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existe-t-il une reserve au titre 2 pour les crml?


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quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment fonctionne la réserve pour les crml?

La direction parle "d'agents en roulement" et" d'agents remplacants", Le RH0077 parle lui "d'agents efféctuants des remplaçements"

Un crml qui n'a pas de grille de roulement, c'est un agent replacant ou un réserviste? a-t-il un régime de repos particulier? une prime de réserve? des régles particulieres pour le gerer? est-il au titre 1 ou titre 2?

quelqu'un pourrait-il eclairer ma lanterne....

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Un CRML au titre 2 devrait connaître son tableau de service semestriel avec repos et heures de PS et FS sur 6 mois. Malheureusement, la boîte se sert presque partout des CRML au titre 2 en les utilisant comme des dispo au titre 1...

Mais il y a des sites où ça ne se passe pas comme ça !

La réserve n'est pas prévue au titre 2, tout comme le "FAC"

A+

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merci NiKo

un programme semestriel avec seulement les repos suffit pour être consideré en roulement? il ne faut pas un tableau de roulement ou de grille?

Une grille est bien un programme.

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Salut !

Retour aux textes (art. 23 du RH0077) :

1 - Tableau de service : le tableau indiquant, pour chaque jour, la répartition des heures de service.

3 - Tableau de roulement : le tableau fixant à l'avance la succession des journées de service et des repos ; il définit un cycle pour chacun des agents ou groupes d'agents associés dans le roulement.

Art 25 §5 : la durée annuelle du travail effectif est répartie suivant un programme établi pour le semestre civil qui associe des périodes travaillées et des périodes non travaillées de durées différentes, en conformité avec les dispositions prévues par le présent décret, afin de programmer le travail du samedi et du dimanche et, dans toute la mesure du possible, le travail de nuit lorsqu’ils s’avèrent nécessaires.

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Alors Bonjour/Bonsoir vu l'heure suis un peu perdu lol :/

Pour le CRML au Titre II (car il existe des CRML au Titre I mais c'est pas le sujet). La réserve (j'entends RAD) n'est tout simplement pas prévue par les textes réglementaires. Or dans certains dépôts comme le mien, c'est monnaie courante de voir un CRML faire de la dispo.

Dans notre dépôt, certaines compétences varient d'un roulement à un autre, or il apparait parfois quelques bouts de lignes communs entre 2 roulements CRML (pour les gens qui connaissent le Bourget, roulements 438 474A et 473). Il y a des agents en roulement, qui suivent un tableau de service avec journées et repos prévus sur 6 mois. Et il y a des "agents de remplacements" d'un roulement. Or au Bourget quand un CRML est bon une ligne d'un autre roulement et ben on lui fait faire la journée. Réglementairement tu dois faire une journée du roulement dans lequel tu es remplaçant ou sinon une journée qui reprends les mêmes heures de PS et FS qu'une journée de ce roulement avec juste une amplitude en compo de journée.

Bon j'espère que c'est pas trop imbuvable vu l'heure qu'il est suis désolé d'avance lool

Bonne nuit :)

Modifié par JonathanT
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est-il normal qu'un crml n'ai pas de tableau de roulement et au titre 2? un agent sans tableau de roulement et un agent de reserve non? la reserve existe-t-elle pour les agents de conduite au titre2? je suis un peu perdu.... nonmais

Non, c'est totalement anormal. Il y a 6 ans, j'ai entamé une procédure prud'hommale parce qu'on m'utilisait comme un ADC FAC au titre 1, alors que j'étais CRML. La boîte a immédiatement proposé tout un tas de trucs pour que l'affaire n'aille pas plus loin.

D'autre part, tu dois connaître ton tableau semestriel de service, qui contient non seulement les RP, mais aussi l'enchaînement des journées sur 6 mois.

En revanche, si la RAD n'existe pas au titre 2, il existe depuis 2010 une disposition disant que la "couverture" peut être assurée par un ADC au titre 2 et que les tâches de cette couverture sont les mêmes que celles reprises pour la RAD.

A+

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Ecoute sur PSE les CRML sont au titre 2

Je suis en FAC sur Villeneuve et je connais uniquement mes RP à l'année.

Je suis programmé la veille pour le lendemain sur des journées de Villeneuve ou de Paris.

Je fais de la réserve TRANSILIEN IC ET TER.

Les collèges de Paris font de la réserve TGV.

Les agents en roulement suivent un tableau de service avec journées et repos prévus

Voilà à plus

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Ecoute sur PSE les CRML sont au titre 2

Je suis en FAC sur Villeneuve et je connais uniquement mes RP à l'année.

Je suis programmé la veille pour le lendemain sur des journées de Villeneuve ou de Paris.

Je fais de la réserve TRANSILIEN IC ET TER.

Les collèges de Paris font de la réserve TGV.

