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Les facilités de circulation taxées par l'URSSAF
Dom Le Trappeur a répondu à AIA AIA situé dans L'entreprise SNCF & ses cheminots
Festival du Court Métrage de Clermont-Ferrand http://www.clermont-filmfest.com/00_templa...ub=34&mois= Remise en cause du bénévolat ! Festival - Juin 2008 - TOUTES LES ACTUS L’URSSAF veut requalifier les bénévoles du Festival du Court Métrage en salariés, provoquant ainsi l’asphyxie économique d’une manifestation culturelle sans but lucratif. Au-delà du cas clermontois, c’est l’ensemble du mouvement bénévole qui est remis en cause par ce raisonnement inadapté. L'association Sauve Qui Peut le Court Métrage vient de subir son troisième contrôle URSSAF (après ceux de 1993 et 1996). Les conclusions de ce dernier risquent d’entraîner de très graves conséquences sur l’avenir du bénévolat en pratique dans de nombreuses associations culturelles, humanitaires ou autres dans toute la France. En effet l'URSSAF du Puy-de-Dôme nie le statut des bénévoles du Festival du Court Métrage de Clermont-Ferrand, qu'elle voudrait requalifier en salariés. Bien entendu le coût d'une telle mesure (environ 171 000 ¤) mettrait gravement en danger les activités de l'association. Mais, au-delà, c'est l’existence même du système associatif et du bénévolat qui est remise en cause. Chaque année, environ 240 bénévoles se mobilisent pour aider à l'organisation du Festival du Court Métrage de Clermont-Ferrand, grande manifestation populaire qui existe depuis 30 ans et accueille 135 000 spectateurs. La manifestation dure 9 jours et se déroule une fois par an. L'association créatrice de cet événement participe aux frais de repas des bénévoles du Festival sur une base forfaitaire de 13 ¤. Lors de deux précédents contrôles en 1993 et 1996, les contrôleurs de l'URSSAF n’ont pas sanctionné ce fonctionnement. L'URSSAF veut désormais s'appuyer sur de supposés "liens de subordination" dans l'encadrement des bénévoles (affectation de lieux, indication d'horaires), ce qui justifierait la requalification de cette participation aux frais de repas en salaires ! Cette sanction se traduirait par un redressement sur les trois dernières années, mais surtout l'URSSAF préconise l'embauche de salariés pour les prochaines éditions du Festival écartant de facto l’option bénévolat. Sauve Qui Peut le Court Métrage revendique le caractère associatif de son action. À ce titre, le bénévolat est un dispositif essentiel dans son système d’organisation. Rappelons par ailleurs que les bénévoles du festival sont pour la plupart des étudiants. Le statut de boursier d’un grand nombre d’entre eux exclut en principe la possibilité d'exercer une activité salariée. Les bénévoles se présentent volontairement pour participer à l'organisation du Festival. Aucune procédure de recrutement n'est mise en place (ni appel à candidature, ni profil de postes, ni CV, ni entretien). Chacun est libre de cesser de participer au Festival à tout moment. Ces quelques raisons suffisent à balayer les soi-disant liens de subordination imaginés par l’URSSAF. Pour les manifestations sportives encadrées par des associations, la loi a fixé un système de franchise* et de forfait permettant le remboursement des frais des bénévoles exonérés, dans une certaine limite, de cotisations sociales. Pourquoi de telles solutions n'existent pas pour d’autres types de manifestation annuelle ou régulière organisées par les associations à but non lucratif, de jeunesse ou d’éducation populaire agréées ? Au cours des douze derniers mois, un contrôle fiscal de la Direction Générale des Impôts et une inspection générale du Ministère de la Culture ont, tous deux, souligné la gestion exemplaire de Sauve Qui Peut le Court Métrage. L’association souhaite alerter le milieu associatif contre les risques encourus si l'interprétation de la réglementation faite par les caisses de