Cette nouvelle procédure au 1er Janvier qui inquiète les automobilistes

[Dom Le Trappeur]

Depuis quelques semaines, je reçois des e-mails en chaîne

concernant l'expertise de 21 critères de dangerosité

en cas de véhicule accidenté

mais je n'étais pas parvenu depuis à obtenir une confirmation.

Un collègue vient de m'envoyer cet article du Figaro

dont vous trouverez le lien internet ci-dessous

Par contre cet article ne fait référence à aucun texte de loi, décret, circulaire etc...

http://www.lefigaro.fr/assurance/2008/12/0...mobilistes-.php

A suivre donc

et si quelqu'un trouve des infos complémentaires

qu'il n'hésite pas à nous en faire part...

Cette nouvelle procédure

qui inquiète les automobilistes

Ophélie Wallaert (lefigaro.fr)

10/12/2008 | Mise à jour : 20:40 |

A partir du 1er janvier, l'expert missionné pour évaluer les dégâts sur un véhicule accidenté devra également contrôler 21 «critères de dangerosité», sans rapport avec l'accident, avant de le laisser repartir.

C'est LE sujet qui met en émoi les internautes familiers des forums dédiés aux engins à deux ou quatre roues. Depuis quelques semaines, un même message est posté sur de nombreux sites (de japancar.fr à autotitre.com en passant par forumauto.com) ou atterit dans les boîtes mails des internautes.

Ce message dit en substance : «J'ai appris qu'une nouvelle procédure sera appliquée au 1er janvier 2009 en cas d'accident avec votre voiture (...). Je vous fais cette info car le gouvernement refuse de communiquer là dessus, ce sont encore les assureurs qui passeront pour des voleurs, et bien non! ce sera la loi tout simplement».

C'est un hoax (canular), affirment certains. En fait, confirme le ministère de l'Intérieur, une nouvelle procédure dite «véhicule endommagé» (procédure VE) entrera bien en vigueur dès le 1er janvier prochain, par décret, en même temps que le nouveau système d'immatriculation des voitures (SIV). Développée conjointement par les ministères de l'Intérieur et des Transports, en collaboration avec les experts en automobile et les assureurs, elle a un objectif : «interdire la circulation d'un véhicule s'il est estimé dangereux».

Des critères de dangerosité

Là où le bât blesse, c'est que cette nouvelle procédure impose une sorte de «contrôle technique bis» à tout véhicule accidenté.

En cas d'accident de la circulation, l'expert missionné par votre assurance pour chiffrer le montant des dégâts devra en effet vérifier l'état de votre véhicule à partir d'une liste de 21 «critères de dangerosité»* qui peuvent n'avoir aucun rapport avec l'accident : corrosion sur la carrosserie, ceintures déteriorées, échauffement des freins, amortisseurs qui fuient, etc. «Ces éléments de sécurité défaillants peuvent être la conséquence d'une usure du véhicule ou d'un sinistre précédent», confirme le ministère de l'Intérieur.

Cette évaluation par l'expert peut également avoir lieu dans le cadre d'une autre de ses missions, par exemple lors de l'évaluation d'un véhicule en dehors d'un accident.

Tous les véhicules sont concernés

Si l'expert déclare qu'il n'y a aucun danger, la procédure s'arrêtera là. Si, au contraire, il estime que votre voiture présente des défaillances, il transmettra une déclaration de dangerosité au ministère de l'Intérieur, qui se traduira par une interdiction de circuler inscrite au fichier des immatriculations. Vous serez alors prévenu, par lettre recommandée avec accusé de réception, de l'obligation de remettre votre carte grise à la préfecture (en vous déplaçant ou par courrier).

Si vous procédez aux réparations, l'expert fera alors un deuxième rapport à la préfecture attestant que le véhicule est en état de rouler. Vous pourrez alors récuperer votre carte grise. Sinon, l'interdiction de circuler sera maintenue.

