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Alors une douche...froide

Un chanteur de rap poursuivi en diffamation depuis sept ans

LEMONDE.FR | 28.10.09 |

Mardi 27 octobre, Mohamed Bourokba, alias Hamé, chanteur du groupe de rap La Rumeur, comparaissait pour la cinquième fois devant la justice pour les mêmes faits. L'affaire a débuté il y a plus de sept ans. Fin avril 2002, dans l'entre-deux-tours de la campagne présidentielle, l'artiste publie un texte intitulé Insécurité sous la plume d’un barbare dans un fanzine qui accompagne la sortie du premier album de son groupe. Trois mois plus tard, le ministère de l'intérieur, dirigé à l'époque par Nicolas Sarkozy, porte plainte. Hamé est poursuivi pour diffamation envers la Police nationale.

Le texte du rappeur et les passages incriminés sont reproduits dans ce document (PDF) destiné à rendre compte de la procédure et dans lequel Hamé se défend. Dans l'article mis en cause, il écrit notamment que "les rapports du ministère de l'intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu'aucun des assassins n'ait été inquiété". Ou que "vivre aujourd'hui dans nos quartiers c'est avoir plus de chance de vivre des situations d'abandon économique, de fragilisation psychologique, de discrimination à l'embauche, de précarité du logement, d'humiliations policières régulières".

Hamé a été relaxé deux fois, en 2004 en première instance et en 2006 en appel avant que la Cour de cassation ne casse ce dernier arrêt et renvoie le chanteur devant la cour d'appel de Versailles. En septembre 2008, cette dernière prononce la relaxe. Le ministère public se pourvoie à nouveau en cassation. C'est pour l'examen de ce second pourvoi qu'Hamé s'est rendu, mardi, au palais de justice.

"ACHARNEMENT JUDICIAIRE"

Si, sur le plan de la procédure pénale, il n'y a pas d'irrégularité, Me Dominique Tricaud, avocat du chanteur, voit dans cette affaire une succession de décisions politiques. "En 2004, un confrère bien placé m'a confié que la chambre avait prononcé la relaxe 'pour faire chier Sarkozy'. Or Dominique de Villepin venait de le remplacer au ministère de l'intérieur, c'est le 'croc de boucher' à l'envers. De plus, toujours après le procès en première instance, c'est le procureur qui a interjeté appel pour le compte de l'Etat alors qu'il avait lui-même demandé la relaxe dans son réquisitoire, c'est incohérent. Cela prouve que le pouvoir politique influe sur les décisions du parquet d'interjeter appel ou de se pourvoir en cassation."

L'avocat parle donc d'"acharnement judiciaire" contre son client. "Il est évident que l'article a particulièrement déplu à Nicolas Sarkozy. Sinon le ministère de l'intérieur n'aurait pas porté plainte. Cette revue était confidentielle : avant la médiatisation du procès, c'était une tempête dans un verre d'eau. Désormais, Nicolas Sarkozy perçoit comme un camouflet les décisions qui relaxent mon client. Elles sont considérées comme des décisions 'rebelles' de le part des magistrats."

"JURISPRUDENCE BAUDELAIRE"

Ces dernières années, Me Dominique Tricaud a défendu, avec succès, plusieurs rappeurs dans des procès similaires (Sniper, Passi, Sinik, Ministère AMER). Pour défendre ces artistes, il invoque à chaque fois la "jurisprudence Baudelaire", qui provient d'un arrêt rendu en 1949 par la Cour de cassation, réhabilitant Les Fleurs du mal. "Les juges ont trouvé ridicule que Baudelaire ait été condamné pour outrage aux bonnes mœurs en 1857 alors que leurs enfants apprenaient ses poèmes par cœur à l'école un siècle plus tard, explique l'avocat. Depuis, le travail d'un artiste doit s'interpréter sur le plan symbolique."

La Cour de cassation doit désormais décider si elle confirme la relaxe, c'est-à-dire le dernier arrêt de la cour d'appel de Versailles ou bien si elle renvoie l'affaire devant son Assemblée plénière. "Si c'est le cas, nous irons jusqu'au bout, devant la Cour européenne des droits de l'homme si nécessaire", promet l'avocat. L'arrêt sera rendu le 10 novembre.

Dorian Chotard

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Quand le plan de relance gouvernemental profite… à l’économie chinoise

En choisissant la Chine pour produire 256 moteurs électriques pour la RATP, Alstom provoque incompréhension et colère des salariés.

Le 17 mars 2009, Nicolas Sarkozy accompagné par Patrick Devedjian était déjà en Franche-Comté, à Ornans (Doubs) plus précisément. Ils y venaient présenter le plan de relance dans l’industrie. Les promesses débordaient et les montants en euro atteignaient des sommets. Devant les salariés d’Alstom d’Ornans, le plan gouvernemental associant la RATP et Alstom faisait florès.

