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il y  aune question que je me pose..

Voilà tout content vous avez acheté sur la baderie de Lille cette superbe lanterne a main a pile en zamack des années 1970, la piece qui vous manquait depuis le lamparro de l'homme de cro magnon jusqu'a nos jours.....oui mais...

vous prenez le TGV a Lille europe et tout content (toujours) vous débarquez a Paris Nord et là.........un gentil monsieur avec un brassard DOUANE ou POLICE vous demande d'ouvrir le sac ou trône votre acquisition.........vous savez cette superbe lanterne ou il est bien marqué sur le devant et en gros SNCF.....

si quelqu'un a été confronté a ce genre de situation j'aimerais bien connaitre la suite..voleur? receleur? et si agent sncf révocation en prime ou alors il est possible de s'en sortir sans dommage car apres tout vous n'avez rien volé..meme pas cette plaque marqué SNCF BB.635XX  que vous avez trouvé aussi  sur cette même brocante et que vous avez sous le bras...

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si tu es de la maison,  pourquoi ne pas avoir dit que c'était pour le service ?

et puis, que si tu voulais en voler une, pas plus difficile de se servir dans le 1° EM venu, avec la pile en prime !

allez, ça ne devrait pas aller bien loin tout ça, d'autant que je doute que sur toutes les machines qui partent à la casse, les lanternes sont systématiquement mises de côté ... à la SME,  tu dois en avoir un sacré stock !

Modifié par 5121
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non tu n'as pas compris..il ne s'agit pas de voler mais tu achetes un truc qui t eplait et dessus c'est marqué SNCF ou RATP PTT EDF n'importe...que se passe t-il si tu es controlé? c'est sur que si il s'agit d'un lampe a petrole y a moins de problemes lol mais quand tu achetes a la braderie de montluçon par exemple et que tu es controlé par la police tu dis quoi?? 

la est la vraie question!! sur quelle base tu n'es pas un voleur?? surtout que sur e bay par exemple on trouve des trucs actuels..... le jeune que ça amuse risque gros pour une connerie qu'il na pas faite ....

je veux juste savoir juridiquement comment ça se passe (pense a celui qui prete du matos a une expo et qui se fait controlé au retour sur la route!! mauvaise pioche!)

Quant a" c'est pour le service" ..t'a interet a etre sur de toi!!! surtout si tu n'es pas sur ta région ne pas prendre la suge pour des cons!

surtout d'ailleurs si c'est une plaque de loco tu leurs dit je vais la repeindre chez moi et je la remet mdr

 

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non tu n'as pas compris..il ne s'agit pas de voler

j'ai bien compris, c'est une réponse possible à ceux qui voudraient t'incriminer !

et puis, c'était la suge ou la douane ?

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n'importe tu es dans une gare et souvent police ou douane la suge est a coté...je le vois souvent a Paris-Nord et comme ils ont annoncés le controle renforcé avec ouverture des bagages des français oups non des terrorristes lol ...

pour l'anecdote un collegue conducteur a été arrété par la suge car on voyait sa clé de berne dans son sac non sncf...dans ce cas c'est facile tu es en service et tu as tes documents mais si tu reviens de braderie ce n'est pas le cas...

donc ????? 

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pour retrouver le vendeur maintenant ....;

Tu demandes au vendeur de te remettre une facture détaillée de ton achat, ou une preuve d'achat de cet objet.

Tous les objets estampillés SNCF sont la propriété de la SNCF.

même après amortissement , même "involontaire" pour des lanternes ?????

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En théorie, lors de la cession contre monnaie ou à titre gratuit, il se faisait un bon de sortie de vieilles matières qui devait rester en possession de la personne devenue "propriétaire" de cet objet et qui devait le donner en cas de revente pour éviter tout malentendu en cas de contrôle,  j'en ai fais l'expérience, il y a un certains temps, je ,ne sais pas si ce système existe toujours.