Auparavant seules les forces de l'ordre pouvaient demander une évaluation de la dangerosité d'un véhicule.

«Tous les véhicules à moteur immatriculés sont concernés par cette procédure», explique le ministère de l'Intérieur. Et contrairement à ce qu'expliquent certains forums, «il n'y a pas d'exonération prévue pour les véhicules dont la valeur est inférieure à 765€ ni pour ceux de plus de 30 ans d'âge». C'est alors 10 % du parc automobile qui pourrait faire l'objet d'une procédure «véhicule endommagé», selon les estimations de l'Alliance Nationale des Experts en Automobile (ANEA).

Plusieurs experts automobiles ont confirmé au figaro.fr qu'ils avaient déjà eu une formation à la procédure VE. Mais selon eux, peu d'assureurs seraient au courant, sans parler du consommateur lui-même. Selon le magazine AutoPlus, ce dernier doit s'attendre à «une longue galère qui devrait être en plus très coûteuse: 300 euros minimum.»

*Auxquels s'ajouteront 10 autres critères en 2010

Modifié 20 décembre 2008 par Dom-trappeur

[michael02]

Il y avait déjà une sorte de procédure automatique de signalement en préfecture lorsqu'on présentait à l'expertise un véhicule accidenté s'avérant alors être "économiquement non réparable", c'est à dire si le coût de la réparation excédait la valeur du véhicule à dire d'expert. Une seconde expertise après réparation décidait alors du sort de l'engin...

Il y a des véhicules anciens dont les experts sous estiment largement la valeur marchande. Il faut alors apporter des éléments probants.

Lors du dernier contrôle périodique sans remarque de mon antiquité (1981), en juin dernier, le technicien m'a parlé de cette évolution de la réglementation. Je vais me rapprocher du site des passionnés de combis...

Modifié 20 décembre 2008 par michael02

[assouan]

C'est en première page de "hoaxbuster" ( http://www.hoaxbuster.com ) avec le commentaire :

"du vrai, du faux"

et si je comprends bien tout : pas grand chose de neuf sous le soleil...

Modifié 20 décembre 2008 par assouan

[Dom Le Trappeur]

http://www.hoaxbuster.com/

Assouan Ma Chère,

je me permets de remettre le lien sans la parenthèse à la fin...

et le lien direct vers la page concernée

http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax.php?idArticle=73628

Modifié 20 décembre 2008 par Dom-trappeur

[assouan]

http://www.hoaxbuster.com/

Assouan Ma Chère,

je me permets de remettre le lien sans la parenthèse à la fin...

et le lien direct vers la page concernée

http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax.php?idArticle=73628

Vous fîtes bien mon bon ami (et j'ai fait de même dans mon post : incompétente que je suis !!!!) :blush:

[Rail cassé]

Autrement, dit un proverbe chinwawa, si tu roule en vieux taccot, ne te sépare pas de ton vélo. :blush:

[fabrice]

Je viens de lire un Autoplus dans lequel ils en parlent déjà depuis 2 mois.

Et on peut dire que leurs infos sont fiables à 99 %

[Invité 5121]

quand je me suis fait casser ma Samara par un Ecossais il y a déjà au moins 5 ans, l'expert ne voulait pas la laisser réparer malgré le peu d'avaries et sur la seule base de sa non-cotation. Après réparation elle a subi un contrôle technique complet, qui reprend bien plus que les 23 points de dangerosité dont vous parlez. A la limite, une telle démarche pourrait éviter de travailler sur un véhicule qui, ensuite serait refusé.