Les agents en roulement suivent un tableau de service avec journées et repos prévus

Voilà à plus

Tu n'as pas à être programmé la veille pour le lendemain au titre 2.

Ce n'est pas prévu ainsi. Maintenant si ça vous convient......

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pour resumé , arrétez moi si je me trompe....

1- Les journées FAC n'existent qu'au titre 1.

2 - La grille ou tableau de roulement + programme semestriel+ tableau de service ,sont indispensables au agents de conduite (ta et tb) quand ils sont au titre 2.

Cela souleve une autre question: un agent de conduite qui a un roulement de FAC (donc au titre 1), si cet agents remplace uniquement des journées de service qui sont au titre 2. au final cet agent est au titre 1 ou titre 2?

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Tu n'as pas à être programmé la veille pour le lendemain au titre 2.

Ce n'est pas prévu ainsi. Maintenant si ça vous convient......

Ecoute je viens juste de changer de service

.Depuis la création des CRML sur PSE les agents FACS peuvent connaitre leurs journées prévisionelles si ils se rendent à la feuille sinon on connait notre journée après RP et après CA ensuite tu devines, avec les +/- 4h entre la PS et la FS si tu commences ta première JS en soirée tu n'as aucune chance de finir par une extrème matinée.

Les TB1 enFAc connaissent quelques journées de programmation sur le mois mais pas toute et de plus cela peut être modifiée.

Moi après je viens du sésentaire alors titre 1/ titre 2 si ils veulent nous la mettre ils n'hésitent ps déjà qu'ils faut se battrent poour le + ou - 4 h et les RJ de 12h

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Ecoute je viens juste de changer de service

.Depuis la création des CRML sur PSE les agents FACS peuvent connaitre leurs journées prévisionelles si ils se rendent à la feuille sinon on connait notre journée après RP et après CA ensuite tu devines, avec les +/- 4h entre la PS et la FS si tu commences ta première JS en soirée tu n'as aucune chance de finir par une extrème matinée.

Les TB1 enFAc connaissent quelques journées de programmation sur le mois mais pas toute et de plus cela peut être modifiée.

Moi après je viens du sésentaire alors titre 1/ titre 2 si ils veulent nous la mettre ils n'hésitent ps déjà qu'ils faut se battrent poour le + ou - 4 h et les RJ de 12h

Et bien ce n'est pas normal.

Potasser le RH 0077 et RH 0677, et faites valoir vos droits en DP et plus haut s'il le faut.

Tu dois connaître tes journées sur un semestre civil.

C'est écrit texto dans le RH.

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  • 1 mois plus tard...

pour info une procédure au prud'homme est en cours sur miramas pour 7 crml, concernant justement ces histoires d'agent en remplacement et je peu vous dire simplement que sa risque d'être une bombe pour la boite dans quelques mois concernant tous ces problèmes de crml !! lol

Plus on seras nombreux et plus on auras de chance de se faire entendre au niveau national

pour ceux que sa intéresse plus d'info par mp

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Le crml au titre 2 doit avoir sa programmation établie sur 6 mois, la boite doit au minimum une grille avec les prises et fin de service, la RAD ET DAD ou le service FAC n'existe pas au titre 2.

Tout cela est valable pour agent titulaire en roulement ou un agent dit de remplacement.

Seulement la boite vous fait travailler comme un adc au titre 1 tout en vous payant au titre 2, donc grosse perte de salaire et de congé qui va avec et bien sur moins de personnel car vous faite le travail de plusieurs agent ....

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Le rh077 regroupe les tous les "sédentaires" et les "roulants" ( titre 1 et titre 2).

Il y a des particularité concernant les "agents de conduites" (crml et tb), au passage je rappel que c'est la tache qu'ils effectuent qui determine le titre dont ils dependent...

Concernant les agents effectuant un remplacement "article 38 du rh077" , ce sont les agents de réserve qui "remplacent"et non pas des agents "remplaçant" terme qui n'existe pas !!!

Cette reserve est prévue, notament pour l'exploitation, avec un nombre de repos périodique spécifique ainci qu'une "prime de reserve".

Concernant les agents de conduite, il n'y a pas de réserve prevue au titre 2, la reserve n'existe qu'au titre 1 pour les agents de conduite!

Modifié par willard
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  • 3 semaines plus tard...

L'article 6 titre1 du rh077 précise que les agents de conduites peuvent etre en roulement ou effectuer un service facultatif durant lequel ils effectuent des remplacements.

ces "remplacements" peuvent etre sur des journées de titre1 ou titre 2, dans ce cas l'agent est soumis aux meme règles que l'agent remplacé.(art 38) sur la journée uniquement!

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Ca signifie que tu peux faire des remplacements au titre 1 ou 2 indifféremment cet article. Mais c'est bien la journée qu'on t'affecte qui est au titre 1 ou 2, pas le conducteur.

Et si c'est au titre 2 ta prog doit respecter les taquets réglementaires (programme semestriel etc...)

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