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Ex Champagne Ardennes?

Catégorie 1, 2 ou même 3, le régime spécial ne fait pas le distinguo. (...) lorsque l'agent, au moment de sa réforme présente une invalidité réduisant d'au moins des deux tiers sa capacité de travail ou de gain, au sens de l'article R. 341-2 du code de la sécurité sociale, le montant de la pension liquidée ne peut être inférieur à 50 % de la rémunération de base mentionnée à l'article 14. Les trois catégories d'invalidité au sens de la sécurité sociale correspondent toutes à une réduction de capacité de travail ou de gain d'au moins 2/3. https://www.justice.fr/fiche/invalidite-sens-securite-sociale Tel qu'exposé va pour 50 % au titre de la pension de réforme plus la rente. L'attribution de la pension de réforme n'étant pas ici, tel qu'exposé, consécutive à l'accident du travail qui a été réparé par une rente, il n'y a pas de limite au cumul. Enfin, c'est écrit comme ça... Pour améliorer la connaissance du sujet, venir nous dire si la CPRPF a une autre lecture du Décret.

S erge

Non plus.

Ex Picardie?

Bonsoir Serge, Merci pour ta réponse, je pense aussi aussi à cette configuration qui me semple être la plus logique car je ne vois pas de support pour fixer la verinne de couleur rouge sur les feux du bas, et la configuration des fanaux sur la 060 est la même que sur les 12000 SNCF et les 3600 CFL. Philippe

Ce n'est pas dans cette région.

Ex Lorraine?

Bonsoir, des fanaux d'angle de remorque Decauville CFL à ma disposition sont équipés d'une sorte de "tourniquet" avec couleur rouge, verte, bleue et blanche. Comme il s'agit d'un fanal d'angle unifié, aussi bien utilisé sur du matériel CFL ou SNCF (63500, X3700, BB12000, remorques Decauville), je pense que ceux des 65000 étaient aussi équipées de ce "tourniquet" multicolore. Techniquement l'ampoule était installée en bas de la carcasse en tôle, et le tourniquet en haut (ou l'inverse en fonction du sens de montage du fanal). Afin d'accéder au tourniquet, il fallait ouvrir soit la face avant ou arrière (en fonction du modèle et du type de matériel) Cordialement Serge

Oui.

Quart Nord Est?

Je prends.

Bonjour à tous, Une petite question sur les feux de ces machines : Les 2 feux supérieurs étaient-ils uniquement rouge, et bien entendu ceux inférieurs uniquement blancs, ou bien étaient-ils destinés à un autre usage ? (période du début de l'entrée en service de ces machines) Ce n'est pas un quizz je cherche la réponse pour digitaliser une ancienne Hornby et la rendre le plus proche de la réalité. Amicalement. Philippe

oui c'est ce que je pensais. Du coup, une invalidité en catégorie 2 = 50% minimum de pension rente AT =40% le cumul est donc 90%! Mais c'est sûrement pas si simple que ça ?

Je passe

Oui. Rue du petit pont. A toi la main.

Commune de Breux Jouy ?

Si, peut-être même pire !

SERVIER===> Laboratoire

Mediator ===> SERVIER

Oui.

C'est pas SNCF Voyageurs qui ferait cela !

Je ne comprend pas, nos dirigeant n'ont ils pas des ayants droit confronté à ce problème ?

Entre St Chéron et Breuillet Village ?