petite question. sur les "coupures"

[ADC01]

En fait c'est pas la cellule MS qui gère ça, pas les primes non plus dans un premier temps : ca passe par un GM qui regarde la conformité de la déclaration avec ce qui est commandé. Si discordance, il démarche les activités, les escales ... pour savoir si y'a eu ce qui est rajouté sur le BS. Et une fois cette vérif faite, et si le rajout ne parait pas justifiable, soit il demande direct au CRL s'il le voit dans les jours qui suivent, soit il transmet au CTT pour que celui ci se renseigne auprès de l'agent. Si il transmet à la cellule prime, avec modif ou pas.

Donc non, ils ont plein de sources pour vérifier avant de payer.

Ca c'est surtout mis en place depuis Sirius car ils se sont rendu compte que les gars en rajoutaient allègrement partout, comme par hasard tous en même temps à l'arrivée de Sirius.

En fait c'est pas la cellule MS qui gère ça, pas les primes non plus dans un premier temps : ca passe par un GM qui regarde la conformité de la déclaration avec ce qui est commandé. Si discordance, il démarche les activités, les escales ... pour savoir si y'a eu ce qui est rajouté sur le BS. Et une fois cette vérif faite, et si le rajout ne parait pas justifiable, soit il demande direct au CRL s'il le voit dans les jours qui suivent, soit il transmet au CTT pour que celui ci se renseigne auprès de l'agent. Si il transmet à la cellule prime, avec modif ou pas.

Donc non, ils ont plein de sources pour vérifier avant de payer.

Ca c'est surtout mis en place depuis Sirius car ils se sont rendu compte que les gars en rajoutaient allègrement partout, comme par hasard tous en même temps à l'arrivée de Sirius.

Mais dans tous les cas le mécano est avisé de la non prise en compte de ses modifs, j'espère ? Cela lui évitera de recommencer et d'enquiquiner tout un tas de monde pour grappiller 2 francs 6 sous

[Nipou]

Mais dans tous les cas le mécano est avisé de la non prise en compte de ses modifs, j'espère ? Cela lui évitera de recommencer et d'enquiquiner tout un tas de monde pour grappiller 2 francs 6 sous

Bien entendu sinon ca servirait à rien, et en principe il aime pas spécialement être pris le doigt dans le pot de confiture et développe toujours le même argumentaire : "c'est bon ca représente rien ...". Ba justement, si c'est rien, ne le fait plus ^^

[zoom 45]

Malheureusement Zoom, il y a des cons partout. Dans une gare Bretonne qui a des chances de voir ses locaux rénovés, il était question un court instant de réunir les locaux de coupure des agents d'escale/commerce avec celui des roulants. Mais apparemment, ça n'a pas plu à certains agents d'escale qui ont demandé à garder 2 locaux de coupure séparés... Dans une autre gare, des conducteurs TB TGV ont leur local et refusent l'accès aux autres conducteurs, TA ou TB. Et parfois même à d'autres TB TGV d'autres résidences...

Dans le cas présent, on a peut être des TB ayant demandé à ne plus être "importunés" par des TA.

Je peux repondre qu'a un :-( a ton intervention. Et je me repette, c'est bien dommage de vouloir ces separations surtout celles qui concernent les roulants......

Les TB TGV ont-ils des choses en plus dans leur local de K(siege massants, masseuses, cafetiere de"luxe"....)qu'ils ne voudraient pas que les "autres" en profite???Ou alors si c'est les activites qui payent pour X salles de K, et bien depensont.Alors que l'on pourrait mutualiser ces locaux

[ADC01]

Ne serait ce pas à Chateaubriand cette histoire ?

[willard]

voici la reponse ecrite de notre responsable Rh concernant notre demande pour avoir acces au local de coupure ( cela concerne 2 ta par jour pour des coupures officiel de 4h) , je precise que la salle "zen"de 15 m2 3 fauteuils et rien d'autre, est pour 7 etages , suge, direction, ce, mecano, controleur.... et que beaucoup de tb n'ont pas de coupure et ont acces, de plus la salle "zen se trouvre a 800m de la gare alors que le local qui est tout le temps vide est au dessu de la regie ou l'ont est commandé. cool non?