recouvrement devait remettre en cause la nature désintéressée des actions menées par des bénévoles. Une telle application des textes se révèle d'autant plus contradictoire qu'un grand nombre d'associations et d'actions menées par celles-ci sont profondément ancrées dans des valeurs sociales, de respect, de partage et de rassemblement. Le maintien du redressement URSSAF conduirait inévitablement à la mort de très nombreuses manifestations qui font la richesse culturelle de notre pays. L’application à la lettre d’une réglementation inadaptée (et que nous contestons juridiquement) induit tellement d’effets pervers qu’elle ne peut tout simplement pas perdurer. Nous souhaitions vous alerter sur cette situation alarmante car Sauve qui peut le court métrage a besoin de votre soutien, en son nom et en celui des autres manifestations et actions animées par des intervenants bénévoles. -
Bon Anniversaire BB4100 Bon anniversaires à tous les autres du jour... bigbisous
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Un an après le Discours de Dakar, cinq chercheurs fustigent "l'Afrique de Sarkozy" PARIS (AFP) - Un an après le discours controversé de Nicolas Sarkozy à Dakar, cinq universitaires français et africains reviennent sur les déclarations du président français et fustigent "un déni d'histoire" basé sur "une vision manichéenne, raciale et paternaliste" de l'Afrique. Dans un livre intitulé "l'Afrique de Sarkozy - un déni d'histoire", ces chercheurs se penchent sur les "propos littéralement stupéfiants" qu'avait tenus le chef de l'Etat, et notamment sur sa thèse selon laquelle "l'homme africain n'est pas assez entré dans l'Histoire". Une thèse réitérée la semaine dernière dans les colonnes du quotidien Le Monde par Henri Guaino, conseiller spécial de Nicolas Sarkozy, et auteur du désormais célèbre discours de Dakar. "En lisant le discours présidentiel, les chercheurs qui depuis un demi-siècle ont consacré leur vie à travailler sur ce continent se sont demandé à quoi ils avaient servi", écrit l'historien français Jean-Pierre Chrétien. Dans sa contribution, le chercheur retrace brièvement l'histoire de l'Afrique pré et post-coloniale et souligne que "les Africains ont été des acteurs essentiels de leur histoire". "Ce continent n'est pas une planète à part (...) ses habitants partagent le destin de notre humanité", écrit-il. Dans un chapitre intitulé "Y'a pas rupture, patron!", le chercheur français Jean-François Bayart déplore "la continuité de la Françafrique", cette politique avec laquelle M. Sarkozy avait promis de rompre lors de sa campagne présidentielle, et dénonce l'"ignorance" du président vis-à-vis du continent noir. Le chercheur camerounais Achille Mbembe démontre pour sa part la persistance d'une vision coloniale du continent, et estime que l'Afrique reste un "intarissable puits aux fantasmes" pour l'Occident. "Le mythe de l'Afrique sans histoire" est alimenté par "la très faible représentation du continent dans l'enseignement en France", estime de son côté le chercheur Pierre Boilley, tandis que le professeur Ibrahima Thioub de l'université de Dakar dénonce "les clichés et formules à l'emporte-pièce" du discours de M. Sarkozy. ("L'Afrique de Sarkozy - Un déni d'histoire", dirigé par Jean-Pierre Chrétien, 203 pages, éditions Khartala)
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Attention il est déjà de retour... Il a pas pu tenir trois jours...
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recherche google...HiHiHi http://www.google.fr/search?hl=fr&q=%2...rcher&meta=
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En poussant vers les extrèmes... Pour les travailleurs décédés d'accidents du travail : les patrons (les dirigeants, les managers...je pousse le bouchon...) sont des terroristes ou des résistants ? A moins que ce ne soient les travailleurs morts au travail qui ne soient les responsables de leur propre mort...
