km315

La seule documentation opposable n'est pas celle disponible sur le site de l'EPSF mais celle disponible dans la bibliotheque Doc Explorer de RFF, ce qui est notablement différent en volume ...

Ha ben voila Mr Fabr en mode mauvaise langue... nonmais

Le partage du manche ne peux se faire qu'avec des personnes habilitées a la " fonction partagée "....

Tu viens nous voir quand tu veux Mr Kerguel !!

Voila un planning théorique de déploiement donné par RFF il y a quelques mois. ( vois PJ )MEX PPP - 2011-04-30.pdf

Je ne suis pas sur qu'elle n'existe plus Luz, elle n'a pas ete abrogée, a ma connaissance, elle le sera quand l'accord de branche deviendra la "convention collective" .

Je persiste, mon client c'est celui qui me paie la prestation, ce sont les carrieres, celui qui est livré est "leur client"

Je ne suis pas d'accord sur la confidentialité d'un Rex, il faut les classifier, les differencier Certains sont propre a une EF , mais la plus grande majorité peuvent aider l'ensemble des EF a s'ameliorer , c'est d'ailleurs pour cela que l'EPSF organise une reunion Rex avec toutes les EF chaque trimestre.

Je ne suis pas sur que les dirigeants actuels de la SNCF aient envie de toucher les accords locaux... par crainte d'une levée de bouclier. Je reste tout de meme persuadé après l'avoir consulté, que le RH0077 est le bouc emissaire, pour justifier une reforme, je penses que si déja il etait utilisé au maximum de ses possibilités, il y a de quoi tirer beaucoup de trains ! Mais encore faudrait il une volonté de faire tirer encore ces trains de Fret, et ne pas avoir qu'une vision " voyageur a grande vitesse" comme centre d'interet et de profit ...

Les OFP sont des EF a vocation de proximité du client, a notre niveau nous sommes a proximité de l'origine de nos flux regionaux , et travaillons sans relais du point A au point B avec pour "taquet" la JS d'une équipe, nous sommes "mono dépot" , et c'est ce qui fait la pertinence d'un OFP, et qui le défini assez bien. Le jour ou un OFP est organisé en multisite, il a les memes contraintes et organisation qu'une EF " nationale ", et en a également les memes forces pour aller partout en fonction de ses depots chose que ne peut pas faire une EF OFP, comme on devrait l'appeller.

Quand on a travaillé avec Mr Chauvineau le projet CFR, toutes les possibilités ont été etudiées, mais pour l'aspect securité, le misistere et l'EPSF ont expliqué qu'il y a deux etat : etre une EF ou ne pas rouler Voila qui laissait un choix restreind. Apres, il me semble bon pour la sécurité que tout le monde soit sous la meme reglementation et applique les memes principes, que ce soit pour 50 km ou pour 200 km les signaux sont les memes et les regles aussi...

Pour revenir aux propos de Luz, dans la legislation franccaise, l'OFP n'existe pas. Il existe les EF , et rien d'autre, dotées d'une Licence d'EF, et un certificat de sécurité qui délimite le perimetre de circulation ou le type de circulation ( avec ou sans MD, avec ou sans ATE, MA100, ME100... ) Les OFP sont des EF a perimetre restreind par leur certificat de sécurité, mais sont des EF tout autant que la SNCF, ECR...

La RST est une porteuse analogique, le GSMR est une porteuse numerique et cellulaire, qui sera en plus le support de l'ERTMS. Les engins homolgués en France doivent avoir une radio mixte RST/GSMR

Le RH0077 est un document interne a la SNCF et n'est pas "opposable" en droit du travail. Et a la SNCF il y a le RH0077 + les accords locaux, bien plus compliqué que le RH0077 brut et seul Il n'y a que la convention des VFIL ( poussiéreuse) ou l'accord de branche ( incomplètement validé ) d'applicable en France.