Bonjour M......

Les TA de Mpl ont normalement accès à leur résidence cour Colin ainsi qu’au réfectoire et à la salle « ZEN » du 4^ème étage du bâtiment.

En revanche, en tant que TA utilisés au Titre 2, ils n’ont pas à utiliser les locaux de coupure réservés aux seuls TB.

Je ne peux donc répondre positivement à votre demande.

Bien cordialement

si un cadre peut demander plus d' explications à notre cher responsable Rh, il y avait son numero de tel.

Modifié 30 août 2014 par Gom
Suppression des données nominatives et numéro de tel

[ADC01]

voici la reponse ecrite de notre responsable Rh concernant notre demande pour avoir acces au local de coupure ( cela concerne 2 ta par jour pour des coupures officiel de 4h) , je precise que la salle "zen"de 15 m2 3 fauteuils et rien d'autre, est pour 7 etages , suge, direction, ce, mecano, controleur.... et que beaucoup de tb n'ont pas de coupure et ont acces, de plus la salle "zen se trouvre a 800m de la gare alors que le local qui est tout le temps vide est au dessu de la regie ou l'ont est commandé. cool non?

Bonjour M......

Les TA de Mpl ont normalement accès à leur résidence cour Colin ainsi qu’au réfectoire et à la salle « ZEN » du 4^ème étage du bâtiment.

En revanche, en tant que TA utilisés au Titre 2, ils n’ont pas à utiliser les locaux de coupure réservés aux seuls TB.

Je ne peux donc répondre positivement à votre demande.

Bien cordialement

Etablissement Traction Languedoc Roussillon

Responsable pôle RH

12 rue Colin BP 20021

34 001 MONTPELLIER Cedex 1

Tél : 04 .

Port : 06

si un cadre peut demander plus d' explications à notre cher responsable Rh, il y a son numero de tel.

Pas de nom et numéro en clair, Ce n'est pas au pole RH de prendre cette décision, s'il y a lieu mais au chef d'établissement, cela a l'air d'être le résultat de quelqu'un en mal d'autorité ce truc, un envahissement du directeur d'établissement et cela devrait se régler assez vite

Modifié 30 août 2014 par ADC01

[willard]

desolé pour le nom et le numero, c'etait pour montrer que je ne mentais pas, c'est la reponse copier collé du responsable Rh, car verbalement le chef d'etablissement a dit que l'on pouvait manger devant la gare que ce n'etait pas son probleme...mais les paroles s'envole , je n'ai pas de preuve...

sur ce,en conclusion legalement il n' y a donc pas de texte qui dit que les agents sédentaire doivent avoir un local de coupure

[Invité jackv]

desolé pour le nom et le numero, c'etait pour montrer que je ne mentais pas, c'est la reponse copier collé du responsable Rh, car verbalement le chef d'etablissement a dit que l'on pouvait manger devant la gare que ce n'etait pas son probleme...mais les paroles s'envole , je n'ai pas de preuve...

sur ce,en conclusion legalement il n' y a donc pas de texte qui dit que les agents sédentaire doivent avoir un local de coupure

le code tu travail comme deja ecrit "On a ça par exemple qui peut aider : http://www.legifranc...eTexte=20131031"

mais rien n'interdit dans le règlement que les TA utilisent les locaux a coupures prévus pour cela..

[ADC01]

desolé pour le nom et le numero, c'etait pour montrer que je ne mentais pas, c'est la reponse copier collé du responsable Rh, car verbalement le chef d'etablissement a dit que l'on pouvait manger devant la gare que ce n'etait pas son probleme...mais les paroles s'envole , je n'ai pas de preuve...

sur ce,en conclusion legalement il n' y a donc pas de texte qui dit que les agents sédentaire doivent avoir un local de coupure

Si le code du travail

[ADC01]

desolé pour le nom et le numero, c'etait pour montrer que je ne mentais pas, c'est la reponse copier collé du responsable Rh, car verbalement le chef d'etablissement a dit que l'on pouvait manger devant la gare que ce n'etait pas son probleme...m

Ce n'est pas son problème au taulier ? Mais il est encore plus incompétent que je ne le pensais, cela va le devenir son problème, quand il aura un préavis au cul ou l'inspection du travail aux fesses, si cela continue et 'il est un peu con con, il pourrait obtenir une certaine paix sociale pour pas un rond et il n'en fait rien, je te jure il y a des coup de pieds au c qui se perdent

[rzm]

Ce que je ne pige pas, c'est pourquoi il a fallut en arriver à demander l'autorisation d'acceder à cette salle.

