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Le Web des Cheminots

Question sur le RH077 Titre 2


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Bonjour

Etant CRTT, je suis donc au titre 2 du RH077 régime de travail B.

Plusieurs de mes collègues m'ont affirmés que dans la même GPT, on ne peut pas avoir plus de 4h de décalage pour les PS/FS. En somme, si Lundi, je fais 5h-12h, je ne peux pas dans la même GPT faire 10h-17h mais je peux faire 8h59 - 15h59.

Bref, la question que je me pose concerne les JF, est ce que cette rêgle s'applique? Si oui (ou non), je n'ai pas trouvé dans quel paragraphe du RH077, il était question de cette rêgle. si quelqu'un de calé pouvait me renseigner, il lui en serait reconnaissant.

Merci :Smiley_04:

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Salut,

Article 44 du RH0077 :

1 - Les heures de prise ou de fin de service des agents de conduite assurant les services de navette, de remonte, de manoeuvres ou de dépôt et des agents des gares assurant l’accompagnement des trains omnibus de marchandises doivent, dans une grande période de travail, être sensiblement les mêmes ; le décalage d'une journée entière de service, par rapport à une autre ne peut être supérieur à quatre heures.

L'exemple que tu as donné est bon.

Toutefois, le même article du RH0677 donne une précision : La règle s'applique aux agents en roulement. Elle doit être observée "dans la mesure du possible" pour les agents de conduite non affectés à un roulement. Comme le "dans la mesure du possible" ne veut rien dire... On peut faire de toi ce qu'on veut si tu es remplaçant. Le seul point positif dans le cas où la commande déroge à la règle des 4h maxi de décalage entre 2 PS de la GPT, tu dois avoir un repos journalier de 14h minimum.

Exemple : Tu assures une semaine de 6h/12h (petites journées ! :) ). Le dernier jour de ta GPT, y a un soucis qui fait que tu dois avoir plus de 4h de décalage. 6-4 = 2h du mat', on voudrait te faire commencer avant. Comme tu as fini la veille à 12h, on doit ajouter 14h => tu ne peux pas commencer avant 2h du matin.

En gros, le décalage de plus de 4h est en général utilisé quand on a besoin de te faire des matinées en début de GPT puis des soirées en fin de GPT. On peut difficilement faire le contraire.

Même si tu es en roulement, il y a de fortes chances pour que la commande considère que tu es sorti du roulement afin de pouvoir participer à la JF. Du coup, tu deviens temporairement "remplaçant", ce qui implique qu'on peut te mettre plus de 4h de décalage.

Dans l'exemple que tu as donné, tu peux très bien faire ta JF en fin de GPT. En revanche, si cette JF tombe en plein milieu, tu ne pourras pas reprendre le lendemain à 5h du matin, tu n'auras pas tes 14h de repos journalier.

Pour ceux qui ne connaissent pas toutes les abréviations :

PS : Prise de Service

GPT : Grande Période de Travail, succession des journées de travail entre 2 repos périodiques

JF : Journée de Formation

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Chez nous UP CRML au titre 2 même soucis quand il te programme JF est que tu es de matinée (4h/12h) il essaye de te coller la JF en horaire 9h/17h.

Sauf que tu n es plus bon le lendemain mais c est la le soucis du titre 2 et d être CRML mais pas de bile dans un an le RH 077 sera enterré

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Elle doit être observée "dans la mesure du possible" pour les agents de conduite non affectés à un roulement. Comme le "dans la mesure du possible" ne veut rien dire...

À ceci près qu'on peut toujours rétorquer au service de commande qu'on peut douter de la mise en œuvre de "toute la mesure du possible" pour commander un agent sur une JF...

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Comme dans n'importe quel cas, tu peux toujours râler. Mais comme le texte est flou et laisse une interprétation très vaste, ce sera à celui qui gueule le plus fort (ou qui a le plus d'appui).

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Mais comme le texte est flou et laisse une interprétation très vaste, ce sera à celui qui gueule le plus fort (ou qui a le plus d'appui).

C'est toujours mieux que "dans la mesure du possible"="la commande a raison". ;)

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pas de bile dans un an le RH 077 sera enterré

Et ce sera tant mieux car c'est une réglementation du travail très très flexible !

:jesuisdehors: Je provoque à dessein pour souligner que j'ai toujours eu du mal à comprendre pourquoi la renégociation du RH077 est à chaque fois brandie comme un chiffon rouge. Je fais partie d'une génération qui a fait grève contre le RH077 actuel ! Pourquoi faudrait-il le défendre puisqu'on était contre ? C'est un peu comme un nouveau roulement auquel on s'oppose pour garder le précédent contre lequel on avait fait grève, non ? Allez, je remets l'icone une deuxième fois : :jesuisdehors:

Modifié par PLANONYME
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Invité JLChauvin

Et ce sera tant mieux car c'est une réglementation du travail très très flexible !

