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rh077


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Bonjour à tous.

En parcourant le RH0077 (oui je sais, quelle idée !) je m'emmêle un peu les pinceaux avec deux définitions :

Amplitude (ou journée de service): l'intervalle existant :

-soit entre 2 repos journaliers consécutifs

-soit entre le repos hebdomadaire ou périodique et le repos journalier précédent ou suivant.

Grande période de travail :

L'intervalle entre 2 repos périodiques successifs.

C'est la même chose pour moi non?

Et concernant les repos :

-un repos journalier c'est le temps de repos entre 2 prises de service?

-un repos périodique c'est une repos prévu par le roulement?

-un repos hebdomadaire? (la je sèche lol)

Merci d'avance pour les réponses des spécialistes (il manque quand même de clarté notre RH0077)

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Salut !

Pour répondre à tes questions :

1) JS : selon ta définition : espace entre un RP et un RJ ou entre 2 RJ.

GPT : l'espace entre 2 RP.

Ce ne sera synonyme qu'en cas de GPT d'1 jour (possble seulement au titre 1[roulants], pas au titre II)

2) Un RJ, c'est le temps entre la FS d'une journée et la PS de la journée suivante (et non entre 2 PS)

3 ) Un repos périodique, c'est un repos périodique (équivalent du samedi-dimanche pour M/Mme Tout-le-monde), ça n'a rien à voir avec un roulement (heureusement, sinon comment feraient tous les agents en fac/réserve !)

4) Un repos hebdomadaire est un repos destiné aux agents au régime a du titre II (Directions centrales). A priori :rolleyes: , ce n'est pas ton cas, donc tu es au régime b ou c (selon si tu fais des heures de nuit ou pas).

Modifié par Roukmoute
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Ok merci pour ta réponse c'est un peu plus clair.

Pour la GPT je parlais bien d'1 jour (personnel roulant) donc c'est bien la même chose que l'amplitude et pour le repos journalier je me suis mal exprimé, c'est bien ce que j'avais compris.

Bon dimanche ;)

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Salut et désolé pour la réponse tardive j'étais absent quelques temps.

J'ai bien compris la différence merci.

Par contre vu que tu as l'air de maitriser le sujet peux tu me dire la différence entre :

- la durée journalière du temps de conduite

- la durée du travail effectif

J'ai un peu de mal à faire la différence entre amplitude, travail effectif et temps de conduite.

Dans le chapitre 11-1 relatif aux personnels transfontaliers il est dit que la durée journalière du temps de conduite ne peux être supérieure à 9H. On peut conduire +de 8H (avec seulement une coupure de 45mn) ??? Je trouve ça énorme.

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  • 6 mois plus tard...

bonjour a tous et a toutes,

Pour repondre au bidouillage de la sncf sur le rh077, je propose d'en faire autant.En tant qu'adc je veux:

1/trajet en voiture considere en travail effectif sur tout le parcours ( sans etre oblige de se marquer EV LOC)

Selon l’article L. 3121-1 du Code du travail, le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

La notion de temps de travail est définie, dans le code du travail, à l’aide de deux critères : la mise à disposition du salarié et l’atteinte à sa liberté de choisir ses activités.

D’une manière générale, est considéré comme du temps de travail effectif tout temps qui répond aux 2 critères légaux : disponibilité + absence de liberté

2/la DAD n'etant pas pour la boite une astreinte( et oui on se fout de nous), elle doit etre considere comme travail effectif.

BIENSUR TOUT CELA SUR LA BASE DU VOLONTARIAT...................et j'chuis volontaire

cordialement tsooli

NB:les decrets de loi ca se change et le code du travail prime sur le reste

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et je compte en travail effectif le trajet pour aller dormir quand "par hasard" il est oublié en roulement avec une FS en gare.

ce n'est JAMAIS revenu

et pour cause la direction joue sur des textes flous gratter qq minutes (alors que pour les coupures prises dans ces mêmes lieux de repos, on te trace !!)

pour moi, c'est évident, il y a un hôtel sur place qui conviendrait (bon c'est un 4 étoiles), la boîte m'oblige à coucher ailleurs, on décompte donc le temps de trajet.

on est à peine 10% à le faire

donc 90% du roulement x 10 mns à la FS, autant à la PS, ça en fait du temps que les CRL donnent bénévolement.

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