Mais voilà, le temps est passé, la mémoire a flanché et, désormais, les désillusions s’affichent. En CE, la semaine dernière, la direction d’Alstom Ornans a annoncé que les 262 moteurs auxiliaires Mi09 commandés par la RATP seraient, en définitive, fabriqués dans son usine chinoise de Xiang. Les syndicats s’insurgent et le secrétaire du CE Alstom Transport d’Ornans, Philippe Pillot, profite de la venue du Président dans la région pour l’interroger par courrier : « Est-il normal qu’une partie des fonds engagés au nom du plan de relance de l’économie française soutienne des productions délocalisées en Chine ? » et de motiver ainsi son interrogation : « Compte tenu de la situation de l’emploi, de l’économie et de l’industrie française, compte tenu de la situation de certains sites dont celui de Belfort, nous nous devons de dénoncer cette situation. En effet, cette commande a été obtenue dans le cadre du plan de relance 2009 du gouvernement et de la RATP et il est dès lors hors de question que la fabrication des composants soit faite hors de France et encore moins en Chine. Nous vous demandons, par la présente, d’intervenir auprès de notre direction pour modifier sa décision de localiser la fabrication des auxiliaires Mi09 en Chine et de rapatrier cette charge sur le site d’Ornans avant que nous perdions les compétences utiles à la fabrication de ces produits, dans le cadre de la stratégie de délocalisation de notre entreprise vers les pays à bas coût de main-d’œuvre… »

La direction justifie son choix par la faiblesse de la charge d’exécution : « Elle ne représente que 5 500 heures de travail… » Des heures de travail qui seraient pourtant bien utiles dans cette région où, en une année, le nombre de demandeurs d’emploi est en hausse de 36 % et où les heures de chômage partiel dépassent le million. Hier, dans son fortin de Poligny (Jura), Nicolas Sarkozy n’a pas pu recevoir cette lettre mais, nul doute pourtant, qu’une réaction rapide du président sera prise afin que les quelques millions d’euros généreusement offerts par le contribuable ne finissent dans les caisses de l’Empire de la casse sociale et environnementale . Des centaines de salariés l’espèrent.

Alain Cwiklinski

L'Humanité 28-10-2009

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Et rev'la le temps des sondages

Régionales: 30% pour l'UMP, 42% pour la gauche, selon un sondage

AP

30 %des Français ont l'intention de voter pour une liste UMP au premier tour des régionales

et 21 % pour une liste socialiste, selon le baromètre OpinionWay-Fiducial pour "Le Figaro" et LCI rendu public jeudi.

Si le premier tour avait lieu dimanche prochain, 30% des personnes interrogées voteraient pour l'UMP (-2 points par rapport à début octobre)

et 3% pour le Nouveau Centre (-1 point).

Ce qui donnerait donc 33% à la droite.

Les sondés sont 21% à dire vouloir voter pour le PS (+2 points),

15% pour les Verts / Europe Ecologie (-1 point) et

6% pour le Front de gauche (-2 points).

Ce qui donnerait donc 42% à la gauche.

Le Front national est crédité de 9% des intentions de vote (+3 points),

le Modem de 6% (-1 point),

le Nouveau parti anticapitaliste de 5% (stable).

- sondage réalisé en ligne du 27 au 29 octobre 2009 auprès d'un échantillon de 966 personnes, constitué selon la méthode des quotas et représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus et inscrite sur les listes électorales. AP

Modifié par Dom-trappeur
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Bon les sondages, no comment...

Ce qui me gêne par contre, c'est que certaines régions sont à gauche uniquement grâce aux triangulaires (= maintien du FN au 2nd tour)

L'exemple le plus flagrant est PACA (si le second tour n'opposait que PS et UMP, pas sûr que le PS conserve cette région par exemple)

Il y aussi les candidatures farfelues/fictives : en L-R le candidat PS se ralliera -quoi qu'il arrive- au 2nd tour au sulfureux Georges Frêche, exclu du PS

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Sarkozy et Bonux:

"Il y aurait même une photo de lui

sur un paquet de lessive"

Ouverture Mode " je ricane"

Pourtant c'est pas un cadeau... :blush:

Fermeture Mode "je ricane"

LePost

Et si, sur cette pub Bonux, qui date de 1967, ce petit blondinet était Nicolas Sarkozy? C'est ce qu'affirme CBNews, suite à la parution de l'ouvrage Bonux : La lessive aux 1.000 cadeaux (Editions Du May) sorti il y a une quinzaine de jours.

Une info ni confirmée ni infirmée par Bonux, mais démentie par l'Elysée lundi soir: "Le père du président a regardé la publicité et affirme que le petit garçon n'est pas son fils", rapporte Le Parisien.