A moins qu'il n'y ai eu des differents entre personnel sur l'utilisation de cette salle; car le CH/DP ne semble pas trop prendre de position ferme la dessus. (pour avoir deja vu des salles de coupure roulant squatté par des agents de gare, et quand le dialogue ne se faisait pas, des soucis sur la tenu de la coupure et ses conséquences).

Si c'est de la salle de coupure moisie de Mpl, je comprends encore moins le problème ^^

[CORSO]

Le RH 077 est clair les coupures sont interdites au Titre 2 sauf si elles ont lieu sur ta résidence d affectation.

Sinon c est titre 1 pour vous tous...

[ADC01]

Le RH 077 est clair les coupures sont interdites au Titre 2 sauf si elles ont lieu sur ta résidence d affectation.

...

Ce qui semble être le cas ici,

[TintinGV]

Bonjour.

En commençant par lire ce Post,je me suis dit tien ce pourrait être à MPL ?

Et bien bingo !!!!

Je ne suis pas étonné par cette façon de faire de la direction.

Ce fameux local de coupure de la gare de MPL vient d'être entièrement refait.

Pendant les années de travaux,il n'y avait pas de local conforme officiel sauf à l'UP côté voie F.

Les CRL en coupure se voyaient régulièrement questionner lorsque l'on voulait aller au wc dans les locaux Agents de la gare.

Perso,j'ai eu une fois le cas par un chefaillon à la con qui est reparti rapidement dans son burlingue.

Les CRL se sont donc reportés à l'UP,où perso j'ai toujours été bien accueilli par les collègues de MPL dans leur locaux.

Cela devient commun de séparer chaque activités.

Pour ce qui doit être graphié dans la commande des coupures CRMP,il doit y avoir le temps prévu à la consigne pour vous rendre de la gare à vos locaux pour prendre cette coupure. Est ce le cas ?

Si oui,on ne peut rien dire.

A PLY,cela commence un peu comme cela avec les CRL des ET extérieurs. Il y a même une pancarte sur notre porte indiquant que les locaux sont uniquement pour PCS. On croit rêver,mais non.

[fabrice]

Le RH 077 est clair les coupures sont interdites au Titre 2 sauf si elles ont lieu sur ta résidence d affectation.

Sinon c est titre 1 pour vous tous...

Article 29 - Coupures.

1 - Une coupure d'une durée minimale d'une heure peut être prévue au cours de la journée

de service.

Il peut, toutefois, être prévu deux coupures d'une durée minimale d'une heure pour les

agents logés pour les besoins du service à proximité immédiate de leur lieu de travail.

2 - Lorsqu'une journée de service couvre entièrement l'une des deux périodes de

11 heures à 14 heures ou de 18 heures à 21 heures, la coupure (ou l'une des deux

coupures) doit être comprise dans l'une de ces deux périodes pour une durée d'au

moins une heure.

3 - Aucune coupure ne peut commencer ou finir dans la période comprise entre 0 heure et

4 heures.

4 - Les dispositions du présent article ne sont pas applicables au personnel à service

discontinu ni aux gérants de passage à niveau ou de point d'arrêt géré. Toutefois, pour

ce personnel, le nombre d'interruptions ne peut dépasser deux par journée de service.

5 - Le personnel soumis au présent titre, du fait des missions qu'il accomplit, ne peut

disposer systématiquement d'une interruption de son service lorsque le temps de

travail effectif est supérieur à six heures. Les compensations correspondantes sont

incluses dans les durées minimales des repos journaliers et supplémentaires

mentionnées aux articles 31 et 32.