:jesuisdehors: Je provoque à dessein pour souligner que j'ai toujours eu du mal à comprendre pourquoi la renégociation du RH077 est à chaque fois brandie comme un chiffon rouge. Je fais partie d'une génération qui a fait grève contre le RH077 actuel ! Pourquoi faudrait-il le défendre puisqu'on était contre ? C'est un peu comme un nouveau roulement auquel on s'oppose pour garder le précédent contre lequel on avait fait grève, non ? Allez, je remets l'icone une deuxième fois : :jesuisdehors:

La prochaine sera moins flexible?

Il suffit de demander aux salariés de VFLI par exemple, puisque ce sera vraisemblablement le modèle de base, bien moins dur que l'actuel RH077, c'est bien connu.

Tu as fait grève contre le RH077 toi? Et quand donc? Et qui est contre pour qu'il serve de base MINIMUM à la future convention collective? Les salariés du privé pour qui il constituerait une large amélioration... ou les patrons de TOUTES les EF confondues pour qui il est un frein au n'importe quoi? Tu me diras, les "gestionnaires de moyens" de l'EF historique ont déjà commencé à ne plus l'appliquer depuis bien longtemps le RH077, au mépris de toute légalité et malgré de nombreuses condamnations...

Modifié par JLChauvin
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Tu as fait grève contre le RH077 toi?

La version actuelle du RH077 est interdépendante de l'accord collectif sur les 35 heures à la SNCF. Et il y a eu des grèves ! Et ça s'est même terminé (je crois ?) avec un référendum parmi le personnel. Mais je mélange peut-être des trucs et je perds le fil. Tu me diras...

Comme d'aucuns, surtout sur ces pages, écrivent régulièrement que les 35 heures c'est fini aussi, peu importe en réalité. Moi je serais la direction de la SNCF, j'aurais tort de me gêner à décider unilatéralement de ne plus appliquer tout ça puisqu'on n'arrête pas d'entendre dire que c'est fini, bien fini...

J'ai entendu dire aussi que le Code du travail avait été supprimé. Alors...

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La version actuelle du RH077 est interdépendante de l'accord collectif sur les 35 heures à la SNCF. Et il y a eu des grèves ! Et ça s'est même terminé (je crois ?) avec un référendum parmi le personnel. Mais je mélange peut-être des trucs et je perds le fil. Tu me diras...

Comme d'aucuns, surtout sur ces pages, écrivent régulièrement que les 35 heures c'est fini aussi, peu importe en réalité. Moi je serais la direction de la SNCF, j'aurais tort de me gêner à décider unilatéralement de ne plus appliquer tout ça puisqu'on n'arrête pas d'entendre dire que c'est fini, bien fini...

J'ai entendu dire aussi que le Code du travail avait été supprimé. Alors...

Bonjour,

Il y a eu des grèves pour la réforme ferroviaire, ok !

Des grèves pour le RH0077, je ne m'en souviens pas !

:Smiley_41: ... il faut que j'en parle à mon Alzheimer !

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Bonjour,

Il y a eu des grèves pour la réforme ferroviaire, ok !

Des grèves pour le RH0077, je ne m'en souviens pas !

:Smiley_41: ... il faut que j'en parle à mon Alzheimer !

Ou alors du temps où il s'appelait encore le P4.

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Ou alors du temps où il s'appelait encore le P4.

Oui, ça s'appelait peut-être encore (sans doute même) PS4 à l'époque. Le RH077, sous cette appellation administrative, n'est pas issu d'une quelconque réforme. Ce n'est que la nouvelle dénomination dans la nomenclature des textes réglementaires SNCF du règlement qui existait avant (et du décret du 29 décembre1999 qui le sous-tend et le légitime). Le PS4 donc... (je ne sais plus à quel moment la classification des textes RH a changé).

En 1999, pour la mise en application des 35 heures et donc la modification du PS4 (futur RH077) qui allait avec, il y a bien eu des grèves ! Avant et même après l'accord collectif d'entreprise signé par deux organisations syndicales. Lesquelles ? Ce sera la devinette du jour. Accord collectif qui n'a été signé (approuvé donc) par l'une de ces deux organisations qu'à l'issue d'un référendum organisé par l'entreprise à sa demande.

J'ai retrouvé ça sur le référendum :

http://www.lesechos.fr/04/06/1999/LesEchos/17913-089-ECH_reduction-du-temps-de-travail-a-la-sncf---la-cgt-et-la-cfdt-signent-aujourd-hui.htm

http://www.liberation.fr/economie/1999/06/04/louis-gallois-sncf-analyse-le-referendum-sur-les-35-heures-une-etape-vers-un-dialogue-plus-serein_276109

Et ça, sur les conflits sociaux de la période :

http://www.lutte-ouvriere-journal.org/?act=artl&num=1636&id=20

Ce qui est bien avec Internet, c'est que les archives (syndicales et autres) sont mieux tenues... Tant mieux parce que visiblement il y en a qui perdent la mémoire. Je craignais que ce soit moi, mais je suis un peu rassuré.