Toutefois, l'Elysée ne dément pas que le président ait participé à la fin des années 1960 à des publicités pour Bonux. Donc il existe bien des pubs avec Nicolas Sarkozy...

Sur Le Post, Francis Elzingre, l'auteur du livre "Bonux: La lessive aux 1.000 cadeaux" (Editions du May) explique: "J'ai comparé avec une photo de Nicolas Sarkozy à 8 ans. C'est le même menton, la même bouche, les mêmes petites cernes".

L'Elysée vient de démentir le fait que ce soit Nicolas Sarkozy sur cette pub?

"Il y a deux pistes. J'ai travaillé avec des anciens de Bonux. Deux personnes de Bonux m'avaient parlé de cette illustration d'un petit blond qui serait Nicolas Sarkozy. J'ai vu une photo de Nicolas Sarkozy faisant du ski quand il avait 8 ans. C'est la photo qui pourrait ressembler le plus à la photo. C'est le même menton, la même bouche, les mêmes petites cernes."

Mais sur la pub, le petit garçon est blond...

"Cette pub est parue dans le journal de Tintin. Ce qui expliquerait qu'il soit blond sur la photo. La photo a certainement été photoshopée, car à cette époque le journal de Tintin aimait bien les petits blonds."

Mais sur la pub, le petit garçon aurait 8 ans. En 1967, Nicolas Sarkozy en avait déjà 12...

"Même si la pub date de 1967, cette année-là le président avait 12 ans, on peut aussi supposer que la photo ait été prise quatre ans plus tôt. A cette époque, son père travaillait en tant que dessinateur chez Bonux, mais les dessins ne sont pas signés, donc c'est difficile de savoir."

En revanche, l'Elysée ne dément pas que Nicolas Sarkozy ait posé pour d'autres pubs Bonux. Vous en savez plus?

"Depuis 2006, on sait qu'il existe une pub papier Bonux avec Nicolas Sarkozy. Ce sont des biographes qui l'ont dit. La rumeur dit aussi que Nicolas Sarkozy apparaîtrait dans un film publicitaire Bonux et qu'il y aurait une photo de lui sur un paquet de lessive."

Ouverture Mode persiflage

"Sur qu'ils vont bientôt trouver une pub de Sarko pour les rouleaux de Papier WC..." okok

Fermeture Mode Persiflage

Réouverture Mode Persoflage

"... Bah il arrive à la fin du rouleau..." bigbisous

Fermeture définitive du mode Persiflage...

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ça va douiller...

En 1998, Douillet estimait que "tous les hommes" sont misogynes, "sauf les tapettes"

LEMONDE.FR |

Tout homme public entré en politique verra ses Mémoires décortiqués. Après l'homme de télévision devenu ministre Frédéric Mitterrand, c'est au tour du judoka entré au Palais-Bourbon David Douillet d'en faire l'expérience. Lorsqu'il publie en 1998 son autobiographie, le tout récent champion olympique toutes catégories est loin de se douter que ses confessions seront minutieusement analysées quelque dix ans plus tard. Grâce au Canard enchaîné, c'est désormais chose faite.

Dans son édition du mercredi 4 novembre, l'hebdomadaire publie quelques-unes des bonnes feuilles de cet opus sobrement intitulé L'Ame du conquérant (Robert Laffont, 1998). Justifiant sur trois pages ce qu'il appelle sa "misogynie rationnelle", le député des Yvelines y dévoile ses projets pour la femme du XXIe siècle. "Pour moi, une femme qui se bat au judo ou dans une autre discipline, ce n'est pas quelque chose de naturel, de valorisant, explique-t-il. Pour l'équilibre des enfants, je pense que la femme est mieux au foyer."

"C'est la mère qui a dans ses gènes, dans son instinct, cette faculté originelle d'élever des enfants. Si Dieu a donné le don de procréation aux femmes, ce n'est pas par hasard", poursuit-il. "De fait, cette femme-là, quand elle a une activité professionnelle externe, pour des raisons de choix ou de nécessité, elle ne peut plus jouer ce rôle d'accompagnement essentiel. (...) Je considère que ce noyau est déstructuré. Les fondements sur lesquels étaient bâtie l'humanité, l'éducation en particulier, sont en partie ébranlés", ajoute David Douillet, aujourd'hui membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation à l'Assemblée nationale.

Visiblement plus porté sur les affaires "naturelles" que "culturelles", il pare aux critiques : "On dit que je suis misogyne. Mais tous les hommes le sont. Sauf les tapettes !" La phrase n'était déjà pas passée inaperçue à l'époque, rappelle le Canard. Interrogé sur ce passage à plusieurs reprises après la publication de son ouvrage, David Douillet avait expliqué, pour se défendre, que le terme de "tapette" visait seulement "les hommes qui ne s'assument pas"...