Article 44 - Dispositions particulières applicables aux agents de

conduite assurant les services de navette, de remonte, de

manœuvres ou de dépôt et aux agents des gares assurant

l'accompagnement des trains omnibus de marchandises.

1 - Les heures de prise ou de fin de service des agents de conduite assurant les services de

navette, de remonte, de manoeuvres ou de dépôt et des agents des gares assurant

l’accompagnement des trains omnibus de marchandises doivent, dans une grande

période de travail, être sensiblement les mêmes ; le décalage d'une journée entière de

service, par rapport à une autre ne peut être supérieur à quatre heures.

2 - Les roulements doivent être établis de telle façon que les agents de conduite assurent

uniquement un service de navette, de remonte, de manoeuvres ou de dépôt.

3 - Les coupures doivent être prévues par le tableau de service ou le roulement. Il ne peut

y être dérogé que par suite de circonstances accidentelles.

4 - Lorsque le vestiaire d'un agent est éloigné du lieu où il prend et quitte son service, il

lui est alloué le temps de trajet nécessaire pour prendre et déposer ses effets de travail.

5 - Lorsqu'un agent de conduite assure un service de navette, de remonte, de manoeuvres

ou de dépôt :

- il doit bénéficier d'un repos journalier d'au moins quatorze heures si, en cas de

circonstances accidentelles, le décalage visé au paragraphe 1 ci-dessus est supérieur

à quatre heures,

- il lui est alloué, le cas échéant, le temps nécessaire pour consulter l'affichage,

- lorsqu'il bénéficie de coupures, elles doivent être données à la résidence d'emploi,

- l'exécution des manoeuvres dans des chantiers bien déterminés situés, le cas échéant,

hors de la résidence d'emploi, peut entraîner des trajets dans les trains ou autres

moyens de transport et des mouvements haut-le-pied ou en charge.

6 - Les services visés par le présent article peuvent comporter des navettes et remontes sur

plusieurs lignes ; celles-ci sont désignées après avis du comité d'établissement

compétent.

[Invité jackv]

zut ..j'avais oublié c'etait pourtant déjà dans le PS4, la formulation complétement identique

Modifié 31 août 2014 par jackv

[CORSO]

En même temps a gare de Lyon c est gonflant de ne pas pouvoir se poser a cause des agents ménage/CFF/Secu qui eux n ont pas de local et a part Thello je vois pas quels EF viendrait squatter

[Z2N Tuning]

Sinon MPL , quoi où c'est-ce ? (curiosité malsaine en vue de ne pas demander de mutation là-bas)

[Tophe]

C'est pas Montpellier ?

[Z2N Tuning]

Hmmm bien pensé Tophe !

[Invité jackv]

donc en résumé

1)oui les coupures existent pour les TA mais dans la résidence d'emploi ...est ce le cas sans cela pas valable..

2)qui dit coupure dit local a coupure à la sncf il n'y a pas 36 sortes de locaux a coupure, il n'y a qu'une définition qui définit ce qu'est un local a coupure..(il y avait même je ne sais pas si cela existe encore , un règlement dans chaque région qui définissait le lieu de ses locaux .

3) le code du travail conforte la nécessité d'utiliser un local et définit le minimum d'équipement

Article R4228-19 En savoir plus sur cet article...

Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

Il est interdit de laisser les travailleurs prendre leur repas dans les locaux affectés au travail.

Article R4228-22 En savoir plus sur cet article...

Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

Dans les établissements dans lesquels le nombre de travailleurs souhaitant prendre habituellement leur repas sur les lieux de travail est au moins égal à vingt-cinq, l'employeur, après avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou à défaut des délégués du personnel, met à leur disposition un local de restauration.
Ce local est pourvu de sièges et de tables en nombre suffisant et comporte un robinet d'eau potable, fraîche et chaude, pour dix usagers.
Il est doté d'un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments et des boissons et d'une installation permettant de réchauffer les plats.

c'est clair

Modifié 1 septembre 2014 par jackv

[rzm]

donc en résumé

1)oui les coupures existent pour les TA mais dans la résidence d'emploi ...est ce le cas sans cela pas valable..