Mais bon, allez expliquer à un expert que vous n'avez aucune envie de vous acheter une guinde à 10000 € pour avoir tous les gadgets, et que vous vous satisfaites d'une poubelle sans ABS, sans airbag ni fermeture centralisée ...

pour info , mon parc actuel : une Samara de 1996, une 106 de 1994 ... et un Combi de 1982 . Et je suis fier de leur faire la nique à tous ceux qui voudraient nous imposer leurs normes de vie idiotes

[TroTroRigolo]

Les vehicules comme les tiens 5121 sont appelés a disparaitre progressivement (accident, usure, disponibilité des pieces...) et nous serons bien obliger a un moment ou un autre d'avoir des voitures bourré d'electronique dans lesquelles il sera difficile de faire la moindre intervention nous-même. C'est une idée qui ne m'emballe pas mais qui me semble inéluctable

[Invité 5121]

Les vehicules comme les tiens 5121 sont appelés a disparaitre progressivement (accident, usure, disponibilité des pieces...) et nous serons bien obliger a un moment ou un autre d'avoir des voitures bourré d'electronique dans lesquelles il sera difficile de faire la moindre intervention nous-même. C'est une idée qui ne m'emballe pas mais qui me semble inéluctable

pas si sûr, voir le succès actuel des voitures simples (pas forcément synonyme de bas de gamme), tous ces gadgets commençant à tourner la tête d'acheteurs à la bourse raplatie ...

[TroTroRigolo]

pas si sûr, voir le succès actuel des voitures simples (pas forcément synonyme de bas de gamme), tous ces gadgets commençant à tourner la tête d'acheteurs à la bourse raplatie ...

Pour l'instant, ces vehicules ne sont pas tres nombreux; a part la logan (jolie en break mais moche en berline)..... Fiat devait en sortir un aussi, ke crois mais je ne sais pas où ça en est

Modifié 5 janvier 2009 par Vinces

[Invité MarcM]

quand je me suis fait casser ma Samara par un Ecossais il y a déjà au moins 5 ans, l'expert ne voulait pas la laisser réparer malgré le peu d'avaries et sur la seule base de sa non-cotation. Après réparation elle a subi un contrôle technique complet, qui reprend bien plus que les 23 points de dangerosité dont vous parlez. A la limite, une telle démarche pourrait éviter de travailler sur un véhicule qui, ensuite serait refusé.

Mais bon, allez expliquer à un expert que vous n'avez aucune envie de vous acheter une guinde à 10000 € pour avoir tous les gadgets, et que vous vous satisfaites d'une poubelle sans ABS, sans airbag ni fermeture centralisée ...

pour info , mon parc actuel : une Samara de 1996, une 106 de 1994 ... et un Combi de 1982 . Et je suis fier de leur faire la nique à tous ceux qui voudraient nous imposer leurs normes de vie idiotes

! j'ai eu aussi une samara Pendant que certains se serrait la ceinture pour payer leurs bagnoles , moi , je profitais de la vie .Et seul dieu sait ce que j'ai pu lui en faire voir .Même un guignol doté d'un QI =0 pouvait les réparé .je l'ai refilé à ma soeur comme 2 ème véhicule .... !

Maintenant ,je suis en train d'user ma 2 éme R25 . La 1ére a fini avec env .350 000 bornes pour un achat à 5000 frs 'acheté à 120 000 kms ) et autant de garage ou pièces ! !Soit 10 000 francs pour 200 000 bornes ???? Revendu 200 euros pour pièces à un gars qui cherchait des pièces . Donc , prix de revient = 9800 frs environ .Voir moins car j'ai gardé les bons pneus et lui ai filé des pneus lisses

La 2 ème , achetée en 2007 , pour 700 euros avec 200 000 kms au compteur .En 2 ans , 0 euros de pièces , 0 euros de garage et 8,5 litres aux 100 bornes . , Parfois , je suis content de faire la nique au système .Et si demain , je trouve un papy qui en vend une , je lui achète et viendra

après avoir usé la 2 éme ... en cours .Je la g

Ces 2 R 25 ont toutes passées les CT du 1 er .