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Enfin un député qui sert à quelque chose...

Bon on va créer une commission pour le soutenir...

Un député fait la chasse aux comités inutiles de la République

http://www.rue89.com/2009/11/04/un-depute-...publique-124700

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Salut ,

Emprunt Russe :

Notre hyper président souhaite présenter à la fin novembre , le projet de souscription d'un grand emprunt

national afin de combler ( quelque peu ) le vide des caisses de l'état .

Il rique fortement d'être pénalisé par la récession et donc seuls les plus riches pourront apporter

leur contribution pour leur plus grand profit .

Mais il risque de se produire une mauvaise surprise par la stratégie adoptée par le ministre du budjet

qui consiste à laisser filer les déficits de 2010 , et compte ensuite sur une relance de l'ordre de 5%

avec une éventuelle reprise économique .

On ne voit pas une éclaircie dans le ciel économique , mais plutôt des cortéges de licenciments ,

des listes d'attente du chômagent qu s'allongent , sans compter les emplois publics qui seront supprimés .

Le grand emprunt mélangé avec trop de dettes , risque de produite une énorme bulle qui pourra exploser

à tout moment et générer une situation encore pire .

A son ouverture , ce sera le moment de souscrire , afin d'obtenir des papiers " collector" tout comme

un certain emprunt du début du siècle denier , avis aux amateurs ! .

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Le NPA prêt à partir seul aux régionales

LEMONDE

C'est le "dénouement", comme le résume fort bien le NPA. Le parti d'Olivier Besancenot, qui réunit son Conseil politique national (CPN) samedi 7 et dimanche 8 novembre, doit décider s'il s'allie ou non avec le Front de gauche, union du PCF, du Parti de gauche de Jean-Luc Mélenchon et de la Gauche unitaire de Christian Picquet.

Voilà un mois et demi que les différentes forces de la gauche radicale se rencontrent pour tenter de trouver un accord sur les élections régionales. Les "discussions unitaires", qui en sont à leur cinquième réunion, paraissaient jusqu'alors patiner, ballottées par un NPA qui soufflait le chaud et le froid.

La résolution soumise au vote par la direction du NPA samedi semble définitivement fermer les discussions. Les amendements proposés au texte du Front de gauche semblent bien écrits pour que l'accord n'aboutisse pas. En appuyant sur le point qui faisait divergence : la participation à la majorité régionale et à son exécutif.

Après avoir estimé, à la mi-octobre, que la proposition du PCF était "inacceptable" et qu'il cherchait à entraîner ses partenaires dans une alliance avec le PS, les amis d'Olivier Besancenot changent de ton quelques jours plus tard en jugeant "positif" un nouveau texte du Front de gauche.

La proposition de ce dernier explique que les listes présentées seraient "différentes de celles présentées par le PS et Europe Ecologie". Qu'elles ont pour objectif de fusionner avec celles du PS et des Verts pour battre la droite, mais en excluant le MoDem. Et que, si "les conditions en sont créées" – si ses propositions politiques sont reprises –, elles pourraient participer aux exécutifs régionaux avec le reste de la gauche.

Les amendements proposés ce week-end par le NPA reviennent sur le compromis trouvé en expliquant que si cette participation est "liée aux conditions qui la rendent possible" comme le précisait le texte du Front de gauche, elle ne sera "pas possible dans le cadre d'exécutifs qui seraient dominés par le PS et/ou les Verts". En clair, elle ne sera jamais possible à moins que les listes Front de gauche-NPA soient majoritaires...

La formule est telle qu'elle ne peut être acceptée ni par le PCF ni par le PG, qui souhaitent peser sur les majorités de gauche. Par ailleurs, le texte précise que des listes "indépendantes" du PS et d'Europe Ecologie seront présentées "dans toutes les régions". Un tacle supplémentaire pour les communistes, qui envisagent dans trois ou quatre régions de s'allier dès le premier tour avec le PS pour sauver leurs élus.

LA DIRECTION DIVISÉE

La discussion du CPN risque cependant d'être animée. La direction du NPA est divisée sur l'attitude à adopter. Certains, comme Pierre-François Grond ou Leila Chaibi, estiment qu'il faut que le NPA s'engage dans une vraie politique unitaire. Et qu'apparaître comme ceux qui provoquent la division de la gauche radicale serait suicidaire. Aux européennes, le NPA, parti seul, s'était fait distancer par le Front de gauche, avec respectivement 4,8 % et 6,4 % des voix.

Face à eux, les proches d'Olivier Besancenot comme la "vieille garde" (Alain Krivine, Olivier Sabado ou Christine Poupin) estiment qu'il faut sortir des négociations et préparer la campagne du NPA. Ils sont épaulés par les courants les plus radicaux tels les anciens militants de Lutte ouvrière, qui trouvent que "la plaisanterie a assez duré" et proposent des amendements encore plus tranchants.