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Invité JLChauvin

La version actuelle du RH077 est interdépendante de l'accord collectif sur les 35 heures à la SNCF. Et il y a eu des grèves ! Et ça s'est même terminé (je crois ?) avec un référendum parmi le personnel. Mais je mélange peut-être des trucs et je perds le fil. Tu me diras...

Comme d'aucuns, surtout sur ces pages, écrivent régulièrement que les 35 heures c'est fini aussi, peu importe en réalité. Moi je serais la direction de la SNCF, j'aurais tort de me gêner à décider unilatéralement de ne plus appliquer tout ça puisqu'on n'arrête pas d'entendre dire que c'est fini, bien fini...

J'ai entendu dire aussi que le Code du travail avait été supprimé. Alors...

L'art de retourner la conversation quand on manque d'arguments solides et concrets... çà se pratique beaucoup sur ce forum comme ailleurs... mais faut pas l'écrire, çà fâche tout rouge certains modérateurs... :Smiley_41:

Donc, tu pense quoi des conditions de travail dans les EF privées et des conditions dans lesquelles l'entreprise historique (encore plus dans un peu moins d'un mois...) tente constamment de ne pas appliquer la réglementation du travail?

Et selon toi, tout est à jeter dans le bientôt feu RH077? La nouvelle convention collective sera bien meilleure, ce serait un super scoop?

Le code du travail supprimé? Non... pas encore... mais de toutes façons combien de patrons s'assoient déjà allégrement dessus? Un petit tour au prudhommes ou dans les tribunaux rafraichirait la mémoire de certains.

Tout a été progressivement détricoté dans l’indifférence quasi-générale. Ah oui, j'oubliais, toutes ces règles ringardes gênent trop la loi du marché de la jungle. Mais çà non plus faut pas l'écrire, çà fâche aussi.

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Invité JLChauvin

Oui, ça s'appelait peut-être encore (sans doute même) PS4 à l'époque. Le RH077, sous cette appellation administrative, n'est pas issu d'une quelconque réforme. Ce n'est que la nouvelle dénomination dans la nomenclature des textes réglementaires SNCF du règlement qui existait avant (et du décret du 29 décembre1999 qui le sous-tend et le légitime). Le PS4 donc... (je ne sais plus à quel moment la classification des textes RH a changé).

En 1999, pour la mise en application des 35 heures et donc la modification du PS4 (futur RH077) qui allait avec, il y a bien eu des grèves ! Avant et même après l'accord collectif d'entreprise signé par deux organisations syndicales. Lesquelles ? Ce sera la devinette du jour. Accord collectif qui n'a été signé (approuvé donc) par l'une de ces deux organisations qu'à l'issue d'un référendum organisé par l'entreprise à sa demande.

J'ai retrouvé ça sur le référendum :

http://www.lesechos.fr/04/06/1999/LesEchos/17913-089-ECH_reduction-du-temps-de-travail-a-la-sncf---la-cgt-et-la-cfdt-signent-aujourd-hui.htm

http://www.liberation.fr/economie/1999/06/04/louis-gallois-sncf-analyse-le-referendum-sur-les-35-heures-une-etape-vers-un-dialogue-plus-serein_276109

Et ça, sur les conflits sociaux de la période :

http://www.lutte-ouvriere-journal.org/?act=artl&num=1636&id=20

Ce qui est bien avec Internet, c'est que les archives (syndicales et autres) sont mieux tenues... Tant mieux parce que visiblement il y en a qui perdent la mémoire. Je craignais que ce soit moi, mais je suis un peu rassuré.

Alors là, çà c'est du concret! Et je ne peut que que te féliciter de ta trouvaille, çà aussi çà rafraichira les mémoires.

Ceci dit, j'étais en grève contre la première mouture de ces 35 heures là, mais c'était en 99 et grâce à la grève ( et contre certaines OS ) la première mouture avec des repos compensateurs non payés a été recalée. Depuis beaucoup d'eau a coulé sous les ponts et les EF privées (y compris filiales de l'entreprise historique) ont été mises en place.

Ce qui fait qu’aujourd’hui, dire que le RH077 est parfait serait totalement démagogique, mais dire qu'il faut le jeter le serait tout autant. Ce qui se pratique déjà est largement pire, il suffit de demander leur avis à ceux qui le subisse tous les jours, le pire...

Il me semble bien que ce que les OS "de lutte" demandent c'est que le RH077 serve de base aux conditions de travail des tous les salariés du rail, pas que les conditions de travail pourries des EF "hors statut" servent de base à tout le monde... c'est pas bien, çà?