C'est la une des differences entre la France et l'Allemagne : - DB a compris l'interet des OFP et s'appuie dessus pour son trafic national depuis de nombreuses années - L'allemagne a un tissu industriel encore relativement etoffé d'ou un certain volume par le Fer Les OFP vont au dela de 200 km car les EF " nationales" ne veulent toujours pas faire la suite, ou alors sont deja surbookées avec leur trafics actuels. Quid du positionnement de " SNCF" sur le marché du petit colis 0 a 5 Kg Express qui représente aujourd'hui la majorité des envois . ( ha oui j'ai oublié que Geodis le fait deja en camion, je crois mais de la livraison a J0 sur un Lille-Marseille ca pourrait etre un plus en cette periode ou tout le monde veut tout pour hier... )

La plus grande victoire pour "le ferroviaire" serait que le patronat et tous les syndicats acceptent de se mettre a la meme table et au meme moment pour arriver a discuter....et sortir une convention collective aboutie, et non pas par morceau mis bout a bout. Mais la negociation en France on ne sait la faire que par affrontement :Smiley_41:

Mrs TRAM21 et JLCHauvin, vos escarmouches , vous devriez les regler ailleurs, Quand c'est pas l'un, c'est l'autre, et vice versa....selon les sujets. C'est un peu " lassant " pour les lecteurs. Et merci de rester dans les sujets, ( ce qui est a peu pres fait dans celui ci ), :Smiley_43:

Il ne faut pas oublier non plus que seule la documentation de chaque EF s'applique , elle est issue de la doc nationale Un forum ne peux se substituer a la question qui pourrait etre posée a son chef direct. Je vous rejoins sur le risque de la phrase qui tue " sur Chem'net on m'a ecrit que... et j'ai fait comme ca " alors que dans les docs d'une EF c'est peut etre ecrit differement ....

Fret fait egalement ses propres CLO ( a l'epoque ou il y avait un agent Fret a Cercy il avait la sienne )

Pour simplifier, la logique de RFF est que pour 1 € investit, il doit lui revenir 1 € au bout de 5 ans en vente de sillon Si l’équation n'est pas bonne, il n'y aura pas d'investissement. Après il y a le coup de pouce des politiques locaux pour financer, ou pas, l'aide a la rénovation, et alléger la mise de RFF Bref, il faut, je penses bien connaitre toutes les ficelles de ce dossier pour pouvoir y voir clair, et émettre un jugement.

Pour la SNCF , OFP a toujours voulu dire Operateur Fret Portuaire, d'ou leur discours a une époque, " La SNCF va aider les OFP", ce qui etait politiquement correct et habile vis a vis du grenelle, ou l'etat demandait de s'interresser aux OFP , et a servi a encaisser l'aide de l'etat... "- l’État accorde une aide financière à la réalisation d’études de mise en place d’OFP. - la SNCF met à disposition un fonds de développement territorial de 20 à 30 millions d’euros, spécifiquement dédié aux OFP. dans le document situé www.developpement-durable.gouv.fr

Mais avant tout c'est l'assureur qui paie...

Doc opposable signifie que c'est la seule reference valable... Pour l'interpretation des documents, si chaque EF n'avait pas a reecrire ses docs sur la base des docs opposables, ca eviterait bien des conversations et des contestations Une doc unique et applicable directement a toutes les EF , comme le fait la Suisse par exemple et gerée par l OFT.

Le risque est que la SNCF "organise" elle même sa concurrence sur le TER ou les Intercités avec Keolis ou une autre filiale.... avec comme argument, "c'est a cause du statut des agents SNCF", ça rappellerait pas une histoire connue au Fret ?

La logique est une reprise des textes existants en compte par RFF et une ré-ecriture selon le format unifié de presentation et de construction des chapitres désormais pour le RFN. L'EF et le GID SNCF ont repris les docs définies par l'article 10 et l'article 4 sous des références OPxxx après les avoir fait passer de leur état initial S xx, vers IN xx. Cette numérotation OP est celle que la SNCF applique pour sa gestion documentaire " Opposable ". La dénomination des documents sera en 2015 : INF-REG-CONGE-xxxxxx pour les consignes générales INF-REG-INSGE-xxxxxxx pour les consignes générales INF-REG-NOTGE-xxxxxxx pour les notices générales INF-REG-CONET-xxxxxxx pour les consignes d’établissement INF-LIG-SCHLI-xxxxxxx pour les schémas de ligne INF-GAR-SCHGA-xxxxxxxxxx pour les schémas de gare. Cette documentation est suivie et distribuée électroniquement par RFF au travers de Doc Explorer, aux GI/GID/EF Un grand nombre de docs ayant été écrites a l’époque d'une SNCF intégrée et d'un intervenant unique sur le RFN sont parfois obsolètes ( consigne d’établissement qui parlent encore de bulletin de composition par exemple... ) L'EPSF a donné jusqu’à 2015 pour relire, réécrire si besoin ou modifier l'ensemble de cette documentation nationale ferroviaire.