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Allocation de déplacement hors-région


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Bonjour tout le monde,

Je sais que la question a été posée bien des fois, mais je voulais créer un sujet par rapport à mon cas, désolé.

Dans quelques jours je recommence une formation initiale ASCT (merci Covid), et je me pose des questions sur l'allocation de déplacement. Je sais que j'aurai le droit aux allocations majorées (je suis d'Amiens et ma formation est à St-Pierre-des-Corps), mais c'est surtout en termes de jours payés.

Concrètement, une semaine se passera comme-ceci selon Pacific :

Lundi : 13h-17h // Mardi : 9h-17h // Mercredi : 9h-17h // Jeudi : 9h-17h // Vendredi : 9h-13h // Samedi/Dimanche : RP

Est-ce que je serai en complète ? Est-ce que les lundis et vendredis seront payés en déplacement normal, ou j'aurai juste le droit à un repas, ou que sais-je encore ? Je me suis procuré une ancienne version du RH00131, mais franchement c’est imbuvable.

Merci :Smiley_25:

 

 

 

Modifié par Jarry03
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Bonjour,

 

Eh oui, c'est un métier de lire les réglements RH !

Justement, n'as tu pas un pôle RH vers qui t'adresser ? la première question a se poser est,  rentreras-tu tous les weekend ? Si oui, normalement pas de complète ces jours là, mais de toute façon ce sera des  complètes majorées du 1er au 10 ième jours et normale du 11 ième au 30 ième jours. et de nouveau majorées du 1er au 10 ième, etc, etc

j'espère que c'est clair pour toi.

Bon courage pour ta formation

 

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Il y a 20 heures, Jarry03 a dit :

Lundi : 13h-17h // Mardi : 9h-17h // Mercredi : 9h-17h // Jeudi : 9h-17h // Vendredi : 9h-13h // Samedi/Dimanche : RP

Est-ce que je serai en complète ? Est-ce que les lundis et vendredis seront payés en déplacement normal, 

Vu comme ça rapidement de l'extérieur sans être spécialiste du sujet, si le planning de la formation est fait de telle façon qu'elle se termine le vendredi à 13h00 et reprend le lundi à 13h00, c'est  pour que la durée de repos double (au retour à domicile ou à la résidence normale d'emploi) soit bonne au regard de la réglementation du travail.

D'heure à heure ça fait 72 heures, de laquelle il faudra retirer le temps d'acheminement "par le premier train utile" pour revenir de la formation et y retourner. Il y a suffisamment de marge pour ce trajet puisque la durée d'un repos double c'est 59 heures (11 heures de repos journalier + 24 heures X 2 correspondant aux deux jours de calendrier).

Ce faisant, il faut retrouver ainsi ce qui sera payé ou pas (RH00131) :

image.png.fafa3e2f53b51629bd508f3fbf3e1646.png

Du mardi au jeudi, pas de sujet : allocation complète.

Le vendredi, il y aura bien un repas (de midi) puisque à 13h30 (même si la formation se termine à 13h00), le déplacement sera de fait toujours en cours. Par contre, il n'y aura pas une période de déplacement de 24 heures le vendredi, d'où exit l'allocation dite complète.

Le lundi, même topo. Pas de période complète de 24 heures dans le déplacement, ni même la période de 0 à 3 heures (puisque dans le repos périodique à sa résidence d'emploi ou domicile).  Voir si la période de 11h30 à 13h30 est en totalité dans le déplacement pour déterminer le paiement ou non le paiement de l'allocation partielle pour repas.

Sous toutes réserves que je ne me sois pas égaré.

 

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Il y a 4 heures, ermeline a dit :

Bonjour,

 

Eh oui, c'est un métier de lire les réglements RH !

Justement, n'as tu pas un pôle RH vers qui t'adresser ? la première question a se poser est,  rentreras-tu tous les weekend ? Si oui, normalement pas de complète ces jours là, mais de toute façon ce sera des  complètes majorées du 1er au 10 ième jours et normale du 11 ième au 30 ième jours. et de nouveau majorées du 1er au 10 ième, etc, etc

j'espère que c'est clair pour toi.

Bon courage pour ta formation

 

Disons que la RH de mon ECT a sauté il y a quelques mois. C’est une RH régionale maintenant, je sais même pas de qui il s’agit, je sais juste qu’elle se trouve très loin.

 

Après, le fait que je rentre les week-ends ou non, ils ne sont pas censés le savoir ?

 

 

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il y a 1 minute, Jarry03 a dit :

Disons que la RH de mon ECT a sauté il y a quelques mois. C’est une RH régionale maintenant, je sais même pas de qui il s’agit, je sais juste qu’elle se trouve très loin.

Après, le fait que je rentre les week-ends ou non, ils ne sont pas censés le savoir ?

Bonjour,

Que ton RH soit à coté de chez toi ou à 1000 kms, tu auras toujours les renseignements que tu lui demandes, il possède ton dossier.

Bonne chance !

:Smiley_20:

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Il y a 2 heures, Jarry03 a dit :

Après, le fait que je rentre les week-ends ou non, ils ne sont pas censés le savoir ?

Un agent en déplacement (et percevant comme tel les allocations que de droit) n'est pas assigné à résidence !

Cette condition de rentrer chez soi ou pas le weekend (voire même tous les jours quand c'est matériellement possible selon les horaires) s'apprécie par rapport à la réglementation du travail.

Si le repos périodique (idem journalier) est suffisant, l'agent est censé rentrer chez lui mais il fait ce qu'il veut.

Et si le repos n'est pas suffisant, eh bien il est censé rester sur place pour être dans les clous de la réglementation du travail et y prendre ses repas ainsi qu'y dormir le cas échéant. Il recevra donc en dédommagement (c'est réputé être des remboursements forfaitaires de frais) les allocations que de droit. Mais il fait encore ce qu'il veut et surtout ce qu'il peut !

 

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Il y a 3 heures, Pascal 45 a dit :

Bonjour,

Que ton RH soit à coté de chez toi ou à 1000 kms, tu auras toujours les renseignements que tu lui demandes, il possède ton dossier.

Bonne chance !

:Smiley_20:

Certes mais comme le dit Jarry03 encore faut-il savoir qui est ton RH... A titre personnel cela a été digne d'une enquête pour trouver l'interlocuteur...

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il y a 22 minutes, assouan a dit :

Certes mais comme le dit Jarry03 encore faut-il savoir qui est ton RH... A titre personnel cela a été digne d'une enquête pour trouver l'interlocuteur...

Un N+1, un délégué doit bien savoir qui est RH ? Et l'organigramme de l'établissement ?

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