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Les facilités de circulation taxées par l'URSSAF
Dom Le Trappeur a répondu à AIA AIA situé dans L'entreprise SNCF & ses cheminots
URSSAF avec un seul F... Ceci étant dans URSSAF il y a URSS...ça explique tout... Mais que fait Sarko... Bon sérieux maintenant si l'Urssaf est cogérée majoritairement par la CGT c'est que la CGT serait majoritaire au sein du conseil d'administration de cet organisme... ??? peut être pourrais-tu nous mettre un lien pour confirmer tes sources et tes propos... C'est un peu comme au sein du Conseil d'Administration de la SNCF, les syndicats y sont présents mais loin d'y être majoritaires... Sinon moi j'ai trouvé ça sur le net : http://www.acoss.urssaf.fr/index.php?optio...amp;Itemid=5494 L'ACOSS est l'organisme national qui regroupe toutes les URSSAF régionales de France La composition de son conseil d'administration peut être lue sur un lien dans la page indiquée ci-dessus... et je constate que non seulement la CGT est loin d'y être majoritaire à elle toute seule mais toutes les OS regroupées n'y sont pas majoritaires à elles-seules... Enfin si le Vice-Président est actuellement un représentant CGT le Président de l'ACOSS est un employeur Est-ce pour autant qu'ils co-gèrent ? C'est un peu comme si à la tête d'une entreprise on avait un directeuir employeur et un vice-directeur syndicaliste... Le Conseil d'Administration Composition au 1er juillet 2008 Président : M. Pierre BURBAN Vice-Président : M. Pierre-Yves CHANU Représentants des assurés sociaux (voix délibérative) Titulaires Suppléants CGT Pierre-Yves CHANU Mijo ISABEY Jacqueline FARACHE Pierre MOCQUERY Michel VANDAELE Jean-Claude SUREAU FO Joseph BELLANCA Jean-Louis BOST Patrick PRIVAT Jacky MONGEREAU Ange-Marie RAMES Jacques RIMEIZE CFDT Serge CIGANA Xavier BECKER Jean-Paul LE BAIL Bruno GRALL Annie NOEL Georges THEVENON CFTC Jean-Michel LEBAS René BARRAUD Bernard MERTEN Annie LE FRANC CFE/CGC Xavier CONSTENSOUX Alain GROSS Jean-Claude RABY Alain HONORÉ Représentants des employeurs (voix délibérative) Titulaires Suppléants UPA Pierre BURBAN M. Dominique GUÉRIN Philippe GOJ Christian PINEAU MEDEF Muriel CAROLL Philippe BLANC Marie-Christine FAUCHOIS Michel BRIEUX Dominique DELCOURT Eric DELABRIERE Jean-Claude GUÉRY Joseph GIAIME Pierre-François LORÉAL Ghislaine RIGOREAU-BELAYACHI Emilie MARTINEZ Eric VERHAEGHE CGPME Marie-Françoise IZARD Marie-Josée BAFFOY Christophe SOUPIZET Représentants des Travailleurs Indépendants (voix délibérative) UPA Danielle BOURDEAUX Gérard LUQUET CGPME Bernard MASSAS Alain ZEDDA Personnes Qualifiées (voix délibérative) Emmanuelle BARBARA Elisabeth BERGÉ-SUET Jean-François CHADELAT Jean-Louis BESNARD Représentants du personnel (voix consultative) Titulaires Suppléants CGT Jean-Michel LEGALL Gérard THEILLAUD Daniel MARTIN CFDT Alain DEBIEZ Serge RAPEAU Représentants des ministères de tutelle Ministère de la Santé et des Solidarités : M. Dominique LIBAULT Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie : M. Philippe JOSSE Ministère de l’Agriculture et de la Pêche : M. Alain MOULINIER Contrôle d’État Contrôleur général : M. Emmanuel CHARRON -
Y'a que les camions et autocar/autobus/tramways du groupe SNCF qui ne portent pas le logo de la maison mère SNCF revoltages
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http://www.legrandsoir.info/spip.php?article6904 Au pays du bouclier fiscal... C'est le contribuable lambda qui trinque
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Midi ==>> Pile-Poil
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Au moins 32 morts dans un incendie dans un train en Inde
un sujet a été posté par Dom Le Trappeur dans Actualité ferroviaire générale
Au moins 32 morts dans un incendie dans un train en Inde AP HYDERABAD, Inde - A u moins 32 personnes sont mortes et huit autres ont été blessées dans un incendie à bord d'un train dans le sud de l'Inde, selon un communiqué du ministère indien du réseau ferré fédéral. Le feu s'est déclaré à bord du Gautami Express vendredi matin alors qu'il se trouvait à environ 200km au nord d'Hyderabad, la capitale de l'Etat indien de l'Andhra Pradesh, selon un responsable de la police locale, V.C Sajjanar. L'incendie semble avoir été causé par un court-circuit, a-t-il précisé. AP -
Mr le président SARKOZY et son gouvernement sont heureux de t'offrir une tirelire pour y placer ton augmentation de salaire 2008 !