Modifié par JLChauvin
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Ne nous berçons pas d'illusions, le dynamitage du RH77 passera comme une lettre à la poste pour peu que la direction fournisse en temps utile le code magique qui permet d'économiser 2 euros chez Disneyland.

Il n'y aura qu'à voir sur ce forum, comme chaque année, le cinéma mené par ceux qui n'auront pas reçu ce fameux code le premier janvier.

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JLChauvin toujours très aimable avec les autres contributeurs...

Je connais un syndicat, je ne sais pas s'il est de lutte, mais toujours est-il qu'il avait dénoncé la convention collective du fret ferroviaire à cause justement de son trop grand écart avec le RH077.

Je connais un autre syndicat (j'en connais du monde !), je crois qu'à la SNCF du moins on le considère comme étant de lutte (encore qu'un autre syndicat peut-être encore plus de lutte n'est pas forcément d'accord) qui s'est refusé à dénoncer cette convention collective.

Et puis il y a tous les autres syndicats que je connais aussi (décidément !), de lutte ici, pas de lutte là, qui ayant signé cette convention collective n'ont bien évidemment pas cherché à la dénoncer.

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Invité JLChauvin

JLChauvin toujours très aimable avec les autres contributeurs...

Je connais un syndicat, je ne sais pas s'il est de lutte, mais toujours est-il qu'il avait dénoncé la convention collective du fret ferroviaire à cause justement de son trop grand écart avec le RH077.

Je connais un autre syndicat (j'en connais du monde !), je crois qu'à la SNCF du moins on le considère comme étant de lutte (encore qu'un autre syndicat peut-être encore plus de lutte n'est pas forcément d'accord) qui s'est refusé à dénoncer cette convention collective.

Et puis il y a tous les autres syndicats que je connais aussi (décidément !), de lutte ici, pas de lutte là, qui ayant signé cette convention collective n'ont bien évidemment pas cherché à la dénoncer.

Ah, ah...

A l'époque, en 1999 et jusqu'à 2003 j'étais... à la FGAAC. :Smiley_40:

Puisque tu en sait tant, tu va nous expliquer exactement comment il faut faire pour dénoncer un accord signé par une majorité d'OS représentatives. La procédure existe, tu va sûrement nous la rappeler, hé, hé...

Et toi, du RH077, tu n'as toujours pas dit si tu étais d'accord pour "l'améliorer" façon patrons d'EF, et pourquoi?

Pas aimable le JLC? Est-ce aimable de chercher en permanence à me faire déraper? Tu n'es pas le seul à jouer à ce petit jeu...

Ça vous agace, hein les vieux cons qui vous empêchent d'enfumer les foules, difficile de leur raconter des salades sans qu'ils ne vous reprennent.

Mais bon , j’arrête là, je vais encore me faire gronder parce-que j'ai été méchant avec toi. :Smiley_06:

C'était quoi le sujet, déjà? Ah oui: >:rolleyes:

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Invité Moustique69002

Content de (re)voir JLC de retour :Smiley_06::Smiley_06::Smiley_06:

Du temps du P4R & du P4S, tel qu'on les évoquaient encore sous la nouvelle mouture RH077/677, le nombre de pages était moindre ... et beaucoup plus facile à retenir.

Les premiers "mouvements d'humeur sociale" post 10-05-1981 pour les 35h ont eu lieu en mars-avril 1983 pour les sédentaires en 3x8, tracts précieusement conservés dans mes archives; pour les ADC, là j'ai un trou de mémoire.

Fifi(terman) avait eu même l'occasion de recevoir au printemps de la même année une délégation lyonnaise UFCM-CGT, FMC & CFTC suite à un profond désaccord entre la "base" & le responsable du secteur local.

Charles Fiterman, un homme de "terrain", mais bridé, déjà, par le pouvoir socialiste quant aux mesures sociales à prendre.

30 années nous séparent, mais le parfum de la rose reste(ra) le même !!!

Mais bon, là je m'éloigne du titre 2.

Modifié par Moustique69002
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Invité Moustique69002

Il me semble bien que ce que les OS "de lutte" demandent c'est que le RH077 serve de base aux conditions de travail des tous les salariés du rail, pas que les conditions de travail pourries des EF "hors statut" servent de base à tout le monde... c'est pas bien, çà?

Curieusement, j'ai croisé hier une connaissance CFDT ex ADC, lequel souhaite bien ce qui est évoqué ci-dessus, mais trouve que la multiplication des grèves ne sert à rien, tout en fustigeant les 2 autres OS qui montent au créneau; là je n'y comprends plus rien !!! :Smiley_41::Smiley_41::Smiley_41:

Modifié par Moustique69002
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