Modifié 5 janvier 2009 par MarcM

[Invité Fabr]

quand je me suis fait casser ma Samara par un Ecossais il y a déjà au moins 5 ans, l'expert ne voulait pas la laisser réparer malgré le peu d'avaries et sur la seule base de sa non-cotation. Après réparation elle a subi un contrôle technique complet, qui reprend bien plus que les 23 points de dangerosité dont vous parlez. A la limite, une telle démarche pourrait éviter de travailler sur un véhicule qui, ensuite serait refusé.

Mais bon, allez expliquer à un expert que vous n'avez aucune envie de vous acheter une guinde à 10000 € pour avoir tous les gadgets, et que vous vous satisfaites d'une poubelle sans ABS, sans airbag ni fermeture centralisée ...

pour info , mon parc actuel : une Samara de 1996, une 106 de 1994 ... et un Combi de 1982 . Et je suis fier de leur faire la nique à tous ceux qui voudraient nous imposer leurs normes de vie idiotes

Une Samara, donc une Lada.... On ne se refait pas, hein, 5121.......

C'est, tu l'auras compris, du second degré...

Effectivement, plus un systeme se complique, plus la probabilité de pannes devient importante, surtout avec une qualité moyenne des composants ( pour raisons de coûts d'achats ) en chute. A vouloir toujours faire moins cher que moins cher, tout le monde trinque.....

Ca c'est ma contribution à la sauvegarde du secteur automobile....

Polo, et 300 000 bornes...et pas de truc à trois pattes inéquilibrables dans le capot

Fabrice

[krisamv]

La 1ére a fini avec env .350 000 bornes pour un achat à 5000 frs 'acheté à 120 000 kms )

Polo, et 300 000 bornes...et pas de truc à trois pattes inéquilibrables dans le capot

Golf III 1993, achetée à 233 000 km, là elle en a 380 000, aucun entretien, et ça roule toujours okok

[Invité Fabr]

Golf III 1993, achetée à 233 000 km, là elle en a 380 000, aucun entretien, et ça roule toujours

Aucun entretien, ou aucune réparation suite à casse....

Si tu me répond à la première affirmation, prépare toi alors à la seconde..!!!!

Fabrice

[Rail cassé]

Ce que je recherche dans une voiture, c'est la simplicité, la robustesse, la longévité, la possibilité de l'entretenir moi même ( mécano de formation ) et bien sûr la sécurité.

Depuis 20 ans, j'en suis qu'à 7 voitures, jamais une neuve, toujours au dessus de 100 000 KM, ce qui permet à moindre prix de trouver des véhicules de bonnes game.

Bon je sais que je vais faire râler, mais depuis trois ans nous roulons avec un terrano 2.( 176 000 km aujourd'hui même )

C'est surtout la difficulté de l'endroit où nous habitons et le fait que c'est " madame et les enfants " qui sont le plus souvent dedans. Un gage de sécurité, peut être? en hiver certainement.

Engin très fiable, et le fait de faire l'entretien soit même et de bénéficier de prix " garage " fait baisser la note au même niveau qu'une berline moyenne.

Le potentiel du véhicule, 500 000 km

La conso? pas pire que l'espace phase 2 que j'avais avant. Faut pas avoir une semelle de plomb.

Faut juste être rigoureux dans le pas d'entretient.

Pour la modernité et les gadgets des voitures actuelles, c'est marrant, ces derniers jours de grands froid, c'est surtout des voitures de haut et quasi neuves que l'on voyait en rade au bord de la route, voir au tas dans le faussé tant l'électronique d'aide à la conduite c'est performant sur la neige et le verglas.

Pour ma part, l'ABS, l'hiver sur route enneigée, je le déconnecte, y a pas pire qu'une voiture qui " refuse " de freiner.

Et c'est pas ces rigolos de politicards qui me ferront changer ma voiture si j'ai envi de la garder 20 ans, quitte à être en infraction.

[krisamv]

Aucun entretien, ou aucune réparation suite à casse....