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Transilien ligne U
Dom Le Trappeur a répondu à edel79 situé dans Clients de SNCF Voyageurs & SNCF-Connect
C'est une petite brochure papier que je n'ai vu pour l'instant que dans une seule gare. Le document est une présentation (très managériale) des enjeux du cadencement... je ne pense pas qu'il soit diffusé au public mais il devrait y avoir une campagne d'informations pour le dernier trimestre 2008 J'ai parcouru le site du Stif mais je n'ai rien trouvé sur ce sujet précis par contre il y a des informations intéressantes : http://www.stif.info/ -
Transilien ligne U
Dom Le Trappeur a répondu à edel79 situé dans Clients de SNCF Voyageurs & SNCF-Connect
Le STIF annonce le passage à une desserte aux quarts d'heures en heures creuses semaines surr La défense /La Verrière à l'horizon 2010... (document cadencement Ligne N Montparnasse vers Plaisri-Dreux-Mantes et vers Rambouillet...) -
L'arrêt BERTON sur la régularisation des Attachés
un sujet a été posté par Dom Le Trappeur dans Informations syndicales
Le Conseil d’Etat statuant au contentieux, sur le rapport de la 1èresous-section N° 222600 - Séance du 15 juin 2001, lecture du 29 juin 2001 M. BERTON "...Faire respecter la réglementation SNCF, le code du travail ainsi que les décisions des tribunaux ! Le conseil d’état a confirmé la position de la CGT, qui dit : « lorsqu’un agent X ne satisfait pas aux exigences de formation à la SNCF et que celui-ci est sorti de sa promotion, son point de sortie en terme de position de rémunération ne peut être inférieur au point de départ. Un cheminot ATT TS commence dès son premier jour à la SNCF à la position 13, en conséquence le point de sortie ne peut être inférieur à PR 13..." 2008_08_01_RegulAttaches_Application_de_l_arret_BERTON_1_.doc -
EXAMEN ATTACHE TS
Dom Le Trappeur a répondu à iria_artemis situé dans Recrutement SNCF et formations internes aux métiers
Bonjour Bonne idée car il y a des questions récurentes sur les parcours d'embauches et de rémunérations des Attachés. peut être pourrais-tu nous faire un point à ce sujet pour les attachés Op et attachés TS. En attendant je mets en lien un document important que je viens de recevoir sur la régularisation des attachés qui échouent en cours de parcours et sur une situation qui a donné lieu à un parcours juridique important. Nul doute que dans la situation actuelle, il intéressera plus d'un cheminot attaché TS ou ex-attaché TS L'arrêt BERTON 2008_08_01_RegulAttaches_Application_de_l_arret_BERTON_1_.doc -
Voir les fils de discussions en lien : http://www.cheminots.net/forum/index.php?s...c=14118&hl= http://www.cheminots.net/forum/index.php?s...c=13995&hl=
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Au fait avec tous vos téléphones portables vous ne pensez même pas à prendre une photo de la Dame de vos rêves ? En plus il suffirait de mémoriser le numéro de téléphone et le nom... Bon on peut toujours perdre son portable...je sais je sais Enfin ça ne risque pas de m'arriver j'en ai pas (de portable...pour les Dames je me débrouille...) Dom Le Trappeur : le Dernier des Mohicans...
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Inspectrice des travaux finis...
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Le rapport de l'ONU sur les droits de l'homme " cinglant pour la France" PARIS (AFP) - La Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH) et la Ligue des droits de l'homme (LDH) ont jugé "cinglant pour la France", mercredi, le rapport du Comité des droits de l'homme de l'ONU qui critique Paris sur le traitement des étrangers et les prisons. "Le Comité des droits de l'homme de l'ONU chargé de contrôler l'application du pacte international relatif aux droits civils et politiques vient de rendre un avis cinglant concernant le respect par la France de ses obligations", affirment la FIDH et la LDH dans un communiqué conjoint. La FIDH et la LDH demandent au gouvernement français "de respecter la prochaine échéance qui lui a été fixée (2012) et, dans l'intervalle, (qu'il) ne se contente pas, comme à l'habitude, d'ignorer les recommandations des instances internationales". Les organisations soulignent que les 26 recommandations du comité des droits de l'homme "concernent le sort des étrangers et des demandeurs d'asile, le recours à l'ADN pour les étrangers, la situation carcérale, les violences illégitimes commises par les forces de l'ordre". Ces mises en garde portent également sur "la législation antiterroriste et certaines règles de procédure pénale, l'égalité homme-femme, la lutte contre les discriminations, le racisme et l'antisémitisme, la prolifération des fichiers (notamment le STIC et Edvige) et la récente loi sur la rétention de sûreté", précisent-elles. Le ministère des Affaires étrangères a assuré mardi examiner "avec la plus grande attention" ce rapport du Comité, basé à Genève, qui, selon lui "relève les efforts accomplis par la France" pour la mise en oeuvre du Pacte international relatifs aux droits civiques et politiques, mais "pose aussi des questions auxquelles il faut que nous répondions". Interrogé sur les suites que Paris entend donner à ce texte, et les délais que cela pourrait prendre, le porte-parole a indiqué qu'il serait étudié "au niveau interministériel", un travail qui "va demander du temps".
