PRIVE : GRAND DANGER

Mardi 26 février, vers 9h30, en gare de LE BOULOU (Pyrénées orientales) le train 60717 de Véolia, a franchi le carré 1 fermé.

Ce carré protège le PN 16, le train a franchi le PN ouvert, l’attaque de la zone courte du PN a provoqué sa fermeture juste devant un camion qui allait passer. Le mécanicien s’aperçoit alors de l’erreur et freine. L’aiguille d’entrée est talonnée intempestivement.

Le train s’arrête 270 mètres après le carré, la queue engage le PN 16. La lecture du disque a montré que le train roulait à 71 km/h au moment du franchissement du carré.

Le panneau « gare » précédent le carré impose la marche à vue au mécanicien qui ne l’a pas respectée. Dans la cabine de conduite il y avait le mécanicien, un stagiaire mécano et le dirigeant formateur des mécanos de chez Véolia.

La CGT avec les élus des CHSCT concernés donne une conférence de presse le mardi 11 mars afin de dénoncer aussi bien le silence de la SNCF, celui des pouvoirs publics, que la libéralisation à marche forcée du fret ferroviaire. Combien de morts faudra-t-il pour qu’on écoute et entende les cheminots et pour que l’on donne au service public les moyens de sa mission en toute sécurité ?

Faire circuler le message c’est aussi se battre contre la privatisation. Merci

Source : forum du site des communistes rouges-vifs de Paris

http://www.rougesvifs.org

http://www.legrandsoir.info/spip.php?article6164

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il y avait déjà un débat sur un autre post okok

salu à tous...

a force de lire un tel tapage partout... je commence a me demander si ce n'est po un hoax...

Si cela n'est pas le cas ... l'EPSF tranchera.

Je constate cependant qu'heureusement qu'on ne fait pas autant de PUB pour les événements qui se produisent dans la grande maison.

Tout cela devient vraiment malsain

@+

rp

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Je crois que la SNCF peut etre mandatée en tant qu'expert par l'EPSF pour l'analyse des causes ,

pour l'expertise des materiels , ou tout autre investigations dans ses competences , mais je ne vois

pas pour quelle raison , le CHSCT de la SNCF serait mis dans la boucle , c'est une instance representative du personnel (de) la

securité (de son) du personnel et de leurs conditions d'hygiene et de sécurtité , constituée de salariés élus de la

SNCF .

Faut parler de ce que l'on connait .....Si accident (ou presque ) férroviaire , le ou les chsct doivent être convoqués .Chsct = comite d'hygiene , de sécurité et condition de travail .Point barre !Et pas sécurité du personnel

pour les raisons = relire le post entier ,merci .Voir argumentaire ci dessus .

Il a aussi vocation a analyser les accident ou les presque accidents ce qui est le cas ...

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C'est deux éléments distincts

mais l'enquête CHSCT peut apporter des éléments importants dans le cadre d'une enquête judiciaire comme on l'avait vu dans le cas de l'accident sous le tunnel du côté de Nice.

voir se constituer partie civile ...!

Les représentants du personnel ne sont pas associés aux enquêtes officielles (SNCF, étét, justice/police)

Cela ne peut que venir en parallèle.

mais peuvent être entendu.....après quel moyen mettre pour y arriver = courrier , pv ch etc...contacter le procureur etc..

On peut en tirer des éléments, des conclusions et propositions propres à l'activité ferroviaire et à la protection des personnels (sncf et EF privées)

okok

les chsct ont leur rôle a jouer dans ces affaires .A l'origine ,le législateur a été suffisamment évasif sur certains textes pour les utiliser . D'ailleurs , il est rare que les

chsct de la sncf soient écartés en cas d'accident ou presque accident .C'est selon la pression et les arguments dévelloppés .

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De meme que pour un incident SNCF , il serait bien de ne pointer personne du doigt rapidement

tant que le resultat et les circonstances ne sont pas officielles .

salut,

tout à fait balayons devant notre porte, il y a déjà assez à faire.... okok

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Bonsoir,

Les VS sont de vraies "piéges à cons"..en la matière, je suis un peu "expert"... lotrela . Quand il n'existe pas trente six mille parcours possibles, avec les traitres traverses de garage franc, tapies sournoisement dans l'ombre d'un viel amas de ballast..on doit désormais faire plus qu'attention aux qualités de la structure de la voie...

Manque d'entretien et de visite, usure d'années de services, utilisation de rails de rémplois, traverses "light" voire "string" :blink: , ADV parkinsonniens..Pas sensas, l'état des voies Fret.

Je crois à ce sujet, les deraillements, qu'il y a eu ce W end un serieux pb sur un Fret SNCF qui concernait une citerne MD au départ d'un faisceau ITE sur un site SEVESO en banlieue Est ( raffinerie, depôt gaz.... revoltages ).

Pour ces raisons aussi, nous sommes TOUS concernés..

La logique de la concurrence a ses raisons, que les lois de la mécanique ignorent.....

Fabrice

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Bonsoir tous/tes,

eh bien je ne vois qu'une seule conclusion à tirer, en forme de revendication, j'écrirais même simplement de réclamation: revoltages

l'état, ou plutôt l'Etat doit reconnaitre que le trafic est maintenant significatif sur ce bout de ligne (amputé!), et investir; helpsoso --> installation du block manuel, signalisation lumineuse. Voilà. Et ne pas attendre les calendes grecques pour réouvrir jusqu'à Ceret. lotrela

@ +, Vincent (TH - NT même combat...)

Message modifié pour une meilleure lisibilité. Roukmoute.

Modifié par Roukmoute
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