Si tu me répond à la première affirmation, prépare toi alors à la seconde..!!!!

Fabrice

Les seuls frais que j'ai été obligé de faire sont les pneus bien-sûr, un démarreur que j'ai claqué à force de tirer dessus (mes bougies étaient HS, alors forcément ça avait du mal), et le pot d'échappement arrière qui a cassé.

Sinon pas de vidange, je rajoute un peu d'huile de temps en temps, c'est tout.

[Rail cassé]

Les seuls frais que j'ai été obligé de faire sont les pneus bien-sûr, un démarreur que j'ai claqué à force de tirer dessus (mes bougies étaient HS, alors forcément ça avait du mal), et le pot d'échappement arrière qui a cassé.

Sinon pas de vidange, je rajoute un peu d'huile de temps en temps, c'est tout.

Va pas parder à mourir cette voiture. Fait au moins les vidanges et change le filtre à huile.

Ton moteur peu casser à tous moment, sans prémices. Imagine que cela t'arrive à haute vitesse ( et oui au dessus de 50 km c'est de la haute vitesse ) et que le moteur " serre " et te bloque la transmission, tu risque de partir dans le décor, voir faucher d'autres voitures ou personnes au passage.

Se serait domage non?

[Typiac]

Pour l'instant, ces vehicules ne sont pas tres nombreux; a part la logan (jolie en break mais moche en berline)..... Fiat devait en sortir un aussi, ke crois mais je ne sais pas où ça en est

J'ai lu je ne sais lus où, que PSA nous sortirait un modèle low cost, en portant la marque Talbot.

Pour info voici un modèle qui se vend toujours ailleurs et qui pourrait bien revenir chez nous:

Cliquez là.

Sinon moi aussi je ne roule qu'en anciennes:

- 2 Peugeot 405: la 1ère de 1991 a 315000 km, et la 2ème de 1996 en a 188000.

- Citroen DS 21

[Gom]

Plutôt que la ZX, j'aimerai bien revoir le dernier modèle créé par Talbot (et sorti sous la marque Peugeot) : la 309. La mienne a survécu 2 ans dans mes mains en tant que 1ère voiture, et a tenu encore 3 ans dans les mains de mon père sans aucun entretien (pas de vidange, rien... à part les freins et les pneus). Une voiture qui passe partout, légère (800kg) ...et qui me manque

Preuve que c'est du solide, on en voit encore pas mal sur nos routes.

Gom

[krisamv]

Va pas parder à mourir cette voiture. Fait au moins les vidanges et change le filtre à huile.

Ton moteur peu casser à tous moment, sans prémices. Imagine que cela t'arrive à haute vitesse ( et oui au dessus de 50 km c'est de la haute vitesse ) et que le moteur " serre " et te bloque la transmission, tu risque de partir dans le décor, voir faucher d'autres voitures ou personnes au passage.

Se serait domage non?

Je me tâte à changer la courroie de distri, ça fait deux courroies qui lâchent dans la famille, moteurs HS !

[Rail cassé]

Je me tâte à changer la courroie de distri, ça fait deux courroies qui lâchent dans la famille, moteurs HS !

Les moteurs WW si il sont bien entretenus peuvent avoisiner les 500 000 KM.

Si le reste de la voiture est en bon état, change donc la courroie de distribution, et fait la vidange.

[krisamv]

Les moteurs WW si il sont bien entretenus peuvent avoisiner les 500 000 KM.

Si le reste de la voiture est en bon état, change donc la courroie de distribution, et fait la vidange.

Niveau corrosion ça commence à être la cata là, j'vais la balancer avant revoltages

[Invité MarcM]

Niveau corrosion ça commence à être la cata là, j'vais la balancer avant

Un coup de ponceuse , de mastic, d'huile de coude et tu es reparti pour autant

[Rail cassé]

Niveau corrosion ça commence à être la cata là, j'vais la balancer avant

N'attend pas de te faire du mal, balance la.