2)qui dit coupure dit local a coupure à la sncf il n'y a pas 36 sortes de locaux a coupure, il n'y a qu'une définition qui définit ce qu'est un local a coupure..(il y avait même je ne sais pas si cela existe encore , un règlement dans chaque région qui définissait le lieu de ses locaux .

3) le code du travail conforte la nécessité d'utiliser un local et définit le minimum d'équipement

Article R4228-19 En savoir plus sur cet article...

Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

Il est interdit de laisser les travailleurs prendre leur repas dans les locaux affectés au travail.

Article R4228-22 En savoir plus sur cet article...

Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

Dans les établissements dans lesquels le nombre de travailleurs souhaitant prendre habituellement leur repas sur les lieux de travail est au moins égal à vingt-cinq, l'employeur, après avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou à défaut des délégués du personnel, met à leur disposition un local de restauration.

Ce local est pourvu de sièges et de tables en nombre suffisant et comporte un robinet d'eau potable, fraîche et chaude, pour dix usagers.

Il est doté d'un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments et des boissons et d'une installation permettant de réchauffer les plats.

c'est clair

Sauf qu'ici, Willard a précisé qu'il existe une cuisine dans le batiment sncf. De plus il n'y a pas au moins 25 agents.

Les deux articles du code du travail ca marche pas.

Il faut aussi voir que si il existe des locaux reservés pour les coupures du titre I, c'est bien a cause, et grace à l'art 10 §6 du 077. Se justifiant sur le fond que les coupures ne sont généralement pas sur la residence d'emploi, obligeant les agents à rester sur place puisque loin de chez eux.

Habiter loin , ou de rester manger sur place c'est considéré comme de la convenance personnel (pas la peine de crier que certains n'ont pas le choix, c'est comme ca meme si ca me plait pas), en rien imposé par le service.

L’équivalent il n'existe pas en titre 2.

Faut il rappeler que la règle aussi, c'est que le local de coupure ne doit être utilisé que par les agents en coupure; c'est écrit en rappel sur la porte de certains locaux.

C'est moche, c'est parfois idiot, surement. Mais la aussi il y a eu pas mal d'abus dans certains lieux. Même si pour le cas présent; il n'y a pas des milliers d'agents en coupure a Mpl donc la gène semble assez faible; a voir selon l'origine du différent.

[ADC01]

.

Faut il rappeler que la règle aussi, c'est que le local de coupure ne doit être utilisé que par les agents en coupure; c'est écrit en rappel sur la porte de certains locaux.

Tu veux dire que des locaux de coupures sont interdit aux agents entre 2 trains même s'ils ont 2 heure mais sans coupure réglementaire au sens du RH077 ?

[rzm]

Tu veux dire que des locaux de coupures sont interdit aux agents entre 2 trains même s'ils ont 2 heure mais sans coupure réglementaire au sens du RH077 ?

Théoriquement, en appliquant stricto sensu le reglement, oui c'est le cas.

Je en sais plus où dans un réglement, mais il me semble qu'entre deux trains on est censé être à dispo du chef de service (me trompe peut être mais il me semble bien)

[ADC01]

Théoriquement, en appliquant stricto sensu le reglement, oui c'est le cas.

Je en sais plus où dans un réglement, mais il me semble qu'entre deux trains on est censé être à dispo du chef de service (me trompe peut être mais il me semble bien)

T'as vu ça où qu'on est à la dispo du chef de service entre 2 trains sans coupure ? Dans le rêve d'un chefaillon quelconque ? J'ai mon roulement ou ma commande FAC et je m'y tiens et en dehors de ça, on peut me chercher, d'ailleurs, VFE un jour à RES a voulu que je dégare une rame à l'heure de manger et ce non prévu au roulement qui par ailleurs avait été validé par le CHSCT sans ce dégarage qu'on avait refusé et bien, je suis allé manger et par miracle la rame est arrivé à l'heure du GRV, bilan de l'histoire, rien du tout, personne n'a entendu parlé de quoi que se soit et c'est moi qui ait pris les devants en écrivant sur mon BS