"S'il apparaît que le NPA est responsable de la division, ce sera une catastrophe", plaide Yann Cochin, le chef de la minorité partisane de l'alliance unitaire. Les espoirs sont maigres.

Sylvia Zappi

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Un article de Rue89.

La saga de la bande de Sarkozy se poursuit :Smiley_04:

Après Jean, un coup de pouce de l'Elysée pour Pierre Sarkozy

Un conseiller de l'Elysée est intervenu auprès de la SCPP afin qu'il obtienne pour son projet musical l'aide qu'on lui avait refusée.

Le site Electronlibre.info révèle une information plutôt gênante, après plusieurs semaines de polémique sur Jean Sarkozy : alors que la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) lui avait refusé une aide, son frère Pierre Sarkozy, producteur de rap, est allé se plaindre à l'Elysée. Après intervention d'un conseiller de son père, la direction de la SCPP aurait promis de tout arranger…

ElectronLibre, un site spécialisé dans l'actualité high tech, médias et culture, est très lu par les acteurs de ces secteursn, et considéré comme très fiable.

Joint par Rue89, le directeur général de la SCPP Marc Guez reconnaît qu'un conseiller de l'Elysée est intervenu auprès de lui, après le refus de la commission prononcé en septembre :

« Je lui ai répondu qu'on n'avait pas attribué d'aide à la société dont Pierre Sarkozy est actionnaire pour des raisons de manque de budget, et que nous avons préféré privilégier les membres de notre association. Il est très rare que nous versions des aides à des non-membres, même si c'est déjà arrivé.

Mais ce conseiller ne m'a pas demandé de faire en sorte que cette aide lui soit versée. De toute façon, je n'aurais rien pu faire, puisque la commission qui attribue les aides est indépendante. »

Marc Guez aurait pourtant répondu par e-mail, il y a moins de dix jours, qu'il faisait « une affaire personnelle » du dossier de Pierre Sarkozy. Ce dernier, qui a notamment produit un album de Doc Gyneco, cherche des financements pour un projet évalué à environ 80 000 euros. Sa demande d'aide porterait sur un montant inférieur à 10 000 euros.

Une « simple » demande d'explication ? Mais pourquoi de l'Elysée ?

Le conseiller culture de l'Elysée, qui en raison de ses fonctions connaît bien le secteur du disque, a donc essayé d'arranger cet humiliant revers.

Car pourquoi aurait-il simplement demandé une explication au directeur général de la SCPP, alors qu'il est notoire dans le milieu qu'elle n'accorde des aides qu'à ses membres, sauf rares exceptions ? Entre-t-il dans les attributions d'un conseiller du président de la République de savoir pourquoi le dossier de son fils a été refusé par un organisme indépendant ?

Très affirmatif sur ce point, ElectronLibre écrit :

« Dernièrement, la direction générale de la SCPP, contactée par le Château, s'empressa d'apporter toutes les garanties, que lors de la prochaine commission, l'affaire serait réglée dans le sens qu'il convient ».

Le conseiller en question n'a pas encore pu être joint, samedi soir.

http://www.rue89.com/2009/11/07/apres-jean...-sarkozy-125100

Modifié par kerguel
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http://www.lesechos.fr/info/france/0202047...e-syndicale.htm

Le tribunal de Brest remet en question la réforme de la représentativité syndicale

[ 05/11/09 ]

Coup de tonnerre dans le monde syndical. Dans un jugement rendu le 27 octobre et dévoilé hier par l'AFP, le tribunal d'instance de Brest remet en question la très sensible réforme de la représentativité syndicale instaurée par la loi d'août 2008. Une première. Selon les juges, l'obligation d'obtenir au moins 10 % des voix aux élections professionnelles pour pouvoir désigner un délégué syndical, base de la réforme, est « contraire au principe de la liberté syndicale et constitue une ingérence dans le fonctionnement syndical » au regard du droit européen. Cette analyse s'appuie essentiellement sur l'article 11 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, qui limite les possibilités de l'Etat pour restreindre les droits syndicaux.

Dénonçant aussi le privilège accordé par la loi d'août 2008 à la CGC (ce syndicat catégoriel peut temporairement rester représentatif en obtenant 10 % dans le seul collège des cadres), le tribunal conclut que les dispositions de la loi « sont discriminatoires et violent les règles communautaires ». FO, opposée à cette réforme qui devrait à terme renforcer la prédominance de la CGT et de la CFDT, peut savourer son coup. C'est en effet ce syndicat qui a provoqué l'affaire en désignant d'office, début septembre, un délégué syndical chez SDMO Industries, dans le Finistère, malgré un score de 7 % seulement aux dernières élections professionnelles, tous collèges confondus.