 

 En absence de ce document, l'objet en question était présumé volé à la SNCF avec les conséquences qui vont avec.

 

 

  • J'adore 1
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Tu demandes au vendeur de te remettre une facture détaillée de ton achat, ou une preuve d'achat de cet objet.

Tous les objets estampillés SNCF sont la propriété de la SNCF.

je suis bien d'accord mais va demander ça a une braderie ou un salon tu ne l'auras quasiment jamais c'est ça le probleme

 

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je vais prendre mon exemple :

1)  une plaque de la 29509 sortie très officiellement des ateliers de Vitry au moment de la renumérotation des RIB. Qu'est devenu le bon de sortie ? je ne saurais répondre

2) une plaque de la 25115 démontée par moi-même avec l'autorisation du dirigeant local de la SME. Évidemment  pas de papier. Au prix de l'alu, cette plaque qui pèse deux ou trois cents grammes est strictement sans valeur ...

est-ce qu'un objet délaissé par son propriétaire lui appartient éternellement ?

Modifié par 5121
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je suis bien d'accord mais va demander ça a une braderie ou un salon tu ne l'auras quasiment jamais c'est ça le probleme

 

Et cela pour n'importe quel objet vendu dans ces brocantes ou vide-greniers, on peut se poser au vu de tout ce qui y transite, l'origine de la marchandises de certains étals.

 

  • J'adore 1
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c'est sûr qu'il y a du coulage. Et des brocanteurs professionnels en plus du commun des mortels. Mais je sais que les autorités veillent au grain. Spécialement dans le collimateur les soi-disant  amateurs qui font des vide-greniers chaque semaine .....

Modifié par 5121
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Je sais !

Alors tu as deux solutions :

- Tu n'achètes pas l'objet.

- Tu achètes l'objet avec les risques d'être receleur d'objet volé.

Si c'est une viellerie, ça n'a aucune importance, il y a prescription.

Et puis si on veut appliquer la loi, la SNCF doit donc détruire TOUS ses déchets industriels sinon elle est en faute.

  • J'adore 2
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Invité technicentre

J'ai rêvé pendant pas mal d'années d'une échelle de couchette...

A Prairie, il y en a quelques unes, des neuves, des vieilles, des italiennes...

Comme personne n'a jamais accepté de me signer ce fameux bon de vieille matière, ben j'en ai toujours pas, même pour aller dans ma bibliothèque de ferrovipathe, et j'en veux toujours pas...

Si on veut te faire chier, on trouvera chez toi ce qu'on veut bien y chercher...

Si y a rien, pas de problème...

Si y a quelque chose, tout dépend de ton bon chef et des rapports que tu as avec lui...

Je me rappelle un collègue qui a failli finir sa carrière au tapis vert pour des couverts trouvés dans une poubelle au Landy...

Il a put être prouvé qu'on en trouvait dans beaucoup de poubelles et que cela ne constituait pas un vol à proprement parler puisqu'il s'en servait pour manger sur le lieu de son travail... Une grosse remontée de bretelle...

Par contre, le collègue qui récemment et gentiment transportait des barres de cuivres, pas toutes usagées (une erreur...) au dehors du TSEE, lui, il a un sérieux problème à traiter... 120kg, ça fait un peu beaucoup...


 

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... 120 kgs ??? le petit joueur lol ...

Aux ateliers d'une unité de chantier RATP du nord de paris, plusieurs personnes ( dont des cadres ) auraient pendant pas mal de temps revendu des camions chargés de rails usagés et ... neufs ... oui ... neufs ... les camions repartaient directement chez un ferrailleur complice ... par contre, pour eux, la révocation n'était rien à côté des amendes et peines de zonzon qu'ils risquaient ...

Sinon, pour revenir au sujet, que çà soit dans les brocantes, sur Ebay, le mauvaiscoin ou autre, ne vous en faites pas, certaines personnes surveillent ce qui se vends estampillé SNCF ou RATP ou autre ... j'avais vu une lampe ELAUL ( équivalent des lampes SNCF dans les EM ) en vente sur EBay récemment, le genre de lampe encore en service à la régie ... inutile de dire que je n'ai PAS enchéri ... en même temps, si j'étais malhonnète, je l'aurais pas payée, mais prise directe dans une loge de conduite ...