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Effet crèpe ou effet Petit Nico ? Carla Bruni : Comme si de rien n'était... son album s'écroule ! Par Purepeople.com Pure People - Les fans de Carla Bruni se sont-ils tous (déjà) précipités dès la sortie de son troisième album, Comme si de rien n'était ? L'arrosage des membres du gouvernement à coups d'exemplaires offerts a-t-il été insuffisant ? Toujours est-il qu'après s'être hissé à la première place des ventes d'albums le temps d'une semaine, l'opus de la gratteuse de l'Elysée rétrograde déjà en seconde position derrière Coldplay, qui domine les charts mondiaux depuis de nombreuses semaines. Comme si de rien n'était a connu, pour sa deuxième semaine complète d'exploitation, une érosion de ses ventes de 27%, ne s'écoulant qu'à 13 354 unités. Carla devance toutefois Laurent Voulzy, Francis Cabrel et Christophe Maé, trois valeurs sûres de la scène hexagonale. Les albums de Laurent Voulzy et Francis Cabrel sont en vente depuis plusieurs semaines quand à celui de Christophe Maé, il est sorti depuis 1 an ! Coup de chaud pour Carla Bruni. Les semaines à venir nous diront si cela sent le roussi ! Pas assez de pub vous dis-je...
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sncf.com en panne pendant 30 heures
Dom Le Trappeur a répondu à AIA AIA situé dans Actualité ferroviaire générale
Y compris les Zaiguilleurs et zaiguilleuses avec un grand ZA surtout quand les postes informatisés tombent en rade Et qu'est-ce qu'on deviendrait si les vendeurs de biftons, aboyeurs, et autres contrôleurs nous abandonnaient... okok -
Dégat collatéral... Irlande: des milliers de crêpes à faire pour avoir jeté un oeuf sur Sarkozy DUBLIN (AFP) - Un serveur français qui a lancé un oeuf sur la voiture du président Nicolas Sarkozy lors de sa visite à Dublin cette semaine, a indiqué jeudi n'avoir "aucun regret" après son geste même s'il va devoir vendre des milliers de crêpes pour payer sa sanction financière. Michael Audron, un Français de 35 ans vivant en Irlande depuis trois ans, a été inculpé de "comportement menaçant, insultant et abusif" pour son acte. Mais un juge a abandonné ces accusations après qu'il eut accepté de verser 150 euros à une organisation caritative. Selon la presse irlandaise, il profite d'un festival de rue du village de Drumshanbo (nord-ouest de l'Irlande) où il réside, pour vendre des crêpes tous les soirs. Il compte ainsi verser un centime d'euro par crêpe --dont l'oeuf est un ingrédient de base-- pour payer son amende. Pour atteindre 150 euros, il devra donc en vendre 15.000. "Je n'ai absolument aucun regret et, s'il revient, je serai là avec davantage qu'une douzaine d'oeufs", a déclaré M. Audron dans le Irish Times de jeudi. "C'était ma seule chance. En France, je ne serais pas là pour en discuter avec vous. Je serais en prison pour deux, trois, quatre ou cinq mois", a-t-il poursuivi. C'est le seul incident qui a terni la visite de M. Sarkozy, qui avait entraîné la mobilisation de 1.400 à 1.800 manifestants notamment des opposants au traité de Lisbonne et des défenseurs de la politique agricole européenne de M. Sarkozy.