Ce jugement, qui s'attaque sur le fond à une réforme phare de la première moitié de mandat de Nicolas Sarkozy, a de quoi embarrasser le ministère du Travail. « La loi sur la représentativité a été validée par le Conseil d'Etat et rien ne laisse présager qu'elle soit contraire aux règles européennes », « le grief tiré de l'atteinte à la liberté syndicale n'est pas sans surprendre dès lors que la loi du 20 août 2008 vise, au contraire, à renforcer la légitimité des acteurs syndicaux et la place de la négociation collective ».

« Recours en cassation »

Le jugement du tribunal de Brest « fera l'objet dans les plus brefs délais d'un recours en cassation », a aussi indiqué le ministère. De fait, Xavier Darcos veut répliquer au plus vite, tant ce jugement pourrait inspirer les sections syndicales ayant récemment perdu leur représentativité dans des entreprises, comme FO, la CFTC et la CGC à la SNCF par exemple.

Quelle qu'en soit l'issue, cette nouvelle bataille juridique vient rappeler la difficulté à mettre en oeuvre une réforme qui fait l'objet de nombreuses autres voies de contestation sur le terrain. Pour empêcher le couperet de la représentativité de tomber, les syndicats multiplient les recherches de contentieux dans les entreprises, notamment sur l'élaboration du protocole préélectoral ou sur le décompte des voix.

DEREK PERROTTE, Les Echos

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http://www.lesechos.fr/info/france/0202070...-depose-un-.htm

Représentativité. La CFDT a annoncé hier, avoir déposé un...

[ 06/11/09 ]

Représentativité. La CFDT a annoncé hier, avoir déposé un pourvoi en cassation contre le jugement du tribunal de Brest qui a remis en cause, fin octobre, la loi sur la représentativité syndicale d'août 2008 en la jugeant contraire au droit communautaire.

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http://www.lesechos.fr/info/france/0202047...e-syndicale.htm

Le tribunal de Brest remet en question la réforme de la représentativité syndicale

[ 05/11/09 ]

Coup de tonnerre dans le monde syndical. Dans un jugement rendu le 27 octobre et dévoilé hier par l'AFP, le tribunal d'instance de Brest remet en question la très sensible réforme de la représentativité syndicale instaurée par la loi d'août 2008. Une première. Selon les juges, l'obligation d'obtenir au moins 10 % des voix aux élections professionnelles pour pouvoir désigner un délégué syndical, base de la réforme, est « contraire au principe de la liberté syndicale et constitue une ingérence dans le fonctionnement syndical » au regard du droit européen. Cette analyse s'appuie essentiellement sur l'article 11 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, qui limite les possibilités de l'Etat pour restreindre les droits syndicaux.

Dénonçant aussi le privilège accordé par la loi d'août 2008 à la CGC (ce syndicat catégoriel peut temporairement rester représentatif en obtenant 10 % dans le seul collège des cadres), le tribunal conclut que les dispositions de la loi « sont discriminatoires et violent les règles communautaires ». FO, opposée à cette réforme qui devrait à terme renforcer la prédominance de la CGT et de la CFDT, peut savourer son coup. C'est en effet ce syndicat qui a provoqué l'affaire en désignant d'office, début septembre, un délégué syndical chez SDMO Industries, dans le Finistère, malgré un score de 7 % seulement aux dernières élections professionnelles, tous collèges confondus.

Ce jugement, qui s'attaque sur le fond à une réforme phare de la première moitié de mandat de Nicolas Sarkozy, a de quoi embarrasser le ministère du Travail. « La loi sur la représentativité a été validée par le Conseil d'Etat et rien ne laisse présager qu'elle soit contraire aux règles européennes », « le grief tiré de l'atteinte à la liberté syndicale n'est pas sans surprendre dès lors que la loi du 20 août 2008 vise, au contraire, à renforcer la légitimité des acteurs syndicaux et la place de la négociation collective ».

« Recours en cassation »

Le jugement du tribunal de Brest « fera l'objet dans les plus brefs délais d'un recours en cassation », a aussi indiqué le ministère. De fait, Xavier Darcos veut répliquer au plus vite, tant ce jugement pourrait inspirer les sections syndicales ayant récemment perdu leur représentativité dans des entreprises, comme FO, la CFTC et la CGC à la SNCF par exemple.

Quelle qu'en soit l'issue, cette nouvelle bataille juridique vient rappeler la difficulté à mettre en oeuvre une réforme qui fait l'objet de nombreuses autres voies de contestation sur le terrain. Pour empêcher le couperet de la représentativité de tomber, les syndicats multiplient les recherches de contentieux dans les entreprises, notamment sur l'élaboration du protocole préélectoral ou sur le décompte des voix.