Par contre, il m'est arrivé de transporter en civil du matériel estampillé RATP, même de rentrer avec chez moi le soir ( cool, une grosse diode de puissance avec son gros radiateur dans mon salon, çà doit le faire :) ) ... , pour l'acheminer d'un atelier à un autre, mais je sais qu'en cas de contrôle ma hiérarchie me couvrira ...

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Tu demandes au vendeur de te remettre une facture détaillée de ton achat, ou une preuve d'achat de cet objet.

Tous les objets estampillés SNCF sont la propriété de la SNCF.

Si on a un objet estampillé "PLM" ou "Cie des Chemins de Fer du Nord", récupéré avant 1938 mais sans les documents de cession, cette propriété est-elle transférée d'office et éternellement à SNCF ?

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Là il doit y avoir "prescription" ... et puis je suis pas sûr que la SUGE ( aussi cheminots qu'ils soient ) ne connaissent ces compagnies ! :)

je vous remercie pour vos reponses mais ce que j'aurais voulu savoir si par exemple la bonne foi presumé de l'acheteur peut être reconnue....peut être qu'il y a là un vide juridique qui devrait être comblé car possesseur = receleur et - ou voleur c'est peut être un peu rapide non???Existe -t-il un texte de loi sur ce genre de sujet (objets de collections)

 

Peut être que dans beaucoup de lieu de vente comme les portes ouvertes de Longueville les ventes de Montluçon voir exporail ou autres dépendant d'organismes,honnetes acceuillants  des exposants, il devrait être créé quelque chose pour defendre l'acheteur...une idée a creuser ça non?

 

et pour rejoindre tout ça il y a avait il y a des années les fameuses ventes de charité SNCF où les régions vendaient des trucs pour leurs oeuvres  (lanternes documents plaques de locos gadgets...) .Tout ça était forcément honnête puisqu' organisé grâce a la SNCF ..et bien là il n'y a jamais eu aucune factures de faites..

Peut être des organismes  comme l'UNECTO  devrait se pencher sur le probleme.....

Et dire que e bay est surveillé par la suge ou autres services de polices ..j'ai un doute quand on voit en vente des lampes de bord ACTUELLES...

en tous cas merci d avoir pris le temps de me répondre

 

et on termine avec deux plaisanteries...la sncf se devant de détruire tous ses dechets  faut il euthanasier les retraités??? mdr

et pour le t shirt Vache qui rit pas de probleme la date limite de consommation sert de preuve lol

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Et dire que e bay est surveillé par la suge ou autres services de polices ..j'ai un doute quand on voit en vente des lampes de bord ACTUELLES...

Bien entendu qu'ils jettent un oeil, après, ils ne voient peut être pas tout non plus, et je pense qu'ils doivent surtout cibler les vendeurs réguliers de ce genre d'objets, un peu moins le vendeur occasionnel ...

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Bien entendu qu'ils jettent un oeil, après, ils ne voient peut être pas tout non plus, et je pense qu'ils doivent surtout cibler les vendeurs réguliers de ce genre d'objets, un peu moins le vendeur occasionnel ...

Qu'est ce qui te permets de dire cela ?

peut importe ce à quoi il font attention ou pas et ce qu'ils ciblent.....

ça n' a pas à être connu....c'est leur affaire leur tactique et celle de leur hiérarchie non ?

on est encore dans les discussions de comptoirs.....et ne la matière (sécurité douanes ) mieux vaudrait éviter.... surtout si 'l’on ne sait pas véritablement.....;)

à quand un mode d'emploi détaillé ici des activités, méthodes et autres paramètres des équipes de sécurité, forces de l'ordre douanes acst etc..... ?

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