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Bonjour à tous !

Il y a-t-il besoin de fournir un arrêt de travail si on est "pas bien" à une PS (ou en cours de JS) surtout si on est malade sur cette seule journée ? La journée est payée normalement donc elle n'est pas graphiqué "MA", il me semble ? Quelqu'un pour m'éclaircir avec si possible le ou les articles réglementaires ?

Merci beaucoup.

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Il y a 20 heures, Buell30 a dit :

Bonjour à tous !

Il y a-t-il besoin de fournir un arrêt de travail si on est "pas bien" à une PS (ou en cours de JS) surtout si on est malade sur cette seule journée ? La journée est payée normalement donc elle n'est pas graphiqué "MA", il me semble ? Quelqu'un pour m'éclaircir avec si possible le ou les articles réglementaires ?

Merci beaucoup.

 

Il y a 20 heures, Roukmoute a dit :

Non, pas d’arrêt de travail à partir du moment où tu as pris ton service.

Bonjour, ben en fait, si, il est nécessaire de justifier ton absence même si tu avais pris ton service. Tu n'as pas travaillé donc il faut un justificatif.

Effectivement, il n'y aura pas de MA de noté mais il est plus correct de justifier. 

Bonne journée

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Il y a 2 heures, ermeline a dit :

 

Bonjour, ben en fait, si, il est nécessaire de justifier ton absence même si tu avais pris ton service. Tu n'as pas travaillé donc il faut un justificatif.

Effectivement, il n'y aura pas de MA de noté mais il est plus correct de justifier. 

Bonne journée

Bonjour, merci pour ses précisions.

Quand tu écris, "plus correct de justifier" ça ne sous-entend rien de réglementaire donc aucune obligation à présenter un arrêt de travail.

Perso j'ai déjà eu le cas à la PS et j'avais passé une bonne partie de ma JS aux WC. Pour me couvrir et en guise de "justificatif", j'avais mis en PJ sur mon BS une photo des WC. On ne m'a jamais demandé de fournir un arrêt de travail.

 

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Le 05/10/2022 à 10:37, Buell30 a dit :

Sais-tu quel texte en parle ?

Je crois qu'il est vain de chercher un texte RH pour toutes les situations. 

Tel qu'exposé ici c'est plutôt une question de management. Présence à la prise de service mais incapacité soit immédiatement, soit dans les heures qui suivent, d'assurer ledit service car pas bien (les gastros, les "indigestions", les trucs comme ça, qui parfois passent vite mais sur le moment c'est rédhibitoire). Dans ce cas ce que l'agent a souvent le mieux à faire c'est de rentrer chez lui. Et c'est ce que son chef va logiquement lui recommander (enfin, de mon temps c'était comme ça).

J'ai eu le cas une fois. Une collègue de mon service, enceinte (début de grossesse), pas bien du tout ce jour là. Après avoir pris son service, elle décide de rentrer à son domicile. On a même mobilisé quelqu'un d'autre du service pour l'accompagner, ne voulant pas prendre de risque de la laisser seule si elle devait se trouver plus mal sur son trajet.  Ça faisait donc deux agents comptés en service qui n'était pas présents à la production ! Pas bon pour les objectifs, les résultats, tout ça... Mais c'est ce qu'il y avait mieux de faire et personne (des RH) n'est venu réclamer un arrêt de travail puisque la situation était validée de visu et d'ailleurs prise en concertation dans le service. A la prise de service suivante, elle était présente. C'était juste une petite indisposition passagère qui n'avait pas nécessité qu'un arrêt de travail lui soit délivré, ni d'ailleurs je crois qu'elle consulte ce jour-là. 

 

 

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De mon côté j'ai souvent délivré des "laissez passer" à des agents dans la même situation (prise de service puis migraine ou gastro ou malaise divers ne nécessitant pas d'accompagnement) : c'est une façon de protéger le salarié en l'autorisant à rentrer chez lui (en cas de pépin ce serait considéré comme une absence injustifiée). Je n'ai pas le souvenir que l'on transmettait ces laissez-passer : chacun avait son exemplaire et ça s'arrêtait là.

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Il y a 22 heures, Buell30 a dit :

Bonjour, merci pour ses précisions.

Quand tu écris, "plus correct de justifier" ça ne sous-entend rien de réglementaire donc aucune obligation à présenter un arrêt de travail.

Perso j'ai déjà eu le cas à la PS et j'avais passé une bonne partie de ma JS aux WC. Pour me couvrir et en guise de "justificatif", j'avais mis en PJ sur mon BS une photo des WC. On ne m'a jamais demandé de fournir un arrêt de travail.

 

Oui, il y a bien une obligation réglementaire. L'article 8 du RH 359 précise que "tout agent qui en raison de son état de santé est dans l'impossibilité d'assurer son service, avertit ou fait avertir sa hiérarchie le jour même. Il doit aussi dans les 48 h adresser un arrêt de travail sous peine d'être considéré en absence irrégulière."

Dans la pratique, si l'on sait que l'agent a pris son service, cet arrêt sera seulement rangé dans son dossier. 

La hiérarchie peut prendre la responsabilité de renvoyer chez lui l'agent malade, mais la question initiale ici était bien s'il fallait présenter un arrêt de travail ou pas

Le 05/10/2022 à 09:55, Buell30 a dit :

Bonjour à tous !

Il y a-t-il besoin de fournir un arrêt de travail si on est "pas bien" à une PS (ou en cours de JS) surtout si on est malade sur cette seule journée ? La journée est payée normalement donc elle n'est pas graphiqué "MA", il me semble ? Quelqu'un pour m'éclaircir avec si possible le ou les articles réglementaires ?

Merci beaucoup.

j'ai donc répondu à la question.

 

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