DEREK PERROTTE, Les Echos

http://www.lesechos.fr/info/france/0202070...-depose-un-.htm

Représentativité. La CFDT a annoncé hier, avoir déposé un...

[ 06/11/09 ]

Représentativité. La CFDT a annoncé hier, avoir déposé un pourvoi en cassation contre le jugement du tribunal de Brest qui a remis en cause, fin octobre, la loi sur la représentativité syndicale d'août 2008 en la jugeant contraire au droit communautaire.

Voir ici pour ce sujet. lapleunicheuse

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http://www.lepost.fr/article/2009/11/08/17...subvention.html

<h1 class="title3">Quand Pierre Sarkozy fait intervenir un conseiller de l'Elysée pour obtenir une subvention...</h1> Pierre Sarkozy, subventions, scpp, Da Cream Chantilly, mosey, nepotisme Par Babar12 le 08/11/2009 à 09:36, vu 3598 fois, 58

C'est le site Electronlibre.info, relayé par Rue89, qui donne l'info: Pierre Sarkozy (premier fils de...) qui s'était vu refusé une subvention par la SCPP (société civile des producteurs de phonographiques), a obtenu l'aide d'un conseiller de l'Elysée pour tenter d'obtenir ladite aide...On se demande bien ce que vient faire un conseiller dans cette histoire! Revenons-dessus...

Pierre Sarkozy, aka Mosey (voir son Myspace), est producteur de Hip Hop. Il s'occupe de son propre label, Da Cream Chantilly. A son actif: la production du dernier album de Doc Gyneco, et du making of"100% Debouzze". Il a par ailleurs composé quatre morceaux de la BO de Seul Two (certaines mauvaises langues n'hésitent d'ailleurs pas à dire qu'il y aurait un lien entre cette collaboration et les autorisations du Préfet pour "désertifier" Paris pour le film).

Pierre Sarkozy, sur la Croisette, lors du festival de CannesDonc Pierre Sarkozy a un nouveau projet...Estimé à environ 80 000€. Il recherche donc des financements (normal). Il sollicite la SCPP, qui est, selon le site SCPP "une société de perception et de répartition des rémunérations perçues pour le compte de ses membres auprès des utilisateurs de phonogrammes et de vidéomusiques".

La SCPP est en fait un organisme qui perçoit entre autre la fameuse taxe pour les copies privées (celle sur les supports vierges: CD, DVD), ainsi que des droits de diffusion d'oeuvres. Elle les reverse ensuite aux artistes, producteurs et auteurs. La SCPP peut aussi attribuer des aides. Pierre Sarkozy a naturellement demandé l'une de ces aides, pour un petit montant (moins de 10 000€), ce qui est tout à fait normal. L'aide lui a été refusée: Pierre Sarkozy n'est pas membre de la SCPP, et celle-ci n'accorde que très exceptionnellement des aides à des "non-membres".

Là où ça se gâte, c'est que Pierre Sarkozy, pas content, a fait appel à Papa: lequel a donc envoyé un conseiller de l'Elysée pour arranger la situation (ou faire pression, selon le point de vue adopté). Pour l'instant, aucune décision n'a été rendue sur l'attribution de cette aide.

Il n'y a pas de gros scandale; cependant, il y a une certaine conception de "l'argent des autres", encore une fois, dans cette histoire...

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(Sources: Rue89, Le Monde, SCPP, Electronlibre)

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Il semblerait que la préoccupation première du PCF comme du PdG soit de négocier des postes de conseillers généraux avec le PS. C'est un choix, regrettable à mon avis, qui ne correspond pas à ce que devraient faire des organisations politiques qui disent vouloir défendre les intérêts du monde du Travail avant tout.

Les compromissions avec un parti qui ne diffère guère avec le pouvoir en place ne sont pas acceptables, pense le NPA. Un NPA qui souhaite, du moins, mettre au centre de sa campagne des thèmes qu'il juge prioritaire :

*Augmentation générale des salaires de 300 € net

* SMIC à 1500 € net minimum, ainsi que pour tous les "minima sociaux" et pensions

* Interdiction des licenciements dans le privé, arrêt des suppressions de postes dans le public

* Arrêt de toutes les subventions régionales aux industriels, en particulier ceux qui licencient

Des revendications dont la satisfaction ne pourra qu'être imposée par des luttes d'ampleur des travailleurs du public comme du privé, un mouvement général qui mettrait fin à l'isolement dans lesquels sont laissés tous ceux qui luttent, chacun dans leur coin, avec les moyens du bord. C'est une campagne axé autour de ces thèmes que souhaitent mener bien des sympathisants/militants du NPA. A l'image de ce qui a pu se faire, dans des circonstances différentes, aux Antilles en début d'année par exemple.

Les organisations du "Front de gauche" affirment que ce n'est pas leur priorité, que les "régionales ne sont pas le lieu adapté pour cela", qu'ils souhaitent chercher à négocier avec le PS des "exécutifs et des majorités fortes" etc.

C'est des conceptions politiques différentes, il n'est donc pas étonnant que ces organisations ne se retrouvent pas dans les élections, ni dans les politiques à défendre dans les luttes sociales.

Libre à chacun (ayant le droit de vote, les travailleurs sans-papiers par exemple étant interdits de vote en raison de lois réactionnaires...) de voter pour l'option dont il se sent la plus proche.

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Il semblerait que la préoccupation première du PCF comme du PdG soit de négocier des postes de conseillers généraux avec le PS. C'est un choix, regrettable à mon avis, qui ne correspond pas à ce que devraient faire des organisations politiques qui disent vouloir défendre les intérêts du monde du Travail avant tout.

Les compromissions avec un parti qui ne diffère guère avec le pouvoir en place ne sont pas acceptables, pense le NPA. Un NPA qui souhaite, du moins, mettre au centre de sa campagne des thèmes qu'il juge prioritaire :

*Augmentation générale des salaires de 300 € net

* SMIC à 1500 € net minimum, ainsi que pour tous les "minima sociaux" et pensions

* Interdiction des licenciements dans le privé, arrêt des suppressions de postes dans le public

* Arrêt de toutes les subventions régionales aux industriels, en particulier ceux qui licencient

Des revendications dont la satisfaction ne pourra qu'être imposée par des luttes d'ampleur des travailleurs du public comme du privé, un mouvement général qui mettrait fin à l'isolement dans lesquels sont laissés tous ceux qui luttent, chacun dans leur coin, avec les moyens du bord. C'est une campagne axé autour de ces thèmes que souhaitent mener bien des sympathisants/militants du NPA. A l'image de ce qui a pu se faire, dans des circonstances différentes, aux Antilles en début d'année par exemple.

Les organisations du "Front de gauche" affirment que ce n'est pas leur priorité, que les "régionales ne sont pas le lieu adapté pour cela", qu'ils souhaitent chercher à négocier avec le PS des "exécutifs et des majorités fortes" etc.

C'est des conceptions politiques différentes, il n'est donc pas étonnant que ces organisations ne se retrouvent pas dans les élections, ni dans les politiques à défendre dans les luttes sociales.

Libre à chacun (ayant le droit de vote, les travailleurs sans-papiers par exemple étant interdits de vote en raison de lois réactionnaires...) de voter pour l'option dont il se sent la plus proche.

OUAIS... moi ce que je vois c'est que c'est une position politique, c'est respectable mais cela ne fait pas avancer le schmilblick !

Perso je pense que toutes les distinctions subtiles idéologiques, politicienne et programatiques qui entretiennent la division vont à contrario du besoin des gens qui soufrent. Ils ont besoin que l'on reconstruise l'espoir, avoir une perspective d'avenir pour pouvoir résister au quotidien et se lancer dans les luttes sociales. On ne lutte pas pour changer le monde si l'on ne perçoit pas la possibilité d'un monde différent.

Le rôle des philosophes est de défricher l'avenir et celui des politiques de le mettre en musique. Si à la gauche de la gauche chacun joue sa partition, la cacophonie qui en résultera ne fera qu'alimenter la résignation et l'abstention.

Aux prochaines élections, il y a une réelle chance de modifier le rapport de force à gauche, de mettre fin à la domination d'un PS qui n'a plus de ligne directrice. Europe écologie va prendre une partie de l'électorat du PS. Un front de gauche comprenant le PCF, le PG, le NPA, la FASE, les alternatifs, les CU, etc.. ( j'oublie LO qui continuera comme d'hab son chemin solitaire sans espoir ) peux atteindre les 15%. La démarche unitaire et l'envie d'avoir une alternative à un PS en pleine déliquescence rassemblera bien au delà de l'électorat traditionnel de l'extrême gauche. C'est une occasion qu'il ne faut pas rater que beaucoup attendent, ce serait une honte pour les couches populaires qu'elle veulent représenter et défendre.

Après le premier tour, si des différences idéologiques font que certains ne veulent pas être élu, on leur en voudra pas, il n'auront qu'à laisser la place à ceux qui voudront prendre en charge l'exécutif, mais qu'il ne nous privent pas d'un premier tour rassemblé générateur d'espoir ! Nous en avons tous tant besoin !

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Dans les 21.000 Kilomètres de murs...

et encore on ne parle pas des 8.000 km de la murailles de Chine

qui comme chacun le sait ne peut être que l'œuvre de notre très cher Petit Président ...

Modifié par Dom-trappeur
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